ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
54 P
Personnel des finances
dans les Vosges
(an VII-1905)
Répertoire méthodique
saisi et mis en page par Marie-France MARCHAL,
adjoint du patrimoine
Épinal
2010
2
REPERTOIRE METHODIQUE
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Généralités
54 P 31 Timbre et enregistrement : instructions, pièces diverses. 1825-1888
54 P 2-3 Perceptions. – Demandes de création. 1811-1866
54 P 1 Contributions directes. - Percepteurs : instructions,
correspondance, états des impôts communaux.
1817-1850
54 P 25 Contributions indirectes. – Percepteurs surnuméraires,
nominations.
1874-1884
54 P 9(6) et (7) Personnel des finances. – Nominations, élévations des
classes et serments.
1866-1885
9 (7) 1866-1885
9 (6) 1882-1884
Percepteurs
54 P 21* Percepteurs et perceptions. - Renseignements1. 1847-1856
54 P 4-6 Percepteurs, gérants-intérimaires et fondés de pouvoir. –
Nominations ou révocations : états de propositions, arrêtés,
pièces à l’appui.
an XI-1852
4 an XI-1830
5 1831-1840
6 1841-1852
54 P 6ter, 8, 9 et
9(4)
Percepteurs et receveurs généraux. – Nominations,
révocations et démissions.
1853-1880
6ter 1853-1854
8 1855-1860
9 1861-1863
9 (4) 1876-1880
54 P 6bis et 9 (5) Résidences des percepteurs. – Circonscriptions. [XIXe s.]-1887
6bis Avant 1871
9 (5) 1873-1887
54 P 13 Inscriptions hypothécaires contre les percepteurs. –
Enregistrement et radiations.
an VII-1816
54 P 17-18 Percepteurs. – Comptes de gestion : correspondance. 1846-1863
54 P 32 Reversement des percepteurs. s. d.
Percepteurs surnuméraires
54 P 7 Demandes d’emplois. - Organisation d’examens : pièces à 1839-1882
1 Registre ouvert en exécution de l’arrêté du 17 septembre 1950.
3
l’appui.
19 1839-1857
7 1882, 1er février
54 P 20* et 22 Demandes de places. – Inscriptions et nominations. 1839-1887
20* 1839-1857
22 1863-1887
Aspirants percepteurs
54 P 26-27, 29 Examens. 1873-1886
26-27 1873-1879
29 1886
Porteurs de contraintes
54 P 16 Nominations : pièces à l’appui. an IX-1905
4
ANNEXE I
Cotes sans intérêt historique, pilonnées en raison de l’échéance de leur
durée d’utilité administrative.
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54 P 10 à 12
54 P 14 et 15
54 P 23 et 24
54 P 28
54 P 30
5
TABLE DES MATIERES
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Répertoire méthodique..............................................................................2
Annexe I. – Cotes pilonnées. ...................................................................4
Table des matières......................................................................................5