Archives départementales des Vosges
Répertoire numérique détaillé
de la sous-série
H DPT 26
Archives hospitalières
de
PLOMBIÈRES-LES-BAINS
(1390-2004)
Par
Brigitte CHOSSENOT
Secrétaire de documentation
Sous la direction d' Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales
des Vosges
Épinal
2007
2
Introduction
L’hôpital Notre-Dame de Plombières fut fondé, peu avant 1389, par Ancel, sire de
Darnieulles, avec le concours de Richer d’Aroffe, recteur de l’église paroissiale de Bains-les-
Bains. L’administration du nouvel établissement et de sa chapelle fut confiée aux religieux du
prieuré d’Hérival.
De nombreux dons et legs permirent à l’hôpital de se développer jusqu’à la fin du
XVIe siècle, où la guerre de Trente Ans le mit en situation difficile. Les bâtiments menaçant
ruines, un nouvel établissement fut érigé, au début du XVIIe siècle, dans la partie supérieure
de la ville, sur la rive droite de l’Augronne.
L’hôpital, doté de revenus insuffisants, ne pouvait plus répondre aux demandes,
quand Stanislas, ancien roi de Pologne, se chargea de sa réorganisation : en 1740,
l’établissement fut administré par une commission administrative et reçut de nouveaux
capitaux. Le soin aux malades fut confié aux soeurs hospitalières de Saint-Charles. Ensuite,
l’hôpital fut reconstruit de 1742 à 1744 sur la rive gauche de l’Augronne et reçut le nom
d’hôpital royal. Grâce à cette organisation, il put recevoir une vingtaine de malades et 84
patients venus prendre les eaux pendant la saison thermale.
En 1793, l’établissement fut transformé en hôpital militaire pendant deux ans.
Ensuite, il ne put recevoir de malades civils pendant une dizaine d’années, par manque de
moyens. La situation financière se redressa progressivement pendant le XIXe siècle et permit
le rachat, en 1861, des écuries de Napoléon III pour remplacer les bâtiments, devenus trop
vétustes. Le nouvel hôpital prit le nom d’hôpital thermal, destiné essentiellement à accueillir
les militaires et les patients étrangers à la localité.
En 1891, la commune hérita de la fortune d’un de ses habitants, Augustin Husson,
à charge de construire un hôpital annexe, spécialement affecté aux infirmes et vieillards de
Plombières. L’acquisition d’un immeuble contigu à l’hôpital permit la construction, en 1894,
de l’hospice des Deux-Augustins, dont l’exploitation fut abandonnée gratuitement, en 1898, à
l’hôpital Stanislas.
L’hospice de Plombières fut transformé en maison de retraite publique par arrêté
ministériel du 6 mai 1982.
Les archives ont été déposées, puis versées, aux Archives départementales en
1969, puis en 1994 et enfin en juin 2007.
Les archives anciennes se composent essentiellement des actes de fondation et des
dons et legs. Pour la période moderne, les délibérations de la commission administrative, les
comptes et budgets et les registres de patients sont bien représentés. Occupant 8,10 mètres
linéaires, ce fonds est librement communicable à l’exception des registres de décès, répondant
à un délai de 100 ans, et les registres matricules ou d’entrées et de sorties des patients,
protégés par un délai de 60 ans ou de 150 ans, quand ils contiennent des renseignements
médicaux.
Les cotes mentionnées entre crochets sont celles portées sur les actes, témoignage
d'une cotation ancienne du fonds d'archives de l'hôpital.
