Consulter les fonds

… Ouvrages imprimés, périodiques

… Documents d’archives

. État général des fonds
. Sources en ligne
. Fiches d’aide à la recherche

… Réservez des documents

>> Courriel
vosges-archives@cg88.fr

État général des fonds

Retour au sommaire

Fonds modernes (1800-1940)

Série	Côte	Nom
Série K	Lois, ordonnances, arrêtés.
	1 K	Bulletin des lois (an IX-1930).(Bulletin des lois (an IX-1930).)
	2 K	Moniteur universel puis Journal officiel (an IX-1940).(Moniteur universel puis Journal Officiel (an IX-1940).)
	3 K	Recueil des actes administratifs du département des Vosges (1821-1940).(Recueil des actes administratifs du département des Vosges (1821-1940).)
	4 K	Arrêtés du préfet des Vosges (1800-1940).(Arrêtés du préfet des Vosges (1800-1940).)
	Haut
Série M	Administration générale et économie. – Contrôle préfectoral.
Administration générale (fonds du cabinet du préfet)
	1bis M	Personnel et administration générale (1800-1940).(Personnel et administration générale (1800-1940).)
	8 M	Police générale et administrative (1800-1940).(Police générale et administrative (1800-1940).)
	8bis M	Sûreté générale (1810-1923).(Sûreté générale (1810-1923).)
	9 M	Belles actions (1821-1933).(Belles actions (1821-1933).)
	9bis M	Presse (1810-1938).(Presse (1810-1938).)
	10 M	Événements imprévus (1817-1879).(Événements imprévus (1817-1879).)
	11 M	Sinistres dans les Vosges (1819-1920).(Sinistres dans les Vosges (1819-1920).)
	18 M	Chasse (1903-1938).
	29 M	Divisions administratives (1806-1932).(Divisions administratives (1806-1932).)
	41 M	Conférences cantonales (1862-1868).
Personnel de la préfecture
	2 M	Personnel de la préfecture des Vosges (an VIII-1940).(Personnel de la préfecture des Vosges (an VIII-1940).)
Statistiques
	34 M	Statistiques départementales dans les Vosges (1800-1973).(Statistiques départementales dans les Vosges (1800-1973).)
Plébiscites, élections
	3 M	Plébiscites et élections (an VIII-1940).(Plébiscites et élections (an VIII-1940).)
Police administrative
	4 M	Police administrative (1800-1940).
Santé publique et hygiène
	5 M	Hygiène et santé publique dans les Vosges (1800-1940).(Hygiène et santé publique dans les Vosges (1800-1940).)
Population, affaires économiques, statistiques
	6 M	Mouvements de population dans les Vosges (an VIII-1936).(Mouvements de population dans les Vosges (an VIII-1936).)
	15 M	Nationalité (émigration, naturalisation) dans les Vosges (1820-1940).(Nationalité (émigration, naturalisation) dans les Vosges (1820-1940).)
	16 M	Pièces d'identité dans les Vosges (1899-1940).(Pièces d'identité dans les Vosges (1899-1940).)
	26 M	Subsistances dans les Vosges (1800-1940).(Subsistances dans les Vosges (1800-1940).)
	27 M	Mercuriales dans les Vosges (1800-1940).(Mercuriales dans les Vosges (1800-1940).)
	28 M	Commission des subsistances dans les Vosges (1817).(Commission des subsistances dans les Vosges (1817).)
	33 M	État civil, tables décennales (1853-1941).
	34 M	Statistiques générales (an VIII-1873)
	45 M	Logements HBM et HLM et colonisation en Algérie (1875-1942).
Agriculture, eaux et forêts
	18bis M	Colombophilie (1939).(Colombophilie (1939).)
	25 bis M	Météorologie dans les Vosges (1865-1934).(Météorologie dans les Vosges (1865-1934).)
	36 M	Agriculture (an IX-1941).
	46 M	Office national des forêts, Division de Vittel (1822-1975).(Office national des forêts, Division de Vittel (1822-1975).)
	47 M	Administration des Eaux et Forêts, Inspection de Remiremont (1807-1940).(Administration des Eaux et Forêts, Inspection de Remiremont (1807-1940).)
