1 12/02/2010 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 5 T Instruction supérieure (an II-1940) Répertoire méthodique Saisi et normalisé par Philippe Léonetti (2009) Épinal 2 12/02/2010 PLAN DE CLASSEMENT ________________________________________________________________ GENERALITES ÉCOLES PRIMAIRES SUPERIEURES COLLEGES ET LYCEES ROYAUX MAISON D’EDUCATION DE LA LEGION D’HONNEUR SCOLARITE DES PUPILLES DE LA NATION UNIVERSITE ÉCOLES MILITAIRES - Dossiers mixtes - École de Mars - École des enfants de troupe - Collège de la marine d’Angoulême - Prytanée militaire de La Flèche - École polytechnique et École spéciale militaire de Saint-Cyr - École du service de santé militaire - École navale de Brest - École de médecine navale - École de l’Air et École de la Marine ÉCOLES VETERINAIRES ÉCOLES NATIONALES DES ARTS ET METIERS ÉCOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES ÉCOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES ÉCOLE DES MINES ÉCOLES SUPERIEURES DE COMMERCE ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET PROFESSIONNEL - Enseignement technique - Comité départemental d’enseignement technique - Écoles normales de l’enseignement technique - Établissements vosgiens d’enseignement technique - Enseignement professionnel - École forestière, École nationale d’agriculture, écoles pratiques d’agriculture - Écoles industrielles - Écoles nationales professionnelles 3 12/02/2010 REPERTOIRE METHODIQUE ________________________________________________________________ Généralités 5 T 131 Conseil supérieur. 1927-1935 5 T 132 Inspecteurs départementaux. 1921-1931 5 T 262 Écoles supérieures de France. 1937-1940 5 T 128-130 Écoles supérieures. 1890-1940 128 1890-1940 130 1904-1940 5 T 91 Bourses d’enseignement secondaire (1927-1933), commission départementale d’études (1934-1937). 1927-1937 Écoles primaires supérieures 5 T 34 Création et bourses : arrêtés. 1882-1909 Collèges et lycées royaux 5 T 23-24 Demandes d’admission et de bourses : renseignements, avis et décisions, instructions et correspondance. an XI-1866 23 an XI-1857 24 1849-1866 5 T 28 Bourses1. 1852-1905 5 T 68 Lycées et collèges. 1921-1923 Maison d’éducation de la Légion d’honneur 5 T 53 Admissions. 1891-1900 Scolarité des Pupilles de la Nation 5 T 98 Office départemental des Pupilles de la Nation. – Élections. 1930-1935 1 Cette liasse concerne aussi l’École des hautes études commerciales, l’École centrale, les facultés de droit et de médecine de Nancy, l’École navale, l’Institut national des sourds et muets, l’École nationale de la cavalerie de Saumur. 4 12/02/2010 Université 5 T 104 Cité universitaire de Paris. 1923-1940 Écoles militaires - Dossiers mixtes 5 T 80 École centrale, École vétérinaire, École navale, École du service de santé militaire. 1909-1929 5 T 81 École polytechnique, Prytanée militaire de La Flèche, École spéciale militaire de Saint-Cyr, Maison d’éducation de la Légion d’honneur. 1920-1929 5 T 101 École polytechnique, École spéciale militaire de Saint-Cyr. 1924-1940 5 T 87 École spéciale militaire de Saint-Cyr, École polytechnique, Prytanée militaire de La Flèche. 1930-1936 5 T 90 École du service de santé militaire, École polytechnique, Prytanée militaire de La Flèche. 1930-1937 - École de Mars 5 T 1 Écoles de Mars, de navigation et de canonnage. - Choix des élèves envoyés : listes, pièces à l’appui. an II-an III - École des enfants de troupe 5 T 263 École des enfants de troupe. 1882 - Collège de la marine d’Angoulême 5 T 9 Collège de la marine d’Angoulême. 1824-1830 - Prytanée militaire de La Flèche 5 T 7 Demandes d’admission et de places gratuites : instructions, programme du concours d’entrée. 1818-1857 5 T 39 Prytanée militaire. 1880-1896 5 T 51 Bourses. 1897-1900 5 T 59 Prytanée militaire2. 1901-1908 5 T 102 Prytanée militaire. 1938-1940 5 T 73 Prytanée militaire. 1919-1924 - École polytechnique et École spéciale militaire de Saint-Cyr 2 Cette liasse concerne aussi l’École du service de santé militaire et la faculté de pharmacie de Nancy. 