Conditions et tarifs de reproduction

Reproductions papier.

- Photocopie de documents originaux : autorisée pour les documents les moins fragiles (feuilles libres en bon état, de format A3 ou inférieur, sans couleur).

- Impressions papier d’après les lecteurs de microfilms : l’usage des lecteurs numériseurs est en libre accès. Les postes permettent l’impression en format A 4, un lecteur permet l’impression en format A 3.

- Impressions papier d’après le numériseur à livres : il permet la reproduction de pages d'ouvrages reliés et de documents hors format (format A2 maximum), sans danger pour le document original, en particulier pour la reproduction de la presse (séries JPL et JPN) et des ouvrages imprimés (séries BR et IN), selon des conditions de reproduction disponibles à la banque de prêt, avec le formulaire de demande de copies. Les copies sont réalisées par le personnel de la salle le matin entre 10 h et 12 h et l’après-midi entre 15 h 30 et 17 h. Les copies n'ayant pu être réalisées le matin, le sont de manière prioritaire l'après-midi et celles de l'après-midi, le lendemain matin suivant.

- Impressions papier d’après la base généalogique (tables décennales et registres paroissiaux et d’état civil numérisés) : au fur et à mesure de la consultation sur terminal informatique, les commandes de tirages sont placées par l’usager dans un panier de sélection, qu’il peut imprimer (noir et blanc ou couleur, format A 3 ou A 4) depuis un poste dédié, grâce une carte prépayée.

Modalités de paiement et tarifs.

- Tirages noir et blanc (photocopies et impressions d’après les lecteurs de microfilms, le numériseur à livres ou la base généalogique)

0,30 € le format A 4
0,60 € le format A 3

- Tirages couleur (impressions d’après la base généalogique)

0,60 € le format A 4
1,20 € le format A 3

Tous les paiements, sauf pour les reproductions photographiques (voir ci-dessous), s’effectuent par l’intermédiaire d’une carte de paiement, délivrée à la banque de prêt, à charger sur le monnayeur situé dans le vestiaire public. Cette carte vaut aussi pour l’achat d’ouvrages, de cartes postales ou d’affiches.

Reproductions photographiques

Les documents non photocopiables peuvent être photographiés soit par le lecteur lui-même, sans flash, sur autorisation du président de salle, soit par le photographe du service. Les tarifs pratiqués sont indiqués sur le bon de commande (tarif étudiants(tarif étudiants), tarif tous publics(tarif tous publics)).

Redevance d’utilisation

- Toute utilisation lucrative d’une reproduction d’un document des Archives départementales nécessite l’autorisation des Archives départementales et conduit à la perception d’une redevance d’utilisation(redevance d’utilisation).