ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
20 J
Fonds de l’Amicale du personnel
de la Direction départementales des affaires sanitaires
et sociales -DDASS- des Vosges
(1992-2005)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE,
assistante qualifiée en conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE,
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2009
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INTRODUCTION
Historique
L’Amicale du personnel de la Direction départementales des affaires sanitaires et sociales
des Vosges a été créée en 1992. Cette association est de type loi de 1901. Son siège social était
situé dans le quartier de la Magdeleine à Épinal, au plus près de la D.D.A.S.S. des Vosges.
Cette association avait pour but de gérer une partie des crédits d’action sociale et de contribuer
aux animations extra-professionnelles, en particulier dans le cadre des fêtes de fin d’année. Elle
devait tenir une comptabilité de la gestion de ces fonds et en autoriser le contrôle à tout moment
par les services de l’État. L’amicale se composait des membres actifs et des adhérents. L’entrée
des membres devait être agréée par le bureau, qui statuait lors de chacune de ses réunions sur les
demandes. La cotisation annuelle était fixée à 10 francs. La qualité de membre se perdait par
démission, décès, ou par radiation. Les ressources de l’amicale étaient essentiellement constituées
du montant des droits d’entrée, des cotisations annuelles et des subventions de l’État, du
Département et des communes.
L’amicale était dirigée par un conseil de membres élu pour un an en assemblée générale.
Le conseil d’administration se réunissait une fois par mois. Le bureau se composait du président,
du vice-président, du secrétaire et du trésorier.
L’Amicale du personnel de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
des Vosges clôtura son activité en 2009 en particulier du fait de la réorganisation des services de
la D.D.A.S.S. des Vosges, touchés par le Révision générale des politiques publiques à partir du 1er
janvier 2010.
Provenance du fonds
Le fonds de l’Amicale du personnel de la Direction départementale des affaires sanitaires
et sociales des Vosges est entré par cession aux Archives départementales des Vosges,
parallèlement aux importants versements administratifs effectués par la D.D.A.S.S. en 2009.
CONDITIONS DE COMMUNICABILITE
Les délais de communicabilité des archives publiques, encadrés par les articles L. 213-1 et
213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008, ont été appliqués, par
extension, à ce fonds. Aussi, selon la législation actuelle, le fonds est intégralement
communicable.
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BIBLIOGRAPHIE
Siwek-Pouydesseau (Jeanne), Les Syndicats des fonctions publiques au XXe siècle, Paris, Berger-Levrault,
2001.
Syndicat national des personnels des affaires sanitaires et sociales, Annuaire des directions des Affaires
sanitaires et sociales, Paris, Syndicat national du personnel des Affaires sanitaires et sociales.
PLAN DE CLASSEMENT
20 J 1-2 Actes de fondation (1992-2005).
20 J 3-6 Corps décisionnels (1993-2004).
20 J 7-9 Comptabilité (1993-2000).
20 J 10 Activités (1992-1997).
Répertoire numérique détaillé
Actes de fondation
20 J 1 Constitution : statuts, convention, ouverture de compte,
récépissé de déclaration, liste nominative, note de service. 1992
20 J 2 Statuts. – Révision : arrêtés préfectoraux, récépissés de
déclaration, correspondance. 1996-2005
Corps décisionnels
20 J 3 Assemblée générale : comptes rendus, procès-verbaux,
bulletins de participation, listes nominatives. 1994-2002
20 J 4 Conseil d’administration : comptes rendus, procès-verbaux. 1993-2004
20 J 5 Bureau : comptes rendus, procès-verbaux d’installation,
récépissés de déclaration, listes nominatives, correspondance. 1996-2002
20 J 6 Membres. – Cotisation : listes nominatives. 1996-2000
Comptabilité
20 J 7 Bilans. 1995-1999
20 J 8 Placements : relevés des portefeuilles. 1993-1994
20 J 9 Relevés de comptes. 1999-2000
Activités
20 J 10 Voyages et manifestations. – Proposition : recensement des
avantages, programmes, bulletin de participation,
documentation, listes nominatives. 1992-1997
ANNEXE : Liste des présidents de L’amicale du personnel de la Direction départementale
des affaires sanitaires et sociales des Vosges
Présidents Dates
Patrick Cabagnols 1992-1994
P. Tabutiaux 1994-1995
Jean-Marc Lemoigne 1995-1996
Dominique Dubuy 1996-1999
Emmanuel Briand 1999-2000
Michèle Durupt 2000-2004
Didier Lagaude 2004- ?
Abdelkader Oukali ?-2009
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TABLE DES MATIERES
Introduction p. 2
Conditions de communicabilité p. 3
Bibliographie p. 4
Plan de classement p. 5
Répertoire numérique détaillé p. 6
Annexe p. 7
Table des matières p. 8...............................................................................2
Orientations bibliographiques .....................................................................5
Sources complémentaires.............................................................................6
Répertoire numérique détaillé......................................................................10
Annexe I : Détail de la cote 280 J 2............................................................12
Table des matières .........................................................................................15