	48 M	Office national des forêts, Agence de Bruyères (1800-1940).(Office national des forêts, Agence de Bruyères (1800-1940).)
	50 M	Office national des forêts, Agence de Neufchâteau (1800-1940).(Office national des forêts, Agence de Neufchâteau (1800-1940).)
	51 M	Office national des forêts, Agence de Charmes (1800-1940).(Office national des forêts, Agence de Charmes (1800-1940).)
	52 M	Office national des forêts, Agence d’Epinal (1800-1940).(Office national des forêts, Agence d’Epinal (1800-1940).)
	53 M	Chambre de commerce et d’industrie d’Epinal (1800-1940).(Chambre de commerce et d’industrie d’Epinal (1800-1940).)
Commerce
	17 M	Marchands ambulants dans les Vosges (1899-1940).(Marchands ambulants dans les Vosges (1899-1940).)
	38 M	Chambres consultatives (an XI-1945).
Industrie
	39 M	Industrie (avant 1940)
	37 M	Travail et main-d’œuvre (avant 1940)
	Haut
Série N	Administration et comptabilité départementales.(Administration et comptabilité départementales.)
	1 N	Conseil général et commission départementale
	2 N	Conseils d’arrondissement
	3 N	Comptabilité générale départementale
	4 N	Immeubles et bâtiments départementaux
	5 N	Caisse départementale des retraites
	Haut
Série O	Administration et comptabilité communales.
	1 O	Généralités et finances intercommunales (an VIII-1940).
	2 O	Administration communale (an X-1940).
	3 O	Voirie vicinale (v. 1800-1940).
	4 O	Dons et legs (an IV-1940).
	Haut
Série P	Finances. Cadastre. Postes.
Trésor public et comptabilité générale
	16 P	Comptabilité des ministères (1893-1940).(Comptabilité des ministères (1893-1940).)
	18 P	Comptabilité des ministères (1875-1940).(Comptabilité des ministères (1875-1940).)
	19bis P	Caisses de retraite (1808-1940).(Caisses de retraite (1808-1940).)
	20 P	Emprunts (1854-1925).(Emprunts (1854-1925).)
	31 P	Rentes (1851-1925).(Rentes (1851-1925).)
	33 P	Trésorerie générale instructions, personnel, vérification des caisses (1813-1940).(Trésorerie générale instructions, personnel, vérification des caisses (1813-1940).)
	44 P	Pensions civiles (1881-1913).(Pensions civiles (1881-1913).)
	49 P	Rentes et pensions (1840-1841).(Rentes et pensions (1840-1841).)
	76bis P	Epiceries, pharmacies, droguerie, herboristes : droits de visite (1843-1869).(Epiceries, pharmacies, droguerie, herboristes : droits de visite (1843-1869).)
	107 P	Perceptions des Vosges (1911-1940).(Perceptions des Vosges (1911-1940).)
	114 P	Fonctionnement et personnel de la Trésorerie générale des Vosges (1838-1953).(Fonctionnement et personnel de la Trésorerie générale des Vosges(1838-1953).)
Secours financiers
	21 P	Secours aux victimes de catastrophes (1854-1908).(Secours aux victimes de catastrophes (1854-1908).)
	23 P	Secours pour l’Instruction publique (1815-1885).(Secours pour l’Instruction publique (1815-1885).)
	24 P	Secours aux établissements de bienfaisance des Vosges (1816-1856).(Secours aux établissements de bienfaisance des Vosges (1816-1856).)
	25 P	Secours aux ateliers de charité des Vosges (1845-1856).(Secours aux ateliers de charité des Vosges (1845-1856).)
	27 P	Secours en urgence (1845-1928).(Secours en urgence (1845-1928).)
	28 P	Secours aux militaires (1826-1899).(Secours aux militaires (1826-1899).)
Cadastre et remembrement
	3 P	Cadastre et remembrement dans les Vosges (an VIII- 1930).
Contributions directes
	52 P	Contributions directes dans les Vosges (an VIII-1940).(Contributions directes dans les Vosges (an VIII-1940).)
	54 P	Personnel des finances dans les Vosges (an VII-1905).(Personnel des finances dans les Vosges (an VII-1905).)
Contributions indirectes
	77 P	Culture du tabac (1828-1907).(Culture du tabac (1828-1907).)
	78 P	Contributions indirectes (an VIII-1946).(Contributions indirectes (an VIII-1946).)
	107bis P	Contraventions et amendes dans les Vosges (1891-1900).(Contraventions et amendes dans les Vosges (1891-1900).)