5 12/02/2010 * Dossiers mixtes 5 T 2-5 Concours d’admission, production et renvoi des pièces : instructions, programme, listes d’inscription des candidats, demandes de bourses. an XI-1873 2 an XI-1824 3 1825-1835 4 1836-1846 5 1847-1873 5 T 6 École polytechnique et École spéciale militaire de Saint-Cyr. an XIII-1901 * École polytechnique 5 T 30 Concours d’admission. 1865-1885 5 T 35 École polytechnique. 1886-1894 5 T 45 Bourses. 1895-1900 5 T 63 École polytechnique. 1901-1917 * École spéciale militaire de Saint-Cyr 5 T 29 Concours d’admission. 1865-1885 5 T 36 École spéciale militaire de Saint-Cyr. 1886-1896 5 T 46 Bourses. 1895-1900 5 T 64 École spéciale militaire de Saint-Cyr. 1901-1919 - École du service de santé militaire 5 T 31 École du service de santé militaire. 1860-1889 5 T 38 Écoles du service de santé et de pharmacie militaire et de médecine navale. 1890-1896 5 T 49 Bourses. 1897-1900 5 T 50 Médecins et pharmaciens. 1897-1900 5 T 66 École du service de santé militaire. 1908-1923 - École navale de Brest 5 T 8 Concours d’admission, production et renvoi des pièces : instructions, programme, listes d’inscription des candidats, demandes de bourses. 1831-1860 5 T 33 École navale de Brest. 1861-1892 5 T 47 Bourses. 1893-1900 - École de médecine navale 6 12/02/2010 5 T 48 Bourses. 1897-1900 - École de l’Air, École de la Marine 5 T 103 École de l’Air, école de la Marine. 1933-1939 Écoles vétérinaires 5 T 10-11 Écoles vétérinaires d’Alfort et de Lyon : demandes d’admission, de places gratuites et de demi-bourses, procès-verbaux des séances publiques, envois de programmes d’examen pour les places de chefs de service, états des artistes vétérinaires, envois de brevets. an III-1897 10 an III-1829 11 1830-1897 5 T 32 Bourses, notes des élèves. 1848-1888 5 T 52 Bourses. 1897-1900 Écoles nationales des arts et métiers 5 T 12-21 École nationale des arts et métiers de Châlons. 1818-1891 12-17 Demandes d’admission, concours et examens : listes par ordre de mérite, états des élèves boursiers (1818- 1878). 12 1818-1840 13 1841-1849 14 1850-1864 15 1865-1872 16 1851-1876 17 1874-1878 18 Instructions et imprimés (1832-1874). 19-21 Concours (1879-1891). 19 1879-1882 20 1883-1885 21 1886-1891 5 T 37 École nationale des arts et métiers de Châlons et école pratique des ouvriers de Cluny. – Concours. 1892-1896 5 T 42 École nationale des arts et métiers de Châlons et école pratique des ouvriers de Cluny. 1897-1899 5 T 44 École pratique d’ouvriers de Cluny. – Démissions et bourses. 1877-1901 5 T 43 Démissions et bourses. 1900 7 12/02/2010 5 T 56-57 Admissions et bourses. 1901-1905 56 1901-1903 57 1904-1905 5 T 60 Écoles nationales des arts et métiers. 1906-1908 5 T 61 Concours d’admission. 1910-1912 5 T 67 Écoles nationales des arts et métiers. 1918-1922 5 T 72 Écoles nationales des arts et métiers. 1923-1927 5 T 105 Écoles nationales des arts et métiers. 1926-1940 5 T 89 Écoles nationales des arts et métiers. 1928-1936 École nationale des ponts et chaussées 5 T 88 École des Ponts-et-Chaussées ; horlogerie, Besançon, Cluses. 1913-1930 École centrale des arts et manufactures 5 T 69 École centrale des arts et manufactures. 1837-1915 École des mines 5 T 25 École des mines de Saint-Étienne et d’Alès : ordonnances, règlements, demandes d’admission. 1832-1872 5 T 79 École des mines et École des maîtres-mineurs. 1846-1929 5 T 107 Écoles des mines de Douai et d’Alès. 1930-1939 Écoles supérieures de commerce 5 T 70 École pratique de commerce et d’industrie. 1916-1924 5 T 40-41 Bourses. 1873-1899 40 1873-1895 41 1896-1899 Enseignement technique et professionnel - Enseignement technique 5 T 112 Questions diverses. 1886-1938 5 T 115-116 Organisation professionnelle. 1921-1936 8 12/02/2010 5 T 261 Enseignement technique. 1920-1934 5 T 135 Instructions. 1929 5 T 84 Artisanat rural. 1926-1937 5 T 144 C.A.P. et B.E.P. : instructions, programmes. 1911-1940 5 T 111 C.A.P. 1924-1930 5 T 85 C.A.P. 1924-1937 5 T 143 Barèmes. 1929-1937 5 T 94-97, 117, 120-121, 257 Taxes d’apprentissage. 1925-1940 257 1925-1929 121 1935-1940 [arrondissements de Remiremont et de Saint-Dié]. 94 1936 [arrondissement d’Épinal]. 95 1936 [arrondissements de Remiremont et Saint-Dié]. 96 1937 [arrondissement d’Épinal]. 