3
Sources complémentaires
Archives départementales des Vosges :
• G. - Clergé séculier (avant 1790)
G 979 Échange de biens (1421)
• H. - Clergé régulier (avant 1790)
7 H 42 Donation (XVe s.)
14 H 4 Élection de Jean Lecuyer, recteur de l'hôpital de Plombières, comme
prieur d'Hérival (1463)
14 H 6 Fondations (1557-1661)
14 H 19-20 Titres de propriétés, fondation, livraison gratuite de sel (1401-1784)
• J. - Archives privées
1 J 9 Constitution de rentes en faveur de l'hôpital (1761-an XIII)
3 J 124 (ex 3 J 16) Situation de l'hospice civil de Plombières (1789-1793)
• R. – Guerres et affaires militaires (1790-1940)
60 R 2 Service hospitalier militaire (1881-1913)
• X. – Assistance publique (1790-1940)
3 X 6-18 Admissions gratuites (1852-1878)
4 X 1-3 Biens (1790-an XI)
5 X 3 Biens (an X-1862)
6 X 15 Comptes (1828-1834)
27 X 1-2 Comptes
X 1214-1215 Hospice (1820-1913)
• W. – Archives contemporaines (après 1940)
73 W 10 Comptes (1940-1960)
74 W 5 Comptabilité, personne, travaux, biens (1941-1956)
76 W 8 Ressources (1961-1970)
119 W 47, 50-51 Commission administrative (1948-1958), fonctionnement (1941-1958)
122 W 20 Budgets (1958-1961)
124 W 7 Budgets (1962-1965)
143 W 28, 36, 50, 73 Statistiques (1964-1967), commission administrative (1956-1968),
budgets et comptes (1961-1971), personnel (1961-1967)
4
1064 W 18, 131, 138, 187, 193, 196, 205, 213, 229, 234, 271, 318, 382, 390, 393, 460
Travaux (1965-1976), testament, renseignements (1960), équipement
(1960-1971), budgets (1972-1978), alimentation (1968-1973), gestion
(1961-1977)
1106 W 24 Budget (1979)
1109 W 21 Budget (1980)
1141 W 12, 33 Budgets (1981-1982)
1219W96 Legs faits par Stanislas, roi de Pologne, à l'hospice de Plombières
(1740-1893)
1289 W 8, 72, 227, 279-281
Budgets (1983-1985), statistiques (1968-1981), travaux (1979)
1607 W 105 Budgets (1986-1988)
1812 W 123 Budgets, comptes (1989-1996)
1919 W 10, 30, 45 Budgets primitifs et comptes (1995-1997)
5
Bibliographie
JANOT (Jean-Marie), L’Hôpital militaire de Plombières pendant la Révolution, Épinal, 1935,
55 p. (extrait de La Révolution dans les Vosges, t. 22-24).
KASTENER (Jean) et PHILIPPE (André), Inventaire sommaire des archives de l’hôpital
Notre-Dame, précédé de notes historiques sur l’établissement, Épinal, Imprimerie
administrative des Vosges, 1925, VII-17 p.
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des
Vosges, Épinal, Association des amis des archives, 1992, p. 99-101.
« Lettre de sauvegarde donnée par Charles Ier en faveur de l’hôpital de Plombières (1400) et
actes de fondation de l’hôpital de Plombières (1401) », Documents rares et inédits du
département des Vosges, t. I, p. 194-195.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra, [catalogue de l'exposition tenue aux
Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994,
p. 125 .
6
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Actes de fondation (1390-1764) H DPT 26/A1-A2
Titres de propriété (1931-1791) H DPT 26/B1-B6
Inventaires (1754) H DPT 26/D1
Administration (1567-1790) H DPT 26/E1-E2
Service intérieur (1759-1760) H DPT 26/F1
Archives de 1790 à 1970
Réglementation (1851-1857) H DPT 26/J1
Personnel (1838-1933) H DPT 26/K1*-K3
Administration générale (1791-1976) H DPT 26/L1-L14
Financement (1790-1969) H DPT 26/M1-M10
Capital, immobilisation (1794-1957) H DPT 26/N1-N7
Bâtiments et biens immobiliers (1790-1898) H DPT 26/O1-O5
Comptabilité de l'économat (an II-1898) H DPT 26/P1-P2*
Malades hospitalisés (1793-1976) H DPT 26/Q1*-Q24
Archives médicales (1904-1939) H DPT 26/R1*-R9*
Bibliothèque (1896) H DPT 26/T1*
Service des archives (1815-1925) H DPT 26/U1-U2
7
Archives postérieures à 1970
Administration générale (1974-1996) H DPT 26/1W1*-7
Finances (1970-1996) H DPT 26/1W8-11
Fonctionnement (1974-2004) H DPT 26/1W12-13
Immobilier et mobilier (1906-2004) H DPT 26/1W14-18
Bâtiments (1974-1992) H DPT 26/1W19-27
Population hospitalisée (1973-1989) H DPT 26/1W28*-44*
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ARCHIVES ANTERIEURES À 1790
Série A – Actes de fondation
H DPT 26/A 1 Fondation d’Ancel de Darnieulles. – Titres : fondation et
dotation, consentement, approbation, indulgences, requête,
mandement [A1/1-18].
