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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
1bis M
Personnel et administration générale
dans les Vosges
(1800-1940)
Répertoire méthodique
saisi et normalisé
par Marie-Reine PETITJEAN (2009)
Épinal
2
REPERTOIRE METHODIQUE
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Administration générale de la fonction publique
1bis M 81-82, 150 Personnel départemental. 1920-1941
81 Loi du 1er avril 1920.
82 Participation de l’État (1935-1941).
150 Mesures prises en faveur des fonctionnaires
de l’État1 (s.d.).
1bis M 152 Fonctionnaires des Vosges. – Liste et relèvement
exceptionnel des traitements2.
1934
1bis M 13* Fournitures de bureaux de la préfecture. 1870
Dossiers individuels des personnels
Contenu-type d’un dossier individuel :
Concours : correspondance, diplômes, certificats.
Renseignements : notes, fiches individuelles. Nominations :
arrêtés. Affaires diverses : correspondance.
[classement par profession].
1bis M 17-18 Architectes départementaux : concours et renseignements. 1861-1895
17 1882-1883
18 1861-1895
1bis M 33 Trésoriers payeurs et receveurs des finances. 1890-1935
1bis M 34-36 Percepteurs. 1897-1934
1897-1914
1914-1918
1919-1934
1bis M 37 Commis du Trésor et receveurs municipaux. 1900-1934
1bis M 38-39 Enregistrement et hypothèques. 1880-1932
1880-1914
1920-1932
1bis M 40 Contributions directes. 1887-1935
1bis M 41-42 Contributions indirectes. 1887-1931
41 1887-1914
1 En application du décret du 14 juillet 1939.
2 En application de la loi du 23 décembre 1933.
3
42 1915-1931
1bis M 86 Contributions, enregistrement et hypothèques. 1922-1939
1bis M 46-50, 88-93 Postes. 1888-1938
46-47 Renseignements (1888-1914).
46 1888-1932
47 1906-1914
48-49, 90-
93
Nominations (1906-1938).
48 1906-1930
49 1914-1921
90-93 1919-1938
50 Affaires diverses (1901-1932).
88 Interventions (1928-1936).
89 Candidats (1938).
1bis M 51 Gendarmerie. 1901-1932
1bis M 53 Inspection du travail, retraites ouvrières et assurances
sociales.
1904-1932
1bis M 54-55 Administration pénitentiaire. 1893-1933
54 A-L
55 M-Z
1bis M 56 Inspection académique ; collèges ; écoles supérieures. 1883-1934
1bis M 60-61 Instruction publique. 1906-1933
60 Mouvements des instituteurs, notices (1906-
1924)
61 Délégués cantonaux (1910-1933)
1bis M 150 Personnels des établissements secondaires : traitements et
pensions3.
s.d.
1bis M 62 Beaux-arts ; archives départementales. 1881-1933
1bis M 63 Assistance publique. 1876-1931
1bis M 64, 66, 99-
400
Ponts et chaussées. 1900-1944
64 1900-1932
66 1903-1933
99 1921-1932
100 1929-1944
1bis M 65, 67-69, 94-
95, 97-98
Service vicinal. 1881-1938
94 Ingénieurs (1919-1938).
3 En application du décret du 28 janvier 1939.
4
65 Agents voyers (1881-1930).
67-69 Cantonniers (1901-1933).
67 A-G
68 H-Z
69 A-Z
95, 97-98 Anciens cantonniers (1924-1946).
95 1924-1946
97 1924-1938
98 Demandes d’emploi (1925-
1937)
1bis M 70 Cantonniers communaux. 1900-1930
1bis M 151* Facteurs, cantonniers, gardes forestiers et receveursburalistes
: demandes d’emploi.
1908-1911
1bis M 71 Eaux et forêts, personnel supérieur et subalternes. 1903-1914
1bis M 72 Agriculture. 1895-1930
1bis M 73 Douanes. 1897-1922
1bis M 104 Service départemental des A. S. 1932-1939
1bis M 106 Éclusiers. 1923-1945
Congés et retraites
1bis M 109 Commission de réforme. – Congés longue maladie pour
tuberculose : procès-verbaux.
[XXe s.]
1bis M 115 Demandes de pensions d’invalidité : procès-verbaux et
dossiers4.
[XXe s.]
1bis M 112-114,116 Petits retraités de l’État. 1919-1948
112 Correspondance, états5 (jusqu’en 1948).
113 Listes et dossiers des bénéficiaires6 (1919-
1932).
114 Dossiers périmés (s.d.).
116 Instructions, correspondance, états de
paiement (jusqu’en 1954).
4 Administration pénitentiaire, agriculture, services judiciaires, éducation nationale, établissements militaires (personnel civil),
P.T.T., préfecture, sûreté générale, travaux publics, finances, enseignement technique.
5 En application de la loi du 23 février 1919.
6 En application des lois des 12 avril et 18 juillet 1922 et des 3 août et 14 octobre 1926.
TABLE DES MATIERES
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Répertoire méthodique.......................................................................................2
Table des matières...............................................................................................5