97 1937 [arrondissement de Remiremont et Saint-Dié]. 117 1938 [arrondissement d’Épinal]. 120 1939 [arrondissements de Remiremont et de Saint- Dié]. 5 T 83 Subventions3. 1933-1937 5 T 192 Bourses départementales et prêts d’honneur. 1853-1939 5 T 219 Bourses départementales. 1914-1939 5 T 260 Demandes de bourses. 1930-1934 5 T 206 Écoles privées d’enseignement technique. 1927-1939 - Comité départemental d’enseignement technique 5 T 77 Réunions. 1912-1927 5 T 78 Réunions. 1928-1933 5 T 82 Réunions. 1934-1936 5 T 113 Réunions. 1937-1940 5 T 136 Correspondance. 1930-1940 5 T 86 Renouvellement et affaires diverses. 1924-1930 5 T 114 Renouvellement. 1934 - Écoles normales de l’enseignement technique 5 T 75 Écoles normales de l’enseignement technique. 1914-1930 5 T 127 Établissements de Remiremont, Bourges et Nancy. 1895-1940 3 Cette liasse concerne aussi les cours professionnels. 9 12/02/2010 - Établissements vosgiens d’enseignement techniques 5 T 27 École industrielle d’Épinal. – Bourses et affaires diverses. 1875-1912 5 T 186 Collège de Neufchâteau, collège technique de Remiremont et école nationale professionnelle d’Épinal : correspondance. s. d. 5 T 207 Collège technique de Remiremont (garçons et filles) et collège de Saint-Dié. 1937-1939 - Enseignement professionnel 5 T 26 Enseignement professionnel. 1878-1879 5 T 54 Professorat commercial et industriel. – Sections normales, admissions. 1895-1900 5 T 208 Centre départemental d’orientation professionnelle. - Création, personnel. 1935 5 T 209 Cours professionnels municipaux et cours d’adultes. 1882-1937 5 T 210 Cours post-scolaires agricoles. 1920-1940 5 T 134 Cours professionnels. 1921-1935 5 T 133 Formation professionnelle. 1937-1940 5 T 110 Subventions aux cours professionnels. 1938-1940 - École forestière, École nationale d’agriculture, écoles pratiques d’agriculture 5 T 76 École forestière, École nationale d’agriculture. – Bourses. 1830-1903 5 T 106 École forestière, École nationale d’agriculture. 1897-1939 5 T 93 École nationale d’agriculture et d’instruction agronomique, école de commerce. 1900-1930 5 T 264-273 Maison d’agriculture de Saulxures-sur-Moselotte : registres matricules des élèves. 1890-1905 264 1890 265 1891 266 267 1899 1900 268 1901 269 1902 270-271 1903 272 1904 273 1905 5 T 274-282 Maison d’agriculture de Rouceux : registres matricules des élèves. 1905-1915 274 1905-1907 275 1906-1908 276 1907-1909 1 0 12/02/2010 277 1908-1910 278 1909-1911 279 1910 280 1911 281 1912-1914 282 1913-1915 5 T 283 École pratique d’agriculture et de laiterie de Saulxures-sur- Moselotte, puis de Rouceux (après 1905). – Comité de surveillance et de perfectionnement. 1885-1913 - Écoles industrielles 5 T 55 Bourses de voyage des élèves. 1890-1914 - Écoles nationales professionnelles 5 T 65 Écoles nationales professionnelles. 1901-1922 5 T 71 Écoles nationales professionnelles. 1923-1925 5 T 74 Écoles nationales professionnelles. 1918-1930 5 T 92 Écoles nationales professionnelles4. 1931-1937 5 T 108 Écoles nationales professionnelles. 1936-1940 5 T 58 Concours d’admission. 1901-1906 5 T 62 Admissions et bourses. 1900-1917 5 T 259 Bourses. 1926-1937 4 Cette liasse concerne aussi les écoles normales d’enseignement technique (1931-1934). 1 1 12/02/2010 ÉTAT DES ELIMINATIONS ET DES RECOTATIONS ________________________________________________________________ COTES RECOTEES EN 78 W 5 T 99-100 5 T 109 5 T 115 COTES DEPOURVUES D’INTERET HISTORIQUE, PILONNEES 5 T 118-119 5 T 122-126 5 T 129 5 T 137-142 COTES AU TRAITEMENT MIXTE 5 T 145-185 5 T 187-191 5 T 193-205 5 T 211-218 5 T 220-256 5 T 258 1 2 12/02/2010 TABLE DES MATIERES ________________________________________________________________ Plan de classement...................................................................................................2 Répertoire méthodique ...........................................................................................3 État des éliminations et des recotations ...............................................................11 Table des matières ...................................................................................................12