Archives départementales des Vosges
Répertoire numérique détaillé
de la sous-série
H dépôt 39
Archives hospitalières
de
SENONES
(1867-1979)
Par
Brigitte CHOSSENOT
Secrétaire de documentation
Sous la direction d' Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales
des Vosges
Épinal
2007
2
Introduction
L’hôpital de Senones fut fondé en 1867 par un legs de Marie Georges Vaultrin, en
mémoire de son frère Jean-François Mathurin Vaultrin.
L’édifice, construit de 1869 à 1870 et inauguré en 1877, était destiné à recevoir les
malades pauvres de la commune et les ouvriers de la manufacture de Saint-Maurice. En 1886,
une écurie fut convertie en bâtiment pour les vieillards.
La construction de deux pavillons militaires fut entreprise en 1913. Partiellement
détruits lors de la première guerre mondiale, ils ont été rétrocédés à l’hôpital en 1921.
L’établissement connut, de 1929 à 1939, un essor qui nécessita l’installation d’un
service de chirurgie, en plus du service de médecine et d’hospice.
Les archives, déposées le 24 mai 2007, comprennent les legs de fondation, les
délibérations de la commission administrative et une belle série de dossiers et plans de
travaux.
Le fonds, qui occupe 2,50 mètres linéaires, répond à un délai de communicabilité
de 30 ans, sauf les documents comportant des informations médicales, communicables 150
ans après la date de naissance des patients.
3
Sources complémentaires
Archives départementales des Vosges :
• X. – Assistance publique (1790-1940)
34 X 1 Comptes (1877-1934)
X 1003 Construction et aménagement (1868-1939)
X 1227 Hospice et bureau de bienfaisance (1849-1929)
• W. – Archives contemporaines (après 1940)
73 W 14 Comptes de gestion (1940-1961)
74 W 7 Comptabilité (1950, 1956)
76 W 11 États des ressources des maisons de retraite (1961-1970)
119 W 44, 48 Budget (1957), commission administrative (1948-1958)
122 W 21 Budgets (1958-1961)
124 W 8 Budgets (1962-1965)
143 W 27, 35, 48 Statistiques (1963-1967), commission administrative (1954-1968),
budgets et comptes (1969-1971)
1064 W 18, 56, 73, 81, 135, 188, 193, 199, 203, 209, 236-237, 261, 270, 383, 391, 393, 411,
463
Travaux (1949-1976), personnel (1960-1977), humanisation (1967-
1968), équipement (1960-1971), budgets (1969-1978), sinistre (1968-
1978), construction de la maison de retraite (1960-1964), gestion (1961-
1977)
1106 W 27 Budget (1979)
1109 W 26 Budget (1980)
1141 W 14, 37, 50 Budget (1981-1982), humanisation de 100 lits (1978)
1152 W 1083 Dommages de guerre
1158 W 24 Comptes de gestion (1972-1976)
1289 W 9, 36, 68, 214, 318-321
Budgets (1983-1984), gestion (1951-1978), statistiques (1968-1981),
travaux (1978)
1607 W 27, 42, 68, 126
Budgets (1985-1988)
1733 W 38 Marchés (1984)
1812 W 107-110 Budgets, comptes (1989-1996)
1814 W 53 Humanisation (1979-1982)
1919 W 13, 32, 47 Budgets primitifs et comptes (1995-1997)
1991 W 42 Marchés (1996-1998)
2047 W 155 Inauguration des travaux d'humanisation (1985)
2186 W 11, 28, 58, 77
Budgets primitifs et comptes administratifs (1998-2001)
4
Bibliographie
FOURNIER (A.) « Le docteur Marchal et l’hôpital de Senones. Médecins et commissions
d’hôpital », Bulletin médical des Vosges, n° 4, avril 1887, p. 11-26.
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des
Vosges, Épinal, Association des amis des archives, 1992, p. 109.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux
Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994,
p. 128.
5
Plan de classement
Archives de 1790 à 1970
Réglementation (1885-1945) H DPT 26/J 1-2
Personnel (1912-1966) H DPT 26/K 1-3
Administration générale (1868-1970) H DPT 26/L 1-14
Financement (1886-1969) H DPT 26/M 1-14
Capital, immobilisation (1867-1962) H DPT 26/N 1-6
Bâtiments et biens immobiliers (1867-1973) H DPT 26/O 1-34
Comptabilité de l'économat (1913-1965) H DPT 26/P 1-24
Malades hospitalisés (1900-1970) H DPT 26/Q 1-27
Cultes (1902) H DPT 26/S 1
Papiers laissés par les décédés (1893-1939) H DPT 26/Z 1
Archives postérieures à 1970
Administration générale (1970-1979) H DPT 26/1 W 1-3
Population hospitalisée (1966-1979) H DPT 26/1 W 4-13
6
ARCHIVES DE 1790 À 1970
Série J – Réglementation générale
H DPT 39/J 1 Réglementation : circulaires, convention, Recueil des actes
administratifs de la préfecture des Vosges, Bulletin de
l’association des maires du Nord et de l’Est.
