115
2 X
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE
___________________________________________________________________________
116
2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE ET D’ASSISTANCE
___________________________________________________________________________
Administration
2 X 1 Fonctionnement. – Création et suppression de bureaux : circulaires,
correspondance, extraits des registres de délibérations des commissions
administratives et du conseil municipal, listes (an X-1929). Inspection
générale : correspondance (1861). Enquête et réorganisation : questionnaires,
correspondance, tableaux, états financiers (1873-1926). Participation au
congrès de l’Alliance d’hygiène sociale : extraits du registre des délibérations
du bureau de bienfaisance, correspondance (1906). Règlement intérieur :
modèle de règlement, Recueil des actes administratifs, correspondance (1920-
1938).
an X -1938
2 X 2-9 Commission administrative : instructions, circulaires, correspondance,
tableaux, procès-verbaux, registres, Recueil des actes administratifs.
an X-1947
2 Réglementation (an X-1914).
3-9 Nomination et installation (1816-1947).
3 1816-1878
4*-8* 1886-1926
[classement par arrondissement]
4* Épinal
5* Mirecourt
6* Neufchâteau
7* Saint-Dié-des-Vosges
8* Remiremont
9* 1886-1947
[classement par commune]
Finances
2 X 10 Réglementation : correspondance, tableaux, Recueils des actes administratifs,
circulaires, certificats, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, arrêtés.
an IX-1914
2 X 11 Rentes : états, correspondance, tableaux. an III-an IX
2 X 12-17 Subventions et secours : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, circulaires.
1879-1880
12 Réglementation et modalités de répartition.
13-17 Répartition.
[classement par arrondissement]
13 Épinal
14 Mirecourt
15 Neufchâteau
117
16 Remiremont
17 Saint-Dié-des-Vosges
18 Justification d’emploi.
Personnel
2 X 19 Receveurs. – Nomination : correspondance, instructions. 1808-1849
Dossiers par bureau
Ableuvenettes (Les)
2 X 20 Projet de création : correspondance. 1842
Aingeville
2 X 21 Comptes de gestion. 1843-1859
2 X 22 Demande de secours et acquisition de rentes : correspondance, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal.
1850-1859
Ainvelle
2 X 23 Projet de création : correspondance. 1913
Allarmont
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 24 Comptes de gestion. 1837-1869
2 X 25 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du bureau,
état financier.
1857
Personnel
2 X 26 Personnel administratif. – Nomination : arrêté. 1833
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 27 Commission administrative. - Création et nomination des membres : extraits
des registres de délibérations de la commission et du conseil municipal,
arrêtés, correspondance, décret.
1913-1914
Finances
2 X 28 Comptes de gestion. 1914-1936
Anould
118
Finances
2 X 29 Comptes de gestion. 1845-1937
2 X 30 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance.
1856-1857
Gestion des biens
2 X 31 Terrains et immeubles. – Location et vente : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance, procès-verbaux.
1854-1911
Aouze
Finances
2 X 32 Comptes de gestion. 1846-1859
2 X 33 Dépenses. – Achat de rentes et fournitures : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1855-1879
Arches
Administration
2 X 34 Fonctionnement. – Don anonyme : extraits du registre des délibérations du
bureau (1856). Nomination d’un vice-président de la commission
administrative : extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
du bureau (1914-1925).
1856-1925
Finances
2 X 35 Comptes de gestion. 1892-1937
Archettes
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 36 Comptes de gestion. 1858-1859
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 37 Commission administrative. – Nomination des membres : extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et de la commission, arrêtés,
correspondance.
1911-1924
Finances
2 X 38 Comptes de gestion. 1912-1937
2 X 39 Dépenses. – Secours accordé : correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1913
Aroffe
Administration
119
2 X 40 Fonctionnement. – Demande de transformation en bureau de charité : extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1871
Finances
2 X 41 Comptes de gestion. 1859-1871
2 X 42 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1864
Arrentés-de-Corcieux (Les)
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 43 Commission administrative. – Nomination de membres : extraits du registre
des délibérations de la commission administrative (1827). Demande de
transformation en bureau de charité : extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, correspondance (1861).
1827, 1861
Finances
2 X 44 Comptes de gestion [sauf 1831-1836]. 1829-1861
2 X 45 Recettes et dépenses. – Vote de crédits supplémentaires et achat de rentes et
fournitures : état financier, extraits du registre des délibérations du bureau.
1856-1858
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 46 Commission administrative et receveur. - Création et nomination des
membres : extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal, arrêté, procès-verbaux.
1912-1913
Finances
2 X 47 Comptes de gestion. 1913-1937
Gestion des biens
2 X 48 Terrains. – Aliénation : procès-verbal, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau.
1921-1926
Attigny
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 49 Comptes de gestion. 1854
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 50 Fonctionnement. – Projet de création : décret, correspondance, extrait du
registre des délibérations du conseil municipal (1872). Commission
administrative, création et nomination des membres : procès-verbal,
correspondance, arrêté, décret, extrait du registre des délibérations du conseil
municipal (1910).
1872-1910
120
2 X 51 Comptes de gestion. 1910-1937
Aulnois
2 X 52 Comptes de gestion. 1923-1937
Aumontzey
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 53 Membres de la commission administrative et receveur. – Nomination : extraits
des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal,
correspondance.
1824-1894
Finances
2 X 54 Comptes de gestion [sauf 1831-1836]. 1826-1860
2 X 55 Dépenses. – Achat de rentes et de fournitures : extraits du registre des
délibérations du bureau, état financier.
1852-1857
Contentieux
2 X 56 Réclamation : extrait du registre des délibérations du bureau, correspondance,
arrêtés.
1849, 1851
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 57 Commission administrative. – Création et nomination des membres : extraits
des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal,
correspondance, arrêté, décret.
1912-1913
Finances
2 X 58 Comptes de gestion. 1913-1937
Autreville
Administration
2 X 59 Fonctionnement. – Création et nomination de délégués : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, procès-verbal, décret, correspondance.
1914-1923
Finances
2 X 60 Comptes de gestion. 1923-1937
Autrey
2 X 61 Indigents. – Secours accordés : correspondance. 1864, 1883
Avillers
2 X 62 Fonctionnement. – Création et nomination de délégués : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, arrêté, procès-verbal, décret,
correspondance.
1913-1915
121
Avranville-et-Chermisey
Finances
2 X 63 Comptes de gestion. 1828-1937
2 X 64 Recettes et dépenses. – Acquisition de rentes et secours alloués : extraits du
registre des délibérations de la commission administrative, correspondance.
1824-1880
Personnel
2 X 65 Receveurs. – Nomination : correspondance, arrêté, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1824-1827
Aydoilles
Administration
2 X 66 Commission administrative. – Nomination d’un membre : arrêté, extrait du
registre des délibérations de la commission.
1879
Finances
2 X 67 Comptes de gestion [sauf 1821-1822 et 1922-1923]. 1820-1937
2 X 68 Dépenses. – Achat de fournitures et secours alloués : extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1850-1859
Contentieux
2 X 69 Action en justice. – Autorisation : arrêté, extrait du registre des délibérations
du conseil municipal, correspondance.
1849
Personnel
2 X 70 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1824-1826
Gestion des biens
2 X 71 Terrains et immeubles. – Acquisition, location, échange et aliénation : actes
notariés, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et de la
commission administrative, arrêtés, correspondance, avis.
an XIII-1932
Badménil-aux-Bois
Administration
2 X 72 Commission administrative. – Nomination de membres : arrêtés,
correspondance, procès-verbal d’installation, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1876-1878
Finances
2 X 73 Comptes de gestion. 1878-1937
2 X 74 Dépenses. – Secours alloués : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, correspondance.
1864, 1926
Baffe (La)
2 X 75 Receveur. – Nomination : arrêté. 1834
122
Bains-les-Bains
Administration
2 X 76 Commission administrative. – Nomination de membres et réglementation :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative.
1842-1914
Finances
2 X 77 Comptes de gestion [sauf 1823-1824 et 1841]. an IX-1937
2 X 78 Recettes et dépenses. – Vote de crédits supplémentaires, aliénation de rentes et
achat de fournitures : extraits du registre des délibérations du bureau, arrêté,
correspondance.
1833-1867
Personnel
2 X 79 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1825
Gestion des biens
2 X 80 Terrains et immeubles. – Acquisition, location et aliénation : extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, actes notariés.
1824-1930
Travaux
2 X 81 Maison de secours. – Construction : correspondance, devis, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, cahier des
charges, arrêté.
1826-1845
Bainville-aux-Saules
2 X 82 Comptes de gestion [sauf 1870-1879]. 1846-1937
2 X 83 Rentes. – Achat : extrait du registre des délibérations du bureau, état financier. 1886
Ban-de-Laveline
Administration
2 X 84 Fonctionnement. – Commission administrative : correspondance (1904). Legs
Galmiche : extraits des registres de délibérations du bureau, correspondance
(1912, 1933).
1904-1933
Finances
2 X 85 Comptes de gestion [sauf 1937-1938]. 1823-1941
Gestion des biens
2 X 86 Terrains. – Vente : actes notariés, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, arrêté.
1852-1878
Ban-de-Sapt
Finances
2 X 87 Comptes de gestion. 1837-1937
2 X 88 Rentes. – Achat et constitution : extrait du registre des délibérations du
bureau, actes notariés.
1816-1858
123
Personnel
2 X 89 Receveurs. – Nomination : correspondance, liste, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1831-1833
Ban-sur-Meurthe
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 90 Comptes de gestion. 1855-1911
2 X 91 Rentes. – Acquisition : arrêté, extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1874
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 92 Fonctionnement. – Création : correspondance, décret, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1912). Nomination des membres de la
commission administrative : correspondance, procès-verbal d’installation,
extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1913).
1912-1913
Finances
2 X 93 Comptes de gestion [sauf 1919-1920]. 1912-1937
Barbey-Seroux
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 94 Comptes de gestion. 1854-1860
2 X 95 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1856-1857
Personnel
2 X 96 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 97 Commission administrative. – Création et nomination de membres : décret,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal
d’installation, correspondance.
1912-1913
Finances
2 X 98 Comptes de gestion. 1913-1937
Barembach 24
2 X 99 Comptes de gestion. 1847-1848
24 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
124
Basse-sur-le-Rupt
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 100 Comptes de gestion. 1844-1861
2 X 101 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du bureau
et de la commission administrative, arrêtés.
1855-1867
2 X 102 Inscriptions hypothécaires. – Radiation : correspondance, arrêté, extrait du
registre des délibérations du conseil municipal.
1867
Personnel
2 X 103 Receveur. – Nomination : état, extrait du registre des délibérations du bureau. 1825
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 104 Commission administrative. – Création et nomination de membres : extraits
des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal,
correspondance, arrêté, décret.
1913
Finances
2 X 105 Comptes de gestion. 1914-1937
2 X 106 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1926
Gestion des biens
2 X 107 Terrains. – Location : bail. 1939
Baudricourt
Administration
2 X 108 Fonctionnement. - Commission administrative, création et nomination des
membres : décret, procès-verbal d’installation, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance (1913).
Suppression : décret, avis, extraits des registres de délibérations du bureau et
du conseil municipal, correspondance (1931-1932).
1913-1932
Finances
2 X 109 Comptes de gestion [sauf 1923-1925]. 1913-1932
Bayecourt
Administration
2 X 110 Commission administrative. – Création et nomination de membres :
correspondance, arrêté, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, décret.
1913-1914
Finances
2 X 111 Comptes de gestion. 1914-1937
125
2 X 112 Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1925
Bazegney
2 X 113 Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1864
Bazoilles-et-Ménil
Administration
2 X 114 Commission administrative. – Création et nomination de membres :
correspondance, arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, décret.
1912-1914
Finances
2 X 115 Comptes de gestion. 1913-1937
Bazoilles-sur-Meuse
2 X 116 Demande de création : correspondance. 1911
Beaufremont
Administration
2 X 117 Commission administrative. – Création et nomination de membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal, décret.
1914-1923
Finances
2 X 118 Comptes de gestion. 1923-1937
Bégnécourt
Finances
2 X 119 Comptes de gestion [sauf 1861-1880]. 1846-1937
2 X 120 Achat d’une automobile : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1918
Gestion des biens
2 X 121 Terrains. – Aliénation, location et amélioration : extraits du registre des
délibérations du bureau, actes notariés.
1852-1912
Bellefontaine
Administration
2 X 122 Commission administrative. – Nomination de membres : extraits du registre
des délibérations du bureau, correspondance.
1908-1914
Finances
2 X 123 Comptes de gestion. 1837-1937
126
2 X 124 Recettes et dépenses. – Demande de subvention, achat de rentes et secours
accordés : arrêté, extraits du registre des délibérations du bureau,
correspondance.
1856-1893
Personnel
2 X 125 Receveur. – Nomination et traitement : extraits du registre des délibérations
du bureau, liste.
1832, 1858
Gestion des biens
2 X 126 Biens. – Aliénation d’une parcelle de terrain et attribution des biens de la
fabrique : arrêté, correspondance, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1910-1927
Belmont-lès-Darney
Administration
2 X 127 Commission administrative. - Création, nomination de membres et
suppression : décrets, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, correspondance, procès-verbal d’installation.
1912-1933
Finances
2 X 128 Comptes de gestion [sauf 1916-1917]. 1912-1934
Belmont-sur-Buttang
Administration
2 X 129 Commission administrative. - Création et nomination des membres : arrêté,
procès-verbal d’installation, décret, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1913
Finances
2 X 130 Comptes de gestion. 1913-1937
Gestion des biens
2 X 131 Biens de l’ancienne fabrique. – Location : extraits des registres de délibérations
du bureau et du conseil municipal.
1914
Belrupt
Administration
2 X 132 Commission administrative. – Nomination de membres : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1895
Finances
2 X 133 Dépenses. – Utilisation des fonds de l’ancienne fabrique : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1914
Belval
Administration
127
2 X 134 Fonctionnement. – Création et nomination des membres de la commission
administrative : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance, arrêté, décret.
1912-1913
Finances
2 X 135 Comptes de gestion. 1913-1937
Bertrimoutier
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 136 Comptes de gestion. 1842-1859
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 137 Commission administrative. - Création et nomination des membres : extraits
du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêté,
décret.
1913
Finances
2 X 138 Comptes de gestion. 1913-1941
Gestion des biens
2 X 139 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du bureau 1913-1914
Bettegney-Saint-Brice
Finances
2 X 140 Comptes de gestion. 1838-1859
2 X 141 Dépenses. – Frais d’impression : extrait du registre des délibérations du
bureau.
1858
Personnel
2 X 142 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1835
Beulay (Le)
2 X 143 Création. – Refus : correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1912
Biécourt
2 X 144 Comptes de gestion [sauf 1923-1925]. 1884-1937
2 X 145 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal.
1884
Biffontaine
¦ Premier bureau de bienfaisance
128
Finances
2 X 146 Comptes de gestion. 1840-1856
2 X 147 Comptabilité. – Régularisation : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1855-1856
Personnel
2 X 148 Receveur. – Nomination : correspondance, extrait du registre des délibérations
du bureau.
1830
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 149 Fonctionnement. – Création et nomination de délégués : correspondance,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1913
Finances
2 X 150 Comptes de gestion. 1913-1937
Bleurville
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 151 Comptes de gestion [sauf 1852]. 1839-1869
2 X 152 Comptabilité. – Réunion des ressources du bureau de bienfaisance et de la
commune et secours accordés aux indigents : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1854-1867
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 153 Fonctionnement. – Création : arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal (1872). Attribution des biens de l’ancienne
fabrique : procès-verbal de remise (1910).
1872, 1910
Finances
2 X 154 Comptes de gestion. 1872-1937
Bocquegney
2 X 155 Comptes de gestion. 1880-1937
2 X 156 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal, arrêté.
1873-1874
Bois-de-Champ
2 X 157 Comptes de gestion. 1847-1856
2 X 158 Dépenses. – Fournitures et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1855-1857
129
Bonipaire-et-Layegoutte
Finances
2 X 159 Comptes de gestion. 1843-1848
Contentieux
2 X 160 Action en justice. – Autorisation : arrêtés. 1848
Bonvillet
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 161 Compte de gestion. 1854
Personnel
2 X 162 Receveur. – Nomination : arrêté. 1836
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 163 Fonctionnement. – Création et nomination de délégués : correspondance,
arrêtés, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
1875
Finances
2 X 164 Comptes de gestion. 1877-1937
2 X 165 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du bureau
et du conseil municipal, état financier.
1889
Boulaincourt
Administration
2 X 166 Délégué. – Élection : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1895
Finances
2 X 167 Comptes de gestion [sauf 1920-1921, 1923-1925]. 1887-1937
Boulay (Le)
Administration
2 X 168 Délégués. – Nomination : correspondance. 1830
Finances
2 X 169 Comptes de gestion [sauf 1861-1881, 1933-1935]. 1852-1937
2 X 170 Dépenses. – Achat de rentes et de fournitures : arrêtés, correspondance,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1848-1877
Personnel
2 X 171 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1852
130
Bourg-Bruche 25
2 X 172 Comptes de gestion. 1847-1859
2 X 173 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1856
Bourgonce (La)
Administration
2 X 174 Délégués. – Démission : correspondance, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal.
1854
Finances
2 X 175 Comptes de gestion. 1849-1855
2 X 176 Dépenses. – Achat de fournitures et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1853-1854
Bouxurulles
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 177 Comptes de gestion. 1855-1860
2 X 178 Dépenses. – Achat de fournitures : correspondance. 1855-1857
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 179 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique : extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau. Commission
administrative, création et nomination des membres : correspondance, décret,
extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté.
1910
Finances
2 X 180 Comptes de gestion. 1911-1937
Bouzemont
Administration
2 X 181 Commission administrative. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance.
1894
Finances
2 X 182 Comptes de gestion. 1888-1937
2 X 183 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1888
Brancourt
25 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
131
Administration
2 X 184 Fonctionnement. – Création et attribution des biens de la fabrique :
correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
décret (1914). Commission administrative, nomination des membres :
correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal
(1923).
1914, 1923
Finances
2 X 185 Comptes de gestion. 1923-1937
Brantigny
2 X 186 Biens de la fabrique. – Attribution : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Bréchainville
2 X 187 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1835
Bresse (La)
Administration
2 X 188 Fonctionnement. – Inspection générale : correspondance, extraits du registre
des délibérations de la commission administrative, questionnaire (1907).
Service de garde de malades et prix de pension : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission administrative,
correspondance, état financier (1911, 1925).
1907-1925
Finances
2 X 189 Comptes de gestion [sauf 1922-1923]. 1837-1840
2 X 190 Recettes. – Demande de subvention et remboursement de rentes : extraits des
registres de délibérations de la commission administrative et du conseil
municipal, correspondance, état financier.
