ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
18 J
Fonds Hubert de Massey
(1696-1793)
Répertoire numérique détaillé
établi
par
Delphine LELARGE,
assistante qualifiée de conservation du patrimoine,
sous la direction d’Isabelle CHAVE,
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2010
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INTRODUCTION
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Provenance du fonds
Le fonds est entré par cession (sans contrat) par Hubert de Massey aux Archives départementales
des Vosges en 1973. Le fonds 18 J est constitué de 43 cotes et représente 0,10 mètre linéaire ; il couvre la
période 1696-1793.
Nature et intérêt du fonds
Le fonds 18 J comporte deux sous-fonds très différents : reconnaissances et obligations au profit
d’Hubert Leclerc, curé de Sérécourt et Morizécourt, son annexe ; des documents concernant les terres de
Villers-sur-Pont et Frainois situées en Haute-Saône. Des documents isolés complètent cet ensemble sans
qu’il soit possible d’établir un lien organique entre les dossiers.
Il existe néanmoins une caractéristique commune : on retrouve les même typologies
documentaires pour chacun des sous-fonds ; ils sont essentiellement composés d’extraits des registres des
hautes justices de Flabémont, Morizécourt, Sérécourt et Tignécourt, de grosses d’obligations, actes
notariés de ventes, mémoire de frais et des déclarations.
Le fonds comporte de nombreux actes sur parchemin.
Conditions de communicabilité
Le fonds est intégralement communicable.
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BIBLIOGRAPHIE
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Les cotes entre crochets carrés font référence aux exemplaires des ouvrages consultables aux
Archives départementales des Vosges.
Affranchissement des habitants de Sérécourt (1500), comité d’histoire vosgienne, Documents rares ou inédits de
l’histoire des Vosges, t. VII, p. 263 [JPL 701].
LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique
et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy,
Peiffer, 1845, 560 p. [In-8° 5236].
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p.
[In-8° 2178-2179].
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
__________________________________________________________________________________
Archives départementales des Vosges
Série B Cours et juridictions d’Ancien Régime
B 2238 Haute justice de Flabémont (1733-1780).
B 2457-2566 Justice de Morizécourt (1712-1790).
B 2815-2819 Haute justice de Sérécourt (1704-1789).
B 2832-2835 Justice de Tignécourt
Série J Archives entrées par voie extraordinaire
Sous-série 57 J Archives paroissiales du diocèse de Saint-Dié.
57 J 462 Archives paroissiales de Sérécourt (1803-1862).
PLAN DE CLASSEMENT
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18 J 1-26 Hubert Leclerc, curé de Sérécourt et de Morizécourt, son annexe (1702-1793).
18 J 27-35 Terres de Villers-sur-Pont et Frainois (Haute-Saône) (1696-1764).
18 J 36-43 Pièces isolées (1715-1741).
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REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE
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HUBERT LECLERC,
curé de Sérécourt et de Morizécourt, son annexe
18 J 1-26 Reconnaissances et obligations : grosses d’obligation, requêtes,
extrait du registre des causes du greffe des hautes justices de
Flabémont, Morizécourt, Tignécourt et Sérécourt, extrait du
registre des causes du greffe du bailliage royal de Bassigny,
déclaration, mémoire de frais, correspondance.
[classement par toponyme].
1702-1793
- Haute justice de Flabémont (1724-1755).
1 Contre Simon Rolland, laboureur, et Thérèse Boulanger,
son épouse (1724-1725, 1755).
3 parchemins, 1 pièce papier.
- Haute justice de Morizécourt (1725-1752).
2 Contre François Janniot, maître maçon et tailleur de
pierres de Morizécourt, et Anne Vautrin, son épouse
(1725-1741).
1 parchemin, 6 pièces papiers.
3 Contre Claude Monteaux, vigneron, et Anne Vuillemin,
son épouse (1752).
1 parchemin, 1 pièce papier.
- Haute justice de Sérécourt (1723-1793).
4 Contre Nicolas Arnould, laboureur, et maître huilier, et
Barbe Menestrel, son épouse (1727, 1753).
2 parchemins, 8 pièces papiers.
5 Contre François Aubert, laboureur, et son épouse (1753).
4 pièces papiers.
6 Contre Simon Bergeron, vigneron, et Barbe Jacquin, son
épouse (1740-1741).
1 parchemin, 2 pièces papiers.
7 Contre Simon Bonnel, manouvrier à Sérécourt (1759).
1 parchemin, 2 pièces papiers.
8 Contre Jeanne Bretaille, veuve de Jean Michel de
Sérécourt (1735-1736).
1 parchemin, 2 pièces papiers.
9 Contre Joseph Charles et Brigitte Desgrès, son épouse
(1761).
1 parchemin.
10 Contre Joseph Desgrés, marchand à Sérécourt (1759).
1 parchemin, 2 pièces papiers.
7
11 Contre Jacques Deuil (1728).
1 pièce papier.
12 Contre Joseph Charles François de Sérécourt (1758).
1 pièce papier.
13 Contre Jean Godard, le jeune, laboureur à Sérécourt
(1741-1758).
1 parchemin, 5 pièces papiers.
14 Contre Louis Godard, laboureur à Sérécourt (1746-1759).
1 parchemin, 6 pièces papiers.
15 Contre Claude Jacquinot, sergent à Sérécourt (1755).
1 parchemin, 1 pièce papier.
16 Contre Mansuy Menestrel, le jeune, laboureur à Sérécourt
(1732-1755).