10 p. parchemin, 1 sceau, 9 p. papier.
1390-1594
H DPT 26/A 2 Fondation de Stanislas, duc de Lorraine. – Titres : actes
notariés, édits [A2/2-10].
3 p. parchemin, 2 sceaux, 6 p. papier.
1740-1764
Série B – Titres de propriété
H DPT 26/B 1 Testaments et donations1 [B1/1-12].
12 p. parchemin, 1 sceau.
1391-1538
H DPT 26/B 2-3 Propriétés et rentes. - Ventes, échanges, partages, locations,
acensements, constitutions : baux, actes notariés, lettres
d’amortissement, reconnaissance de dette, livre de paie1.
1395-1791
B 2 1395-1499 [B2/1-20].
17 p. parchemin, 2 sceaux, 3 p. papier.
B 3 1500-1791 [B3/1-35, 37, 1J9].
25 p. parchemin, 3 sceaux, 12 p. papier.
H DPT 26/B 4 Fondations de lits : actes notariés, extraits de testaments,
lettre1 [B4/1-7].
1 p. parchemin, 8 p. papier.
1748-1784
H DPT 26/B 5 Revenus de l’hôpital : extrait des registres du temporel,
déclaration [B5/1-2].
2 p. papier.
1704
H DPT 26/B 6 Procédures : requêtes, ordonnances, décret, assignations,
procurations, jugement1 [B6/1-9].
5 p. parchemin, 39 p. papier.
1570-1781
Série D - Inventaires
H DPT 26/D 1 Inventaire des titres [D1]. 1754
1 Pour les noms des familles concernées, se reporter à l’Inventaire sommaire des archives de l’hôpital Notre-
Dame, par André Philippe et Jean Kastener, Épinal, 1925.
9
Série E - Administration
H DPT 26/E 1 Administrateurs et recteurs. – Nominations, révocations
[E1/1-6].
1 p. parchemin, 5 p. papier.
1567-1712
H DPT 26/E 2 Comptes des recettes et dépenses [E4/1-9].
9 cahiers papier.
1740-1790
Série F – Service intérieur
H DPT 26/F 1 Personnel. - Religieuses et infirmier, fondation : traité,
(1759) [F1/1]. Religieuses malades, logement : requête
(1760).
2 p. papier.
1759-1760
10
ARCHIVES DE 1790 À 1970
Série J – Réglementation générale
H DPT 26/J 1 Règlement intérieur (1851). Traitement des militaires à
l’hôpital thermal : extrait de règlement (1857) [E3].
2 cahiers.
1851, 1857
Série K - Personnel
H DPT 26/K 1* Registre matricule du personnel. 1866-1933
H DPT 26/K 2 Personnel laïque. – Économe, nomination : correspondance,
instructions (1878-1880). Receveur, traitement : décomptes
(1876-1894).
1876-1894
H DPT 26/K 3 Personnel religieux. – Conventions avec la congrégation des
soeurs de Saint-Charles : traités, correspondance.
1838-1840
Série L – Administration générale
H DPT 26/L 1*-9 Commission administrative. 1791-1976
L 1*-7* Registres des délibérations (an VI-1976).