1852-1882
2 X 191 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance, état
financier, arrêtés.
1838-1936
Contentieux
2 X 192 Distribution de secours. – Plainte : correspondance. 1844
Personnel
2 X 193 Personnel administratif et médical. – Nomination et indemnité : arrêtés,
extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal,
correspondance, procès-verbal de remise.
1834-1926
Gestion des biens
2 X 194 Terrains et immeubles. – Achat, vente et location : actes notariés, procèsverbaux
d’adjudication, extraits du registre des délibérations du bureau.
1836-1937
Travaux
2 X 195 Ferme Gomel. – Réparations : extraits des registres de délibérations du bureau
et du conseil municipal, correspondance.
1856-1927
132
Broque (La) 26
Administration
2 X 196 Dons et legs. – Acceptation : testament, extraits des registres de délibérations
du bureau et du conseil municipal, correspondance.
1837-1857
Finances
2 X 197 Comptes de gestion. 1828-1869
2 X 198 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1856-1858
2 X 199 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1851-1859
Personnel
2 X 200 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1828
Gestion des biens
2 X 201 Terrains. – Location : cahier des charges, correspondance, actes notariés,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1833-1857
Brouvelieures
Administration
2 X 202 Vice-président et ordonnateur. – Nomination : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1914
Finances
2 X 203 Comptes de gestion [sauf 1857-1885]. 1842-1937
2 X 204 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1855
Brû
Finances
2 X 205 Comptes de gestion. 1912-1937
Personnel
2 X 206 Receveur. – Nomination : liste. 1834
Gestion des biens
2 X 207 Terrains. – Location : cahier des charges, extrait du registre des délibérations
du bureau.
1854-1860
Bruyères
Administration
26 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
133
2 X 208 Fonctionnement. – Legs : correspondance (1853). Commission administrative,
nomination des membres : correspondance, arrêtés, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative (1860-1900).
1853-1900
Finances
2 X 209 Comptes de gestion. 1793-1940
2 X 210 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et remboursement de capital :
extraits du registre des délibérations du bureau, correspondance.
1812-1925
2 X 211 Dépenses. – Achat de rentes et de fournitures et secours accordés : arrêtés,
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau.
1821-1939
Personnel
2 X 212 Receveur. – Nomination et traitement : tableau, extraits du registre des
délibérations de la commission administrative, arrêtés, correspondance.
an X-1925
Gestion des biens
2 X 213 Terrains et immeubles. – Acquisition, location et vente : actes notariés,
correspondance, arrêtés, extraits des registres de délibérations du bureau et du
conseil municipal, cahiers des charges.
1823-1937
Bulgnéville
2 X 214 Comptes de gestion [sauf 1817-1846]. 1812-1860
2 X 215 Dépenses. – Secours accordés : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau, tableau.
1844-1861
Bult
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 216 Legs. – Acceptation : correspondance, extrait de minutes. 1815
Finances
2 X 217 Comptes de gestion. 1856-1859
Personnel
2 X 218 Receveur. – Nomination : arrêtés, correspondance. 1825-1856
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 219 Fonctionnement. – Demande de création : correspondance, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal (1900). Attribution des biens de la
fabrique : procès-verbal de remise (1910).
1900, 1910
Finances
2 X 220 Comptes de gestion. 1900-1937
2 X 221 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1925
134
Bussang
Administration
2 X 222 Fonctionnement. – Acceptation de dons et legs : ordonnance du roi,
testaments (1824-1829). Inspection générale : correspondance, extrait du
registre des délibérations du bureau (1904).
1824-1904
Finances
2 X 223 Comptes de gestion. 1827-1939
2 X 224 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et remboursement de rentes :
actes notariés, extrait du registre des délibérations du bureau.
1833-1864
2 X 225 Dépenses. – Achat de rentes et assurances de bâtiments : arrêtés,
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau, état financier.
1851-1938
2 X 226 Hypothèques. – Main levée : arrêtés, actes notariés, correspondance, extraits
du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau.
1855-1867
Personnel
2 X 227 Receveur. – Nomination : arrêté, état. 1827
Gestion des biens
2 X 228 Terrains et immeubles. – Acquisition, location et vente : actes notariés, arrêtés,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1839-1855
Travaux
2 X 229 Bâtiments. – Réparations : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, état financier.
1851
Celles-sur-Plaine
Administration
2 X 230 Fonctionnement. - Commission administrative, nomination des membres :
arrêté, liste (1832). Donation : traité (1900).
1832-1900
Finances
2 X 231 Comptes de gestion. 1837-1940
2 X 232 Contrôle comptable de la Cour des comptes : arrêts. 1888-1891
2 X 233 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau et de la commission administrative.
1857-1858
2 X 234 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1857, 1926
Gestion des biens
2 X 235 Terrains. – Vente : acte, extrait du registre des délibérations du bureau. 1910
Chamagne
Administration
2 X 236 Commission administrative. – Nomination des membres : correspondance,
arrêté, extrait du registre des délibérations du bureau.
1843, 1879
Finances
135
2 X 237 Comptes de gestion [sauf 1861-1881]. 1845-1937
2 X 238 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1855-1887
Champdray
Administration
2 X 239 Biens de la fabrique. – Attribution : décret, procès-verbal de remise. 1910
Finances
2 X 240 Comptes de gestion. 1825-1937
2 X 241 Dépenses. – Achat de rentes et de fournitures et secours accordés : extraits du
registre des délibérations du bureau, état financier.
1856-1926
2 X 242 Hypothèques. – Inscription : actes notariés. 1854-1878
Personnel
2 X 243 Receveur. – Nomination : arrêtés, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1824-1835
Gestion des biens
2 X 244 Terrains. – Location : cahier des charges. 1912
Champ-le-Duc
Administration
2 X 245 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination des membres :
correspondance, arrêtés, extraits des registres de délibérations de la
commission administrative et du conseil municipal (1879-1895). Attribution
des biens de la fabrique : procès-verbal de remise (1912).
1879-1912
Finances
2 X 246 Comptes de gestion. 1823-1937
2 X 247 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du bureau,
arrêtés, correspondance.
1855-1912
Personnel
2 X 248 Receveur. – Nomination et traitement : arrêtés, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1825-1935
Gestion des biens
2 X 249 Terrains. – Location et vente : actes notariés, correspondance, arrêtés, procèsverbal
d’enquête, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1909-1913
Chantraine
2 X 250 Membre du bureau. – Nomination : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1894
Chapelle-aux-Bois (La)
136
Administration
2 X 251 Membres du bureau. – Renouvellement : correspondance. 1869
Finances
2 X 252 Comptes de gestion. 1880-1937
2 X 253 Dépenses. – Secours : correspondance, extrait du registre des délibérations de
la commission administrative.
1876
Personnel
2 X 254 Receveur. – Traitement : décompte. 1926
Chapelle-devant-Bruyères (La)
¦ Premier bureau de bienfaisance
2 X 255 Comptes de gestion [sauf 1848-1849]. 1847-1860
2 X 256 Dépenses. – Entretien d’un enfant abandonné : correspondance, extrait du
registre des délibérations du conseil municipal.
1832
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 257 Fonctionnement. – Création et nomination de membres de la commission
administrative : correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, décrets.
1910-1911
Finances
2 X 258 Comptes de gestion. 1912-1937
Charmes
Administration
2 X 259 Fonctionnement. – Commission administration, organisation :
correspondance, arrêté, extrait du registre des délibérations du bureau (1847).
Règlement de la mendicité : extraits du registre des délibérations du bureau,
compte rendu (1860-1867).
1847-1867
Finances
2 X 260 Comptes de gestion. an V-1940
2 X 261 Recettes. – Subvention et vote de crédits supplémentaires : extraits du registre
des délibérations du bureau.
1834-1861
2 X 262 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêtés, états financiers.
1834-1925
Contentieux
2 X 263 Saisie immobilière : correspondance, actes notariés, correspondance, extraits
du registre des délibérations du bureau.
1825-1833
Personnel
2 X 264 Receveur. – Nomination et traitement : correspondance, arrêtés, extrait du
registre des délibérations du bureau, décompte.
1828-1925
137
Gestion des biens
2 X 265 Terrains et immeubles. – Acquisition, location et vente : arrêtés, actes
notariés, certificats, procès-verbaux, extraits du registre des délibérations du
bureau.
1851-1883
Charmois-devant-Bruyères
Administration
2 X 266 Commission administrative. – Organisation : correspondance. 1861
Finances
2 X 267 Comptes de gestion [sauf 1860-1881]. 1840-1937
2 X 268 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1858
2 X 269 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1878
Gestion des biens
2 X 270 Terrains. – Location : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, certificat, cahier des charges.
1838-1887
Charmois-l’Orgueilleux
Administration
2 X 271 Fonctionnement. – Commission administrative : correspondance, arrêté,
extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
1877-1914
Finances
2 X 272 Comptes de gestion. 1881-1937
2 X 273 Recettes. – Rentes : correspondance, décret. 1877-1914
Personnel
2 X 274 Receveur. – Traitement : décompte. 1925
Châtel-sur-Moselle
Finances
2 X 275 Comptes de gestion [sauf 1826]. 1825-1937
2 X 276 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1854-1863
2 X 277 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits du registre
des délibérations du bureau.
1829-1936
Personnel
2 X 278 Personnel administratif et médical. – Nomination et traitement : extrait du
registre des délibérations du bureau, arrêté.
1825-1925
Gestion des biens
2 X 279 Terrains. – Location : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1854
138
Châtenois
Finances
2 X 280 Comptes de gestion [sauf 1912-1913]. an XIII-1937
2 X 281 Comptabilité. – Recettes, dépenses et irrégularités de gestion : arrêtés, extraits
du registre des délibérations du bureau, compte rendu, inventaire,
correspondance.
1816-1883
Personnel
2 X 282 Receveur. – Nomination et traitement : arrêté, correspondance, extrait du
registre des délibérations du bureau.
1823-1831
Châtillon-sur-Saône
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 283 Fonctionnement. – Commission administrative : correspondance, arrêté, liste
(1832-1879). Dons et legs : liste, correspondance (1806-1812).
1806-1879
Finances
2 X 284 Comptes de gestion. 1831-1860
2 X 285 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du bureau
et du conseil municipal, arrêtés, correspondance.
1859-1879
2 X 286 Inscriptions hypothécaires. – Radiation : actes notariés, extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêté.
1833-1863
Personnel
2 X 287 Personnel administratif et enseignant. – Nomination et traitement : arrêtés,
extrait du registre des délibérations du bureau, arrêtés, correspondance, états
financiers.
1833-1852
Gestion des biens
2 X 288 Immeubles. – Aliénation : arrêtés, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1833-1834
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 289 Fonctionnement. – Création et nomination de membres de la commission
administrative : correspondance, arrêtés, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et du bureau, décrets.
1910-1923
Finances
2 X 290 Comptes de gestion. 1923-1937
Chaumousey
Administration
139
2 X 291 Fonctionnement. – Projet de création : correspondance, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal (1895-1898). Création et nomination de
membres : décret, extraits du registre des délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, arrêtés, correspondance (1913). Fondations
pieuses : correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau
(1926-1937).
1895-1937
Finances
2 X 292 Comptes de gestion. 1895-1937
Personnel
2 X 293 Receveur. – Traitement : décompte. 1925
Chavelot
¦ Premier bureau d’assistance
Administration
2 X 294 Commission administrative. – Nomination de membres : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1895
Finances
2 X 295 Comptabilité. – Réunion de la comptabilité avec celle de la commune :
correspondance.
1859
Personnel
2 X 296 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1836
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 297 Fonctionnement. – Création et nomination de membres de la commission
administrative : décrets, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et de la commission administrative.
1910-1914
Finances
2 X 298 Comptes de gestion. 1911-1937
Cheniménil
Finances
2 X 299 Comptes de gestion [sauf 1860-1881]. 1855-1937
2 X 300 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission administrative.
1855-1881
Personnel
2 X 301 Receveur. – Nomination et traitement : arrêté, tableau. 1834-1925
Gestion des biens
2 X 302 Terrains et immeubles. – Location et vente : actes notariés. 1878-1925
Circourt
140
Finances
2 X 303 Comptes de gestion [sauf 1833-1834, 1866-1913]. 1830-1937
2 X 304 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1866
Personnel
2 X 305 Receveur. – Nomination : correspondance. 1830
Claudon
Administration
2 X 306 Legs. – Acceptation : correspondance, arrêté, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1872-1876
Finances
2 X 307 Comptes de gestion. 1859-1937
2 X 308 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extrait du registre de la commission
administrative.
1881
Clefcy
2 X 309 Comptes de gestion. 1845-1937
2 X 310 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations de la commission administrative, état financier.
1857
2 X 311 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1856
Clerjus (Le)
Administration
2 X 312 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination de membres :
arrêtés, correspondance, extrait du registre des délibérations du bureau (1864-
1915). Conditions d’exercice : correspondance, rapport (1910-1914).
1864-1914
Finances
2 X 313 Comptes de gestion. 1881-1937
Personnel
2 X 314 Receveur. – Traitement : décompte. 1925
Cleurie
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 315 Comptes de gestion. 1852-1859
2 X 316 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations de la commission administrative, état financier.
1856
Personnel
141
2 X 317 Receveur. – Nomination : arrêté, liste. 1834
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 318 Commission administrative. – Création et nomination des membres : décret,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1912-1913
Finances
2 X 319 Comptes de gestion. 1914-1937
Clézentaine
Administration
2 X 320 Commission administrative. – Nomination de membres : extraits du registre
des délibérations du bureau.
1914-1920
Finances
2 X 321 Comptes de gestion [sauf 1871-1872, 1876-1877, 1884-1885]. 1851-1937
2 X 322 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1853, 1855
2 X 323 Dépenses. – Achats de rentes : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, états financiers.
1866-1884
Personnel
2 X 324 Receveur. – Traitement : décompte. 1925
Coinches
Administration
2 X 325 Fonctionnement. – Création : procès-verbal, décret, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1912-1913). Nomination
des membres de la commission administrative : extraits du registre des
délibérations du bureau (1914).
1912-1914
Finances
2 X 326 Comptes de gestion. 1913-1937
Colroy-la-Grande
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 327 Comptes de gestion. 1845-1863
2 X 328 Comptabilité. – Recettes, dépenses et situation : extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1830-1858
Personnel
2 X 329 Receveur. – Nomination : arrêté. 1830
142
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 330 Commission administrative. – Création et nomination des membres : décret,
procès-verbal d’installation, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1910-1911
Finances
2 X 331 Comptes de gestion [sauf 1915-1918]. 1911-1937
Colroy-la-Roche27
Administration
2 X 332 Bureau de bienfaisance. – Suppression : extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et de la commission administrative, correspondance.
1861
Finances
2 X 333 Comptes de gestion. 1847-1861
2 X 334 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1857-1858
2 X 335 Dépenses. – Achat de fournitures et secours accordés : extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1852, 1856
Personnel
2 X 336 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1831-1858
Gestion des biens
2 X 337 Terrains. – Location : procès-verbal, arrêté, certificat, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1846-1861
Combrimont
Finances
2 X 338 Comptes de gestion. 1849-1859
2 X 339 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau de bienfaisance.
1852-1856
Gestion des biens
2 X 340 Terrains. – Location : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1913
Contrexéville
Finances
2 X 341 Comptes de gestion. 1847-1937
2 X 342 Dépenses. – Achat de rentes et secours aux indigents : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1863, 1887
Personnel
27 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
143
2 X 343 Personnel médical. – Traitement : extrait du registre des délibérations du
bureau.
1926
Gestion des biens
2 X 344 Terrains. – Location : correspondance. 1856, 1858
Corcieux
Finances
2 X 345 Comptes de gestion. 1820-1937
2 X 346 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1855
2 X 347 Dépenses. – Achat de rentes et secours alloués : extraits du registre des
délibérations du bureau, état financier.
1856-1925
Contentieux
2 X 348 Réclamations : actes notariés, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1821-1853
Gestion des biens
2 X 349 Terrains et immeubles. – Location et vente : actes notariés, extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, procès-verbal
d’enquête.
1835-1921
Cornimont
Administration
2 X 350 Commission administrative. – Élection d’un vice-président, d’un ordonnateur
et d’un trésorier : extraits du registre des délibérations du bureau.
1914, 1924
Finances
2 X 351 Comptes de gestion. 1824-1940
2 X 352 Recettes. – Aliénation de rentes et vote de crédits supplémentaires : extraits
des registres de délibérations de la commission administrative et du conseil
municipal, correspondance.
1857-1865
2 X 353 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du bureau. 1858
2 X 354 Inscriptions hypothécaires. – Mainlevée : arrêté, extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1861-1862
Personnel
2 X 355 Receveur. – Nomination : arrêté, extraits du registre des délibérations des
membres du bureau, correspondance.
1824-1831
Coussey
Administration
2 X 356 Fonctionnement. - Commission administrative, nomination d’un membre :
arrêté, extrait du registre des délibérations du bureau (1878). Remise des biens
de l’ancienne fabrique : procès-verbal (1910).
1878, 1910
Finances
144
2 X 357 Comptes de gestion [sauf 1828-1833]. 1825-1937
2 X 358 Recettes. – Remboursement d’un capital : extrait du registre des délibérations
du bureau.
1851
2 X 359 Dépenses. – Achat de rentes : extraits du registre des délibérations du bureau. 1838-1888
2 X 360 Hypothèques. – Inscription : actes notariés. 1834
Personnel
2 X 361 Receveur. – Nomination : arrêtés, correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1810-1825
Croix-aux-Mines (La)
Finances
2 X 362 Comptes de gestion [sauf 1937-1938]. 1824-1940
2 X 363 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1857-1858
2 X 364 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1854-1856
Personnel
2 X 365 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1823-1825
Gestion des biens
2 X 366 Terrains. – Location : correspondance, extraits du registre des délibérations de
la commission administrative, actes notariés.
1827-1887
Damas-aux-Bois
Administration
2 X 367 Fonctionnement. – Demande de création : correspondance (1867). Création et
installation de la commission administrative : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, décret, correspondance, état financier
(1908-1913).
1867-1913
Finances
2 X 368 Comptes de gestion. 1910-1937
Gestion des biens
2 X 369 Terrains. – Échange et vente : arrêté, actes notariés, extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, procès-verbaux d’enquête.
1908-1936
Damas-et-Bettegney
¦ Premier bureau de bienfaisance
2 X 370 Comptes de gestion. 1838-1839
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
145
2 X 371 Commission administrative, création et nomination des membres : décret,
extraits des registres de délibérations de la commission administrative et du
conseil municipal, correspondance.
1910-1911
Finances
2 X 372 Comptes de gestion. 1911-1937
Damblain
Finances
2 X 373 Comptes de gestion. 1842-1856
2 X 374 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau,
état financier.
