1
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
53 M
Archives de la Chambre de commerce et d’industrie d’Epinal
(1800-1940)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Philippe Léonetti,
adjoint administratif,
chargé des archives contemporaines et des relations avec les services versants
Épinal
2004
2
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE
_________________________________________________________________________________________
Versement du 5 mars 2004
53 M1 Elections consulaires 1929-1938
53 M 1 Elections : correspondance, bulletins de vote, procèsverbaux
de recensement général des votes, affiches,
arrêtés préfectoraux, résultats par communes, procèsverbaux
de séances, instructions
1929, 1931,
1933, 1937
Elections : extraits des matrices primitives et
supplémentaires des patentes destinés à la confection de
la liste des électeurs consulaires
1938
53 M 2-11 Registres de délibérations 1867-1924
53 M 2 Séances du 7 juillet 1867 au 22 avril 1873 1867-1873
53 M 3 Séances du 20 juillet 1873 au 19 février 1877 1873-1877
53 M 4 Séances du 5 mars 1877 au 15 septembre 1880 1877-1880
53 M 5 Séances du 20 septembre 1880 au 15 octobre 1884 1880-1884
53 M 6 Séances du 28 octobre 1884 au 25 juin 1887 1884-1887
53 M 7 Séances du 27 août 1887 au 22 février 1890 1887-1890
53 M 8 Séances du 25 mai 1896 au 23 juillet 1900 1896-1900
53 M 9 Séances du 28 janvier 1906 au 13 octobre 1906, budgets
1908-1918
1906-1918
53 M 10 Séances du 28 janvier 1906 au 24 février 1912 1906-1912
53 M 11 Séances du 12 novembre 1921 au 11 octobre 1924 1921-1924
53 M 12-15 Inventaires 1884-1937
53 M 12 Registre d’inventaire du mobilier de la Chambre de
commerce et d’industrie (15 novembre 1884)
1884
53 M 13 Registre d’inventaire des archives de la Chambre de
commerce et d’industrie (novembre 1884)
1884
53 M 14 Registre d’inventaire de la bibliothèque de la Chambre
de commerce et d’industrie
1885
53 M 15 Registre d’inventaire du mobilier, de la bibliothèque et
des archives (1er janvier 1914, 1er janvier 1937)
1914, 1937
53 M 16-60 Correspondance 1899-1943
53 M 16 Copies de lettres (7 août 1899-30 avril 1900) 1899-1900
53 M 17 Copies de lettres (4 juin 1912-28 avril 1913) 1912-1913
53 M 18 Copies de lettres (18 février 1914-9 mars 1915) 1914-1915
53 M 19 Copies de lettres, Section ravitaillement (22 marsjuillet
1917)
1917
53 M 20 Copies de lettres, Section ravitaillement (11 août-30
novembre 1918)
1918
53 M 21 Copies de lettres (28 septembre 1922-6 avril 1923) 1922-1923
3
53 M 22 Copies de lettres (7 avril-14 novembre 1923) 1923
53 M 23 Copies de lettres (15 novembre 1923-13 mai 1924) 1923-1924
53 M 24 Copies de lettres (13 mai-30 octobre 1924) 1924
53 M 25 Copies de lettres (30 octobre 1924-15 juin 1925) 1924-1925
53 M 26 Copies de lettres (16 juin 1925-11 février 1926) 1925-1926
53 M 27 Copies de lettres (15 février-27 décembre 1926) 1926
53 M 28 Copies de lettres (29 décembre 1926-3 juillet 1927) 1926-1927
53 M 29 Copies de lettres (8 juillet 1927-3 janvier 1928) 1927-1928
53 M 30 Copies de lettres (4 janvier-11 juin 1928) 1928
53 M 31 Copies de lettres (12 juin-10 décembre 1928) 1928
53 M 32 Copies de lettres (10 décembre 1928-11 juillet 1929) 1928-1929
53 M 33 Copies de lettres (11 juillet 1929-28 février 1930) 1929-1930
53 M 34 Copies de lettres (28 février-20 septembre 1930) 1930
53 M 35 Copies de lettres (20 septembre 1930-28 mars 1931) 1930-1931
53 M 36 Copies de lettres (28 mars 1931-20 septembre 1934) 1931-1934
53 M 37 Copies de lettres, Section Malteries (13 avril 1920-31
décembre 1937)
1920-1937
53 M 38 Copies de lettres de M. Husson, avocat (13 août 1907-
mars 1908, 1er décembre 1920-2 novembre 1922)
1907-1922
53 M 39 Copies de lettres de M. Husson, avocat (22 mai 1912-
mars 1913)
1912-1913
53 M 40 Copies de lettres de M. Husson, avocat (12 mars 1913
28 juillet 1914)
1913-1914
53 M 41 Copies de lettres de M. Husson, avocat (10 septembre
1914-3 septembre 1917)
1914-1917
53 M 42 Copies de lettres de Ch. Léhe, conducteur de travaux
(20 décembre 1910-23 août 1912)
1910-1912
4
53 M 43 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (janvier 1921-janvier 1922)
1921-1922
53 M 44 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (février-octobre 1922)
1922
53 M 45 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (janvier 1923-février 1924)
1923-1924
53 M 46 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (mars 1924-juin 1925)
1924-1925
53 M 47 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (juin 1925-avril 1927)
1925-1927
53 M 48 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (avril 1927-juillet 1928)
1927-1928
53 M 49 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (août 1928-février 1930)
1928-1930
53 M 50 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (mars 1930-avril 1931) ; dossier défense
passive
1930-1931
53 M 51 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (mai 1931-novembre 1932)
1931-1932
53 M 52 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (octobre 1932-février 1934)
1932-1934
53 M 53 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (février 1934-août 1936)
1934-1936
53 M 54 Courriers reçus par la Chambre de commerce et
d’industrie (septembre 1936-septembre 1937)
1936-1937
53 M 55 Correspondance avec les ministères et la préfecture
(mai 1920-1931)
1920-1931
53 M 56 Correspondance avec la préfecture (septembre 1939
juin 1940)
1939-1940
53 M 57 Correspondance avec la préfecture (juillet 1940-février
1941)
1940-1941
53 M 58 Correspondance avec la préfecture 1941-1943
53 M 59 Courrier au départ de la Chambre de commerce et
d’industrie et du Groupement charbonnier
1917-1937
53 M 60 Courrier du président aux membres de la Chambre de
commerce et d’industrie (30 octobre 1912-30 octobre
1937)
