ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
98 P
Scieries et ouvrages dans les forêts
(an IX-1926)
Répertoire numérique
saisi et mis en forme par Annick PETITDEMANGE
(2010)
Épinal
2
REPERTOIRE NUMERIQUE
___________________________________________________________________________
98 P 1 Chasses. – Locations dans les forêts domaniales. 1832-1856
98 P 2 Scieries à proximité des forêts. – Établissement et
suppression : demandes, avis, décisions et
ordonnances.
an XI-1840
98 P 3 Scieries. 1862-1876
98 P 4 Scieries de l’État. – Locations : cahiers des charges
et procès-verbaux d’adjudications, affectations de
délivrance de bois.
an IX-1815
98 P 5 Bâtiments et ouvrages d’art. – Constructions :
procès-verbaux d’adjudications et pièces annexes.
Chemins : travaux.
1812-1859
98 P 6, 8 Coupes affouagères : procès-verbaux
d’exploitation.
1925-1926
6 1925
8 1926
98 P 7 Forêts : travaux divers. 1925
3
TABLE DES MATIERES
___________________________________________________________________________
Répertoire numérique..........................................................................................2
Table des matières................................................................................................3