1850
Personnel
2 X 375 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau. 1833
Darney
Finances
2 X 376 Comptes de gestion. 1829-1937
2 X 377 Dépenses. – Secours accordés et achat de rentes : arrêtés, extraits du registre
des délibérations de la commission administrative, état financier.
1812-1881
Personnel
2 X 378 Receveur. – Nomination : extraits du registre des délibérations de la
commission administrative, arrêtés.
1825-1828
Gestion des biens
2 X 379 Terrains. – Vente : acte notarié, extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal, procès-verbal d’enquête.
1919
Darney-aux-Chênes
2 X 380 Commission administrative. – Nomination de délégués : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal.
1894-1895
Darnieulles
Administration
2 X 381 Fonctionnement. - Commission administrative, nomination de membres :
arrêtés, correspondance (1878). Attribution des biens de l’ancienne fabrique :
procès-verbal de remise, décret (1910).
1878-1910
Finances
2 X 382 Comptes de gestion. 1879-1937
2 X 383 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, extraits du
registre des délibérations du bureau, arrêtés.
1879-1896
Deinvillers
146
2 X 384 Indigents. – Situation : correspondance. 1843
Denipaire
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 385 Comptes de gestion. 1850-1856
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 386 Commission administrative. – Création et nomination des membres : décret,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance,
procès-verbal d’installation.
1913
Finances
2 X 387 Comptes de gestion. 1913-1937
2 X 388 Dépenses. – Achat de rentes : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1897
Derbamont
Administration
2 X 389 Biens de l’ancienne fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1912
Finances
2 X 390 Comptes de gestion. 1914-1937
2 X 391 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du bureau
et du conseil municipal.
1887, 1934
Personnel
2 X 392 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1835
Destord
2 X 393 Comptes de gestion. 1847-1937
2 X 394 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1855
Deycimont
Finances
2 X 395 Comptes de gestion [sauf 1824-1839, 1861-1881]. 1823-1937
2 X 396 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et partage des fonds avec le
bureau de Lépanges-sur-Vologne : extraits du registre des délibérations du
bureau, correspondance.
1854-1858
2 X 397 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1839-1872
147
Personnel
2 X 398 Receveur. – Nomination : arrêtés, correspondance, liste. 1825-1836
Deyvillers
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 399 Comptes de gestion. 1843-1858
2 X 400 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1858
2 X 401 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du bureau. 1856
2 X 402 Comptabilité. – Réunion du budget avec celui de la commune : extrait du
registre des délibérations du bureau.
1858
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 403 Commission administrative. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance.
1895
Finances
2 X 404 Comptes de gestion [1934-1935]. 1878-1937
2 X 405 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1869
2 X 406 Comptabilité. – Séparation des comptes du bureau et de la commune :
correspondance.
1866
Dignonville
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 407 Commission administrative. – Démission des membres : correspondance. 1842
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 408 Fonctionnement. – Attribution des biens de l’ancienne fabrique : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état (1912).
Commission administrative, création et nomination des membres : décret,
procès-verbal d’installation, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1912-1913).
1912-1913
Finances
2 X 409 Comptes de gestion. 1913-1937
Docelles
Finances
148
2 X 410 Comptes de gestion. an VIII-1937
2 X 411 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1855-1858
2 X 412 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, arrêtés, correspondance.
1854-1884
Contentieux
2 X 413 Réclamations : correspondance. an X
Personnel
2 X 414 Personnel administratif et hospitalier. – Nomination et traitement : arrêté,
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau.
1825, 1859
Dogneville
Finances
2 X 415 Comptes de gestion [sauf 1859-1879] 1844-1937
2 X 416 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission administrative.
1871
Dombasle-devant-Darney
Finances
2 X 417 Comptes de gestion [sauf 1855-1891]. 1854-1937
2 X 418 Demande d’adjudication. – Fourniture de pain : correspondance, extrait du
registre des délibérations du bureau.
1919
Gestion des biens
2 X 419 Terrains. – Location : cahier des charges. 1938
Dombrot-le-Sec
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 420 Comptes de gestion. 1842-1868
2 X 421 Comptabilité. – Réunion du budget avec celui de la commune : extrait du
registre des délibérations du conseil municipal.
1867
Gestion des biens
2 X 422 Terrains. – Location et vente : cahiers des charges, actes notariés, arrêtés,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1843-1862
¦ Second bureau de bienfaisance
Finances
2 X 423 Comptes de gestion. 1881-1937
2 X 424 Dépenses. – Secours et assistance : correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1913, 1926
149
Dombrot-sur-Vair
Administration
2 X 425 Fonctionnement. – Fondation : correspondance (1809). Commission
administrative, nomination d’un membre : arrêté, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative (1878).
1809, 1878
Finances
2 X 426 Comptes de gestion. 1849-1937
2 X 427 Recettes. – Aliénation de rentes et obligations : actes notariés, arrêtés,
correspondance.
1848-1862
2 X 428 Dépenses. – Achat de rentes et secours : extraits du registre des délibérations
du bureau, arrêté.
1857-1888
2 X 429 Hypothèques. – Main levée : arrêtés, correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1852, 1855
Gestion des biens
2 X 430 Terrains et immeubles. – Location, bornage et vente : correspondance, extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative, acte notarié.
1855-1929
Domèvre-sur-Avière
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 431 Commission administrative. – Nomination et renouvellement de membres :
liste, correspondance.
1880, 1887
Finances
2 X 432 Comptes de gestion. 1878-1882
2 X 433 Recettes. – Remboursement d’un capital : extrait du registre des délibérations
du conseil municipal.
1879
2 X 434 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, état financier, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1859-1880
Personnel
2 X 435 Receveur. – Nomination : arrêtés, correspondance. 1830, 1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Finances
2 X 436 Comptes de gestion. 1895-1937
2 X 437 Dépenses. – Secours alloués : extraits du registre des délibérations du bureau,
correspondance.
1901, 1903
2 X 438 Comptabilité. – Séparation du budget avec celui de la commune : extrait du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.
1895
Gestion des biens
150
2 X 439 Terrains. – Location : extrait d’acte. 1912
Domèvre-sur-Durbion
Administration
2 X 440 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique : état, décret (1910).
Commission administrative, création et nomination des membres : décret,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative, correspondance (1910-1911).
1910-1911
Finances
2 X 441 Comptes de gestion. 1912-1937
2 X 442 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1925
Domfaing
Administration
2 X 443 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique : décret (1912).
Commission administrative, création et nomination des membres : décret,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau,
correspondance, procès-verbal d’installation (1913).
1912-1913
Finances
2 X 444 Comptes de gestion. 1913-1937
Domjulien
Administration
2 X 445 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal de remise, correspondance. 1911-1912
Finances
2 X 446 Comptes de gestion. 1838-1937
2 X 447 Comptabilité. – Vote de crédits supplémentaires, achat de rentes et situation
financière : arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil municipal
et du bureau, correspondance, état.
1851-1925
Dommartin-aux-Bois
Finances
2 X 448 Comptes de gestion. 1864-1937
2 X 449 Dépenses. – Achat de rentes et secours refusés : arrêté, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission administrative.
1864-1865
Contentieux
2 X 450 Action en justice. – Autorisation : arrêté, correspondance, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal.
1863
Dommartin-lès-Remiremont
Administration
151
2 X 451 Fonctionnement. – Acceptation de legs : arrêté, extrait de testament, acte
notarié, extrait du registre des délibérations du bureau (1830-1905).
Commission administrative, nomination d’un vice-président : extrait du
registre des délibérations du bureau (1914).
1830-1914
Finances
2 X 452 Comptes de gestion. 1824-1937
2 X 453 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1865
2 X 454 Hypothèques. – Main levée : arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1859
Personnel
2 X 455 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance, liste, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1824-1830
Gestion des biens
2 X 456 Terrains. – Location et échange : extraits du registre des délibérations de la
commission administrative, procès-verbal d’enquête, cahiers des charges,
arrêtés, correspondance.
1839-1936
Dommartin-les-Vallois
2 X 457 Commission administrative. – Nomination d’un délégué : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1894
Dommartin-sur-Vraine
2 X 458 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal, état financier.
1883
Dompaire
Administration
2 X 459 Biens de l’ancienne fabrique. – Attribution : procès-verbal de remise. 1912
Finances
2 X 460 Comptes de gestion. 1802-1937
2 X 461 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1857-1891
2 X 462 Dépenses. – Achat de rentes et fourniture de pain : correspondance, extraits
des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, état financier,
arrêtés.
1856-1889
Contentieux
2 X 463 Action en justice. – Autorisation : correspondance. 1824
Personnel
2 X 464 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1833
Gestion des biens
152
2 X 465 Terrains. – Vente : actes notariés, procès-verbal, extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1913-1926
Dompierre
Administration
2 X 466 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique, création du bureau et
nomination des membres : décrets, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, correspondance (1910-1911). Élection d’un
vice-président et d’un ordonnateur : extrait du registre des délibérations du
bureau (1914).
1910-1914
Finances
2 X 467 Comptes de gestion. 1912-1937
Domptail
Finances
2 X 468 Comptes de gestion [sauf 1847-1856, 1859-1879]. 1844-1885
2 X 469 Comptabilité. – Secours accordés et réunion du budget avec celui de la
commune : extraits des registres de délibérations du conseil municipal et de la
commission administrative, correspondance.
1843-1884
Personnel
2 X 470 Receveur. – Nomination : arrêté, extraits du registre des délibérations du
bureau.
1835
Domrémy-la-Pucelle28
Administration
2 X 471 Fonctionnement. – Attribution des biens de l’ancienne fabrique : procèsverbal
(1910). Rôle de la commission administrative : correspondance (1912-
1913).
1910-1913
Finances
2 X 472 Comptes de gestion. 1860-1937
2 X 473 Recettes. – Pose d’un tronc à l’église : correspondance. 1890
2 X 474 Dépenses. – Achat de rentes : correspondance, arrêté. 1882, 1889
2 X 475 Comptabilité. – Main levée hypothécaire : arrêté, correspondance (1837).
Partage des biens et revenus avec le bureau de Greux : correspondance,
extraits des registres de délibérations de la commission administrative et des
conseils municipaux (1859-1860).
1837-1860
Domvallier
2 X 476 Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1864
Doncières
28 Voir également le bureau de bienfaisance de Greux.
153
Finances
2 X 477 Comptes de gestion [sauf 1830-1831]. 1828-1859
2 X 478 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1855, 1857
Personnel
2 X 479 Receveur. – Nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau, correspondance.
1827
Dounoux
¦ Premier bureau de bienfaisance
Personnel
2 X 480 Receveur. – Nomination : arrêté, liste. 1834-1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 481 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique, création et
nomination des membres de la commission administrative : extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, décrets,
correspondance.
1909-1910
Finances
2 X 482 Comptes de gestion. 1911-1937
2 X 483 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1926
Éloyes
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 484 Comptes de gestion. 1838-1859
2 X 485 Dépenses. – Frais administratifs : extrait du registre des délibérations du
bureau.
1856
Personnel
2 X 486 Receveur. – Nomination : arrêté, liste. 1834-1835
Gestion des biens
2 X 487 Terrains. – Location : extraits des registres de délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal.
1822-1854
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 488 Biens de l’ancienne fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
154
2 X 489 Comptes de gestion. 1866-1940
2 X 490 Comptabilité. – Séparation des budgets de bienfaisance et communal et achat
de rentes : extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du
bureau, arrêtés.
1865-1901
Entre-deux-Eaux
Finances
2 X 491 Comptes de gestion [sauf 1937-1938]. 1837-1941
2 X 492 Comptabilité. – Achat de denrées et institution de taxes : extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance.
1856-1933
Personnel
2 X 493 Receveur. – Nomination : arrêtés, extrait du registre des délibérations du
bureau, correspondance.
1831-1833
Épinal
Administration
2 X 494 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination du vice-président
et de l’ordonnateur : extraits des registres de délibérations du conseil municipal
et du bureau, correspondance (1878-1925). Organisation et règlement
intérieur : extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal, correspondance (1853-1883). Acceptation de legs : décret (1865-
1889). Inspection générale : correspondance (1891).
1853-1925
Finances
2 X 495 Comptes de gestion [sauf 1804-1806, 1893-1923, 1935-1937]. an XI-1940
2 X 496 Contrôle comptable de la Cour des comptes : arrêts. 1892-1919
2 X 497 Recettes. – Taxes, vote de crédits supplémentaires et aliénation de rentes :
arrêtés, extraits des registres du conseil municipal et du bureau,
correspondance.
1833-1939
2 X 498 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1847-1926
2 X 499 Hypothèques. – Inscription et radiation : actes notariés, correspondance,
arrêtés.
1816-1855
2 X 500 Économat. – Acquisition de fournitures par voie d’économie :
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau, cahier des
charges.
1850-1888
Personnel
2 X 501 Personnel administratif, médical et religieux. – Nomination et traitement :
arrêtés, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal, correspondance.
1807-1933
Gestion des biens
2 X 502 Terrains et immeubles. – Acquisition, échange, location et vente : actes
notariés, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du
bureau, correspondance, arrêtés, cahiers des charges.
1821-1922
Travaux
155
2 X 503 Bâtiments. – Agrandissement et réparations : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, procès-verbal d’adjudication.
1863, 1891
Escles
Administration
2 X 504 Commission administrative. – Création et nomination des membres : extraits
du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêté,
procès-verbal d’installation.
1875, 1894
Finances
2 X 505 Comptes de gestion. 1878-1937
2 X 506 Dépenses. – Acquisition de rentes : arrêtés, extraits des registres de
délibérations de la commission administrative et du conseil municipal,
correspondance.
1877
Esley
Finances
2 X 507 Comptes de gestion. 1838-1937
2 X 508 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1856
2 X 509 Dépenses. – Secours accordés et achat de rentes : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1856, 1885
2 X 510 Hypothèques. – Main levée : arrêté, correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1858
Personnel
2 X 511 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1836-1837
Essegney
Administration
2 X 512 Commission administrative. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1896
Finances
2 X 513 Comptes de gestion [sauf 1831-1834]. 1830-1867
2 X 514 Comptabilité. – Réunion des budgets de bienfaisance et communal et achat de
rentes : extraits des registres de délibérations du conseil municipal,
correspondance.
1866-1913
Personnel
2 X 515 Receveur. – Nomination : arrêté. 1829
Étival
Finances
2 X 516 Comptes de gestion. 1830-1937
156
2 X 517 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, états financiers.
1853-1857
Contentieux
2 X 518 Réclamations : correspondance. 1838
Personnel
2 X 519 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1837
Gestion des biens
2 X 520 Terrains et immeubles. – Échange et vente : correspondance, actes notariés,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau,
procès-verbal d’enquête.
1863-1929
Évaux-et-Ménil
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 521 Comptes de gestion. 1838-1859
2 X 522 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau,
état financier.
1853
Contentieux
2 X 523 Réclamations : correspondance. 1865
Personnel
2 X 524 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1834
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 525 Commission administrative. – Nomination d’un vice-président et d’un
ordonnateur : extrait du registre des délibérations de la commission
administrative.
1914
Finances
2 X 526 Comptes de gestion. 1914-1937
Faucompierre
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 527 Comptes de gestion [sauf 1847-1849]. 1838-1859
2 X 528 Dépenses. – Frais administratifs : extraits du registre des délibérations de la
commission administrative.
1855, 1857
Personnel
2 X 529 Receveur. – Nomination : arrêté. 1834
¦ Second bureau de bienfaisance
157
Administration
2 X 530 Fonctionnement. – Attribution des biens de l’ancienne fabrique, création et
nomination des membres de la commission administrative : décret, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance,
procès-verbal.
1912-1913
Finances
2 X 531 Comptes de gestion [sauf 1933-1935]. 1914-1937
Fauconcourt
2 X 532 Receveur. – Nomination : arrêté. 1835
Fays
2 X 533 Commission administrative. – Réunions : correspondance. 1910
Ferdrupt
2 X 534 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1855
Fignévelle
Administration
2 X 535 Fonctionnement. – Attribution des biens de l’ancienne fabrique, création et
nomination des membres de la commission administrative : décrets, extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau,
correspondance, procès-verbal d’installation.
1911-1912
Finances
2 X 536 Comptes de gestion. 1912-1937
Fiménil
2 X 537 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1926
Florémont
Finances
2 X 538 Comptes de gestion. 1842-1937
2 X 539 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1857
2 X 540 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits des registres des délibérations
du bureau et du conseil municipal.
1852-1884
Contentieux
2 X 541 Réclamations : arrêté, correspondance, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1817, 1848
158
Gestion des biens
2 X 542 Maison. – Acquisition : arrêté, correspondance, procès-verbal d’enquête,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, certificat.
1864
Fomerey
Administration
2 X 543 Commission administrative. – Réorganisation : correspondance, arrêtés,
procès-verbal d’installation.
1877
Finances
2 X 544 Comptes de gestion. 1880-1937
Personnel
2 X 545 Receveur. – Nomination : arrêté. 1835
Fontenay
Administration
2 X 546 Fonctionnement. – Bureau d’assistance, nomination d’un délégué : extrait du
registre des délibérations du conseil municipal (1895). Bureau de bienfaisance,
refus de création : extraits des registres de délibérations du conseil municipal
et du bureau d’assistance (1910).
1895, 1910
Finances
2 X 547 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal, correspondance.
1926
Fontenoy-le-Château
Administration
2 X 548 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination des membres :
arrêtés, listes, procès-verbal, extraits du registre des délibérations du bureau
(1816-1935). Service de consultations médicales, création : correspondance,
extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1925). Acceptation
de dons : extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du
bureau, correspondance (1934).
1816-1934
Finances
2 X 549 Comptes de gestion. an XII-1940
2 X 550 Compte administratif. 1910
2 X 551 Recettes. – Emprunts et vote de crédits supplémentaires : extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau, contrat.
1848-1937
2 X 552 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, arrêtés,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, états
financiers.
1832-1933
2 X 553 Inscriptions hypothécaires. – Renouvellement : correspondance. 1836
Personnel
2 X 554 Receveur. – Nomination et traitement : arrêté, décompte. 1824-1925
159
Gestion des biens
2 X 555 Terrains et immeubles. – Acquisition, location et vente : actes notariés,
certificat, cahiers des charges, arrêtés, extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal, procès-verbaux, croquis.
1823-1936
Travaux
2 X 556 Bâtiments. – Réparations : cahier des charges, correspondance, extrait du
registre des délibérations de la commission administrative, état financier.
1838-1901
Forge (La)
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 557 Comptes de gestion. 1850-1859
2 X 558 Comptabilité. – Frais administratifs, secours accordés et réunion des budgets
de bienfaisance et communal : extraits du registre des délibérations de la
commission administrative, arrêté.
1850-1859
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 559 Fonctionnement. – Refus de création : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance.
