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État général des fonds

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Fonds modernes (1800-1940)

Série	Côte	Nom
Série K	Lois, ordonnances, arrêtés.
	1 K	Bulletin des lois (an IX-1918).
	2 K	Gazette nationale ou Moniteur puis Journal Officiel (an IX-1939).
	3 K	Recueil des actes administratifs de la préfecture et Bulletin d’information des maires (1821-1940).
	Haut
Série M	Administration générale et économie. – Contrôle préfectoral.
Administration générale (fonds du cabinet du préfet)
	8 M	Police générale, visites et voyages officiels (1848-1928).
	8bis M	Sûreté (1810-1923).
	9 M	Belles actions (1843-1939).
	9bis M	Presse, imprimerie (1810-1938).
	10 M	Événements imprévus (1817-1879).
	11 M	Incendies et sinistres (1819-1920).
	18 M	Chasse (1903-1938).
	29 M	Divisions administratives (1806-1932).
	41 M	Conférences cantonales (1862-1868).
Personnel de la préfecture
	1 M	Personnel préfectoral (an X-1974).
	1bis M	Personnel et administration générale (1825-1954).
Statistiques
	34 M	Statistiques générales (an VIII-1873).
Plébiscites, élections
	7 M	Maire et adjoints, nominations, élections (1848-1939)
	7bis M	Conseils municipaux, élections, dissolutions
	3 M_ELE	Assemblées électorales (1807-1819).
	4 M_ELE	Collèges uniques et d’arrondissement (1828-1846).
	5 à 9 M_ELE	Listes électorales.
	5 M_ELE	Arrondissement d’Épinal (1848-1939).
	6 M_ELE	Arrondissement de Mirecourt (1848-1928).
	7 M_ELE	Arrondissement de Neufchâteau (1848-1939).
	8 M_ELE	Arrondissement de Remiremont (1848-1928).
	9 M_ELE	Arrondissement de Saint-Dié (1843-1939).
	10 M_ELE	Révision des listes électorales. Statistique électorale (1817-1879).
	12 M_ELE	Élections sénatoriales (1874-1939).
	13 M_ELE	Élections législatives (an XIII-1936).
	14 M_ELE	Conseillers généraux (an VIII-1937).
	15 M_ELE	Conseillers d’arrondissements (an VIII-1939).
Police.
	4 M	Police (1800-1940).
Santé publique et hygiène
	19 M	Eaux minérales (an VII-1938).
	20 M	Établissements insalubres (1808-1939).
	22 M	Enquête (1863-1874).
	24 M	Cours d’accouchement (an IX-1937).
	25 M	Corps médical, épidémies (an X-1940).
	42 M	Protection des enfants du premier âge (1877-1886).
	43 M	Sociétés de tempérance (1882-1890).
	44 M	Service sanitaire (1882-1895).
Population, affaires économiques, statistiques
	6 M	Mouvement et dénombrement de population (1848-1936).
	15 M	Nationalités (1820-1942).
	16 M	Pièces d’identité (1932-1940).
	26 M	Subsistances (an IX-1944).
	27 M	Mercuriales (an VIII-1934).
	28 M	Commission des subsistances (1817).
	33 M	État civil, tables décennales (1853-1941).
	34 M	Statistiques générales (an VIII-1873)
	45 M	Logements HBM et HLM et colonisation en Algérie (1875-1942).
Agriculture, eaux et forêts
	18bis M	Colombophilie (1939).
	25 bis M	Météorologie (1865-1934).
	36 M	Agriculture (an IX-1941).
	46 M – 53 M	Office national des eaux et forêts (an XI-1986)
Commerce
	17 M	Colportage (1913-1940).
	38 M	Chambres consultatives (an XI-1945).
Industrie
	39 M	Industrie (avant 1940)
	37 M	Travail et main d’œuvre (avant 1940)
	Haut
Série N	Administration et comptabilité départementales.
	1 N	Conseils d’arrondissement (an VIII -1940).
Conseil général
	2 N	Sessions (1808-1940).
	3 N	Chemins vicinaux (1834-1855).
	4 N	Rapports du préfet et procès-verbaux des séances (1814-1935).
Comptabilité départementale
	6 N	Budget départemental (1813-1952).
	7 N	Dépenses et comptes (1807-1940).
	8 N	Produits départementaux (an XIII-1940).
	9 N	Emprunts départementaux (1854-1920).
Biens départementaux
	10 N	Immeubles et bâtiments (an VIII -1940).
	11 N	Mobilier (an VIII-1951).
	12 N	Caisse de retraite (1817-1927).
	Haut
Série O	Administration et comptabilité communales.
