Archives départementales des Vosges
Répertoire numérique détaillé
de la sous-série
H dépôt 36
Archives de l’hospice
du
VAL D’AJOL
(1851-1983)
établi par
Brigitte CHOSSENOT
Secrétaire de documentation
Sous la direction d' Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales des Vosges
Épinal
2007
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Introduction
L’hôpital-hospice du Val d’Ajol était affecté, lors la création autorisée par le
décret impérial du 22 mars 1862, aux malades et aux infirmes de la commune seulement.
Auparavant existait une maison de secours, dirigée par les soeurs de Charmois, qui
cessa d’exister à la fondation de l’hôpital. La direction du nouvel établissement fut confiée
aux religieuses de la Providence de Portieux.
Les bâtiments connurent de nombreux aménagements jusqu’à la première tranche
d’humanisation, approuvée en 1975, qui porta la capacité d’accueil de 32 à 60 lits.
Le fonds a été primitivement classé et coté par l’établissement. Ce classement a été
modifié pour respecter le cadre réglementaire des archives hospitalières (circulaire AD 68-11
du 11 mars 1968). Toutefois, les cotes d’origine ont été reportées entre crochets à la fin de
chaque analyse.
Les archives de l’hospice, déposées aux Archives départementales 1993 et 1994,
occupent 2,80 mètres linéaires et sont librement communicables.
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Sources complémentaires
Archives départementales des Vosges :
• X. – Assistance publique (1790-1940)
37 X 1 Comptes (1863-1940)
X 1229 Hospice et bureau de bienfaisance (1853-1925)
• W. – Archives contemporaines (après 1940)
73 W 15 Comptes de gestion (1940-1961)
74 W 7 Comptabilité (1949-1956)
76 W 11 Etats des ressources des maisons de retraite (1961-1970)
119 W 44, 48, 52 Budget (1957), commission administrative (1948-1958),
fonctionnement (1941-1958)
122 W 21 Budgets (1958-1961)
124 W 9 Budgets (1962-1965)
143 W 28, 51 Statistiques (1964-1967), budgets et comptes (1969-1971)
1064 W 152, 174, 183, 188, 199, 207, 209, 237, 261, 272, 366, 391, 463
Travaux (1956-1971), humanisation (1976), budgets (1969-1978),
gestion (1969-1976)
1106 W 24 Budget (1979)
1109 W 27 Budget (1980)
1141 W 15, 33 Budgets (1981-1982)
1289 W 10, 68, 229, 322-323
Budgets (1983-1985), statistiques (1968-1981), travaux (1975)
1607 W 104 Budgets (1986-1988)
1634 W 1-7 Comptabilité (1949-1979), contentieux (1962-1963), correspondance
(1963)
1812 W 125 Budgets, comptes (1989-1996)
1919 W 15, 33, 48 Budgets primitifs et comptes (1995-1997)
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Bibliographie
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des
Vosges, Épinal, Association des amis des archives, 1992, p. 117-119.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux
Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994,
p. 129.
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Plan de classement
Archives postérieures à 1790
Réglementation (1889-1953) H DPT 36/J1-J2
Personnel (1862-1963) H DPT 36/K1-K4
Administration générale (1862-1969) H DPT 36/L1-L8
Financement (1855-1969) H DPT 36/M1-M14
Capital, immobilisation (1857-1954) H DPT 36/N1-N4
Travaux et matériels (1851-1952) H DPT 36/O1-O4
Comptabilité de l'économat (1863-1952) H DPT 36/P1-P6
Population hospitalisée (1862-1951) H DPT 36/Q1-Q3
Archives postérieures à 1970
Délibérations (1970-1983) H DPT 36/1W1
Budgets (1970-1979) H DPT 36/1W2
Comptes de gestion (1978) H DPT 36/1W3
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ARCHIVES POSTERIEURES À 1790
Série J – Réglementation
H DPT 36/J 1 Réglementation nationale et locale : circulaires, arrêtés
préfectoraux, modèles, notes, correspondance.
1889-1953
H DPT 36/J 2 Règlement intérieur : circulaire ministérielle, délibération
du bureau.
1899-1901
Série K – Personnel
H DPT 36/K 1 Personnel laïque. – Receveurs, traitement : délibérations de
la commission administrative, décomptes (1896-1947) [M
23]. Économe, nomination : délibérations du bureau (1902-
1928) [M 23]. Personnel technique et administratif : listes
(1931, 1947). Dames visiteuses, désignation : délibérations
de la commission administrative (1941-1945).
