État général des fonds

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Fonds contemporains (depuis 1940)

La série W comprend, par type de service producteur, les versements effectués aux Archives départementales des Vosges depuis les années 1960 et les versements reconstitués à partir des fonds versés par la préfecture des Vosges.

Rappel des délais de communicabilité (Code du patrimoine)(Rappel des délais de communicabilité (Code du patrimoine))

I. Préfecture et sous-préfectures

Préfecture des Vosges(Préfecture des Vosges)

Sous-préfecture de Neufchâteau(Sous-préfecture de Neufchâteau)

Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges(Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges)

II. Services préfectoraux, services déconcentrés de l'État

Seconde Guerre mondiale(Seconde Guerre mondiale)
Cour de justice
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (M.R.U.)
Comité départemental de libération (C.D.L.)
Service départemental de la défense passive
Camp de prisonniers de la Vierge (Épinal)
Service du ravitaillement général

Affaires sociales et santé(Affaires sociales et santé)
Voir aussi : III. Conseil général ; IV. Établissements hospitaliers et sanitaires.
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (D.R.A.S.S.)
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.)

Agriculture et forêt(Agriculture et forêt)
Voir aussi : VI. Organismes publics.
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (D.D.A.F.)
Direction départementale des services vétérinaires (D.D.S.V.)

Anciens combattants(Anciens combattants)
Service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (O.N.A.C.V.G.)

Commerce, industrie et artisanat(Commerce, industrie et artisanat)
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.)

Culture(Culture)
Voir aussi : III. Conseil général des Vosges ; VI. Organismes publics.
Archives départementales des Vosges (avant 1986)
Service départemental de l'architecture et du patrimoine (S.D.A.P.)
Commission départementale des antiquités et objets d'art (C.D.A.O.A.)

Éducation, sport(Éducation, sport)
Voir aussi : III. Conseil général ; V. Établissements d'enseignement et de formation.
Inspection académique des Vosges (I.A.)
Commission départementale de l'éducation spéciale (C.D.E.S.)
Service interuniversitaire de médecine préventive (Épinal)
Service de santé scolaire
Direction départementale de la jeunesse et des sports (D.D.J.S.)

Équipement, logement, aménagement(Équipement, logement, aménagement)
Voir aussi : I. Préfecture ; III. Conseil général ; VI. Organismes publics.
Direction départementale de l'équipement (D.D.E.)

Finances, économie, commerce(Finances, économie, commerce)
Voir aussi : I. Préfecture ; III. Conseil général ; VI. Organismes publics.
Trésorerie générale des Vosges (T.G.)
Direction départementale des services fiscaux (D.D.S.F.)
Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (D.D.C.C.R.F.)
Douanes et contributions indirectes

Intérieur, police nationale(Intérieur, police nationale)
Voir aussi : I. Préfecture.
Direction départementale des services d'incendie et de secours (D.D.S.I.S.)
Direction départementale de la sécurité publique (D.D.S.P.)
Direction départementale des renseignements généraux (D.D.R.G.)

Justice(Justice)
Cour de justice
Chambre régionale des comptes de Lorraine (C.R.C.L.)
Tribunaux de grande instance (T.G.I.)
Tribunaux d'instance (T.I.)
Tribunaux de commerce (T.C.)
Conseils des prud'hommes (C.P.)
Maisons d'arrêt
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse (D.D.P.J.J.)

Travail et emploi(Travail et emploi)
Voir aussi : I. Préfecture ; VI. Organismes publics.
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (D.D.T.E.F.P.)

III. Conseil général des Vosges.(III. Conseil général des Vosges.)

Service de l'assemblée départementale
puis Direction vosgienne des services de l'assemblée (D.V.S.A.)
puis Direction vosgienne des services de l'assemblée et du personnel (D.V.S.A.P.)
puis Direction vosgienne du service de l'assemblée, des affaires juridiques
et de la documentation (D.V.S.A.A.J.D.)

Direction générale des services (D.G.S.)

Direction vosgienne du service intérieur (D.V.S.I.)

Direction vosgienne des ressources humaines (D.V.R.H.)

Direction vosgienne de l'enseignement et des affaires culturelles
puis Direction vosgienne de la vie associative et culturelle
puis Direction vosgienne de l'enseignement et de la vie associative et culturelle
puis Direction vosgienne de l'action culturelle, sport et jeunesse (D.V.A.C.S.J.)

Direction vosgienne des archives départementales (depuis 1986) (D.V.A.D.)

Direction vosgienne de la bibliothèque départementale de prêt (D.V.B.D.P.)

Direction vosgienne des actions communales et des transports (D.V.A.C.T.)

Direction des finances et affaires économiques
puis Direction vosgienne de l'économie, des finances, du budget et du tourisme (D.V.E.F.T.)

Direction vosgienne des interventions sociales (D.V.I.S.)

Direction vosgienne du patrimoine (D.V.P.)

Association vosgienne d'économie montagnarde (A.V.E.M.)

Comité départemental du tourisme (C.D.T.)

Musée départemental d'art ancien et contemporain (M.D.A.A.C.)

IV. Établissements hospitaliers et sanitaires.(IV. Établissements hospitaliers et sanitaires.)

Centre hospitalier spécialisé de Ravenel-Mirecourt

Foyer départemental de l'enfance (F.D.E.)

Institut médico-technique de Rouceux-Neufchâteau (I.M.T.)

Maisons de retraite

V. Établissements d'enseignement et de formation.(V. Établissements d'enseignement et de formation.)

Centre départemental de documentation pédagogique (C.D.D.P.)

Centre de formation professionnelle et de promotion agricole et forestier (C.F.P.P.A.F.)

Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices d'Épinal et Mirecourt
puis Institut universitaire de formation des maîtres (Épinal) (I.U.F.M.)

Lycées

Collèges

Ecoles élémentaires
Ecoles primaires
Ecoles maternelles

VI. Organismes publics, associations chargées de missions de service public.

Affaires sociales et santé(Affaires sociales et santé)
Voir aussi : II. Services déconcentrés ; III. Conseil général.
Fédération médico-sociale des Vosges (F.M.S.)

Agriculture et forêt(Agriculture et forêt)
Voir aussi : II. Services déconcentrés.
Office national des forêts (O.N.F.)
Chambre départementale d'agriculture
Office national interprofessionnel des vins (O.N.I.VINS)
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (S.A.F.E.R.L.)

Équipement, logement, aménagement(Équipement, logement, aménagement)
Voir aussi : I. Préfecture ; II. Services déconcentrés ; III. Conseil général.
Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.)
Office public d'aménagement et de construction des Vosges (O.P.A.C.)

Finances, économie, commerce(Finances, économie, commerce)
Voir aussi : I. Préfecture ; II. Services déconcentrés ; III. Conseil général.
Chambre de commerce et d'industrie des Vosges (C.C.I.)
Chambre de métiers et de l'artisanat (C.M.A.)
Comité d'aménagement, de promotion et d'expansion des Vosges (C.A.P.E.V.)
Direction régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques (D.R.I.N.S.E.E.)
Direction départementale de la Poste
Banque de France

Sécurité sociale et allocations familiales(Sécurité sociale et allocations familiales)
Caisse d'allocations familiales (C.A.F.)
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (U.R.S.S.A.F.)

Travail et emploi(Travail et emploi)
Voir aussi : I. Préfecture ; II. Services déconcentrés ; III. Conseil général.
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)

Syndicats intercommunaux(Syndicats intercommunaux)

Table méthodique(Table méthodique)

Index thématique " matières "(Index thématique " matières ")

Index des noms de lieux et de personnes(Index des noms de lieux et de personnes)