	110 P	Monnaies et bijouterie dans les Vosges (1802-1957).(Monnaies et bijouterie dans les Vosges (1802-1957).)
	111 P	Inspection générale des finances dans les Vosges (1822-1881).(Inspection générale des finances dans les Vosges (1822-1881).)
	112 P	Succursale de la Banque de France dans les Vosges (1864-1869).(Succursale de la Banque de France dans les Vosges (1864-1869).)
Douanes
	109 P	Douanes dans les Vosges (1841-1904).(Douanes dans les Vosges (1841-1904).)
Postes
	105 P	Postes dans les Vosges : bureaux, personnel et lignes (1809-1938).(Postes dans les Vosges : bureaux, personnel et lignes (1809-1938).)
	106 P	Personnel des Postes dans les Vosges (1852-1860).(Personnel des Postes dans les Vosges (1852-1860).)
Eaux et Forêts
	80 P	Administration et personnel dans les Vosges (an VIII-1940).(Administration et personnel dans les Vosges (an VIII-1940).)
	81 P	Abornement des forêts domaniales des Vosges (an XIII-1876).(Abornement des forêts domaniales des Vosges (an XIII-1876).)
	81bis P	Partages et cantonnements des forêts domaniales dans les Vosges (an VII-1869).(Partages et cantonnements des forêts domaniales dans les Vosges (an VII-1869).)
	82 P	Abornement et aménagement des forêts communales dans les Vosges (an VIII-1939).(Abornement et aménagement des forêts communales dans les Vosges (an VIII-1939).)
	84 P	Procès-verbaux d’arpentage et de martelage de coupes de bois (an IX-1822).(Procès-verbaux d’arpentage et de martelage de coupes de bois (an IX-1822).)
	85 P	Affouages (1815).(Affouages (1815).)
	86 P	Ventes des coupes affouagères (1810-1816).(Ventes des coupes affouagères (1810-1816).)
	87 P	Coupes affouagères (1892-1926).(Coupes affouagères (1892-1926).)
	88 P	Coupes de bois domaniaux et communaux dans les Vosges (an VIII-1858).(Coupes de bois domaniaux et communaux dans les Vosges (an VIII-1858).)
	89 P	Coupes extraordinaires dans les Vosges (an VIII-an IX, 1873-1948).(Coupes extraordinaires dans les Vosges (an VIII-an IX, 1873-1948).)
	90 P	Ventes de coupes dans les Vosges (an VIII-1827).(Ventes de coupes dans les Vosges (an VIII-1827).)
	92 P	Bois de bâtiments (an VIII-1830).(Bois de bâtiments (an VIII-1830).)
	94 P	Ventes de bois domaniaux (1814-1835).(Ventes de bois domaniaux (1814-1835).)
	95 P	Concessions de sources et de carrières en forêt (1806-1940).(Concessions de sources et de carrières en forêt (1806-1940).)
	97 P	Constructions à distance prohibée en forêt communale (an IX-1938).(Constructions à distance prohibée en forêt communale (an IX-1938).)
	98 P	Scieries et ouvrages dans les forêts (an IX-1926).(Scieries et ouvrages dans les forêts (an IX-1926).)
	98bis P	Adjudications de chasse et de pêche en forêts domaniales (1890-1919).(Adjudications de chasse et de pêche en forêts domaniales (1890-1919).)
	99 P	Reboisement et défrichement (an VIII-1912).(Reboisement et défrichement (an VIII-1912).)
	100 P	Soumissions au régime forestier (1828-1933).(Soumissions au régime forestier (1828-1933).)
	101 P	Terrains usurpés dans les forêts domaniales (1831-1860).(Terrains usurpés dans les forêts domaniales (1831-1860).)
	103 P	Dénonciations et affaires forestières (an IX-1889).(Dénonciations et affaires forestières (an IX-1889).)
	104 P	Pêche (an VIII-1935).(Pêche (an VIII-1935).)
	104bis P	Chemins forestiers (an X-1854).(Chemins forestiers (an X-1854).)