1* 7 nivôse an VI-5 vendémiaire an XI [E2].
2* 20 brumaire an XI-6 octobre 1837 [E2].
3* 7 avril 1838-12 décembre 1808
4* 21 janvier 1869-4 mai 1901
5* 30 septembre 1901-27 novembre 1935
6* 7 janvier 1936-26 octobre 1965
7* 21 décembre 1965-26 avril 1976
L 8 Délibérations approuvées : extraits des registres
des délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal.
1844-1892
L 9 Nominations : arrêtés préfectoraux, listes,
délibérations, correspondance.
1812-1896
H DPT 26/L 10 Compte moral. 1829-1834
H DPT 26/L 11 Fonctionnement : délibérations, arrêté préfectoral,
correspondance, copies de lettres (1791-1901). Conversion
en hôpital militaire : pétition, correspondance (1793).
Exploitation de l’hospice des Deux-Augustins par l’hospice
Stanislas : convention, délibérations, arrêtés préfectoraux,
correspondance (1895-1898).
1791-1901
11
H DPT 26/L 12 Statistique hospitalière : états, correspondance. 1867-1913
H DPT 26/L 13 Inspection et enquêtes : questionnaires, rapports,
correspondance.
1808-1901
H DPT 26/L 14 Services annexes. – École, laïcisation : jugement,
délibérations de la commission administrative,
correspondance, pétitions (1897). Ouvroir, création et
suppression : délibération du bureau de bienfaisance,
circulaire, correspondance (1869-1903).
1869-1903
Série M - Financement
H DPT 26/M 1 Budgets primitifs et supplémentaires2. 1839-1969
H DPT 26/M 2 Comptes administratifs3. 1849-1955
H DPT 26/M 3-5 Comptes de gestion : comptes, pièces justificatives. 1790-1969
M 3 1790-1794 [E4/10-11, E5], an XIII, 1806-1824
[E6/1].
M 4 1825-1837, 1839-1845, 1847, 1855-1856 [E6/2],
1875, 1892-1896
M 5 1956-1969
H DPT 26/M 6 Comptabilité. - Situation et vérification : arrêtés du conseil
de préfecture, états, procès-verbaux, délibérations,
correspondance (an IX-1881). Fonctionnement :
correspondance, bordereau (1817-1896).
an IX-1896
H DPT 26/M7-10 Recettes et dépenses. 1819-1955
M 7 Journal général et livre de caisse (1819-1837)
[E6/1-2].
19 cahiers.
M 8 Grand livre (1819-1837) [E6/1-2].
19 cahiers.
M 9 Livre de détail (1828-1837) [E6/2].
10 cahiers.
M 10 Registres d’inscription des titres de recettes et
des mandats (1952-1953, 1955).
3 cahiers.
2 Années 1839-1841, 1849, 1851, 1853-1896, 1953-1969.
3 Années 1849-1850, 1853-1861, 1864, 1866, 1871, 1874, 1882-1890, 1893-1894, 1952-1955.
12
Série N – Capital, immobilisation
H DPT 26/N 1-3 Dons et legs. 1794-1944
N 1 Titres et fondations : états (an III-1938) [D1/2].
N 2 Donations4 : testaments, actes notariés,
délibérations de la commission administrative,
arrêtés préfectoraux, circulaire, bordereaux
d’inscription hypothécaire, correspondance
(1794-1944) [B1/13-19, B3/36, 40-52].
N 3 Legs d’Augustin Husson créant l’hospice des
Deux-Augustins : copie de testament, arrêté
préfectoral, délibérations de la commission
administrative, comptes, correspondance (1878-
1894).
H DPT 26/N 4 Subventions : correspondance. 1821-1898
H DPT 26/N 5-6 Propriétés foncières. – Vente, achat, location, échange,
contentieux : actes notariés, délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, plans parcellaires,
rapports d’expertise, requêtes, assignation, décret, pétition,
correspondance.