	1 O	Généralités et finances intercommunales (an VIII-1940).
	2 O	Administration communale (an X-1940).
	3 O	Voirie vicinale (v. 1800-1940).
	4 O	Dons et legs (an IV-1940).
	Haut
Série P	Finances. Cadastre. Postes.
Trésor public et comptabilité générale
	1 - 32 P	Comptabilité d’État par ministère (1815-1940).
	33 P	Trésorerie générale et recettes particulières (an XI-1885).
	44 P	Pensions civiles et instruction publique (1881-1913).
	76bis P	Rétributions pour droits de visites chez les pharmaciens, épiciers, droguistes, herboristes (1843-1869).
Contributions directes
	52 à 54 P	Contributions directes (an VIII-1940).
Cadastre et remembrement
	3 P	Cadastre et remembrement dans les Vosges (an VIII- 1930).
Contributions indirectes
	77 P	Culture du tabac (1828-1907).
	77bis et 78 P	Contributions indirectes (1815-1946).
	107bis P	Amendes et contraventions (1891-1900).
	110 P	Monnaie, bijouterie (an X-1923).
	111 P	Monnaie (1822-1881).
	112 P	Banque de France (1864-1869).
Douanes
	109 P	Douanes (1841-1904).
Postes
	105-106 P	Postes (1820-1937).
Cotes vacantes : 35 P à 43 P, 45 P à 51 P, 55 P à 75 P, 108 P.
	Haut
Série Q	Domaines.
Domaines nationaux
	2 Q	Instructions et correspondance relatives à la vente des biens nationaux (1790- 1822).
	5 Q	Procès-verbaux de vente des biens nationaux (1790-an IV).
	6 Q	Soumission des biens nationaux en déchéance (an IV-an XI).
	7 Q	Procès-verbaux d’expertise et de vente des biens nationaux (an V-1828).
	8 Q	États des biens nationaux (1790-1806).
	9 Q	Mobilier des établissements religieux (1790-an IV).
	10 Q	Biens des cures et des fabriques (1790-1793).
	11 Q	Biens des émigrés, inventaires, scellés, vente du mobilier ; successions, séquestres, créances des émigrés, indemnités (1790-1832).
	12 Q	Successions en déshérence (an V-1923).
Domaines
	1 Q	Personnel (1806-1918).
	13 Q	Vente du mobilier de l’État (1792-1899).
	13bis Q	Échanges, ventes, acquisitions des biens de l’État (1791-1954).
	14 Q	Locations des biens de l’État (1791-1847).
	15 Q	Entretien des bâtiments de l’État (1790-1871).
	16 Q	Domaines engagés (1791-1852).
	17 Q	Cens et rentes dus à l’État (an II-1877).
	18 Q	Droits d’usage dans les forêts domaniales (1793-1878).
	19 Q	Affouages dans les forêts grevées d’usage (1813-1853).
	20 Q	Instances domaniales avec les particuliers (an V-1858).
	21 Q	Instances domaniales avec les communes (1792-1857).
	24 Q	Établissement thermal de Plombières (1789-1879).
	33 Q	Séquestre des biens ecclésiastiques, en application de la loi de 1905 (1906-1925).
Enregistrement et timbre
	3 Q	Soumissions, enregistrement (1790-an IV).
	4 Q PRO	Déclarations, estimations et soumissions (1790-an IV).
	25 Q	Répertoire des actes administratifs soumis à l’Enregistrement (an VII-1930).
	26 Q	Vente de papier timbré (1864-1879).
Hypothèques
	4 Q	Hypothèques (1800-1905)
	22 Q	Inscriptions hypothécaires au profit de l’État (an VII-1861).
	23 Q	Biens communaux et domaniaux cédés à la caisse d’amortissement en 1813 (1810-1828).
	Haut
Série R	Guerres et affaires militaires.
