Commune de : …………………………………………………………Annexe 1

Tableau de présentation générale des locaux d’archivage

Salle(s)(1)	Nombre de meubles ou de rayonnages
de la salle	N° d’ordre du meuble ou du rayonnage (2)	Métrage des archives conservées dans la salle

Secrétariat



Salle des archives (attenante au secrétariat)

Grenier de la mairie














	
2 armoires et 1 meuble du cadastre

2 rayonnages


sans objet	
1 à 3



4 et 5


6	
10 ml



20 ml


30 ml
TOTAL GENERAL			60 ml

(1) Donner les noms en usage dans la mairie. Citer absolument toutes les salles où se trouvent conservées des archives. Exemple : bureau du maire, bureau de la secrétaire de mairie, salle du conseil, local d’archives, grenier, bâtiment communal indépendant, etc.
(2) Il s’agit d’un numéro d’ordre virtuel, de 1 à x, à reporter sur les fiches de l’annexe 2, pour faciliter la description, meuble par meuble ou rayonnage par rayonnage.

Commune de : ………………………………………………………Annexe 2

Fiche de récolement par salle

Nom de la salle (reprendre le nom donné en annexe 1) : Secrétariat…………………………

Type de rangement :
? Rayonnages
     Mobilier, préciser le type (1) armoires métalliques à portes fermées à clefs, meuble du cadastre………………

N° d’ordre du meuble/du rayonnage (2)	Description des dossiers	Dates extrêmes	Métrage linéaire

1

	
Registres paroissiaux et d’état civil
Comptabilité (budget, comptes administratifs, factures) 
	
1630-2007
1999-2007
	
0,80 ml
1 ml

	Et ainsi de suite		
2	Registres des délibérations du conseil municipal
Dossiers de travaux communaux : réfection de l’église, aménagement de la cours de l’école.
	1938-2007
1995-2003	0,30 ml
0,40 ml



	Et ainsi de suite		
3


	Atlas cadastral napoléonien
Atlas cadastral actuel
Etat de section et matrices	1812
2000
1812-1970	1 ml


(1) Exemples : meuble métallique à clapets, armoire métallique à portes coulissantes, armoire de bois traditionnelle, vitrine de bois, armoire à dossiers suspendus, etc.
(2) Reprendre le numéro d’ordre donné en annexe 1.
Commune de : ………………………………………………………Annexe 2

Fiche de récolement par salle

Nom de la salle (reprendre le nom donné en annexe 1) : grenier…………………………

Type de rangement :
? Rayonnages
     Mobilier, préciser le type (1) cartons de déménagement au sol………………

N° d’ordre du meuble/du rayonnage (2)	Description des dossiers	Dates extrêmes	Métrage linéaire

6


	
Comptabilité (budget, comptes administratifs, factures) 
Dossiers d’élections
Dossiers de la seconde guerre mondiale (réquisitions, ravitaillement, dommages de guerre…)
	
1850-1930
1838-1936
1939-1949

	
3 ml
4 ml
2 ml












	Et ainsi de suite		

(1) Exemples : meuble métallique à clapets, armoire métallique à portes coulissantes, armoire de bois traditionnelle, vitrine de bois, armoire à dossiers suspendus, etc.
(2) Reprendre le numéro d’ordre donné en annexe 1.
 
Commune de : ………………………………………………………Annexe 3

Fiche d’aide à la description du fonds d’archives communal

Documents présents en mairie
(Cocher la case correspondante)	Dates extrêmes
(ex : 1850-1906)




1. ARCHIVES DE LA COMMUNE

1.1 Publications officielles
Journal officiel
Rapports et délibérations du Président du Conseil général
Recueil des actes administratifs (Préfecture et Conseil général)

Bulletin municipal (L’écho de la commune)

1.2 Archives antérieures à 1790
Registres paroissiaux
Autres documents. Lesquels ? plans des bois du ban……………………

1.3 Archives postérieures à 1790

Administration générale de la commune
Registres des délibérations
Registres des arrêtés du maire
Autres documents. Lesquels ? relations intercommunales (dossiers divers).

État civil
Registres d’état civil
Tables décennales
Autres documents. Lesquels ? dossiers de mariage…………………
	










1990-2007
1975-2007



2002-2007





1630-1792
1750










1838-2007
1838-2007
1995-2007








1793-2007
jointes aux registres
2005-2007



	Et ainsi de suite