1913
Forges (Les)
2 X 560 Création. – Ajournement : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau d’assistance, correspondance.
1912
Fraize
Administration
2 X 561 Commission administrative. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1895
Finances
2 X 562 Comptes de gestion [sauf 1831-1836]. 1805-1940
2 X 563 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et fixation des frais d’inhumation :
extraits du registre des délibérations du bureau, états financiers.
1851-1926
2 X 564 Dépenses. – Achat de rentes, frais administratifs et secours accordés : extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêtés.
1854-1925
Contentieux
2 X 565 Action en justice. – Autorisation : arrêté, correspondance, extraits du registre
des délibérations du bureau.
1856
Gestion des biens
2 X 566 Terrains. – Location : extraits des registres de délibérations du bureau et du
conseil municipal, cahier des charges.
1847-1887
160
Frapelle
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 567 Comptes de gestion. 1847-1858
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 568 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique, création et
renouvellement des membres de la commission administrative : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêtés,
correspondance, décrets.
1913
Finances
2 X 569 Comptes de gestion [sauf 1915-1918]. 1913-1937
Gestion des biens
2 X 570 Terrains. – Location : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau.
1913
Frémifontaine
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 571 Comptes de gestion [sauf 1850-1852]. 1846-1853
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 572 Fonctionnement. – Création : correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1873
Finances
2 X 573 Comptes de gestion. 1873-1937
2 X 574 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal, état financier, correspondance.
1883
Gestion des biens
2 X 575 Terrains. – Location : soumissions, extraits des registres du conseil municipal
et de la commission administrative.
1911-1913
Frenelle-la-Grande
2 X 576 Biens de la fabrique. – Attribution : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1912
Frenois
Administration
161
2 X 577 Commission administrative. – Nomination de délégués : procès-verbal. 1935
Finances
2 X 578 Comptes de gestion. 1840-1937
2 X 579 Comptabilité. – Dispense de justificatifs : extrait du registre des délibérations
du bureau.
1856
Personnel
2 X 580 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1836
Fresse-sur-Moselle
2 X 581 Comptes de gestion. 1839-1859
2 X 582 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1857
Frizon
Administration
2 X 583 Commission administrative. – Nomination de délégués : procès-verbal, extrait
du registre des délibérations du conseil municipal.
1895, 1935
Finances
2 X 584 Comptes de gestion [sauf 1874-1880]. 1847-1937
2 X 585 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits du registre
des délibérations du bureau.
1854-1925
Personnel
2 X 586 Receveur. – Traitement : décompte. 1925
Gelvécourt-et-Adompt
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 587 Commission administrative. – Renouvellement des membres :
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau, liste.
1843
Finances
2 X 588 Comptes de gestion. 1838-1864
2 X 589 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : état financier, extraits du
registre des délibérations du bureau.
1854-1857
2 X 590 Comptabilité. – Partage des revenus et capitaux entre les bureaux de Bainvilleaux-
Saules, Bégnécourt, Gelvécourt-et-Adompt et Légeville-et-Bonfays :
arrêté, correspondance, extraits des registres de délibérations des conseils
municipaux et des bureaux (1845-1846). Réunion des budgets de bienfaisance
et communal : correspondance, extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal (1863).
1845-1863
Gestion des biens
2 X 591 Terrains. – Location et abornement : correspondance, acte notarié. 1812-1853
162
¦ Second bureau de bienfaisance
Finances
2 X 592 Comptes de gestion. 1881-1937
Gestion des biens
2 X 593 Terrains et immeubles des bureaux de Bainville-aux-Saules, Bégnécourt,
Gelvécourt-et-Adompt et Légeville-et-Bonfays. – Location, échange et ventes :
procès-verbaux, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal, actes notariés, correspondance.
1912-1930
Gemaingoutte
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 594 Comptes de gestion. 1837-1859
2 X 595 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1855, 1857
2 X 596 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau, état financier.
1854, 1857
Personnel
2 X 597 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1834
Gestion des biens
2 X 598 Terrains. – Location : cahier des charges. 1836
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 599 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique, création et
renouvellement des membres : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal et du bureau, arrêtés, correspondance, décrets.
1912-1913
Finances
2 X 600 Comptes de gestion. 1913-1941
Gestion des biens
2 X 601 Terrains. – Vente : acte notarié, extraits du registre des délibérations du
bureau, croquis, procès-verbal d’enquête.
1920-1921
Gemmelaincourt
2 X 602 Création. – Ajournement : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau d’assistance.
1910
Gendreville
Administration
163
2 X 603 Commission administrative. – Élection de délégués : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal.
1895
Finances
2 X 604 Comptes de gestion [sauf 1860-1871]. 1854-1937
2 X 605 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, arrêté, correspondance.
1858, 1872
Gérardmer
Administration
2 X 606 Dons et legs. – Acceptation : extraits du registre des délibérations du bureau,
correspondance.
1853-1868
Finances
2 X 607 Comptes de gestion. 1816-1940
2 X 608 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau de bienfaisance, états financiers.
1826-1886
2 X 609 Dépenses. – Frais administratifs et secours accordés : extraits des registres de
délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, états
financiers.
1856-1928
2 X 610 Inscriptions hypothécaires. – Renouvellement et radiation : actes notariés,
arrêtés, correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau.
1846-1864
Contentieux
2 X 611 Action en justice. – Autorisation : extrait du registre des délibérations du
bureau de bienfaisance, correspondance.
1823-1928
Personnel
2 X 612 Receveur. – Traitement : correspondance. 1829
Gestion des biens
2 X 613 Terrains et immeubles. – Acquisition, échange, location et vente : actes
notariés, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du
bureau, croquis.
1821-1937
Gerbamont
Administration
2 X 614 Biens de la fabrique. – Attribution : correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1912
Finances
2 X 615 Comptes de gestion [sauf 1862-1865]. 1844-1874
2 X 616 Recettes et dépenses. – Vote de crédits supplémentaires et achat de rentes :
arrêté, extraits du registre des délibérations du bureau.
1857-1867
2 X 617 Comptabilité. – Réunion des budgets de bienfaisance et communal : extrait du
registre des délibérations du conseil municipal.
1873
Personnel
164
2 X 618 Receveur. – Nomination : arrêté, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1825, 1834
Gerbépal
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 619 Comptes de gestion. 1830-1861
2 X 620 Recettes. – Reconnaissance de dettes : acte. 1833, 1855
2 X 621 Dépenses. – Régularisation : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1857
2 X 622 Comptabilité. – Réunion des budgets de bienfaisance et communal : extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative, correspondance.
1861
Gestion des biens
2 X 623 Terrains. – Location et vente : actes notariés, correspondance, arrêté. 1831-1841
¦ Second bureau de bienfaisance
Finances
2 X 624 Comptes de gestion. 1885-1937
Gestion des biens
2 X 625 Terrains. – Location : acte. 1903
Gigney
Administration
2 X 626 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal de remise. 1911
Finances
2 X 627 Comptes de gestion. 1881-1937
2 X 628 Comptabilité. – Achat de rentes et vote d’un crédit supplémentaire : extrait du
registre des délibérations du bureau, arrêtés.
1872-1888
Personnel
2 X 629 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1835
Girancourt
2 X 630 Dépenses. – Secours accordés : correspondance. 1864
Girecourt-sur-Durbion
Administration
165
2 X 631 Fonctionnement. – Règlement intérieur (1842). Nomination des membres de
la commission administrative : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
bureau et du conseil municipal, correspondance (1874-1878).
1842-1878
Finances
2 X 632 Comptes de gestion [sauf 1861-1878]. 1846-1937
2 X 633 Dépenses. – Achat de rentes : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, arrêtés, correspondance.
1866-1875
Personnel
2 X 634 Receveur. – Traitement : décompte. 1925
Gestion des biens
2 X 635 Terrains. – Location : correspondance, certificat, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1869, 1875
Girmont-Thaon
Administration
2 X 636 Commission administrative. – Nomination de membres : procès-verbal. 1935
Finances
2 X 637 Comptes de gestion. 1881-1937
Gestion des biens
2 X 638 Terrains. – Aliénation et location : correspondance, certificat, extraits du
registre des délibérations du bureau, procès-verbal.
1876, 1888
Girmont-Val d’Ajol
Administration
2 X 639 Commission administrative. – Création, nomination des membres et
suppression : décrets, extraits des registres de délibérations du bureau et du
conseil municipal, correspondance, avis.
1910-1929
Finances
2 X 640 Comptes de gestion. 1910-1930
Girovillers-sous-Montfort
Finances
2 X 641 Comptes de gestion. 1839-1859
Personnel
2 X 642 Receveur. – Nomination : arrêtés, correspondance, listes. 1833-1836
Godoncourt
Administration
2 X 643 Fonctionnement. – Création et nomination des membres : décret, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal.
1867-1912
166
Finances
2 X 644 Comptes de gestion. 1912-1937
Golbey
Administration
2 X 645 Fonctionnement. – Mendicité : correspondance (1843). Création : certificats,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance
(1895-1896).
1843-1896
Finances
2 X 646 Comptes de gestion. 1896-1940
Personnel
2 X 647 Receveur. – Traitement : décompte. 1925
Gorhey
Administration
2 X 648 Commission administrative. – Nomination de membres : procès-verbal. 1935
Finances
2 X 649 Comptes de gestion. 1914-1937
2 X 650 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1881
Grand
2 X 651 Comptes de gestion [sauf 1860-1878]. 1843-1937
Grande Fosse (La)
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 652 Comptes de gestion. 1837-1860
2 X 653 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1857
2 X 654 Dépenses. – Achat de rentes : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêté.
an X -1857
Personnel
2 X 655 Receveur. – Nomination : arrêté, liste. 1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 656 Fonctionnement. – Création et nomination des membres : décret, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, état, arrêté, correspondance,
procès-verbal.
1910-1911
167
Finances
2 X 657 Comptes de gestion. 1911-1937
Grandfontaine29
2 X 658 Comptes de gestion. 1848
2 X 659 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations de la
commission administrative.
1856
Grandrupt-de-Senones
Finances
2 X 660 Comptes de gestion. 1837-1937
2 X 661 Recettes. – Subvention et vote de crédits supplémentaires : extraits du registre
des délibérations du bureau.
1857-1859
Personnel
2 X 662 Receveur. – Nomination : arrêté, extraits du registre des délibérations du
bureau, liste.
1835
Grandvillers
Administration
2 X 663 Commission administrative. – Nomination de membres : procès-verbal. 1935
Finances
2 X 664 Comptes de gestion. 1816-1937
2 X 665 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêtés, états financiers.
1842-1875
2 X 666 Inscriptions hypothécaires. – Renouvellement : actes notariés, états. 1830-1850
Contentieux
2 X 667 Action en justice. – Autorisation : arrêté, extraits des registres de délibérations
du bureau et du conseil municipal, correspondance.
1850-1851
Personnel
2 X 668 Receveur. – Nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1824-1825
Gestion des biens
2 X 669 Terrains. – Location et vente : actes notariés, extraits du registre des
délibérations de la commission administrative, cahiers des charges, procèsverbaux.
1820-1939
Granges-de-Plombières (Les)
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
29 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
168
2 X 670 Comptes de gestion. 1841-1858
Personnel
2 X 671 Receveur. – Nomination : arrêté, extraits du registre des délibérations du
bureau.
1833-1834
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 672 Fonctionnement. – Projet de création : correspondance, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal (1904). Création et nomination des
membres de la commission administrative : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance, décret (1910-
1935).
1904-1935
Finances
2 X 673 Comptes de gestion. 1910-1937
2 X 674 Comptabilité. – Séparation des budgets du bureau et de la commune : extraits
du registre de délibérations du bureau, correspondance.
1909
Granges-sur-Vologne
Administration
2 X 675 Biens de la fabrique. – Attribution : décret, procès-verbal de remise. 1912
Finances
2 X 676 Comptes de gestion [sauf 1831-1836]. 1824-1940
2 X 677 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, état financier.
1853-1890
Personnel
2 X 678 Receveur. – Nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1823-1828
Gestion des biens
2 X 679 Terrains. – Aliénation : procès-verbal, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1922-1923
Graux
2 X 680 Organisation : correspondance. 1843
Greux30
Administration
2 X 681 Fonctionnement. – Demande d’annulation d’une délibération :
correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal
(1900). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal (1910).
1900-1910
Finances
30 Voir également le bureau de bienfaisance de Domrémy.
169
2 X 682 Comptes de gestion [sauf an XI-1826]. an IX-1937
2 X 683 Recettes. – Remboursement d’un prêt : correspondance, arrêté, actes notariés. 1824, 1838
2 X 684 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits du registre
des délibérations de la commission administrative, correspondance.
1856-1894
Personnel
2 X 685 Receveur. – Nomination : état, extraits du registre des délibérations du bureau. 1824-1829
Gruey-les-Surance
2 X 686 Commission administrative. – Nomination des membres : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux.
1894, 1935
Gugnécourt
2 X 687 Commission administrative. – Nomination des membres : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1895
Gugney-aux-Aulx
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 688 Comptes de gestion. 1838-1868
2 X 689 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du bureau,
état financier.
1857
2 X 690 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune : extraits du
registre de délibérations du bureau.
1839-1867
Personnel
2 X 691 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1825
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 692 Commission administrative. – Nomination des membres : correspondance,
procès-verbal, arrêté.
1875, 1906
Finances
2 X 693 Comptes de gestion. 1914-1937
2 X 694 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1922
Hadigny-les-Verrières
Administration
2 X 695 Fonctionnement. – Projet de création : correspondance, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal (1904). Commission administrative,
création et nomination des membres : arrêté, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, décret, correspondance, état
(1910-1935).
1904-1935
170
Finances
2 X 696 Comptes de gestion. 1906-1937
2 X 697 Comptabilité. – Séparation des budgets du bureau et de la commune : extraits
du registre de délibérations du bureau, correspondance.
1906
Gestion des biens
2 X 698 Terrains. – Location et échanges : extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, correspondance, procès-verbaux, arrêté.
1916-1930
Hadol
Administration
2 X 699 Fonctionnement. – Règlement intérieur : correspondance, règlement, extraits
du registre des délibérations de la commission administrative (1875).
Commission administrative, création et nomination des membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, procès-verbal d’installation, arrêtés (1875-
1935). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de remise (1911).
1875-1935
Finances
2 X 700 Comptes de gestion. 1876-1937
2 X 701 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits des registres
de délibérations du bureau et du conseil municipal, état financier.
1855-1926
Personnel
2 X 702 Médecin. – Traitement : extraits des registres de délibérations du bureau et du
conseil municipal.
1868, 1878
Hagécourt
Administration
2 X 703 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, procès-verbal d’installation, arrêtés, décret.
1913-1914
Finances
2 X 704 Comptes de gestion. 1914-1937
Gestion des biens
2 X 705 Terrains. – Aliénation : procès-verbal. 1913
Hagnéville
2 X 706 Receveur. – Nomination : arrêtés. 1835
Haillainville
Administration
2 X 707 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique : extraits du registre
des délibérations du bureau. Commission administrative : correspondance.
1910
Finances
171
2 X 708 Comptes de gestion. 1879-1937
2 X 709 Dépenses. – Secours accordés : correspondance. 1911
Personnel
2 X 710 Receveur. – Nomination : arrêté, décompte. 1835, 1925
Gestion des biens
2 X 711 Terrains. – Location : bail. 1931
Hardancourt
2 X 712 Médecin. – Indemnité : extrait du registre des délibérations de la commune. 1838
Harol
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 713 Comptes de gestion. 1838-1869
2 X 714 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune : extraits du
registre de délibérations du bureau.
1867
Personnel
2 X 715 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1827, 1857
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 716 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
2 X 717 Comptes de gestion. 1880-1937
Gestion des biens
2 X 718 Terrains. – Location : baux, extrait du registre des délibérations du bureau. 1904-1937
Harsault
Administration
2 X 719 Biens de la fabrique. – Attribution : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Finances
2 X 720 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1925
Haye (La)
2 X 721 Biens de la fabrique. – Attribution : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
172
Hennecourt
Administration
2 X 722 Commission administration. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1896
Finances
2 X 723 Comptes de gestion [sauf 1891]. 1880-1937
2 X 724 Recettes. – Remboursement de frais : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1864
2 X 725 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, état financier, arrêté.
1864, 1887
Personnel
2 X 726 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1836
Hennezel
Administration
2 X 727 Biens de la fabrique. – Attribution : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Finances
2 X 728 Comptes de gestion. 1854
Hergugney
Administration
2 X 729 Fonctionnement. – Commission administrative, création et nomination des
membres : correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, procès-verbal d’installation,
arrêtés, décret (1912-1913). Suppression : décret, correspondance, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative (1930-1931).
1912-1931
Finances
2 X 730 Comptes de gestion. 1912-1931
Herpelmont
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 731 Comptes de gestion [sauf 1830-1836]. 1826-1860
Personnel
2 X 732 Receveur. – Nomination : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1825
¦ Second bureau de bienfaisance
173
Administration
2 X 733 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, procès-verbal d’installation, arrêtés, décret.
1912-1913
Finances
2 X 734 Comptes de gestion. 1913-1937
2 X 735 Dépenses. – Secours accordés : correspondance, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal.
1925
Houécourt
Administration
2 X 736 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal de remise. 1910
Finances
2 X 737 Comptes de gestion [sauf 1824-1842]. 1823-1937
2 X 738 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et remboursement de rentes :
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau.
1826, 1867
2 X 739 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, état financier, arrêté.
1857-1875
2 X 740 Inscriptions hypothécaires. – Renouvellement : actes notariés. 1842-1906
Personnel
2 X 741 Receveur. – Nomination : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau, inventaire.
1823, 1842
Gestion des biens
2 X 742 Terrains. – Achat et location : actes notariés, cahier des charges, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1842-1923
Housseras
Administration
2 X 743 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal de remise, décret. 1912-1913
Finances
2 X 744 Comptes de gestion. 1912-1937
Houssière (La)
Finances
2 X 745 Comptes de gestion [sauf 1831-1836]. 1829-1937
2 X 746 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1858
2 X 747 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1852-1856
Personnel
174
2 X 748 Receveur. – Nomination : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1824-1829
Hurbache
Administration
2 X 749 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, procès-verbal d’installation, arrêtés, décret.
1913
Finances
2 X 750 Comptes de gestion. 1913-1937
2 X 751 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau,
correspondance.
1926
Hymont
2 X 752 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1863-1864
Igney
Administration
2 X 753 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, procès-verbal d’installation, arrêtés, décret.
1912-1913
Finances
2 X 754 Comptes de gestion. 1913-1937
2 X 755 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1926
Personnel
2 X 756 Receveur. – Nomination : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau, inventaire.
1835
Isches
Administration
2 X 757 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique : extraits du registre
des délibérations du bureau (1910). Élection d’un vice-président : extrait du
registre des délibérations du bureau (1914).