Préparation militaire
	42 R	Francs-tireurs et sociétés de tir (1864-1929).
	66 R	Bataillons scolaires (1882-1895).
Recrutement de l’armée
	1 R	Recrutement, instructions (an VIII-1836).
	2 R	Opérations préalables à l’appel des classes (1836-1928).
	3 R	Recensement des classes (an VIII-1924).
	4 R	Listes de tirages au sort (1808-1958).
	5 R	Conseil de révision, délibérations (1809-1914).
	6 R	Notices individuelles d’exemptions (1829-1940).
	7 R	Soutiens de famille (1834-1915).
	8 R	Remplaçants (1813-1872).
	9 R	Substituants (1816-1878).
	10 R	Pièces produites par les remplaçants (1830-1872).
	11 R	États nominatifs du contingent (an XI-1843).
	12 R et 55 R	Listes départementales du contingent (1816-1918).
	13 R	Départs (1826-1844).
	14 R	Contrôles de départs (an VIII-1815).
	15 R	Déserteurs et insoumis (1824-1904).
	16 R	Engagements volontaires (1874-1879).
	17 R	Congés et réformes (1810-1874).
	39 R et 40 R	Recrutement et opérations militaires (an VIII-1877).
	56 R	Registres matricules (1850-1918).
	57 R	Feuillets matricules (1852-1854).
Organisation de l’armée
	10bis R	Taxe militaire (1897-1902).
	19bis R	Tombes et cimetières militaires (1873-1940).
	24bis R	Allocations militaires (1914-1941).
	27 R	Remonte et transports militaires (1828-1934).
	28 R	Convois, subsistances, fournitures militaires (an VIII-1940).
	38 R	Fortifications, génie militaire (1810-1936).
	47 R	Organisation de l’armée (1815-1930).
	48 R	Emplois réservés (1868-1881).
	49 R	Conseil de guerre du 21e régiment d’Épinal (1914).
	58 R	Armes (1866-1940).
	59 R	Pigeons voyageurs (1899-1930).
	60 R	Service hospitalier militaire (1877-1913).
Anciens combattants et victimes de guerre
	18 R	Extraits mortuaires (an VIII-1930).
	24 R	Légion d’honneur et décorations (an VII-1927).
	43 R	Victimes et œuvres de guerre (1870-1936).
	44 R	Prisonniers de guerre (1870-1920).
Garde nationale et corps spéciaux
	19 R	Vélites de la garde (an VII-1813).
	20 R	Garde d’honneur (1813-1856).
	21 R	Garde royale et impériale (1815-1856).
	22 R	Vétérans (an X-1832).
	23 R	Compagnie départementale (an VIII-1818).
	30 R	Instructions et circulaires (1814-1870).
	31 R	Organisation (1814-1870).
	32 R	Armement (1809-1852).
	33 R	Comptabilité (1831-1876).
	34 R	Mobilisation (1812-1870).
	35 R	Conseils d’administration (1831-1889).
	35bis R	Garde civile (1814-1914).
	36bis R	Garde nationale mobile (1864-1877).
Gendarmerie
	37 R	Gendarmerie (an X-1895).
Sapeurs-pompiers
	36 R	Sapeurs-pompiers (1824-1938).
Marine et colonies
	25 R	Marine et colonie (an VII-1876).
	26 R	Colonisation en Algérie (1838-1883).
Occupation de la France par les armées ennemies
	29 R	Invasions et occupations militaires (1813-1918).
	67 R	Déroulement de la guerre (1914-1918).
Organismes temporaires liés à la première guerre mondiale
	65 R	Dommages de guerre (1920-1949).
	Haut
Série S	Travaux publics.
Ponts et chaussées
	1 S à 3 S	Lois, décrets, circulaires, instructions (1800-1874).
	4 S	Service général (1824-1899).
	5 S à 7 S	Personnel (1814-1887).
	8 S à 12 S	Comptabilité (1800-1875).
	13 S à 84 S	Routes nationales (1801-1954).
	85 S à 111 S	Routes départementales (an II-1954).
	112 S à 142 S	Rivières navigables et flottables (1781-1919).
	143 S à 180 S	Canaux de navigation (1824-1936).
Service hydraulique
	181 S	Lois, décrets, circulaires, instructions (1812-1947).
	182 S	Service général (1846-1863).
	184 S	Personnel (1846-1863).
	185 S	Comptabilité (1846- v. 1860).
	186 S à 336 S	Curages, faucardements et redressements, usines et irrigations, travaux divers (an II-1845).
	1000 S	Service hydraulique (an XIII-1974).
Chemin de fer et tramways
	337 S	Chemins de fer d’intérêt général : lois, décrets, circulaires, instructions (1839 -…)
	338 S	Personnel (1843-…).
	339 S à 367 S	Lignes en exploitation (1846-1940).
	368 à 371 S	Études diverses, percée des Vosges (1847-1928).