4 parchemins, 8 pièces papiers.
17 Contre Gabriel Michel, laboureur à Sérécourt, et Brigitte
Pellet, son épouse (1742-1749).
3 parchemins, 3 pièces papiers.
18 Contre Gabriel Michel, menuisier à Sérécourt (1733,
1736).
1 parchemin, 3 pièces papiers.
19 Contre Françoise Michelot, veuve de Jean Legrand (1725-
1740).
2 parchemins, 2 pièces papiers.
20 Contre M. Petitjean (1765).
1 pièce papier.
21 Contre Pierre Robin, menuisier à Sérécourt, et Nicole
Chardin, son épouse (1723).
1 parchemin.
22 Contre Toussaint Tabouret, vigneron (1733).
1 parchemin.
23 Contre Pierre Virtel, fendeur de bois, et Anne Lavinet,
son épouse (1741, 1749).
1 parchemin, 2 pièces papiers.
- Haute justice de Tignécourt (1735-1737).
24 Contre Jean Raffin (1735, 1737).
1 parchemin, 1 pièce papier.
- Succession au profit de François Leclerc, chevalier de l’ordre royal de Saint-Louis pour le
compte d’Hubert Leclerc (1702-1772).
25 Contre Charles Collardé, maire de Morizécourt (1772).
1 parchemin, 4 pièces papiers.
26 Contre Toussaint Tabouret (1702).
1 parchemin.
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TERRES DE VILLERS-SUR-PONT ET FRAINOIS (HAUTE-SAONE)1
18 J 27 Accord entre les seigneurs respectifs des terres de Villers-sur-Pont
et Frainois.
1 pièce papier.
1702
18 J 28 Contrat de vente des champs en friche et de buissons du finage de
Villers, entre Nicolas Bonneprise et Joseph Lavaux.
1 pièce papier.
1699
18 J 29 Partage entre Joseph Lavaux, Jean-Pierre Buretel et Antoine
Gabriel Lavaux de terres et héritages du fief dépendant de la
seigneurie de Franois, situé sur le finage de Villers-sur-Pont.
1 pièce papier, couverture en parchemin.
1706
18 J 30 Reconnaissance et obligation entre Joseph Lavaux, chevalier de
Saint-Ouen, Jean-Pierre Buretel, seigneur de Provenchères,
seigneurs de Villers et Frainois, et Simon Tabourey, père et fils, de
Villers : grosse de l’obligation.
1 pièce papier.
1707
18 J 31-35 Ascensements. 1696-1715
31 Nicolas Bonneprise avec Joseph Lavaux (1706).
1 pièce papier.
32 Claude Creuchet, père et fils, avec Claude Charles
d’Haraucourt (1696, 1700).
2 pièces papiers.
33 Claude Antoine Henriot, de Conflandey, avec Joseph
Lavaux et Claude Charles d’Haraucourt (1666).
1 pièce papier.
34 Claude Romanet de Villers-sur-Pont avec Claude Charles
d’Haraucourt et Joseph Lavaux (1698).
2 pièces papiers.
35 François de Romanet avec les seigneurs Gabriel et Joseph
Lavaux et Jean-Pierre Buretel (1718).
1 pièce papier.
PIÈCES ISOLÉES
18 J 36 Acquêts entre Etienne Esmavaux, marchand, et François
Cholouard, marchand : acte notarié.
1 pièce papier.
1715
1 Les terres de Villers-sur-Pont et de Franois appartiennent aux seingeurs Joseph et Gabriel Lavaux, seigneur de Saint-
Ouen, Jean-Pierre Buretel, seigneur de Provenchères, Belmont, Saint-Remy et Claude Charles d’Haraucourt.
18 J 37 Tutelle et succession des enfants mineurs de François Humbert et
Françoise Ganthois, son épouse, demeurant à Saint-Julien et
Sérécourt : acte notarié.
1 pièce papier.
s.d.
18 J 38-39 Haute justice de Morizécourt. 1731-1741
38 Reconnaissance et obligation au profit d’Aline Pochard
contre Joseph Barrois : grosse de l’obligation (1731).
1 parchemin.
39 Succession de Françoise Micholet, veuve de Jean
Legrand : extrait des minutes du greffe (1741).
1 pièce papier.
18 J 40-43 Haute justice de Sérécourt. 1734-1739
40-42 Ventes : actes notariés (1734-1740).
40 Vente de terres entre Claude Camus l’aîné,
marchand à Martigny, et Françoise Bourgeois,
son épouse, au profit de Gabriel Nappier,
vigneron à Sérécourt, et Marguerite Bourgeois
son épouse (1734, 1739).
2 pièces papiers.
41 Vente d’une vigne au profit de Mansuy Robin,
vigneron à Morizécourt, et Jeanne Bailly, son
épouse (1740).
1 parchemin..
42 Ventes de Pierre Virtel au profit de Nicolas
Duhoux et d’Anne Lhuillier, son épouse (1737).
1 pièce papier.
43 Requête de Gabriel Nappier, vigneron à Sérécourt, contre
Rémy Pierrot et Jeanne Camus, son épouse, de Martigny
(1738-1739).
27 pièces papiers.
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TABLE DES MATIERES
__________________________________________________________________________________
Introduction .............................................................................................................p. 2
Bibliographie ............................................................................................................p. 3
Sources complémentaires .......................................................................................p. 4
Plan de classement...................................................................................................p. 5
Répertoire numérique détaillé................................................................................p. 6
Table des matières ...................................................................................................p. 10