ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
99 P
Reboisement et défrichement
(an VIII-1912)
Répertoire méthodique
saisi et mis en forme par Annick PETITDEMANGE
(2010)
Épinal
2
REPERTOIRE NUMERIQUE
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99 P 1 Forêts. – Repeuplement et travaux d’amélioration :
procès-verbaux de reconnaissance et
d’adjudications de travaux, délibérations des
conseils municipaux, arrêtés, instructions, semis et
plantations.
an VIII-1845
99 P 2 Forêts. – Défrichement : procès-verbaux de
reconnaissance, délibérations des conseils
municipaux, avis, arrêtés.
1810-1850
99 P 3 Forêts communales. – Ventes de parcelles de bois,
défrichement.
1897
99 P 4-5 Distraction du régime forestier : décrets. 1867-1890
4 1867-1872
5 1873-1890
99 P 6 Forêts. – Ventes, acquisitions, échanges : décrets. 1871-1890
99 P 7-8 Forêts domaniales et communales. – Aliénations. 1899-1912
7 1899-1901
8 1902-1912
3
TABLE DES MATIERES
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Répertoire numérique..........................................................................................2
Table des matières................................................................................................3