	Haut
Série Q	Domaines.
Domaines nationaux
	2 Q	Instructions et correspondance relatives à la vente des biens nationaux (1790- 1822).
	5 Q	Procès-verbaux de vente des biens nationaux (1790-an IV).
	6 Q	Soumission des biens nationaux en déchéance (an IV-an XI).
	7 Q	Procès-verbaux d’expertise et de vente des biens nationaux (an V-1828).
	8 Q	États des biens nationaux (1790-1806).
	9 Q	Mobilier des établissements religieux (1790-an IV).
	10 Q	Biens des cures et des fabriques (1790-1793).
	11 Q	Biens des émigrés, inventaires, scellés, vente du mobilier ; successions, séquestres, créances des émigrés, indemnités (1790-1832).
	12 Q	Successions en déshérence (an V-1923).
Domaines
	1 Q	Personnel (1806-1918).
	13 Q	Vente du mobilier de l’État (1792-1899).
	13bis Q	Échanges, ventes, acquisitions des biens de l’État (1791-1954).
	14 Q	Locations des biens de l’État (1791-1847).
	15 Q	Entretien des bâtiments de l’État (1790-1871).
	16 Q	Domaines engagés (1791-1852).
	17 Q	Cens et rentes dus à l’État (an II-1877).
	18 Q	Droits d’usage dans les forêts domaniales (1793-1878).
	19 Q	Affouages dans les forêts grevées d’usage (1813-1853).
	20 Q	Instances domaniales avec les particuliers (an V-1858).
	21 Q	Instances domaniales avec les communes (1792-1857).
	33 Q	Séquestre des biens ecclésiastiques, en application de la loi de 1905 (1906-1925).(Séquestre des biens ecclésiastiques, en application de la loi de 1905 (1906-1925).)
Enregistrement et timbre
	3 Q	Soumissions, enregistrements (1790-1967)
	4 Q PRO	Déclarations, estimations et soumissions (1790-an IV).
	25 Q	Répertoire des actes administratifs soumis à l’Enregistrement (an VII-1930).
	26 Q	Vente de papier timbré (1864-1879).
Hypothèques
	4 Q	Hypothèques (1800-1905)
	22 Q	Inscriptions hypothécaires au profit de l’État (an VII-1861).
	23 Q	Biens communaux et domaniaux cédés à la caisse d’amortissement en 1813 (1810-1828).
	Haut
Série R	Affaires militaires et organismes temporaires en temps de guerre.
	1 R	Préparation militaire et recrutement de l’armée (an VIII-1940).(Préparation militaire et recrutement de l’armée (an VIII-1940).)
	2 R	Organisation de l'armée (an VIII-1940).(Organisation de l'armée (an VIII-1940).)
	3 R	Anciens combattants et victimes de guerre (an VIII-vers 1980).(Anciens combattants et victimes de guerre (an VIII-vers 1980).)
	4 R	Garde nationale et autres corps spéciaux (an XII-1915).(Garde nationale et autres corps spéciaux (an XII-1915).)
	5 R	Gendarmerie (an XI-1932).(Gendarmerie (an XI-1932).)
	6 R	Sapeurs-pompiers (1808-1984).(Sapeurs-pompiers (1808-1984).)
	7 R	Marine et garde-cotes (an X-1885).(Marine et garde-cotes (an X-1885).)
	8 R	Occupation des Vosges par les armées ennemies (1805-1924).(Occupation des Vosges par les armées ennemies (1805-1924).)
	9 R	Prisonniers de guerre ennemis (an XI-1918).(Prisonniers de guerre ennemis (an XI-1918).)
	10 R	Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1914-1918).(Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1914-1918).)
	Haut
Série S	Travaux publics, transports.