1807-1902
N 5 Jardins, prés, sources et cours d’eau (1807-1902)
[B3/56, 58-59].
N 6 Immeubles du ban d’Ajol (1858-1866), maison
George (1850-1851), scierie Étienne (1864-
1865), hospice des Deux-Augustins (1897-
1899), école des filles (1894-1898) [B3/55, 57].
H DPT 26/N7 Patrimoine immobilier et mobilier. – Estimation :
délibération de la commission administrative, rapport
d’expertise5, plans, photographies.
1956-1957
Série O – Bâtiments et biens mobiliers
H DPT 26/O 1-3 Travaux de construction : acte de vente, délibération de la
commission administrative, cahiers des charges, devis,
soumissions, ordres de service, procès-verbaux de réception
provisoire, certificats de capacité, arrêtés préfectoraux,
affiches, plans.
1843-1898
4 Concerne les familles Claude, Couniot, Cuny, Devaurois, Didier, Ducret, Gachot, Gérard, Grillot, Guerre,
Hairay, Hérisé, Jeanvoine, Lebrun, Leduc, Leroi, Louis, Pariez, Parisot, Parmentelot, Pernot, Pierre et Thirion.
5 Rapport d’expertise effectué par la société Celest, groupement des experts de l’Est, en 1957.
13
O 1 Hospice des Deux-Augustins (1893-1898).
A. Curvat, architecte.
/1 Plan (1894).
Calque.
/2 Projet d’allongement du pont de la
Tchernaïa (1894) : plan, coupe,
élévation.
Papier aquarellé.
/3 Inscription en marbre blanc (1894).
Dessin aquarellé.
O 2 Voûtage de l’Augronne (1889-1894).
A. Curvat, architecte.
/1 Plan général (1890).
Calque.
/2 Profils de la voûte (1890).
Papier aquarellé.
/3 Plans et profils (1891).
Calque.
O 3 Agrandissement de l’hospice (1843-1844) ;
bûcher (1857) ; remise (1864-1876) ; bâtiments
rive gauche de l’Augronne (1867) ; conduite
d’eau (1891) ; salle de la salle à manger des
officiers (1894).
/1 Projet d’un abri dans le jardin (1891) :
plan, coupe, élévation.
A. Curvat, architecte.
Papier aquarellé.
H DPT 26/O 4 Réparations et équipement : délibération de la commission
administrative, devis, cahiers des charges, arrêté préfectoral,
procès-verbal d’adjudication, facture.
1821-1897
H DPT 26/O 5 Mobilier. – Inventaires [E7].
12 cahiers.
[1790]-1880
Série P – Comptabilité de l'économat
H DPT 26/P 1 Fourniture d’alimentation : délibérations de la commission
administrative, cahiers des charges.
an II-1898
H DPT 26/P 2* Registre des dépenses. 1858-1882
Série Q – Malades hospitalisés
H DPT 26/Q 1* Registre matricule de la population6. 1862-1883
6 Ce registre contient également l’inscription des malades civils de mai 1884 à septembre 1896.
14
H DPT 26/
Q 2*-11*
Registres matricules des malades civils. 1863-1974
Q 2* mai 1863-juillet 1877
Q 3* mai 1897-juillet 1906, septembre 1921
Q 4* janvier 1906-décembre 1920
Q 5* janvier 1922-août 1927
Q 6* janvier 1928-juin 1933
Q 7* juin 1933-juillet 1939
Q 8* 1940-1951
Q 9* 1952-1954
Q 10* 1955-1961
Q 11* 1961-1974
H DPT 26/
Q 12*-13*
Registres d’entrées et sorties des malades. 1958-1972
Q 12* 1958-1966
Q 13* 1967-1972
H DPT 26/
Q 14*-15*
Registres de déclarations des décès. 1853-1940
Q 14* 28 mars 1853-14 août 1866
Q 15* 12 octobre 1866-6 mai 1940
H DPT 26/Q 16 Malades civils. – Admissions, frais de séjour : pétition,
arrêtés préfectoraux, correspondance, listes d’hospitalisés,
états des mouvements, mandat.