	372 S à 378 S	Généralités (1896-1954).
	379 S à 392 S	Lignes d’intérêt local (1863-1928).
	393 S	Tramways électriques d’Épinal (1900-1904).
	394 S	Locomotions diverses (1865- …).
Service des Mines
	395 S	Lois, décrets, circulaires, instructions (1801-…).
	396 S	Personnel (1814-…).
	397 S à 414 S	Mines et minières (1791-1895).
	415 S à 416 S	Appareil à vapeur (1835-1865).
	417 S à 421 S	Accidents, établissements incommodes, statistique, sources thermales (1816-1861).
	Haut
Série T	Instruction publique, sciences et arts.
Instruction publique
	1 T à 3 T	Instruction primaire.
	1 T	Personnel (an XI-1956).
	2 T	Budgets et dépenses (1833-1956).
	3 T	Écoles normales (1820-1945).
	19 T	Établissements d’enseignement public du premier degré (1832-1892).
	4 T	Enseignement secondaire (1792-1940).
	5 T	Enseignement supérieur et enseignement technique (an II-1940).
	13 T	Inspection académique (1813-1876).
Culture, sciences et arts
	6 T	Bibliothèques (1783-1925).
	7 T	Sociétés académiques et diverses (an X-1937).
	8 T	Imprimerie et librairie (1810-1943).
	9 T	Commission des Antiquités, Monuments historiques (1804-1961).
	10 T	Théâtre (1813-1898).
	11 T	Sciences et arts (monographies communales) (1881-1901).
	12 T	Beaux-arts, monuments (an VI-1943).
	14 T	Musées, maison de Jeanne d’Arc à Domrémy (1820-1947).
	15 T	Musée départemental des Vosges (1881-1940).(Musée départemental des Vosges (1881-1940).)
	Haut
Série U	Justice.
Administration
	1 U	Généralités (an VIII-1878).
	2 U	Personnel et jurés (an X-1947).
	3 U	Officiers publics et ministériels (an II).
	5 U	Dépenses (1811-1947).
	4 U Pro	Conseil de préfecture (an XII-1937).
Cours d’appel, cours d’assises
	16 U	Tribunal criminel et cour de justice criminelle du département (an IX-1810).
	17 U	Cours d’assises, cours spéciales et cours prévôtale (1811-1939).
	18 U	Cour spéciale du département (1812-1816).
	19 U	Cour prévôtale du département (1816-1818).
Tribunaux de première instance
	20 U	Épinal (an VII-1950).
	21 U	Mirecourt (an VIII-1940).
	22 U	Neufchâteau (an VIII-1940).
	23 U	Remiremont (an VIII-1946).
	24 U	Saint-Dié (an VIII-1937).
Justices de paix
	4 U	Justices de paix (1790-1958).
Conseils de prud’hommes
	11 U	Épinal (1853-1959).
	12 U	Fraize (1905-1957).
	13 U	Remiremont (1824-1959).
	14 U	Saint-Dié (1875-1958).
	15 U	Projets de création (1862-1900).
Tribunaux de commerce
	6 U	Épinal (1810-1959).
	25 U	Épinal (1866-1962).
	7 U	Mirecourt (an VII-1945).
	8 U	Neufchâteau [jugeant commercialement] (1846-1940).
	9 U	Remiremont (1820-1912).
	26 U	Remiremont (1868-1960).
	10 U	Saint-Dié (1820-1959)
	Haut
Série V	Administration des cultes dans les Vosges.
	1 V	Personnel du culte catholique séculier (an VIII-1906).(Personnel du culte catholique séculier (an VIII-1906).)
	2 V	Organisation et police du culte catholique (an VII-1906).(Organisation et police du culte catholique (an VII-1906).)
	3 V	Immeubles et bâtiments diocésains (an IX-1906).(Immeubles et bâtiments diocésains (an IX-1906).)
	4 V	Immeubles et bâtiments paroissiaux. (an VIII-1905).(Immeubles et bâtiments paroissiaux. (an VIII-1905).)
	5 V	Fabriques (an VI-1913).(Fabriques (an VI-1913).)
	6 V	Clergé catholique régulier (an XIII-1938).(Clergé catholique régulier (an XIII-1938).)
	7 V	Cultes non catholiques (an IX-1906).(Cultes non catholiques (an IX-1906).)
	8 V	Séparation des Églises et de l’État, associations cultuelles (1905-1954).(Séparation des Églises et de l’État, associations cultuelles (1905-1954).)
	Haut
Série X	Établissements de bienfaisance.