1910, 1914
Finances
2 X 758 Comptes de gestion. 1830-1937
2 X 759 Recettes. – Aliénation de rentes : arrêté, correspondance, extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1863
2 X 760 Dépenses. – Achat de rentes : correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêté.
1850-1894
175
2 X 761 Inscriptions hypothécaires. – Renouvellement et radiation : arrêtés,
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
du bureau.
1829-1857
Personnel
2 X 762 Receveur. – Nomination : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1829
Jainvillotte
2 X 763 Comptes de gestion. 1910-1937
Jarménil
Administration
2 X 764 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, procès-verbal d’installation, décret.
1912-1913
Finances
2 X 765 Comptes de gestion. 1914-1937
Jeanménil
2 X 766 Comptes de gestion. 1912-1937
2 X 767 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêté.
1880-1926
Jeuxey
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 768 Comptes de gestion. 1833-1858
2 X 769 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêtés.
1833-1878
Personnel
2 X 770 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1832
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 771 Fonctionnement. – Reconstitution et nomination des membres de la
commission administrative : correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’installation.
1877-1914
Finances
2 X 772 Comptes de gestion. 1878-1937
2 X 773 Dépenses. – Secours refusés : correspondance. 1905
Personnel
176
2 X 774 Personnel administratif. – Rémunération et gratifications: correspondance,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau,
décompte.
1913-1925
Jorxey
Administration
2 X 775 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, procès-verbal d’installation,
décret.
1911
Finances
2 X 776 Comptes de gestion. 1914-1937
Jussarupt
Finances
2 X 777 Comptes de gestion [sauf 1831-1836]. 1826-1937
2 X 778 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1926
Personnel
2 X 779 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1824-1825
Lamarche
Administration
2 X 780 Fonctionnement. – Acceptation de donations : actes notariés, états, procèsverbal
(1870-1937). Commission administrative, nomination d’un membre :
arrêté, correspondance (1878).
1870-1937
Finances
2 X 781 Comptes de gestion [sauf 1834-1837]. 1832-1940
2 X 782 Dépenses. – Achat de rentes et de fournitures, secours accordés :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
du bureau, arrêtés, états financiers.
1852-1926
2 X 783 Comptabilité. – Réglementation et autorisation de marché : extraits du registre
des délibérations du bureau, correspondance, instructions.
1875-1882
2 X 784 Inscriptions hypothèques. – Renouvellement et radiation : arrêté,
correspondance, extrait du registre des délibérations du bureau.
1830-1883
Gestion des biens
2 X 785 Terrains, immeubles et meubles. – Achat, échange, location et vente : actes
notariés, cahier des charges, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, cahiers des charges, arrêtés.
an XI-1928
Travaux
2 X 786 Bâtiments. – Réparations : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, certificat, cahier des charges.
1846-1923
177
Langley
2 X 787 Comptes de gestion. 1845-1859
Laval-sur-Vologne
2 X 788 Comptes de gestion. 1847-1848
2 X 789 Dépenses. – Achat de rentes : correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêtés.
1869-1870
Laveline-devant-Bruyères
Administration
2 X 790 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, procès-verbal d’installation,
décret.
1912-1913
Finances
2 X 791 Comptes de gestion. 1913-1937
Laveline-du-Houx
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 792 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, état financier.
1857-1863
2 X 793 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre de
délibérations du bureau, arrêtés.
1856, 1876
Contentieux
2 X 794 Partage des fonds31. – Réclamations : extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission administrative, correspondance, arrêtés,
états financiers.
1843-1853
Personnel
2 X 795 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1827
Gestion des biens
2 X 796 Terrains. – Location et vente : correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, arrêtés.
1855-1878
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
31 Indivis entre les bureaux de Saint-Jean-du Marché, La Neuveville et Laveline-du-Houx.
178
2 X 797 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, procès-verbal d’installation,
décret.
1912-1913
Finances
2 X 798 Comptes de gestion. 1913-1937
Légeville-et-Bonfays
Finances
2 X 799 Comptes de gestion. 1845-1859
Travaux
2 X 800 Bâtiments. – Amélioration : extrait du registre des délibérations du bureau. 1856
Lépanges-sur-Vologne
Finances
2 X 801 Comptes de gestion [sauf 1861-1881]. 1847-1937
2 X 802 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1855-1858
2 X 803 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre de
délibérations du bureau, arrêtés.
1831-1925
2 X 804 Comptabilité. – Séparation des fonds32 : extraits du registre de délibérations du
bureau.
1854
Personnel
2 X 805 Receveur. – Nomination : correspondance, extrait du registre des délibérations
du bureau, arrêté.
1835
Lerrain
Administration
2 X 806 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de
remise (1910). Instruction des indigents : correspondance (1910). Commission
administrative, nomination d’un membre : arrêté (1912). Instruction des
indigents : correspondance (1910).
1910, 1912
Finances
2 X 807 Comptes de gestion. 1839-1937
2 X 808 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1854-1857
Personnel
2 X 809 Receveur. – Nomination : correspondance, extrait du registre des délibérations
du bureau, arrêté.
1834-1835
Gestion des biens
32 Indivis entre les bureaux de Deycimont et Lépanges.
179
2 X 810 Terrains. – Location : baux. 1874-1925
Lesseux
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 811 Comptes de gestion. 1849-1859
2 X 812 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre de délibérations du bureau. 1855
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 813 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, décret.
1912-1914
Finances
2 X 814 Comptes de gestion. 1914-1941
Gestion des biens
2 X 815 Terrains. – Location : extrait du registre de délibérations du conseil municipal. 1914
Liézey
Finances
2 X 816 Comptes de gestion. 1847-1937
2 X 817 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, états financiers.
1854-1859
2 X 818 Inscriptions hypothèques. – Mainlevée, inscription et renouvellement : arrêté,
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau.
1849-1857
Personnel
2 X 819 Receveur. – Nomination : correspondance, extrait du registre des délibérations
du bureau, arrêté.
1837
Gestion des biens
2 X 820 Terrains. – Acquisition, location, échange et vente : extraits du registre de
délibérations du conseil municipal et du bureau, procès-verbaux.
1876-1925
Liffol-le-Grand
2 X 821 Comptes de gestion. 1847-1850
Lignéville
Finances
2 X 822 Comptes de gestion. 1826-1937
2 X 823 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre de délibérations du bureau. 1855
Contentieux
180
2 X 824 Réclamations : correspondance. an X
Personnel
2 X 825 Receveur. – Nomination : correspondance, extrait du registre des délibérations
du bureau, arrêté.
1833
Longchamp
Administration
2 X 826 Fonctionnement. – Commission administrative, création et nomination des
membres : procès-verbal, correspondance, arrêtés, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, décret
(1912-1913). Suppression : correspondance, arrêtés, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, décret,
procès-verbal (1935-1936).
1912-1936
Finances
2 X 827 Comptes de gestion. 1913-1937
Longchamp-sous-Châtenois
Administration
2 X 828 Membres de la commission administrative. – Nomination : correspondance. an X
Finances
2 X 829 Comptes de gestion. 1847-1848
Lubine
Administration
2 X 830 Biens de la fabrique. – Attribution : décret. 1910
Finances
2 X 831 Comptes de gestion [sauf 1914-1919]. 1832-1937
2 X 832 Comptabilité. – Vote de crédits supplémentaires et régularisation : extraits du
registre des délibérations du bureau.
1852-1863
2 X 833 Obligation. – Souscription : acte notarié. 1854
Contentieux
2 X 834 Réclamations : correspondance. 1828
Personnel
2 X 835 Receveur. – Nomination : correspondance, extrait du registre des délibérations
du bureau, arrêté.
1827, 1834
Lusse
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 836 Commission administrative. – Demande de renouvellement : correspondance. 1861
181
Finances
2 X 837 Comptes de gestion. 1847-1861
2 X 838 Comptabilité. – Vote de crédits supplémentaires et régularisation : extraits du
registre des délibérations du bureau (1853-1858). Réunion des budgets de
bienfaisance et communal : correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission administrative (1861).
1853-1861
Gestion des biens
2 X 839 Terrains. – Location : cahiers des charges. 1846, 1854
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 840 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, décret.
1910-1911
Finances
2 X 841 Comptes de gestion [sauf 1915-1919]. 1912-1937
Luvigny
2 X 842 Comptes de gestion. 1867-1937
Madegney
2 X 843 Biens de la fabrique. – Attribution : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1912
Madonne-et-Lamerey
Administration
2 X 844 Commission administrative. – Nomination d’un membre : correspondance,
arrêté.
1879
Finances
2 X 845 Comptes de gestion. 1880-1937
Malaincourt
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 846 Création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1861
Finances
2 X 847 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1883-1884
¦ Second bureau de bienfaisance
182
Administration
2 X 848 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, arrêté, extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et de la commission administrative, décret.
1914-1923
Finances
2 X 849 Comptes de gestion. 1923-1937
Mandray
Finances
2 X 850 Comptes de gestion [sauf 1831-1836]. 1826-1937
2 X 851 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1857
2 X 852 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre de
délibérations du bureau de bienfaisance.
1854-1864
2 X 853 Hypothèques. – Inscription : acte notarié. 1854
Contentieux
2 X 854 Action en justice. – Autorisation : extrait du registre des délibérations du
bureau.
1826
Personnel
2 X 855 Receveur. – Nomination : correspondance, extrait du registre des délibérations
du bureau, arrêté.
1826-1827
Mandres-sur-Vair
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 856 Comptes de gestion. 1851-1860
2 X 857 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune :
correspondance, extrait du registre des délibérations du bureau.
1859-1864
Personnel
2 X 858 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1827
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 859 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, procès-verbal, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission administrative, décret.
1913-1923
Finances
2 X 860 Comptes de gestion. 1924-1937
183
Marainville-sur-Madon
¦ Premier bureau de bienfaisance
Personnel
2 X 861 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1836
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 862 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
de la commission administrative, décret.
1910-1911
Finances
2 X 863 Comptes de gestion. 1911-1937
Martigny-les-Bains
Administration
2 X 864 Legs Thiébaut. – Gestion : correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1858
Finances
2 X 865 Comptes de gestion. 1858-1937
2 X 866 Recettes. – Vote de redevances et taxes : extraits des registres de délibérations
du bureau et du conseil municipal.
1904
2 X 867 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du bureau
et du conseil municipal, arrêtés, correspondance, états financiers.
1859-1896
Gestion des biens
2 X 868 Terrains. – Acquisition et location : extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal, arrêtés, correspondance, procès-verbal.
1896, 1925
Martigny-les-Gerbonvaux
2 X 869 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1835
Martinvelle
Administration
2 X 870 Fonctionnement. – Projet de création : correspondance (1906). Commission
administrative, création et nomination des membres : correspondance, extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative, décret (1910-1935).
1906-1935
Finances
2 X 871 Comptes de gestion. 1911-1937
2 X 872 Dépenses. – Achat de rentes : extraits des registres de délibérations du bureau
et du conseil municipal.
1911
184
Mattaincourt
Finances
2 X 873 Comptes de gestion. 1836-1860
2 X 874 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1858
Personnel
2 X 875 Receveur. – Nomination : liste, arrêté. 1836
Maxey-sur-Meuse
Administration
2 X 876 Commission administrative. – Création : décret (1914). Suppression : arrêtés,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et de la
commission, décret (1932-1933).
1914-1933
2 X 877 Comptes de gestion. 1924-1933
Mazeley
Administration
2 X 878 Commission administrative. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1894
Finances
2 X 879 Comptes de gestion. 1847-1859
2 X 880 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1856
Personnel
2 X 881 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1834
Médonville
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 882 Comptes de gestion. 1854-1859
2 X 883 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, correspondance.
1853-1858
2 X 884 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1854
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 885 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal
(1872). Nomination d’un vice-président : extrait du registre des délibérations
du conseil municipal (1918).
1872- 1918
185
Finances
2 X 886 Comptes de gestion. 1872-1937
2 X 887 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêtés.
1882-1910
Gestion des biens
2 X 888 Terrains. – Location et échange : arrêtés, correspondance, procès-verbal,
certificat, actes notariés.
1877-1902
Méménil
Administration
2 X 889 Commission administrative. – Nomination de membres : extraits des registres
de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1895, 1914
Finances
2 X 890 Comptes de gestion. 1842-1937
2 X 891 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1855
2 X 892 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, arrêtés.
1852-1867
Personnel
2 X 893 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1830
Gestion des biens
2 X 894 Terrains. – Location : cahiers des charges, extraits du registre des délibérations
du bureau.
1824-1923
Ménarmont
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 895 Commission administrative. – Nomination des membres : extrait du registre
des délibérations du bureau.
1826
Finances
2 X 896 Comptes de gestion. 1827-1859
2 X 897 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1859
¦ Second bureau de bienfaisance
2 X 898 Création. – Projet : correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Ménil-Senones
Administration
2 X 899 Biens de la fabrique – Attribution : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance, décret.
1913
186
Finances
2 X 900 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1925
Ménil-sur-Belvitte
Finances
2 X 901 Comptes de gestion. 1847
Personnel
2 X 902 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1835
Gestion des biens
2 X 903 Terrains. – Acquisition : avis. 1838
Ménil-Thillot
Finances
2 X 904 Comptes de gestion. 1825-1937
2 X 905 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1864-1879
2 X 906 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêtés, état financier.
1854-1879
Personnel
2 X 907 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêtés, listes. 1826-1832
Gestion des biens
2 X 908 Terrains. – Location et vente : procès-verbaux, actes notariés, cahiers des
charges, arrêtés, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal.
1839-1912
Midrevaux
2 X 909 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1864
Mirecourt
Administration
2 X 910 Fonctionnement. – Acceptation d’un legs : ordonnance royale (1845).
Commission administrative, nomination d’un membre : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal (1894).
1845-1894
Finances
2 X 911 Comptes de gestion. an XI-1840
2 X 912 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et aliénation de rentes : extraits du
registre des délibérations du bureau, arrêtés, correspondance, procès-verbal.
1852-1925
2 X 913 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêtés, correspondance, tarifs des médicaments.
1850-1889
187
2 X 914 Hypothèques. – Radiation : pétitions, arrêtés, correspondance, extraits du
registre des délibérations du bureau.
1819-1844
Personnel
2 X 915 Médecin. – Nomination : correspondance, arrêtés, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1895-1900
Mont (Le)
2 X 916 Création. – Ajournement : correspondance. 1912
Mont-lès-Neufchâteau
2 X 917 Commission administrative. – Nomination d’un délégué : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal.
1895
Monthureux-le-Sec
Administration
2 X 918 Fonctionnement. – Acceptation d’un don : extrait du registre des délibérations
du bureau (1906). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de
remise (1913).
1906-1913
Finances
2 X 919 Comptes de gestion. 1893-1937
2 X 920 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1924-1925
Monthureux-sur-Saône
Administration
2 X 921 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de
remise, extraits du registre des délibérations du bureau (1912). Commission
administrative, nomination de membres et désignation d’un vice-président :
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal
(1878-1935).
1878-1935
Finances
2 X 922 Comptes de gestion [sauf 1885]. an XI-1937
2 X 923 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1856-1858
2 X 924 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, arrêtés, correspondance.
1854-1909
2 X 925 Hypothèques. – Inscription : actes notariés. 1838-1857
Personnel
2 X 926 Receveur. – Nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1832-1833
Gestion des biens
188
2 X 927 Terrains. – Location : actes notariés, cahiers des charges, extraits des registres
de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1837-1924
Montmotier
Administration
2 X 928 Commission administrative. – Nomination de délégués : extraits du registre
des délibérations de la commission administrative, correspondance.
1843, 1914
Finances
2 X 929 Comptes de gestion [sauf 1919]. 1866-1937
2 X 930 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extrait du registre
des délibérations du bureau, correspondance.
1866, 1904
Morelmaison
Administration
2 X 931 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1914-1923
Finances
2 X 932 Comptes de gestion. 1923-1937
Moriville
Administration
2 X 933 Fonctionnement. – Commission administrative : correspondance (1910).
Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de remise (1911).
1910-1911
Finances
2 X 934 Comptes de gestion. 1881-1937
2 X 935 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1912-1913
2 X 936 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1893
Mortagne
Administration
2 X 937 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910-1911
Finances
2 X 938 Comptes de gestion. 1911-1937
2 X 939 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1926
189
Morville
2 X 940 Création. – Ajournement : correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1913
Moussey
Administration
2 X 941 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et de la commission.
1910-1912
Finances
2 X 942 Comptes de gestion. 1911-1937
Gestion des biens
2 X 943 Terrains. – Adjudication : correspondance. 1854
Moyemont
Administration
2 X 944 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et de la commission.
1913-1919
Finances
2 X 945 Comptes de gestion. 1922-1937
Personnel
2 X 946 Receveur. – Nomination : arrêté, listes. 1835
Moyenmoutier
Administration
2 X 947 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
2 X 948 Comptes de gestion. 1922-1937
2 X 949 Dépenses. – Aliénation de rentes et secours accordés : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1858-1890
Personnel
2 X 950 Receveur. – Nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1835
Gestion des biens
2 X 951 Terrains. – Acquisition, location, échange et vente : correspondance, arrêtés,
procès-verbal, cahier des charges, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1832-1931
190
Natzviller33
2 X 952 Comptes de gestion. 1847-1849
Nayemont-les-Fosses
2 X 953 Comptes de gestion. 1847, 1854
Neufchâteau
Administration
2 X 954 Fonctionnement. – Réglementation : correspondance. 1826
Finances
2 X 955 Comptes de gestion. an XI-1940
2 X 956 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1857-1880
2 X 957 Dépenses. – Aliénation de rentes et frais administratifs : arrêtés, extraits du
registre des délibérations du bureau.
1828-1875
2 X 958 Hypothèques. – Inscription et radiation : arrêtés, extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1823-1862
Contentieux
2 X 959 Action en justice. – Autorisation : arrêtés, extraits du registre des délibérations
du bureau, correspondance.
an XII-1849
Personnel
2 X 960 Receveur. – Nomination : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
bureau, correspondance.
1812-1813
Gestion des biens
2 X 961 Terrains. – Location et vente : correspondance, arrêtés, actes notariés, extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative.
1822-1857
Neuveville-devant-Lépanges (La)
Administration
2 X 962 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et de la commission.
1912-1913
Finances
2 X 963 Comptes de gestion. 1913-1937
Neuveville-lès-Raon (La)
Administration
2 X 964 Legs. – Acceptation : extrait du registre des délibérations du bureau. 1928
33 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
191
Finances
2 X 965 Comptes de gestion. 1830-1940
2 X 966 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : états financiers, extraits du
registre des délibérations du bureau.