Ponts et chaussées
	1 S à 3 S	Lois, décrets, circulaires, instructions (1800-1874).
	4 S	Service général (1824-1899).
	5 S à 7 S	Personnel (1814-1887).
	8 S à 12 S	Comptabilité (1800-1875).
	13 S à 84 S	Routes nationales (1801-1954).
	85 S à 111 S	Routes départementales (an II-1954).
	112 S à 142 S	Rivières navigables et flottables (1781-1919).
	143 S à 180 S	Canaux de navigation (1824-1936).
Service hydraulique
	181 S	Lois, décrets, circulaires, instructions (1812-1947).
	182 S	Service général (1846-1863).
	184 S	Personnel (1846-1863).
	185 S	Comptabilité (1846- v. 1860).
	186 S à 336 S	Curages, faucardements et redressements, usines et irrigations, travaux divers (an II-1845).
	1000 S	Service hydraulique (an XIII-1974).
	1004 S 380-569	Plans du Service de la navigation.(Plans du Service de la navigation.)
Chemin de fer et tramways
	337 S	Chemins de fer d’intérêt général : lois, décrets, circulaires, instructions (1839 -…)
	338 S	Personnel (1843-…).
	339 S à 367 S	Lignes en exploitation (1846-1940).
	368 à 371 S	Études diverses, percée des Vosges (1847-1928).
	372 S à 378 S	Généralités (1896-1954).
	379 S à 392 S	Lignes d’intérêt local (1863-1928).
	393 S	Tramways électriques d’Épinal (1900-1904).
	394 S	Locomotions diverses (1865- …).
Énergies
	395 S	Lois, décrets, circulaires, instructions (1801-…).
	396 S	Personnel (1814-…).
	397 S à 414 S	Mines et minières (1791-1895).
	415 S à 416 S	Appareil à vapeur (1835-1865).
	417 S à 421 S	Accidents, établissements incommodes, statistique, sources thermales (1816-1861).
	1012 S	Associations syndicales et syndicats intercommunaux d'électrification.(Associations syndicales et syndicats intercommunaux d'électrification.)
	Haut
Série T	Instruction publique et arts.
Instruction publique
	1 T	Instruction primaire dans les Vosges (1800-1940).(Instruction primaire dans les Vosges (1800-1940).)
	2 T	Instruction primaire dans les Vosges : budgets et dépenses (1832-1948).(Instruction primaire dans les Vosges : budgets et dépenses (1832-1948).)
	3 T	Écoles normales de Mirecourt (instituteurs) et d'Épinal (institutrices) (1800-1940).(Écoles normales de Mirecourt (instituteurs) et d'Épinal (institutrices) (1800-1940).)
	19 T	Établissements d’enseignement public du premier degré (1832-1892).
	4 T	Instruction secondaire (1792-1940).(Instruction secondaire (1792-1940).)
	5 T	Instruction supérieure (an II-1940).(Instruction supérieure (an II-1940).)
	13 T	Inspection académique des Vosges (1813-1876).(Inspection académique des Vosges (1813-1876).)
	16 T	Collège et lycée de garçons d'Épinal (1900-1937).(Collège et lycée de garçons d'Épinal (1900-1937).)
Culture et arts
	6 T	Bibliothèques des Vosges (1793-1972).(Bibliothèques des Vosges (1793-1972).)
	7 T	Sociétés académiques dans les Vosges (an X-1940).(Sociétés académiques dans les Vosges (an X-1940).)
	8 T	Imprimerie et librairie dans les Vosges (1810-1943).(Imprimerie et librairie dans les Vosges (1810-1943).)
	9 T	Commission des Antiquités et Monuments historiques (1804-1961).(Commission des Antiquités et Monuments historiques (1804-1961).)
	10 T	Théâtre (1813-1898).
	11 T	Monographies communales des Vosges (1881-1904).(Monographies communales des Vosges (1881-1904).)
	12 T	Monuments et objets d'art dans les Vosges (1881-1904).(Monuments et objets d'art dans les Vosges (1881-1904).)
	14 T	Maison de Jeanne d’Arc à Domremy-la-Pucelle (1820-1940).(Maison de Jeanne d’Arc à Domremy-la-Pucelle (1820-1940).)
	15 T	Musées des Vosges (1824-1949).(Musées des Vosges (1824-1949).)
	17 T	École supérieure de filature et de tissage de l'Est, puis École supérieure des industries textiles d'Épinal (ESITE) (1905-1972).(École supérieure de filature et de tissage de l'Est, puis École supérieure des industries textiles d'Épinal (ESITE) (1905-1972).)