Administration générale
	1 X	Hospices et bureaux de bienfaisance, commissions administratives, établissements (an VIII-1947).
	2 X	Personnel (an X-1926).
Hôpitaux et hospices
	3 X	Admissions dans les hospices (an XII-1914).
	4 X	Biens des hospices (1790-1890).
	5 X	Hospices : acquisitions, ventes, échanges (an X-1925).
	6 X	Objets divers : correspondance, questionnaires, statistiques (1791-1949).
	8 X – 38 X	Comptes de gestion des hôpitaux et hospices (1785-1956).
	61 X	Hôpitaux : économats (1837-1861)
Bureaux de bienfaisance
	7 X	Rentes sur l’État des bureaux de bienfaisance (1844-1890).
	62 X	Bureaux de bienfaisance, comptes de gestion (1793-1945)
Organismes de charité et de secours
	48 X	Caisse d’épargne de l’instruction primaire (1832-1883).
	49 X	Caisses d’épargne, statistiques (1834-1940)
	50 X	Sociétés de secours mutuels (1849-1953)
	51 X	Associations charitables diverses (1804-1883)
	53 X	Loteries (1844-1883)
	59 X	Service social départemental du ministère de l’Intérieur (1946-1948).
	60 X	Sécurité sociale (1947-1950).
Secours à l’enfance
	42 X à 45 X	Enfants abandonnés.
	42 X	Admissions (1819-1866).
	43 X	Dépenses (an V-1847).
	44 X	Rapports et états (1853-1947).
	45 X	Correspondance (1832-1870).
	54 X	Protection des enfants en bas âge (1874-1892)
Assistance aux aliénés
	39 X	Demandes d’admission (1862-1945).
	40 X	États et statistiques (1936-1940).
	41 X	Dépenses (1888-1935).
	52 X	Salles d’asile (1833-1861).
Autres types d’assistance médicale
	46 X	Sourds-muets (an III-1897).
	47 X	Aveugles et sourds-muets (an III-1930).
	55 X	Assistance médicale gratuite (1895-1951).
	56 X	Vaccination (1897-1902).
	57 X	Vieillards, infirmes et incurables (1947-1954)
	58 X	Assistance aux familles nombreuses (1923-1953)
	Haut
Série Y	Établissements de répression.
	1 Y	Commissions de surveillance des prisons (an II-1950).
	2 Y à 6 Y	Registres d’écrou.
	2 et 3 Y	Maison d’arrêt d’Épinal (1791-1864).
	4 Y	Maison de correction d’Épinal (1831-1864).
	5 Y	Maison de justice d’Épinal (an X-1948).
	6 Y	Délits divers (an IX-1864).
	7 Y	Autorisations de peine dans les prisons du département (1824-1869).
	8 Y	Grâces et remises de peines (1818-1883).
	9 Y	Transfert de détenus (1816-1958).
	10 Y	Population des prisons (1822-1869).
	11 Y	Prisons, affaires diverses, libération de détenus (1792-1901).
	12 Y	Prisons, dépenses (1858-1933).
	13 Y	Cote vacante.
	14 Y	Prisons, fournitures (1807-1925).
	15 Y	Jeunes détenus (1848-1878).
	16 Y	Dépôt de mendicité (1809-1822).
	17 Y	Décès et mariages de détenus (1852-1958).
	18 Y	Chambres et dépôts de sûreté (1861-1870).
	19 Y	Prisons, évasions (1909-1957).
	Haut
Série Z	Sous- préfectures du département des Vosges.
Fonds des sous-préfectures
	1 Z	Cote vacante.
	2 Z	Mirecourt (1799-1926).
	3 Z	Neufchâteau (1800-1940).
	4 Z	Remiremont (1800-1926).
	5 Z	Saint-Dié (1800-1940).
Correspondance
	1 Z Pro	Premier bureau (an VIII-1866).
	2 Z Pro	Deuxième bureau (an IX-1867).
	3 Z Pro	Quatrième bureau et ancienne sous-préfecture d’Épinal (an VIII-1818).
	4 Z Pro	Registres analytiques (an VIII-1830).
	5 Z Pro	Autorités supérieures, fonctionnaires et particuliers (an VIII-1824).
	6 Z Pro	Sous-préfets (an VIII-1820).
	7 Z Pro	Maires (an VIII-1821).
	8 Z Pro	Sous-préfets et maires (1813-1823).
	9 Z Pro	Commission sous-préfectorale (1813-1815).
	10 Z Pro	Pétitions et délibérations des conseils municipaux (an VIII-1906).
	11 Z à 16 Z Pro	Registres d’apport des pétitions (an VIII-1856).
	17 Z et 18 Z Pro	Cotes vacantes.
	19 Z Pro	Registres divers de prestation de serment, etc. (1813-1929).
	20 Z Pro	Archives de la préfecture, affaires diverses (1862-1872).
	Haut

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