1849-1859
2 X 967 Dépenses. – Secours accordés : états financiers, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1856, 1904
Personnel
2 X 968 Receveur. – Nomination : arrêté, liste. 1830
Gestion des biens
2 X 969 Terrains. – Location : cahier des charges. 1886
Neuveville-sous-Châtenois (La)
Administration
2 X 970 Legs. – Acceptation : extrait du registre des délibérations du bureau,
correspondance.
1881-1883
Finances
2 X 971 Comptes de gestion. an XI-1937
2 X 972 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : arrêtés, états
financiers, extraits du registre des délibérations du bureau.
1856-1926
2 X 973 Hypothèques. – Main levée : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
bureau, correspondance.
1859-1887
Contentieux
2 X 974 Action en justice. – Autorisation : arrêtés, correspondance. 1836
Personnel
2 X 975 Receveur. – Nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1824
Gestion des biens
2 X 976 Terrains. – Location et aliénation : cahier des charges, arrêté, acte notarié,
extrait du registre des délibérations du bureau.
1861-1922
Neuveville-sous-Montfort (La)
¦ Premier bureau de bienfaisance
Gestion des biens
2 X 977 Terrains. – Location : actes notariés. 1880, 1889
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 978 Création. – Refus : extrait du registre des délibérations du bureau d’assistance. 1910
Neuvillers-sur-Fave
192
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 979 Comptes de gestion. 1847-1858
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 980 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1913
Finances
2 X 981 Comptes de gestion. 1913-1937
Gestion des biens
2 X 982 Terrains. – Location : extrait du registre des délibérations du bureau. 1911, 1913
Nomexy
Administration
2 X 983 Biens de la fabrique. – Attribution : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1910
Finances
2 X 984 Comptes de gestion. 1895-1937
2 X 985 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1896-1902
Nompatelize
Personnel
2 X 986 Receveur. – Nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du
bureau.
1835
Noncourt
Administration
2 X 987 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1907-1921
Finances
2 X 988 Comptes de gestion. 1922-1937
Nonville
Administration
2 X 989 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1911-1912
Finances
193
2 X 990 Comptes de gestion. 1912-1937
Nonzeville
2 X 991 Création. – Refus : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1913
Nossoncourt
2 X 992 Comptes de gestion. 1846
Offroicourt
Administration
2 X 993 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1911-1912
Finances
2 X 994 Comptes de gestion. 1913-1937
Gestion des biens
2 X 995 Terrains. – Vente : actes. 1926
Oncourt
2 X 996 Comptes de gestion. 1895-1937
Ortoncourt
Finances
2 X 997 Demande de secours : correspondance. 1839
Personnel
2 X 998 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1834-1835
Padoux
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 999 Comptes de gestion. 1845-1859
2 X 1000 Recettes. – Produits et vote de crédits supplémentaires : extraits des registres
de délibérations du bureau et du conseil municipal, arrêtés.
1817-1858
Personnel
2 X 1001 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
194
2 X 1002 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Finances
2 X 1003 Comptes de gestion. 1912-1937
Pair-et-Grandrupt
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1004 Comptes de gestion. 1848-1858
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1005 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et de la commission administrative.
1913
Finances
2 X 1006 Comptes de gestion. 1915-1937
Gestion des biens
2 X 1007 Terrains. – Location : extrait du registre des délibérations du bureau. 1913
Pallegney
Administration
2 X 1008 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et du bureau d’assistance.
1910-1912
Finances
2 X 1009 Comptes de gestion. 1896-1937
Pargny-sous-Mureau
Administration
2 X 1010 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et du bureau d’assistance.
1912-1923
Finances
2 X 1011 Comptes de gestion [sauf 1934]. 1923-1937
Petite-Fosse (La)
Finances
2 X 1012 Comptes de gestion [sauf 1861, 1914-1919]. 1852-1937
195
2 X 1013 Comptabilité : extraits du registre des délibérations du bureau, arrêté. 1853-1858
Personnel
2 X 1014 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1832-1833
Petite-Raon (La)
Finances
2 X 1015 Comptes de gestion. 1837-1937
2 X 1016 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1857-1859
2 X 1017 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1854-1856
2 X 1018 Hypothèques. – Inscription : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
bureau de bienfaisance, correspondance.
1834-1835
Contentieux
2 X 1019 Action en justice. – Autorisation : correspondance, pétition. an XI-1832
Personnel
2 X 1020 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1825-1834
Pierrefitte
Administration
2 X 1021 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de délibérations
du conseil municipal et du bureau d’assistance.
1909-1911
Finances
2 X 1022 Comptes de gestion. 1912-1937
Pierrepont
Administration
2 X 1023 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
1909-1913
Finances
2 X 1024 Comptes de gestion. 1913-1937
Plaine34
Finances
2 X 1025 Comptes de gestion. 1837-1870
2 X 1026 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1850-1858
34 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
196
Personnel
2 X 1027 Receveur. – Nomination : arrêté, correspondance. 1830
Plainfaing
Finances
2 X 1028 Comptes de gestion. 1822-1940
2 X 1029 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1857
2 X 1030 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1855-1926
Contentieux
2 X 1031 Action en justice. – Autorisation : arrêté, extraits du registre des délibérations
du bureau, correspondance, pétition.
1847
Personnel
2 X 1032 Receveur. – Nomination : arrêté, extraits du registre des délibérations du
bureau, correspondance.
1825-1830
Gestion des biens
2 X 1033 Terrains. – Location et vente : extraits du registre des délibérations du bureau,
correspondance, actes notariés, arrêtés.
1853-1930
Plombières-les-Bains
Finances
2 X 1034 Comptes de gestion. 1828-1937
2 X 1035 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1851-1879
2 X 1036 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance, arrêtés, états financiers.
1853-1925
Personnel
2 X 1037 Receveur. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau. 1825-1841
Pompierre
¦ Premier bureau de bienfaisance
2 X 1038 Comptes de gestion. 1848-1852
¦ Second bureau de bienfaisance
2 X 1039 Comptes de gestion. 1910-1937
Pont-sur-Madon
¦ Premier bureau de bienfaisance
Personnel
197
2 X 1040 Receveur. – Nomination : extraits du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1836
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1041 Commission administrative. – Création et nomination des membres :
correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
décret.
1913-1914
Finances
2 X 1042 Comptes de gestion. 1913-1937
Portieux
Administration
2 X 1043 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination de membres :
extrait du registre des délibérations du bureau, arrêtés (1879, 1914).
Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal (1910).
1879-1910
Finances
2 X 1044 Comptes de gestion. an IX-1937
2 X 1045 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance, arrêtés, états financiers.
1844-1891
2 X 1046 Hypothèques. – Inscription : arrêtés, actes notariés, extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance.
1818-1838
Personnel
2 X 1047 Receveur. – Nomination : extraits du registre des délibérations du bureau,
arrêtés, correspondance.
1825-1833
Gestion des biens
2 X 1048 Terrains. – Location et vente : extraits du registre des délibérations du bureau,
correspondance, cahiers des charges, actes notariés, arrêtés.
an XI-1865
Poulières (Les)
Administration
2 X 1049 Fonctionnement. – Attribution des biens de la fabrique et refus de création :
décret, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1912-1913
Finances
2 X 1050 Comptes de gestion. 1837-1856
Personnel
2 X 1051 Receveur. – Nomination : extraits du registre des délibérations du bureau,
arrêtés, correspondance, liste.
1829-1832
Poussay
¦ Premier bureau de bienfaisance
198
Administration
2 X 1052 Commission administrative. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1894
Finances
2 X 1053 Obligation. – Souscription : acte notarié. 1849
Personnel
2 X 1054 Receveur. – Nomination : extraits du registre des délibérations du bureau,
arrêtés.
1827
¦ Second bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1055 Comptes de gestion. 1911-1937
Pouxeux
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1056 Comptes de gestion. 1839-1847
Personnel
2 X 1057 Receveur. – Nomination : arrêté, liste. 1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1058 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination des membres :
correspondance (1875). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de
remise (1912).
1875-1912
Finances
2 X 1059 Comptes de gestion. 1879-1937
2 X 1060 Dépenses. – Acquisition de rentes : extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal, arrêtés.
1883-1885
Prey
Administration
2 X 1061 Commission administrative. – Création et nomination de membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1913
Finances
2 X 1062 Comptes de gestion. an IX-1937
Provenchères-lès-Darney
Administration
199
2 X 1063 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal de remise. 1910
Finances
2 X 1064 Comptes de gestion. 1837-1856
2 X 1065 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1857
2 X 1066 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau,
état financier.
1854
Personnel
2 X 1067 Receveur. – Nomination : correspondance, liste. 1833
Gestion des biens
2 X 1068 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du bureau,
correspondance, cahiers des charges, actes notariés.
1840-1876
Provenchères-sur-Fave
Administration
2 X 1069 Vice-présidence de la commission administrative. – Élection : extrait du
registre des délibérations du bureau.
1914
Finances
2 X 1070 Comptes de gestion. 1847-1937
2 X 1071 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1855-1857
2 X 1072 Dépenses. – Frais administratifs : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1852-1858
Personnel
2 X 1073 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1833
Gestion des biens
2 X 1074 Terrains. – Location : acte notarié. 1858
Racécourt
Finances
2 X 1075 Comptes de gestion. 1838-1839
Personnel
2 X 1076 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1837
Rainville
Finances
2 X 1077 Comptes de gestion [sauf 1860-1882]. 1842-1937
2 X 1078 Dépenses. – Acquisition de rentes : arrêtés, extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, état financier.
1855-1879
Contentieux
200
2 X 1079 Action en justice. – Autorisation : correspondance. 1830
Personnel
2 X 1080 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1824
Rambervillers
Administration
2 X 1081 Commission administrative. – Élection d’un membre : extrait du registre des
délibérations du bureau, arrêté.
1878
Finances
2 X 1082 Comptes de gestion [sauf an XII-1827]. an VI-1940
2 X 1083 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et versement d’un capital :
correspondance, extraits du registre des délibérations du bureau.
1833-1862
2 X 1084 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : correspondance,
extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, état
financier.
1858-1925
2 X 1085 Hypothèques. – Main levée : correspondance. 1819-1829
Personnel
2 X 1086 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1824-1829
Ramonchamp
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1087 Comptes de gestion. 1840-1860
2 X 1088 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1855-1858
2 X 1089 Dépenses. – Acquisition de rentes : extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal.
1856
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1090 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910-1914
Finances
2 X 1091 Comptes de gestion. 1911-1937
Rancourt
2 X 1092 Action en justice. – Autorisation : correspondance. 1807
201
Ranrupt35
Finances
2 X 1093 Comptes de gestion. 1837-1870
2 X 1094 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1850-1857
2 X 1095 Dépenses. – Acquisition de rentes : extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal.
1835-1836
Contentieux
2 X 1096 Plainte et irrégularités : états, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1850-1855
Personnel
2 X 1097 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1827-1832
Raon-aux-Bois
Administration
2 X 1098 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal de remise. 1910
Finances
2 X 1099 Comptes de gestion. 1860-1937
2 X 1100 Dépenses. – Acquisition de rentes : extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal, arrêté.
1859-1871
Raon-l’Étape
Administration
2 X 1101 Fonctionnement. – Acceptation d’un don : extrait du registre des délibérations
du bureau (1859). Règlement intérieur : règlement, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal (1909).
1859, 1909
Finances
2 X 1102 Comptes de gestion. an X -1840
2 X 1103 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subvention : acte notarié,
extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, états
financiers.
1852-1925
2 X 1104 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : extraits des registres
de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1830-1926
2 X 1105 Hypothèques. – Main levée : arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations du bureau de bienfaisance.
1829-1840
Contentieux
2 X 1106 Action en justice. – Autorisation : états, correspondance, extrait du registre
des délibérations du bureau.
1820-1836
Personnel
35 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
202
2 X 1107 Personnel administratif et médical. – Nomination : correspondance, arrêtés,
listes, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1824-1872
Gestion des biens
2 X 1108 Terrains. – Acquisition, location, échange et vente : actes notariés, extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, correspondance,
arrêtés, cahiers des charges.
1811-1928
Raves
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1109 Comptes de gestion. 1849-1861
2 X 1110 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune :
correspondance, extrait du registre des délibérations du bureau.
1861
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1111 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1913
Finances
2 X 1112 Comptes de gestion. 1913-1941
Gestion des biens
2 X 1113 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1913
Rebeuville
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1114 Comptes de gestion. 1843-1859
2 X 1115 Recettes. – Aliénation de rentes et vote de crédits supplémentaires : extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative, arrêté, correspondance.
1850-1859
Contentieux
2 X 1116 Action en justice. – Autorisation : arrêté, états, correspondance, extrait du
registre des délibérations du bureau.
an XI-1850
Personnel
2 X 1117 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1824
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
203
2 X 1118 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1914-1923
Finances
2 X 1119 Comptes de gestion. 1923-1937
Regnévelle
Finances
2 X 1120 Comptes de gestion. 1855-1859
2 X 1121 Dépenses. – Acquisition de rentes : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1859
Personnel
2 X 1122 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1837
Regney
Administration
2 X 1123 Commission administrative. – Création et nomination des membres : extraits
du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté
1833
Finances
2 X 1124 Comptes de gestion. 1838-1859
2 X 1125 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission.
1858-1859
Personnel
2 X 1126 Receveur. – Nomination : procès-verbal, arrêté. 1833
Rehaincourt
Administration
2 X 1127 Commission administrative, réorganisation et nomination des membres :
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté,
correspondance, procès-verbal.
1875
Finances
2 X 1128 Comptes de gestion. 1881-1937
2 X 1129 Comptabilité. – Réunion des budgets de bienfaisance et communal : extrait du
registre des délibérations du conseil municipal.
1866
Gestion des biens
2 X 1130 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du bureau, cahiers
des charges, arrêté.
1877-1903
Rehaupal
¦ Premier bureau de bienfaisance
Personnel
204
2 X 1131 Receveur. – Nomination : procès-verbal, arrêté. 1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1132 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1910-1911
Finances
2 X 1133 Comptes de gestion. 1911-1937
Relanges
Administration
2 X 1134 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1910-1911
Finances
2 X 1135 Comptes de gestion. 1911-1937
Remiremont
Administration
2 X 1136 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination des membres :
correspondance, extraits du registre des délibérations de la commission, arrêté
(1879-1924). Inspection générale : extraits du registre des délibérations de la
commission, tableau (1912). Attribution des biens de la fabrique : procèsverbal
de remise (1913). Acceptation d’un don : extrait du registre des
délibérations de la commission (1917).
1879-1924
Finances
2 X 1137 Comptes de gestion. 1790-1940
2 X 1138 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subvention : extraits des
registres de délibérations du bureau de bienfaisance et de l’hospice.
1843-1937
2 X 1139 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, états financiers.
1825-1939
2 X 1140 Hypothèques. – Inscription, main levée et radiation : arrêté, correspondance,
extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1827-1857
2 X 1141 Obligations. – Souscription : actes notariés, correspondance. 1829-1857
Personnel
2 X 1142 Personnel administratif et médical. – Nomination : correspondance, arrêtés,
listes, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1812-1935
Remomeix
¦ Premier bureau de bienfaisance
205
Finances
2 X 1143 Comptes de gestion. 1844-1849
2 X 1144 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations du bureau. 1856
Personnel
2 X 1145 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1835
Gestion des biens
2 X 1146 Terrains. – Location : cahier des charges. 1843
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1147 Fonctionnement. – Refus de création : correspondance, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal.
1912
Remoncourt
Administration
2 X 1148 Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés, liste,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1878
Finances
2 X 1149 Comptes de gestion [sauf 1827-1829, 1834-1837, 1868-1876]. 1824-1937
2 X 1150 Dépenses. – Acquisition de rentes : arrêté, extrait du registre des délibérations
du bureau.
1877
Contentieux
2 X 1151 Action en justice. – Autorisation : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1877
Personnel
2 X 1152 Receveur. – Nomination : listes, arrêté. 1824-1825
Removille
Administration
2 X 1153 Commission administrative. – Nomination des membres : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal.
1895
Finances
2 X 1154 Comptes de gestion [sauf 1827-1838]. 1823-1937
2 X 1155 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits du
registre des délibérations du bureau, correspondance.
1828-1889
2 X 1156 Hypothèques. – Inscription : actes notariés. 1825-1850
Personnel
2 X 1157 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1827
Robécourt
206
Administration
2 X 1158 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
2 X 1159 Comptes de gestion [sauf 1848-1867]. 1846-1937
2 X 1160 Dépenses. – Acquisition de rentes : arrêtés, extraits du registre des
délibérations du bureau, états financiers, correspondance.
1870-1888
Gestion des biens
2 X 1161 Terrains. – Location : cahier des charges. 1908
Rochesson
Administration
2 X 1162 Fonctionnement. – Acceptation d’un don : correspondance (1847).
Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal (1910).
1847-1910
Finances
2 X 1163 Comptes de gestion. 1827-1937
2 X 1164 Dépenses. – Acquisition de rentes et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, états financiers.
1851-1856
2 X 1165 Comptabilité. – Répartition des fonds : correspondance. 1838
Personnel
2 X 1166 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1825-1834
Gestion des biens
2 X 1167 Terrains. – Location : cahier des charges, extraits du registre des délibérations
du bureau.
1854-1912
Romont
Administration
2 X 1168 Commission administrative. – Nomination d’un membre : correspondance. 1897-1898
Finances
2 X 1169 Comptes de gestion. 1893-1937
Personnel
2 X 1170 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté, liste. 1834-1835
Rothau36
Finances
2 X 1171 Comptes de gestion [sauf 1849-1852]. 1847-1859
2 X 1172 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau, états financiers.
1857
36 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
207
2 X 1173 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, états
financiers.
1859
Personnel
2 X 1174 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté, liste. 1835
Rouceux
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1175 Comptes de gestion. 1824-1860
2 X 1176 Hypothèques. – Inscription et main levée : arrêtés, extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, correspondance, actes
notariés.
1839-1861
Personnel
2 X 1177 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté, liste. 1824-1830
Gestion des biens
2 X 1178 Terrains. – Location : extraits des registres de délibérations du bureau et du
conseil municipal, acte notarié.
1858-1875
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1179 Création. – Refus : correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Roulier-devant-Bruyères (Le)
Administration
2 X 1180 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, état financier, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission.
1911-1912
Finances
2 X 1181 Comptes de gestion. 1912-1937
Personnel
2 X 1182 Infirmière. – Traitement : extrait du registre des délibérations du bureau. 1925
Rouvres-la-Chétive
Finances
2 X 1183 Comptes de gestion. 1823-1859
2 X 1184 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau, états financiers.
1825-1853
Personnel
208
2 X 1185 Receveur. – Nomination : extraits du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1824
Roville-aux-Chênes
Finances
2 X 1186 Comptes de gestion [sauf an XI-1846]. 1788-1847
Rozerotte-et-Ménil
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1187 Comptes de gestion. 1845-1867
2 X 1188 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal.
1867
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1189 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, état financier, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission.
