Conditions et tarifs de reproduction

La photocopie.

- Possible pour les documents les moins fragiles (feuilles libres en bon état, de format A3 ou inférieur, sans couleur) : 0,30 euro pour un format A4 et 0,60 euro pour un format A 3.

La copie numérique.

- Les microfilms, et notamment l’état civil microfilmé, peuvent faire l’objet d’une impression. L’usage des lecteurs numériseurs est en libre accès, sur achat préalable d’une carte. Le tarif unitaire des copies est dégressif.

L'impression à partir d'un numériseur à livres.

- Numériseur à livres permettant la reproduction de pages d'ouvrages reliés et de documents hors format (format A2 maximum), sans danger pour le document original. Ce service est destiné prioritairement à des demandes de reproduction de la presse (JPL/JPN), ainsi qu'à des ouvrages imprimés (BR, IN…).

Tarif des impressions papier :
Noir et blanc : A4 : 0.30 euro, A3 : 0.60 euro.
Couleur : A4 : 0.60 euro, A3 : 1.20 euros.

Les copies sont réalisées dans les créneaux horaires suivants :
- le matin : entre 10h00 et 12h00
- l'après-midi : entre 15h30 et 17h00

Les copies n'ayant pu être réalisées le matin, le sont de manière prioritaire l'après-midi et celles de l'après-midi, le lendemain matin suivant.

Un formulaire de demande de copies, ainsi que les conditions de reproduction sont disponibles à la banque de prêt en salle de lecture.

La photographie.

- Les documents non photocopiables peuvent être photographiés soit par le lecteur lui-même, sans flash, sur autorisation du président de salle, soit par le photographe du service. Les tarifs pratiqués sont indiqués sur le bon de commande (tarif étudiants(tarif étudiants), tarif tous publics(tarif tous publics)).

Nota bene.

- Toute utilisation lucrative d’une reproduction d’un document des Archives départementales nécessite l’autorisation des Archives départementales et conduit à la perception d’une redevance d’utilisation(redevance d’utilisation).