	Haut
Série U	Justice dans les Vosges.
	4 U	Justices de paix (an X-1958).(Justices de paix (an X-1958).)
	5 U	Conseils de prud'hommes : Epinal, Remiremont (1879-1959).(Conseils de prud'hommes : Epinal, Remiremont (1879-1959).)
	8 U	Officiers publics et ministériels (1791-1940).(Officiers publics et ministériels (1791-1940).)
	Haut
Série V	Administration des cultes dans les Vosges.
	1 V	Personnel du culte catholique séculier (an VIII-1906).(Personnel du culte catholique séculier (an VIII-1906).)
	2 V	Organisation et police du culte catholique (an VII-1906).(Organisation et police du culte catholique (an VII-1906).)
	3 V	Immeubles et bâtiments diocésains (an IX-1906).(Immeubles et bâtiments diocésains (an IX-1906).)
	4 V	Immeubles et bâtiments paroissiaux. (an VIII-1905).(Immeubles et bâtiments paroissiaux. (an VIII-1905).)
	5 V	Fabriques (an VI-1913).(Fabriques (an VI-1913).)
	6 V	Clergé catholique régulier (an XIII-1938).(Clergé catholique régulier (an XIII-1938).)
	7 V	Cultes non catholiques (an IX-1906).(Cultes non catholiques (an IX-1906).)
	8 V	Séparation des Églises et de l’État, associations cultuelles (1905-1954).(Séparation des Églises et de l’État, associations cultuelles (1905-1954).)
	Haut
Série X	Assistance et prévoyance sociale.
	1 X	Administration hospitalière.(Administration hospitalière.)
	2 X	Bureaux de bienfaisance et d'assistance.(Bureaux de bienfaisance et d'assistance.)
	3 X	Assistance sociale.(Assistance sociale.)
	4 X	Prévoyance sociale.(Prévoyance sociale.)
	5 X	Assurances sociales.(Assurances sociales.)
	Haut
Série Y	Établissements de répression.
	1 Y	Fonds de la préfecture des Vosges (an VII-1972).(Fonds de la préfecture des Vosges (an VII-1972).)
	2 Y	Fonds des établissements (an II-1948).(Fonds des établissements (an II-1948).)
	Haut
Série Z	Sous- préfectures du département des Vosges.
Fonds des sous-préfectures
	1 Z	Cote vacante.
	2 Z	Mirecourt (1799-1926).
	3 Z	Neufchâteau (1800-1940).(Neufchâteau (1800-1940).)
	4 Z	Remiremont (1800-1926).(Remiremont (1800-1926).)
	5 Z	Saint-Dié (1800-1940).
Correspondance
	1 Z Pro	Premier bureau (an VIII-1866).(Premier bureau (an VIII-1866).)
	2 Z Pro	Deuxième bureau (an IX-1867).(Deuxième bureau (an IX-1867).)
	3 Z Pro	Quatrième bureau et ancienne sous-préfecture d’Épinal (an VIII-1818).(Quatrième bureau et ancienne sous-préfecture d’Épinal (an VIII-1818).)
	4 Z Pro	Registres analytiques (an VIII-1830).(Registres analytiques (an VIII-1830).)
	5 Z Pro	Autorités supérieures, fonctionnaires et particuliers (an VIII-1824).
	6 Z Pro	Sous-préfets (an VIII-1820).
	7 Z Pro	Maires (an VIII-1821).
	8 Z Pro	Sous-préfets et maires (1813-1823).
	9 Z Pro	Commission sous-préfectorale (1813-1815).
	10 Z Pro	Pétitions et délibérations des conseils municipaux (an VIII-1906).
	11 Z à 16 Z Pro	Registres d’apport des pétitions (an VIII-1856).
	17 Z et 18 Z Pro	Cotes vacantes.
	19 Z Pro	Registres divers de prestation de serment, etc. (1813-1929).
	20 Z Pro	Archives de la préfecture, affaires diverses (1862-1872).
	Haut

Direction Vosgienne des Archives Départementales - 4, Avenue Pierre Blanck
Parc économique du Saut-le-Cerf - BP 1002 - 88050 Épinal cedex 09 - 0329818070
>> Plan d’accès