1887
Finances
2 X 1190 Comptes de gestion. 1889-1937
2 X 1191 Dépenses. – Acquisition de rentes : extraits des registres de délibérations du
bureau et du conseil municipal, état financier.
1889
Rozières-sur-Mouzon
2 X 1192 Comptes de gestion. 1847
Ruaux
Administration
2 X 1193 Fonctionnement. – Acceptation de legs : acte notarié (1870). Nomination de
délégués : procès-verbal (1935).
1870-1935
Finances
2 X 1194 Comptes de gestion. 1872-1937
2 X 1195 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1887-1877
Gestion des biens
2 X 1196 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du bureau. 1923-1926
Rugney
¦ Premier bureau de bienfaisance
209
Administration
2 X 1197 Commission administrative. – Nomination d’un membre : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1894
Personnel
2 X 1198 Receveur. – Nomination : extraits du registre des délibérations du bureau,
arrêté.
1836
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1199 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1913
Finances
2 X 1200 Comptes de gestion. 1913-1937
Ruppes
Finances
2 X 1201 Comptes de gestion [sauf 1889-1890]. 1852-1937
2 X 1202 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1857-1858
2 X 1203 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés. 1888
Rupt-sur-Moselle
Administration
2 X 1204 Fonctionnement. – Réglementation de la mendicité : arrêté, statuts,
correspondance (1864). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de
remise (1911). Nomination de dames visiteuses37 : extraits du registre des
délibérations du bureau (1925).
1864-1925
Finances
2 X 1205 Comptes de gestion. 1828-1937
2 X 1206 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subvention : extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1855-1864
2 X 1207 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, états financiers.
1853-1920
Personnel
2 X 1208 Personnel administratif et médical. – Nomination : extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêtés.
1828-1863
Gestion des biens
2 X 1209 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du bureau, cahier
des charges, actes notariés.
1830-1911
37 Chargées de visiter les assistées et de délivrer les certificats d’allaitement.
210
Russ38
Administration
2 X 1210 Commission administrative. – Nomination de membres : correspondance,
liste.
1866
Finances
2 X 1211 Comptes de gestion. 1847-1848
Saâles39
Finances
2 X 1212 Comptes de gestion. 1803-1870
2 X 1213 Dépenses. – Achat de rentes et secosurs accordés : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, états financiers.
1853-1858
2 X 1214 Hypothèques. – Main levée : arrêtés, extraits des registres de délibérations du
bureau et du consseil municipal, correspondance, actes notariés.
1857
2 X 1215 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune : extraits du
registre des délibérations dsu conseil municipal, correspondance.
1854
Saint-Amé
Administration
2 X 1216 Fonctionnement. – Commission administrative, absence aux réunions :
correspondance (1911). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal de
remise (1913).
1911-1913
Finances
2 X 1217 Comptes de gestion. 1851-1937
2 X 1218 Dépenses. – Frais administratifs et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau, états financiers.
1853-1858
2 X 1219 Hypothèques. – Renouvellement : actes notariés. 1846
Personnel
2 X 1220 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1834-1837
Saint-Baslemont
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1221 Comptes de gestion. 1854
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
38 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
39 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
211
2 X 1222 Fonctionnement. – Commission administrative, création et nomination des
membres : procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission (1909-1910).
Suppression : arrêté, décret, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission (1930-1931).
1909-1931
Finances
2 X 1223 Comptes de gestion. 1910-1931
2 X 1224 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1926
Saint-Benoît-la-Chipotte
Administration
2 X 1225 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1910-1912
Finances
2 X 1226 Comptes de gestion. 1912-1937
2 X 1227 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal.
1925
Saint-Blaise-la-Roche40
Finances
2 X 1228 Comptes de gestion. 1840-1859
2 X 1229 Dépenses. – Frais administratifs : extraits du registre des délibérations du
bureau, état financier.
1857
Personnel
2 X 1230 Receveur. – Nomination : correspondance, arrêté. 1831
Saint-Dié-des-Vosges
Administration
2 X 1231 Fonctionnement. – Règlement (1767). Commission administrative,
nomination de membres : correspondance, extraits du registre des
délibérations du bureau, arrêté (1817-1904). Acceptation de dons : extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et de la commission (1853-
1898).
1767-1904
Finances
2 X 1232-1233 Comptes de gestion. 1789-1940
1232 1789-1851
1233 1852--1940
2 X 1234 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subventions : extrait du registre
des délibérations du bureau, état financier, correspondance.
1853-1915
40 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
212
2 X 1235 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance, état
financier.
1831-1888
2 X 1236 Hypothèques. – Inscription, mainlevée, renouvellement et radiation : actes
notariés, correspondance, arrêtés, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau.
1833-1883
2 X 1237 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune :
correspondance.
1839-1840
Contentieux
2 X 1238 Réclamations et autorisation d’ester en justice : correspondance, arrêtés,
extraits du registre des délibérations de la commission administrative.
1837-1875
Personnel
2 X 1239 Personnel administratif et médical. – Nomination et traitement : extraits du
registre des délibérations du bureau, correspondance, arrêtés.
1829-1939
Gestion des biens
2 X 1240 Terrains et immeubles. – Achat, location, échange et vente : actes notariés,
extraits du registre des délibérations de la commission administrative,
correspondance.
1838-1933
Travaux
2 X 1241 Bâtiments. – Restauration : extraits des registres de délibérations de la
commission administrative et du conseil municipal, correspondance, procèsverbaux,
traités.
an XIII-1925
Saint-Étienne-lès-Remiremont
Administration
2 X 1242 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1910-1939
Finances
2 X 1243 Comptes de gestion. 1911-1937
Saint-Genest
Administration
2 X 1244 Fonctionnement. – Commission administrative, création et nomination des
membres : procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission (1909-1910).
Attribution des biens de la fabrique : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal (1911).
1909-1911
Finances
2 X 1245 Comptes de gestion. 1911-1937
Personnel
2 X 1246 Personnel administratif. – Nomination : liste, arrêté. 1835
213
Saint-Gorgon
2 X 1247 Biens de la fabrique. – Attribution : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Saint-Jean d’Ormont
Finances
2 X 1248 Comptes de gestion. 1837-1856
Personnel
2 X 1249 Personnel administratif. – Nomination : liste, arrêté, correspondance. 1833-1836
Saint-Jean-du-Marché
Administration
2 X 1250 Fonctionnement. – Legs : acte notarié (1872). Commission administrative,
nomination des membres : arrêtés, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission (1877-1894).
Attribution des biens de la fabrique : décret, procès-verbal de remise (1911-
1912).
1872-1912
Finances
2 X 1251 Comptes de gestion. 1823-1937
2 X 1252 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance, état
financier.
1853-1877
Contentieux
2 X 1253 Réclamations et autorisation d’ester en justice : correspondance, arrêtés,
extraits des registres de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative.
1850-1912
Personnel
2 X 1254 Personnel administratif. – Nomination : liste, arrêtés, correspondance, extraits
du registre des délibérations de la commission administrative.
1824-1825
Saint-Julien
Administration
2 X 1255 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
2 X 1256 Comptes de gestion [sauf 1844-1878]. 1843-1937
Personnel
2 X 1257 Personnel médical. – Réclamation : correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1913
Saint-Laurent
¦ Premier bureau de bienfaisance
214
Finances
2 X 1258 Comptes de gestion. 1838-1854
2 X 1259 Dépenses. – Frais administratifs et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1852-1855
2 X 1260 Comptabilité. – Réunion des budgets de bienfaisance et communal : extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1855-1864
Personnel
2 X 1261 Personnel administratif. – Nomination : arrêtés, correspondance. 1835
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1262 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1876-1877
Finances
2 X 1263 Comptes de gestion. 1878-1937
2 X 1264 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subventions : extrait du registre
des délibérations du bureau, état financier, correspondance.
1888-1913
2 X 1265 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêté, extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance, état
financier.
1880-1885
Saint-Léonard
Administration
2 X 1266 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1910-1911
Finances
2 X 1267 Comptes de gestion. 1911-1937
Saint-Maurice-sur-Mortagne
Administration
2 X 1268 Fonctionnement. – Commission administrative, création et nomination des
membres : procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et de la commission (1853-1874).
Suppression : extrait du registre des délibérations du bureau (1884).
1853-1884
Finances
2 X 1269 Comptes de gestion. 1880-1884
Saint-Maurice-sur-Moselle
Administration
2 X 1270 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal, correspondance. 1911
215
Finances
2 X 1271 Comptes de gestion. 1838-1937
2 X 1272 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal, état financier,
correspondance.
1855-1925
2 X 1273 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau.
1866
Personnel
2 X 1274 Personnel administratif. – Nomination : arrêtés, liste, correspondance. 1832-1834
Saint-Menge
Administration
2 X 1275 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et de la commission.
1876-1879
Finances
2 X 1276 Comptes de gestion. 1877-1937
2 X 1277 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, correspondance.
1883
Saint-Michel-sur-Meurthe
2 X 1278 Création. – Refus : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
décret, avis.
1912
Saint-Nabord
Administration
2 X 1279 Commission administrative. – Nomination de membres : extrait du registre
des délibérations de la commission.
1895
Finances
2 X 1280 Comptes de gestion. 1853-1937
2 X 1281 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subvention : extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, état financier,
correspondance.
1853-1857
2 X 1282 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau.
1867-1889
Saint-Ouen-lès-Parey
Administration
2 X 1283 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
2 X 1284 Comptes de gestion. 1846-1937
216
2 X 1285 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et aliénation de rentes : extraits
des registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, état financier,
arrêtés, correspondance.
1849-1864
2 X 1286 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, états
financiers, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du
bureau.
1855-1863
Gestion des biens
2 X 1287 Terrains. – Location et vente : actes notariés. 1859-1912
Saint-Prancher
Administration
2 X 1288 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1879
Finances
2 X 1289 Comptes de gestion. 1879-1937
2 X 1290 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
bureau.
1884
Saint-Rémy
Administration
2 X 1291 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910-1911
Finances
2 X 1292 Comptes de gestion. 1911-1937
Saint-Stail
Administration
2 X 1293 Commission administrative. – Nomination des membres : arrêté, extraits du
registre des délibérations du bureau.
1878
Finances
2 X 1294 Comptes de gestion. 1837-1937
2 X 1295 Dépenses. – Frais administratifs et secours accordés : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1856-1858
Contentieux
2 X 1296 Réclamations : correspondance. 1909
Personnel
2 X 1297 Personnel administratif. – Nomination : liste, arrêtés, extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1835
Saint-Vallier
217
2 X 1298 Création. – Refus : décret, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1913
Sainte-Barbe
2 X 1299 Comptes de gestion. 1847
Sainte-Hélène
Administration
2 X 1300 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination d’un membre :
arrêté (1902). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal (1910).
1902-1910
Finances
2 X 1301 Comptes de gestion. 1802-1937
2 X 1302 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance, état
financier.
1855-1911
Personnel
2 X 1303 Personnel administratif. – Nomination et traitement : extraits du registre des
délibérations du bureau, correspondance, arrêtés.
1824-1916
Salle (La)
Finances
2 X 1304 Comptes de gestion [sauf 1840-1841]. 1838-1855
2 X 1305 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1853
Sanchey
Administration
2 X 1306 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1895-1913
Finances
2 X 1307 Comptes de gestion. 1895-1937
Sandaucourt
Administration
2 X 1308 Délégués. – Nomination : extrait du registre des délibérations du bureau. 1894
Finances
2 X 1309 Comptes de gestion. 1846-1937
2 X 1310 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés. 1877-1884
Contentieux
218
2 X 1311 Ester en justice. – Autorisation : correspondance, arrêté, extraits du registre
des délibérations du bureau.
1836
Personnel
2 X 1312 Personnel administratif. – Nomination : arrêté. 1833
Gestion des biens
2 X 1313 Terrains. – Location : actes. 1835
Sans-Vallois
Administration
2 X 1314 Fonctionnement. – Commission administrative, création et nomination des
membres : arrêtés, procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre
des délibérations du conseil municipal (1914-1916). Suppression : procèsverbal,
décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil
municipal (1928-1936).
1914-1936
Finances
2 X 1315 Comptes de gestion. 1916-1937
Sapois
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1316 Comptes de gestion. 1839-1860
2 X 1317 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits du registre
des délibérations du bureau.
1857-1867
2 X 1318 Comptabilité. – Réunion des budgets de bienfaisance et communal :
correspondance.
1859
Personnel
2 X 1319 Personnel administratif. – Nomination : correspondance, extrait du registre
des délibérations du bureau.
1829
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1320 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910-1914
Finances
2 X 1321 Comptes de gestion. 1912-1937
Sartes
2 X 1322 Comptes de gestion. 1849
Saulcy (Le)
219
Administration
2 X 1323 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1912-1913
Finances
2 X 1324 Comptes de gestion. 1913-1937
Saulcy-sur-Meurthe
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1325 Comptes de gestion. 1840-1859
2 X 1326 Dépenses. – Frais administratifs et secours accordés : états financiers, extraits
du registre des délibérations du bureau.
1856-1857
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1327 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910-1913
Finances
2 X 1328 Comptes de gestion. 1911-1937
Saulxures41
Finances
2 X 1329 Comptes de gestion [sauf 1835-1837, 1867-1868]. 1816-1870
2 X 1330 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits du registre
des délibérations du bureau.
1853-1859
Personnel
2 X 1331 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1830
Gestion des biens
2 X 1332 Terrains. – Location : procès-verbaux d’adjudication. 1836-1856
Saulxures-lès-Bulgnéville
Finances
2 X 1333 Comptes de gestion. 1863-1937
Gestion des biens
2 X 1334 Terrains. – Location : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1863-1886
41 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
220
Saulxures-sur-Moselotte
Administration
2 X 1335 Commission administrative. – Remplacement de membres : arrêtés,
correspondance, extrait du registre des délibérations de la commission.
1878-1904
Finances
2 X 1336 Comptes de gestion. 1826-1940
2 X 1337 Recettes. – Aliénation de rentes et subventions : arrêtés, extraits du registre
des délibérations du bureau, correspondance.
1855-1936
2 X 1338 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
bureau, correspondance.
1859-1934
Personnel
2 X 1339 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1825-1829
Gestion des biens
2 X 1340 Terrains. – Location : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1847-1930
Sauville
Administration
2 X 1341 Fonctionnement. – Présidence de la commission administrative :
correspondance (1876). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal
(1910).
1876-1910
Finances
2 X 1342 Comptes de gestion. 1848-1937
2 X 1343 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, état
financier, arrêtés, extraits du registre des délibérations du bureau.
1850-1890
Personnel
2 X 1344 Personnel médical. – Gratification : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1926
Savigny
2 X 1345 Création. – Refus : extraits du registre des délibérations du conseil municipal. 1910
Schirmeck42
Finances
2 X 1346 Comptes de gestion. 1835-1870
2 X 1347 Budget supplémentaire. 1867
42 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
221
2 X 1348 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et remboursement de rentes : état
financier, extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du
bureau, correspondance.
1843-1857
2 X 1349 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, état
financier, arrêtés, extraits du registre des délibérations du bureau.
1844-1853
Personnel
2 X 1350 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1834
Senaide
Administration
2 X 1351 Commission administrative. – Création et nomination de membres : arrêtés,
correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
1878
Finances
2 X 1352 Comptes de gestion. 1879-1937
2 X 1353 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1854-1858
Senones
Administration
2 X 1354 Commission administrative. – Attributions : correspondance. Nomination
d’un vice-président : extrait du registre des délibérations de la commission.
1908
Finances
2 X 1355 Comptes de gestion. 1811-1940
2 X 1356 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subventions : extraits du
registre des délibérations du bureau.
1835-1859
2 X 1357 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, état
financier, arrêtés, extraits du registre des délibérations du bureau.
1832-1896
2 X 1358 Hypothèques. – Mainlevée et dispense : actes notariés, correspondance,
arrêtés, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du
bureau.
1835-1885
2 X 1359 Capitaux. – Demande de partage entre les communes de l’ancienne
principauté de Salm : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau, correspondance, comptes de gestion.
1791-1858
Personnel
2 X 1360 Personnel administratif et médical. – Nomination : arrêté, correspondance,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1830-1843
Gestion des biens
2 X 1361 Terrains. – Vente : cahiers des charges, actes notariés, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1833-1834
Sercoeur
Administration
222
2 X 1362 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1912-1913
Finances
2 X 1363 Comptes de gestion. 1913-1937
Sérécourt
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1364 Commission administrative. – Dissolution : arrêté, correspondance. 1848
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1365 Fonctionnement. – Acceptation d’un don : extrait du registre des délibérations
du bureau (1853). Plainte de la commission administrative : correspondance
(1900).
1853-1900
Finances
2 X 1366 Comptes de gestion [sauf 1852-1856, 1933-1934]. 1851-1937
2 X 1367 Dépenses. – Achat de rentes : correspondance, état financier, arrêtés, extraits
du registre des délibérations du bureau.
1850-1888
Gestion des biens
2 X 1368 Terrains. – Vente : arrêté, cahiers des charges, actes notariés, extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1857-1886
Sérocourt
2 X 1369 Comptes de gestion. 1868
Socourt
2 X 1370 Création. – Refus : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1910
Soncourt
2 X 1371 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1864
Soulosse-sous-Saint-Élophe
2 X 1372 Commission administrative. – Élection d’un délégué : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal.
1895
Syndicat (Le)
¦ Premier bureau de bienfaisance
223
Finances
2 X 1373 Comptes de gestion. 1851-1859
2 X 1374 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : état financier, extraits du
registre des délibérations du bureau.
1851-1864
2 X 1375 Fonds. – Partage entre les bureaux de bienfaisance de Cleurie, Saint-Amé et Le
Syndicat : extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal, correspondance.
1848-1851
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1376 Création. – Ajournement : correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1878
Finances
2 X 1377 Comptes de gestion. 1893-1937
Taintrux
Administration
2 X 1378 Commission administrative. – Dissolution : correspondance, arrêté. 1845
Finances
2 X 1379 Comptes de gestion. 1838-1937
2 X 1380 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : état financier, extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal.
1855-1926
Contentieux
2 X 1381 Ester en justice. – Autorisation : correspondance. 1827
Personnel
2 X 1382 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1826
Gestion des biens
2 X 1383 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1833
Tendon
Finances
2 X 1384 Comptes de gestion. 1838-1859
2 X 1385 Dépenses. – Achat de rentes : acte. 1854
Personnel
2 X 1386 Personnel administratif. – Nomination : arrêté. 1835
Thaon-les-Vosges
Finances
224
2 X 1387 Comptes de gestion. 1846-1940
2 X 1388 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêté, correspondance, état
financier, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal.
1843-1865
They-sous-Montfort
Administration
2 X 1389 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
correspondance, extrait du registre des délibérations de la commission.