1896-1947
H DPT 36/K 2 Personnel religieux. – Relations avec les congrégations :
correspondance (1862-1912). Infirmières, nomination et
indemnisation : délibérations de la commission
administrative, listes, circulaires, correspondance (1873-
1951) [M 19].
1862-1951
H DPT 36/K 3 Corps médical. – Médecins et chirurgiens, nominations et
traitement : délibérations de la commission administrative,
circulaires, correspondance (1864-1963) [M 19]. Accidents
du travail, assurance : délibération de la commission
administrative, circulaire, questionnaire, correspondance
(1927).
1864-1963
H DPT 36/K 4 Assurances sociales et allocations familiales. –
Contentieux : jugements, convocations, rapport d’enquête,
mise en demeure, correspondance.
1962-1963
Série L – Administration générale
H DPT 36/L 1*-L 7 Commission administrative. 1862-1969
L 1*-5 Délibérations (1862-1969).
1*-4* Registres (1862-1969).
1* 19 juillet 1862-29 mars 1896 [M 5].
2* 8 juin 1896-27 août 1927 [M 4].
7
3* 27 août 1927-17 février 1953 [E 12].
4* 3 juillet 1953-4 septembre 1969 [E13].
5 Extraits [E 11] (1887-1960).
6 Avis : extraits de délibérations du conseil
municipal (1896-1953).
L 7 Nominations : délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, arrêtés
préfectoraux [E 15-16, M 24] (1862-1966).
H DPT 36/L 8 Fonctionnement. – Administration générale : enquête,
extrait du Mémorial des percepteurs et des receveurs,
Compte rendu de l’administration de la maison de secours
et de l’hospice du Val d’Ajol depuis le 6 octobre 1858
jusqu’au 1er janvier 1865, correspondance (1887-1899).
Relations avec l’Union hospitalière du Nord-Est : statuts,
circulaires, convocations, programmes des congrès,
rapports, liste des adhérents, correspondance (1919-1930).
1887-1930
Série M – Financement
H DPT 36/M 1 Budgets primitifs et supplémentaires [L 1]1. 1863-1969
H DPT 36/M 2 Comptes administratifs [L 3]2. 1863-1954
H DPT 36/M 3-4 Comptes de gestion [L 2]. 1863-1968
M 3 Comptes, délibérations de la commission
administrative, arrêtés du conseil de préfecture,
états (1864-1920, 1955-1968).
M 4 Régularisation et insuffisance de crédits :
délibérations de la commission administrative et
du conseil municipal, arrêtés du conseil de
préfecture (1863-1954).
H DPT 36/M 5 Bordereaux détaillés des recettes et dépenses [L 16]. 1863-1893
H DPT 36/M 6 Bordereaux des titres de recettes. 1953-1955
H DPT 36/M 7* Comptes des dépenses [L 13]. 1863-1869
1 Exercices 1863-1888, 1907, 1912-1940, 1942-1970.
2 Exercices 1863, 1915, 1920-1921, 1927-1939, 1941-1946, 1948-1954.
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H DPT 36/M 8*-9* Livres d’inscription des mandats. 1863-1926
M 8* 1863-1888 [L 12].
M 9* 1897-1926
H DPT 36/M 10 Statistique hospitalière : questionnaire, états, circulaires,
correspondance [F 11]3.
1855-1957
H DPT 36/M 11-14 Frais d’hospitalisation. 1863-1955
M 11-12 Prix de journée : états annuels, états justificatifs,
comptes administratifs, circulaires, arrêtés
préfectoraux, délibérations de la commission
administrative (1894-1955) [E 10].
11 1894, 1917-1934
12 1935-1955
M 13 Frais de séjour : listes4, états des sommes dues,
décomptes, reçus, autorisation de recette,
correspondance (1863-1950).
M 14 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :
états des frais de séjour, hospitalisation, états des
ressources des hospitalisés (1936-1954).
Série N – Capital, immobilisations
H DPT 36/N 1 Hospice et bureau de bienfaisance. – Dons, legs et
subventions : listes, actes notariés, arrêtés préfectoraux,
délibérations de la commission administrative et du conseil
municipal, reçus, correspondance [L 6].
1857-1951
H DPT 36/N 2 Propriétés. – Dons, locations, ventes, échanges : actes
notariés, plans parcellaires, arrêtés préfectoraux,
délibérations de la commission administrative,
correspondance.
1859-1954
H DPT 36/N 3 Quêtes au profit de l’hospice : listes nominatives des
souscripteurs par section, reçus.
1866-1907
H DPT 36/N 4 Droit des pauvres sur les spectacles : délibération du conseil
municipal, recettes et dépenses, reçus, circulaire [L 14].