1912-1937
53 M 61-71 Comptabilité 1900-1944
53 M 61 Registre tableau des patentés (s.d.)
53 M 62 Livre journal Chambre et Bourse de commerce 1900-1926
53 M 63 Livre journal Chambre et Bourse de commerce 1927-1944
53 M 64 Livre journal du Groupement charbonnier (Intendance
Santé) (août 1917-mai 1919)
1917-1919
53 M 65 Grand livre 1901-1906
53 M 66 Grand livre 1907-1916
5
53 M 67 Grand livre 1917-1925
53 M 68 Grand livre clients (mai-décembre 1905) 1905
53 M 69 Grand livre clients (octobre 1916-octobre 1917) 1916-1917
53 M 70 Grand livre clients section charbon (août 1917-mai
1919)
1917-1919
53 M 71 Grand livre clients section brasseries (avril 1919-janvier
1935)
1919-1935
53 M 72-95 Dossiers traités par la Chambre de commerce et d’industrie 1898-1941
Registres
53 M 72 Registre des dossiers (2 janvier 1898-25 août 1906) 1898-1906
53 M 73 Registre des dossiers (29 août 1906-janvier 1940) 1906-1940
53 M 74 Registre des dossiers par thèmes 1901-1917
Dossiers : correspondance, délibérations de la chambre de
consultation des arts et manufactures, circulaires, tarifs,
délibérations du conseil général des Vosges, textes de loi, comptes,
budgets, publications
53 M 75 Dossiers n° 841 à 919 (octobre-décembre 1901) 1901
53 M 76 Dossiers n° 920 à 1009 (janvier-avril 1902) 1902
53 M 77 Dossiers n° 1021 à 1070 (mai-août 1902) 1902
53 M 78 Dossier n° 1071, utilisation des chutes d’eau (juillet
1902)
1902
53 M 79 Dossiers n° 1072-1093 (juillet-septembre 1902) 1902
53 M 80 Dossiers n° 1095 à 2047 (septembre-décembre 1902) 1902
53 M 81 Dossiers n° 2049 à 3000 (janvier-avril 1903) 1903
53 M 82 Dossiers n° 3853 à 3910 (avril-octobre 1909) 1909
53 M 83 Dossiers n° 3911 à 3964 bis (novembre 1909-février
1910)
1909-1910
53 M 84 Dossiers n° 4214 à 4267 (avril-septembre 1912) 1912
53 M 85 Dossiers n° 4518 à 4595 1914
53 M 86 Dossiers n° 4597 à 4662 (janvier-avril 1915) 1915
53 M 87 Dossiers n° 4663 à 4700 (avril-mai 1915) 1915
53 M 88 Dossier achat de devises étrangères 1924
53 M 89 Dossiers n° 6741 à 6799 (septembre 1929-mai 1930) 1929-1930
53 M 90 Dossiers n° 7251 à 7287 (juin 1937-août 1938) 1937-1938
53 M 91 Dossiers n° 7424 (septembre 1939), n° 17 à 50
(octobre-décembre 1939)
1939
53 M 92 Dossiers n° 7195, 7446 à 7476, 23 à 26 1940
53 M 93 Dossiers Préfecture des Vosges ; Crédit foncier
Comité de surveillance des prix ; région économique de
l’Est ; Secrétariat d’Etat à la guerre ; contrôle des corps
gras ; mines de Lens, Bruay, Blanzy ; Entreprises
sinistrées ; Postes et téléphone ; documents reçus par
M. Tenthorey ; prisonniers de guerre ; retenues sur les
salaires ; application du décret du 9 septembre 1939
gazogènes.
1940
53 M 94 Dossiers création de nouveaux fonds de commerce
(1940) ; attestations (1940) ; laissez-passer (instructions)
(1940) ; demandes de sauf-conduits (1940) ; demandes
1938-1941
6
(1940) ; demandes en instance (1940) ; ravitaillement en
charbon et carburant (1940) ; consommation de
charbon par les entreprises (1938, 1941).
53 M 95 Dossiers Groupement charbonnier ; Office de
répartition du charbon.
1940-1941
53 M 96-100 Section charbon 1918-1919
53 M 96 Factures, bordereaux d’expédition, reçus (septembre
1917-juillet 1918)
1917-1918
53 M 97 Règlements des factures par les entreprises (septembre
1917-février 1918)
1917-1918
53 M 98 Règlements des factures par les entreprises (février-juin
1918)
1918
53 M 99 Banque de Mulhouse : écritures, bordereaux des effets
(4 septembre 1917-31 mai 1918)
1917-1918
53 M 100 Banque de Mulhouse : écritures, bordereaux des effets
(1er juin 1918-11 août 1919)
1918-1919
53 M 101 Téléphone 1925-1927
53 M 101 Registre de souscription en faveur de l'amélioration du
service téléphonique vosgien
1925-1927