1875-1876
Finances
2 X 1390 Comptes de gestion. 1878-1937
2 X 1391 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, décret, correspondance, état financier,
extraits des registres de délibérations de la commission administrative.
1878-1883
Thiéfosse
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1392 Comptes de gestion. 1844-1860
2 X 1393 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1856-1857
¦ Second bureau de bienfaisance
2 X 1394 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1875-1902
2 X 1395 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal.
1902-1925
Thillot (Le)
Administration
2 X 1396 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1866-1871
Finances
2 X 1397 Comptes de gestion. 1872-1937
Thiraucourt
Finances
2 X 1398 Comptes de gestion. 1838-1859
Personnel
2 X 1399 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance.
1833
225
Tholy (Le)
Administration
2 X 1400 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1912
Finances
2 X 1401 Comptes de gestion. 1827-1937
2 X 1402 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal.
1851-1864
2 X 1403 Hypothèques. – Mainlevée et radiation : correspondance, extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1851
Contentieux
2 X 1404 Réclamations : jugement, correspondance, arrêté, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1849-1863
Personnel
2 X 1405 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1825-1833
Gestion des biens
2 X 1406 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, cahiers des charges.
1855-1884
Thuillières
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1407 Comptes de gestion. 1851-1868
2 X 1408 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1855-1868
Gestion des biens
2 X 1409 Terrains. – Location : extraits du registre des délibérations du bureau, cahiers
des charges, actes notariés.
1840-1875
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1410 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1877
Finances
2 X 1411 Comptes de gestion. 1877-1937
Gestion des biens
2 X 1412 Terrains. – Location : arrêté, extraits du registre des délibérations du bureau,
cahiers des charges, actes notariés.
1877-1887
Tignécourt
226
Administration
2 X 1413 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1912-1922
Finances
2 X 1414 Comptes de gestion. 1923-1937
2 X 1415 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1926
Tilleux
Administration
2 X 1416 Commission administrative. – Nomination de membres : correspondance,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1876-1914
Finances
2 X 1417 Comptes de gestion. 1824-1937
2 X 1418 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et remboursement de fonds :
extraits du registre des délibérations du bureau.
1850-1858
2 X 1419 Dépenses. – Secours accordés : extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, correspondance.
1827-1896
2 X 1420 Hypothèques. – Mainlevée et radiation : correspondance, arrêtés, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1824-1855
Personnel
2 X 1421 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1823-1835
Gestion des biens
2 X 1422 Terrains. – Location et vente : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, cahiers des charges, actes notariés, arrêtés, procès-verbaux, cahiers
des charges
1825-1923
Totainville
Administration
2 X 1423 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1913
Finances
2 X 1424 Comptes de gestion. 1914-1937
Trémonzey
Finances
2 X 1425 Comptes de gestion. 1913-1937
2 X 1426 Dépenses. – Secours accordés : extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, correspondance.
1926
227
Ubexy
Administration
2 X 1427 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1910-1911
Finances
2 X 1428 Comptes de gestion. 1912-1937
Uriménil
2 X 1429 Comptes de gestion. 1855-1859
2 X 1430 Comptabilité. – Réunion des budgets de bienfaisance et communal : extrait du
registre des délibérations du conseil municipal.
1864
Urville
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1431 Comptes de gestion. 1847-1859
2 X 1432 Dépenses. – Secours accordés et frais administratifs : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1856-1858
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1433 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1910-1923
Finances
2 X 1434 Comptes de gestion. 1923-1937
Uxegney
Finances
2 X 1435 Comptes de gestion. 1895-1937
2 X 1436 Comptabilité. – Demande de situation et réclamations : correspondance,
rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1836-1845
Personnel
2 X 1437 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1834
Uzemain
Administration
228
2 X 1438 Commission administrative. – Nomination de membres : arrêté,
correspondance, extraits des registres de délibérations du bureau et du conseil
municipal.
1878-1885
Finances
2 X 1439 Comptes de gestion. 1875-1937
2 X 1440 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1877
Vacheresse-et-La-Rouillie (La)
Administration
2 X 1441 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
2 X 1442 Comptes de gestion. 1889-1937
2 X 1443 Dépenses. – Secours accordés : extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1877
Gestion des biens
2 X 1444 Terrains. – Location : cahiers des charges. 1903
Vagney
Finances
2 X 1445 Comptes de gestion. 1825-1940
2 X 1446 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et quêtes : correspondance,
extraits du registre des délibérations du bureau.
1863-1879
2 X 1447 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance.
1849-1867
2 X 1448 Hypothèques. – Mainlevée : correspondance, arrêtés, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1826-1865
2 X 1449 Comptabilité. – Partage de fonds : correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1844-1849
Contentieux
2 X 1450 Réclamations : pétition, correspondance, arrêté, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1821-1856
Personnel
2 X 1451 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1825
Gestion des biens
2 X 1452 Terrains. – Location : cahiers des charges, extraits du registre des délibérations
de la commission administrative.
1836-1912
Val-d’Ajol (Le)
Administration
229
2 X 1453 Dons et legs. – Acceptation : extraits des registres de délibérations du conseil
municipal et du bureau.
1849-1850
Finances
2 X 1454 Comptes de gestion. 1838-1940
2 X 1455 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1857-1863
2 X 1456 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : arrêtés, extraits des registres
de délibérations du conseil municipal et du bureau, correspondance.
1851-1870
2 X 1457 Hypothèques. – Mainlevée et radiation : correspondance, arrêtés, extraits des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1823-1859
Personnel
2 X 1458 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1829-1830
Gestion des biens
2 X 1459 Terrains. – Location : cahiers des charges, extraits du registre des délibérations
de la commission administrative.
1838-1881
Valfroicourt
Administration
2 X 1460 Organisation : correspondance. 1842
Finances
2 X 1461 Comptes de gestion. 1840-1859
2 X 1462 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau, correspondance.
1857-1865
Valleroy-aux-Saules
¦ Bureau communal
Administration
2 X 1463 Fonctionnement. – Projet de création : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal (1903). Commission administrative, création et nomination
des membres : arrêtés, décret, correspondance, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1913-1914).
1903-1914
Finances
2 X 1464 Comptes de gestion. 1907-1937
Gestion des biens
2 X 1465 Terrains. – Acquisition : procès-verbal, extraits du registre des délibérations de
la commission administrative.
1917
¦ Bureau intercommunal
Finances
2 X 1466 Comptes de gestion. 1913-1940
Gestion des biens
230
2 X 1467 Terrains. – Vente et échange : procès-verbal, extraits du registre des
délibérations de la commission administrative.
1906-1920
Valleroy-le-Sec
2 X 1468 Comptes de gestion. 1880-1937
Vallois (Les)
Finances
2 X 1469 Comptes de gestion. 1854-1860
2 X 1470 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1856
Valtin (Le)
Administration
2 X 1471 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination des membres :
arrêtés, extraits du registre des délibérations de la commission (1878).
Acceptation d’un don : extrait du registre des délibérations du bureau (1932).
1878-1932
Finances
2 X 1472 Comptes de gestion. 1846-1937
2 X 1473 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1857-1863
2 X 1474 Dépenses. – Secours accordés : extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau.
1855-1925
2 X 1475 Comptabilité – Enquête : correspondance, rapport, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau.
1846
Personnel
2 X 1476 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1837
Gestion des biens
2 X 1477 Terrains. – Location : cahier des charges. 1911
Vaubexy
¦ Premier bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1478 Suppression : correspondance, extrait du registre des délibérations de la
commission administrative.
1859-1860
Finances
2 X 1479 Comptes de gestion. 1854-1859
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
231
2 X 1480 Création : correspondance, arrêté. 1877
Finances
2 X 1481 Comptes de gestion. 1905-1937
2 X 1482 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du bureau.
1857-1863
2 X 1483 Dépenses. – Secours accordés : extraits du registre des délibérations du
bureau.
1926
Vaudéville
Administration
2 X 1484 Fonctionnement. – Projet de création : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance (1861). Commission administrative,
création et nomination des membres : arrêtés, décret, correspondance, extraits
du registre des délibérations du conseil municipal (1912-1913). Suppression :
correspondance, extrait des registres de délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, décret, arrêté (1935).
1861-1935
Finances
2 X 1485 Comptes de gestion. 1913-1937
Vaudoncourt
Finances
2 X 1486 Comptes de gestion. 1851-1859
2 X 1487 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1858
Vaxoncourt
Finances
2 X 1488 Comptes de gestion. 1860-1937
2 X 1489 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits du registre des délibérations de
la commission administrative.
1871-1875
Vecoux
Administration
2 X 1490 Fonctionnement. – Création : arrêtés, décret, correspondance, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal.
1859
Finances
2 X 1491 Comptes de gestion. 1858-1937
2 X 1492 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtés, extraits des registres de délibérations de
la commission administrative et du conseil municipal.
1865-1881
Gestion des biens
2 X 1493 Terrains. – Location : cahiers des charges. 1866-1903
232
Velotte-et-Tatignécourt
2 X 1494 Comptes de gestion. 1894-1937
Ventron
Finances
2 X 1495 Comptes de gestion. 1825-1940
2 X 1496 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1855
2 X 1497 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : extraits des registres de
délibérations de la commission administrative et du conseil municipal.
1838-1922
2 X 1498 Hypothèques. – Inscription : correspondance, actes notariés, arrêtés, extraits
des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau.
1855-1862
Personnel
2 X 1499 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1824-1832
Gestion des biens
2 X 1500 Terrains. – Location et vente : cahiers des charges, actes notariés,
correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et
du bureau.
1849-1930
Vervézelle
2 X 1501 Création. – Refus : correspondance, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal.
1913
Vexaincourt
2 X 1502 Biens de la fabrique. – Attribution : correspondance, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal.
1911
Vicherey
¦ Premier bureau de bienfaisance
2 X 1503 Comptes de gestion. 1847-1858
¦ Second bureau de bienfaisance
2 X 1504 Comptes de gestion. 1889-1926
Vienville
Finances
2 X 1505 Comptes de gestion. 1829-1937
2 X 1506 Dépenses. – Achat de rentes : extrait du registre des délibérations du bureau
d’assistance.
1888
233
Personnel
2 X 1507 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1824-1825
Gestion des biens
2 X 1508 Terrains. – Location : cahier des charges. 1912
Vieux-Moulin
Administration
2 X 1509 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1913-1914
Finances
2 X 1510 Comptes de gestion. 1913-1937
Ville-sur-Illon
Administration
2 X 1511 Don. – Acceptation : extrait du registre des délibérations du bureau. 1924
Finances
2 X 1512 Comptes de gestion. 1827-1937
2 X 1513 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1857-1926
2 X 1514 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, arrêtés,
états financiers, extraits des registres de délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal.
1838-1925
2 X 1515 Hypothèques. – Inscription et radiation : correspondance, avis, actes notariés,
arrêtés, extraits des registres de délibérations du conseil municipal et du
bureau.
1823-1860
Personnel
2 X 1516 Personnel administratif. – Nomination : arrêté. 1827
Gestion des biens
2 X 1517 Terrains. – Vente : cahier des charges, procès-verbal, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1920-1921
Villers
Administration
2 X 1518 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910-1911
Finances
2 X 1519 Comptes de gestion. 1913-1937
234
Villoncourt
Administration
2 X 1520 Commission administrative. – Création et nomination des membres : arrêtés,
procès-verbal, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1913
Finances
2 X 1521 Comptes de gestion. 1913-1937
Viménil
Administration
2 X 1522 Mendicité. – Extinction : correspondance. 1843
Finances
2 X 1523 Comptes de gestion. 1885-1937
2 X 1524 Dépenses. – Achat de rentes : correspondance, arrêtés, extraits des registres de
délibérations de la commission administrative et du conseil municipal.
1880-1885
Personnel
2 X 1525 Personnel administratif. – Nomination : arrêté. 1834
Gestion des biens
2 X 1526 Terrains. – Location : cahier des charges. 1912
Vincey
Administration
2 X 1527 Commission administrative. – Élection des membres : arrêtés, extraits des
registres de délibérations de la commission et du conseil municipal.
1879-1894
Finances
2 X 1528 Comptes de gestion. 1838-1937
2 X 1529 Dépenses. – Secours accordés : correspondance, extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1855-1907
Personnel
2 X 1530 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, correspondance. 1832-1833
Viocourt
Administration
2 X 1531 Donation. – Acceptation : arrêtés, extrait du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance.
1840
Finances
2 X 1532 Comptes de gestion. 1841-1858
2 X 1533 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal.
1859
235
2 X 1534 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune :
correspondance, arrêté, extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1859
Vioménil
2 X 1535 Biens de la fabrique. – Attribution : arrêtés, extrait du registre des délibérations
du conseil municipal.
1910
Vittel
Finances
2 X 1536 Comptes de gestion. 1832-1840
2 X 1537 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1912-1926
2 X 1538 Dépenses. – Achat de rentes et secours accordés : correspondance, extraits des
registres de délibérations de la commission administrative et du conseil
municipal.
1857-1926
2 X 1539 Hypothèques. – Inscription : acte notarié. 1831
Personnel
2 X 1540 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1829-1830
Viviers-le-Gras
Administration
2 X 1541 Biens de la fabrique. – Attribution : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1910
Finances
2 X 1542 Comptes de gestion [sauf 1840-1841]. 1838-1860
2 X 1543 Dépenses. – Achat de rentes : correspondance, extraits des registres de
délibérations de la commission administrative et du conseil municipal.
1855-1859
Personnel
2 X 1544 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, listes. 1834
Gestion des biens
2 X 1545 Terrains. – Vente : arrêtés, extrait du registre des délibérations du conseil
municipal.
1852
Viviers-lès-Offroicourt
¦ Premier bureau de bienfaisance
2 X 1546 Comptes de gestion. 1849-1860
2 X 1547 Recettes. – Remboursement d’une rente : extrait du registre des délibérations
du bureau.
1857
236
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1548 Fonctionnement. – Commission administrative, nomination des membres :
arrêtés, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1877). Attribution des biens de la fabrique : procès-verbal, décret
(1911).
1877-1911
Finances
2 X 1549 Comptes de gestion. 1879-1937
2 X 1550 Dépenses. – Achat de rentes : arrêtes, états financiers, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1885-1888
Voivre (La)
Administration
2 X 1551 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1910
Finances
2 X 1552 Comptes de gestion. 1911-1937
2 X 1553 Dépenses. – Secours accordés : états financiers, extraits des registres de
délibérations du bureau et du conseil municipal.
1926
Vomécourt
Administration
2 X 1554 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal.
1910-1911
Finances
2 X 1555 Comptes de gestion. 1911-1937
Vomécourt-sur-Madon
¦ Premier bureau de bienfaisance
Finances
2 X 1556 Comptes de gestion. 1855-1867
2 X 1557 Recettes. – Remboursement d’une rente : correspondance, extrait du registre
des délibérations du bureau.
1855
2 X 1558 Comptabilité. – Réunion des budgets du bureau et de la commune : extrait du
registre des délibérations du bureau.
1867
Gestion des biens
2 X 1559 Terrains. – Location : cahiers des charges, correspondance, extrait du registre
des délibérations du conseil municipal.
1832-1864
¦ Second bureau de bienfaisance
237
Administration
2 X 1560 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbaux,
décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1913-1935
Finances
2 X 1561 Comptes de gestion. 1913-1937
Vouxey
¦ Premier bureau de bienfaisance
Personnel
2 X 1562 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, extrait du registre des
délibérations du bureau.
1836
¦ Second bureau de bienfaisance
Administration
2 X 1563 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau.
1913-1923
Finances
2 X 1564 Comptes de gestion. 1923-1937
Vrécourt
Administration
2 X 1565 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbal. 1910
Finances
2 X 1566 Comptes de gestion. 1854-1937
2 X 1567 Dépenses. – Achat de rentes et demande de liste des indigents :
correspondance, arrêtés, état financier, extraits des registres de délibérations
du bureau et du conseil municipal.
1874-1890
Contentieux
2 X 1568 Réclamations : pétition, correspondance. an XI
Waldersbach43
2 X 1569 Comptes de gestion. 1847-1848
Wildersbach44
2 X 1570 Comptes de gestion. 1847-1849
43 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
44 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
238
Wisches45
Finances
2 X 1571 Comptes de gestion. 1844-1859
2 X 1572 Dépenses. – Secours accordés : état financier, extraits du registre des
délibérations du bureau.
1855-1858
2 X 1573 Comptabilité. – Réunion du budget du bureau et de la commune : extraits des
registres de délibérations du bureau et du conseil municipal, correspondance,
état financier.
1859-1860
Wisembach
Administration
2 X 1574 Biens de la fabrique. – Attribution : procès-verbaux. 1912
Finances
2 X 1575 Comptes de gestion. 1835-1940
2 X 1576 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations de la commission administrative.
1857
Personnel
2 X 1577 Personnel administratif. – Nomination : arrêté, liste, correspondance. 1834
Gestion des biens
2 X 1578 Terrains. – Location et vente : cahiers des charges, correspondance, extrait du
registre des délibérations du bureau.
1834-1921
Xaffévillers
Administration
2 X 1579 Commission administrative. – Composition des membres : correspondance. 1843-1845
Finances
2 X 1580 Comptes de gestion. 1827-1937
2 X 1581 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, état financier, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal.
1884
2 X 1582 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires : extrait du registre des
délibérations du bureau.
1855
Personnel
2 X 1583 Personnel administratif. – Nomination : extrait du registre des délibérations du
bureau.
1826
Xamontarupt
2 X 1584 Dépenses. – Achat de rentes : arrêté, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal.
1877
45 Commune annexée au département du Bas-Rhin en 1874.
239
Xaronval
Administration
2 X 1585 Commission administrative. – Création et nomination des membres : procèsverbal,
décret, correspondance, extraits des registres de délibérations du
conseil municipal et du bureau.
1910-1915
Finances
2 X 1586 Comptes de gestion. 1905-1937
2 X 1587 Dépenses. – Achat de rentes et refus de paiement : rapport, extraits du registre
des délibérations du bureau.
1910-1914
Xertigny
Administration
2 X 1588 Mendicité. – Extinction : correspondance. 1843
Finances
2 X 1589 Comptes de gestion [sauf 1831-1854]. 1830-1937
2 X 1590 Recettes. – Vote de crédits supplémentaires et subvention : extraits du registre
des délibérations du bureau.
1863-1934
Personnel
2 X 1591 Personnel administratif. – Nomination : extrait du registre des délibérations du
bureau.
1825
Xonrupt-Longemer
Administration
2 X 1592 Fonctionnement. – Commission administrative, création et nomination des
membres : procès-verbal, décret, correspondance, extraits des registres de
délibérations du conseil municipal et du bureau (1921-1922). Règlement
intérieur (1922).
1921-1922
Finances
2 X 1593 Comptes de gestion. 1922-1937