1869-1889
3 L’année 1855 concerne le bureau de bienfaisance.
4 Cahier contenant, outre les décomptes par trimestres, des listes du personnel et des hospitalisés (1935-1950).
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Série O – Travaux et matériels
H DPT 36/O 1-2 Construction et aménagement : actes notariés, délibérations
du conseil municipal, devis, décomptes des travaux
exécutés, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à
gré, affiche, factures, états des sommes versées, jugements,
enquête, procès-verbal d’expertise, correspondance, plans,
Note sur les constructions hospitalières.
1851-1934
O 1 Hospice et dépendances [M 32] (1851-1879).
O 1/1 Croquis pour servir à la distribution
du jardin de l’hôpital (1863).
Ch. Perron, architecte.
Plan aquarellé, calque collé sur papier.
O 1/2 Chauffage. – Plan du rez-de-chaussée
(1862).
Calque5.
O 2 Mur de clôture et grille (1881-1902) ; salle de
bains et latrines (1902-1929) ; marquise
(1906) ; salle d’opérations (1922) ; séchoir à
linge (1925-1927) ; chapelle (1903-1934).
O 2/1 Type d’une travée de clôture en bois
de chêne, pour les jardins de
l’hospice (1881)
Curvat, architecte.
O 2/2 Projet de construction d’un mur de
clôture pour la cour de l’hospice :
plan d’ensemble et élévation (1877).
Curvat, architecte.
O 2/3 Projet de construction d’une grille en
fer sur la rue, détail : élévation
(1899).
Curvat, architecte.
O 2/4-5 Cabinets, salle de bains, bûcher
(1903).
Didelot, directeur des travaux communaux.
/4 Plan, élévation, coupes.
/5 Plan, élévation, coupes.
O 2/6 Projet d’établissement d’une salle
d’opérations chirurgicale : plan
[1922]5.
Calque.
5 Non communicable en raison de la fragilité du support.
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O 2/7-8 Projet de construction d’un bâtiment
pour séchoir (1925).
Steyer, directeur des travaux communaux.
/7 Plan, élévation, coupe.
Calque5.
/8 Plan, élévation, coupe.
Dessin au crayon sur papier.
O 2/9 Aménagement d’une chambre en
chapelle : plan, élévation [1934].
Calque5.
H DPT 36/O 3 Réparations et entretien : délibérations du bureau et du
conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication, cahier
des charges, marché de gré à gré, décomptes de travaux
exécutés, factures.
1880-1952
H DPT 36/O 4 Mobilier. – Inventaire (s.d.) [M 33]. Acquisition :
délibérations de la commission administrative, devis, bons
de commandes, traités de gré à gré, factures, bons de
réception, correspondance, photographie (1880-1929).
1880-1929
Série P – Comptabilité de l’économat
H DPT 36/P 1* Registre d’inscription de la correspondance [D 19]6. 1863
H DPT 36/P 2* Comptes de gestion en matières.
15 cahiers.
1902-1916
H DPT 36/P 3*-4* Recettes et dépenses. – Comptes trimestriels.
2 cahiers.
1935-1950
P 3* 1935, 1947-19507
P 4* 1942-1948
H DPT 36/P 5 Recettes. – Vente de bois et produits agricoles : délibération
du bureau de l’hospice, listes des lots, soumissions, traités
de gré à gré, états des sommes dues, reçus.
1891-1947
H DPT 36/P 6 Dépenses. – Achat de fournitures : délibérations de la
commission administrative, cahier des charges, affiches,
soumissions, procès-verbaux d’adjudication, factures,
correspondance.
1863-1952
6 Une seule page a été utilisée.
7 Cahier contenant, outre les décomptes par trimestres, des listes du personnel et des hospitalisés (1935, 1950).
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Série Q – Population hospitalisée
H DPT 36/Q 1 Demandes d’admissions : délibérations de la commission
administrative, certificats médicaux, engagements, états de
frais de séjour, reçus, liste nominative, circulaire,
correspondance.
1862-1951
H DPT 36/Q 2 Hospitalisés : états nominatifs, reçus. 1926-1932
H DPT 36/Q 3* Secours temporaires aux indigents : listes nominatives,
répertoire.
3 cahiers.
1882-1885
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ARCHIVES POSTERIEURES À 1970
H DPT 36/1 W 1* Commission administrative. – Registre des délibérations (26
février 1970 – 3 février 1983).
1970-1983
H DPT 36/1 W 2 Budgets primitifs et supplémentaires. 1970-1979
H DPT 36/1 W 3 Comptes de gestion.
Photocopie.
1978