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État général des fonds
Fonds révolutionnaires (1790-1800)
| Série | Nom |
|---|---|
Série L |
Administrations et tribunaux révolutionnaires. - Département, districts, cantons, comités de surveillance, sociétés populaires, juridictions. |
L2000-2785 |
Justices de paix de 1791 à l'an X (Justices de paix de 1791 à l'an X) |
Voir aussi la sous-série 1 J Documents isolés. |
Direction Vosgienne des Archives Départementales - 4, Avenue Pierre Blanck
Parc économique du Saut-le-Cerf - BP 1002 - 88050 Épinal cedex 09 - 0329818070
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