1793-1918
H DPT 26/
Q 17*-24
Malades militaires. 1813-1973
Q17*-18* Registres d’inscription des malades traités
(1924-1939).
17* 1924-1932
18* 1933-1939
Q 19*-20* Registres d’entrées (1936-1948).
19* 1936-1939
20* 1947-1948
Q 21* Registre matricule (1964-1973).
Q 22* Registre d’inscription des effets des malades
(mai 1862-juillet 1881).
Q 23 Conventions entre le ministère de la Guerre et
l’hôpital thermal : traités, avenants, extraits de
règlement, délibérations de la commission
administrative, correspondance (1831-1916).
15
Q 24 Accueil des soldats malades. – Nombre de
places, frais d’hospitalisation : arrêtés
préfectoraux, tarif, notes, instructions, bulletin
nominatif, état nominatif, états de mouvement,
correspondance (1813-1909).
Série R – Archives médicales
H DPT 26/
R 1*-9*
Registres des certificats de visite et de contre-visite. 1904-1939
R 1* 5 juin 1904-12 juin 1905
R 2 * 2 juin 1909-2 juin 1910
R 3* septembre 1919-23 juin 1922
R 4* juillet 1922-7 août 1923
R 5* Août 1923-29 mai 1926
R 6* 18 juin 1926-juin 1927
R 7* Juin 1927-27 mai 1929
R 8* 18 septembre 1931-juin 1933
R 9* 26 août 1936-12 juillet 1939
Série T – Bibliothèque
H DPT 26/T 1* Bibliothèque de l’hospice des Deux-Augustins. –
Catalogue.
1 cahier.
1896
Série U - Service des archives
H DPT 26/U 1 Inventaires7, correspondance [D1/3-11]. 1815-1861
H DPT 26/U 2 Ville de Plombières. Inventaire sommaire des archives de
l’hôpital Notre-Dame, par André Philippe et Jean Kastener,
Épinal, imprimerie administrative des Vosges, 19258.
1925
7 Années 1815, 1853, 1857, 1858, 1860
8 Existe également en bibliothèque administrative sous la cote INV DPT88/12.
16
ARCHIVES PRODUITES APRÈS 1970
H DPT 26/1W1*-4 Conseil d’administration. 1974-1996
1W1* Registre de délibérations (10 décembre
1974-4 mai 1980).
1W2-4 Séances : procès-verbaux, extraits du
registre des délibérations, rapports,
correspondance.
2 1991-1992
3 1993-1995
4 1996
H DPT 26/1W5 Conseil d’établissement. – Séances : procès-verbaux,
délibérations du conseil d’administration, rapports,
règlement, conventions, correspondance.
1991-1996
H DPT 26/1W6 Comité technique paritaire. – Séances : procès-verbaux,
délibérations du conseil d’administration, avis, notes de
service, règlement, conventions, correspondance.
1991-1996
H DPT 26/1W7 Commissions paritaires consultatives locales et
départementales. - Élections : arrêtés préfectoraux,
résultats, états numériques, listes électorales (1988,
1992, 1996). Séances : procès-verbaux, états
récapitulatifs, fiches de situation de carrière,
correspondance (1988-1996).
1988-1996
H DPT 26/1W8-9 Budgets primitifs et supplémentaires : états, tableaux
d’amortissement, rapports, délibérations du conseil
d’administration.
1970-1996
1W8 1970-1989
1W9 1990-1996
H DPT 26/1W10 Comptes administratifs : états, rapports, jugements de la
chambre régionale des comptes, délibérations du conseil
d’administration.
1982-1996
H DPT 26/1W11 Comptes de gestion : états, délibérations du conseil
d’administration.
1970-1996
H DPT 26/1W12 Congrégation des soeurs hospitalières de Saint-Charles.
– Convention : circulaire, contrat, délibérations du
conseil d’administration, correspondance (1974-1978).
