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Fonds révolutionnaires (1790-1800)

Série	Nom
Série L	Administrations et tribunaux révolutionnaires. - Département, districts, cantons, comités de surveillance, sociétés populaires, juridictions. (Administrations et tribunaux révolutionnaires. - Département, districts, cantons, comités de surveillance, sociétés populaires, juridictions. )
	Voir aussi la sous-série 1 J Documents isolés.

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