Personnel hospitalier : dossiers individuels (1976-1978).
1974-1978
17
H DPT 26/1W13 Administration - Organisation du travail : notes de
service, questionnaire (1992-2001). Commission des
menus : convocations, comptes rendus, menus
hebdomadaires (2001-2004).
1992-2004
H DPT 26/1W14-16 Immobilier. 1906-2004
1W14 Bâtiment de l’hôtel de ville (1996-1997),
bâtiment annexe (1906-1999), écoles
maternelle et primaire (1997-1999). -
Achat et vente : actes notariés,
délibérations du conseil d’administration,
comptes rendus de réunions, rapports
d’évaluation, mandats, coupure de presse,
plans parcellaires, correspondance.
1W15 Chambre funéraire. - Création, fonctionnement,
fermeture : délibérations du
conseil d’administration, procès-verbal de
réunion, comptes rendus du conseil
d’établissement, notes de service,
correspondance, devis, plan, conventions
(1986-2004).
1W16 Chapelle. - Restauration et classement :
arrêté préfectoral, correspondance,
photographies, négatifs, plans parcellaires,
délibération du conseil d’administration,
coupures de presse, rapport historique,
devis (1993-2000).
H DPT 26/1W17-18 Patrimoine mobilier. 1958-1994
1W17 Meubles et objets divers. - Vente :
délibérations du conseil d’administration,
listes, actes notariés, certificats
administratifs, procès-verbaux de vente,
comptes, factures, affiche, autorisations
d’encaissement (1980-1989).
1W18 Statue de saint Augustin. – Disparition :
délibération du conseil d’administration,
correspondance, photographies, procèsverbal
d’audition (1958-1994).
18
H DPT 26/1W19-27 Bâtiments. – Travaux. 1974-1992
1W19 Garage, buanderie inter-établissements. -
Création : délibérations du conseil
d’administration, déclaration de travaux,
plans, ordre de service, procès-verbal de
réception (1988-1992).
1W20-27 Travaux d’humanisation (1974-1986).
20 Avant-projet sommaire : avis,
correspondance, contrat d’architecte,
coupures de presse, devis,
plans (1974-1979).
21 Avant-projet sommaire approuvé :
avis, délibérations du conseil
d’administration, notice descriptive,
plans (1978-1979).
22 Avant-projet définitif : devis, avis,
cahiers de clauses administratives
particulières et communes,
adjudications, délibérations du
conseil d’administration, coupure
de presse, correspondance, plans
(1978-1980).
23 Financement. – Subventions,
emprunts : arrêtés préfectoraux,
délibérations du conseil d’administration,
rapports, tableaux
d’amortissement, correspondance,
conventions (1975-1986).
24-26 Exécution des travaux : marchés,
plans, délibérations du conseil
d’administration, certificats pour
paiement, actes d’engagement,
fiches financières, procès-verbaux
de réception (1979-1988).
24 Lots 1 à 89.
25 Lots 9 à 1210.
26 Lots 13 à 1511.
9 Lots de gros oeuvre, charpente-couverture, plâtrerie, menuiserie, vitrerie, métallerie, revêtements de sols et
carrelage.
10 Lots de plomberie, cuisine, buanderie et chauffage.
11 Lots d’électricité, appareils élévateurs et peinture.
19
27 Travaux exécutés : fiches
récapitulatives, fiches de révisions,
réclamations, correspondance
(1980-1982).
H DPT 26/1W28*-44* Population hospitalisée. 1973-1989
1W28* Registre matricule des malades civils
(1973-1974).
1W29*-43* Registres d’entrées et sorties (1975-
1989).
29* 1975
30* 1976
31* 1977
32* 1978
33* 1979
34* 1980
35* 1981
36* 1982
37* 1983
38* 1984
39* 1985
40* 1986
41* 1987
42* 1988
43* 1989
1W44* Registre d’inscription des décès (23
novembre 1975-4 octobre 1980).