1906-1945
H DPT 39/J 2 Règlement intérieur. 1885
/1 Panneau.
Série K - Personnel
H DPT 39/K 1* Registre des salaires. 1949-1955
H DPT 39/K 2 Personnel laïque. - Appréciation, démission : correspondance. 1913-1966
H DPT 39/K 3 Personnel religieux. - Médailles d’honneur : notes individuelles,
correspondance.
1912-1913
Série L – Administration générale
H DPT 39/L 1-L 11 Commission administrative. 1868-1969
L 1 Nominations : arrêtés préfectoraux, correspondance
(1875-1914).
L 2*-10 Délibérations (1868-1969).
2*-7* Registres (1868-1968).
2* 6 février 1868-9 juin 1896
3* 2 juillet 1896-19 juillet 1913
4* 29 août 1913-5 mai 1923
5* 16 janvier 1933-18 septembre
1954
6* 20 novembre 1954-20
novembre 1962
7* 14 février 1963-20 décembre
1968
8-10 Délibérations approuvées : devis,
délibérations du conseil municipal, cahier
des charges, contrat d’architecte, procèsverbaux
d’adjudication (1893-1969).
8 1893-1954
9 1955-1964
7
10 1965-1969
L 11 Séances : procès-verbaux, notes, délibérations du
conseil municipal, correspondance (1934-1958).
H DPT 39/L 12 Administration : correspondance, états, bons de commande, notes,
arrêté préfectoral, questionnaires, listes.
1875-1963
H DPT 39/L 13 Statistique hospitalière : questionnaires, états, notes, délibérations
de la commission administrative, correspondance1.
1900-1969
H DPT 39/L 14 Documents figurés. – Hôpital et annexes : 12 photographies noir
et blanc, négatifs.
[vers 1970]
Série M - Financement
H DPT 39/M 1 Comptes administratifs : états, rapports, certificats administratifs,
délibérations de la commission administrative.
15 cahiers.
1955-1969
H DPT 39/M 2 Comptes de gestion2.
12 cahiers.
1955-1969
H DPT 39/M 3-4 Budgets primitifs et supplémentaires. 1955-1969
M 3 1955-19583
M 4 1959-19694
H DPT 39/M 5 Comptes et budgets. – Approbation, règlement : délibérations du
conseil municipal et de la commission administrative, arrêtés du
conseil de préfecture.
1888-1948
H DPT 39/M 6*-7* Registres d’inscription des recettes et dépenses. 1932-1958
M 6* 1932-1944
M 7* 1945-1958
H DPT 39/M 8* Livre de détail de l’ordonnateur. 1952-1954
H DPT 39/M 9*-10* Enregistrement des mandats. 1886-1952
M 9* 1886-1895
M 10* 1952
1 Années 1900-1909, 1952-1969.
2 Années 1955-1959, 1961, 1964-1969.
3 Année 1958 non communicable en raison de son mauvais état de conservation.
4 Budget supplémentaire 1964 non communicable en raison de son mauvais état de conservation.
8
H DPT 39/M 11-14 Frais d’hospitalisation. 1911-1969
M 11 Prix de revient et prix de journées. – Calcul : feuilles
de répartition, rapports, délibérations de la
commission administrative et du Conseil général des
Vosges (1926-1969).
M 12 Frais de séjour : états des sommes dues, arrêtés
préfectoraux, délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, listes
nominatives, correspondance (1912-1945).
M 13 Assistance médicale. – Admission : correspondance,
délibérations de la commission administrative,
enquête5 (1925-1951).
M 14 Assistance aux vieillards. – Remboursement des
frais : états, délibérations de la commission
administrative, circulaires, arrêtés préfectoraux,
correspondance5 (1911-1937).
Série N – Capital, immobilisation
H DPT 39/N 1 Dons et legs : testaments, délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, arrêtés préfectoraux,
correspondance6.
1867-1956
H DPT 39/N 2 Fondations de lits : actes notariés, délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, relevé, rapport, état des
lits, arrêtés préfectoraux, traité, bulletins d’entrée et de sortie,
décomptes7.
1889-1944
H DPT 39/N 3 Finances. - Subvention du Pari mutuel, octroi et versement :
correspondance, délibérations de la commission administrative,
devis (1897-1921). Dommages de guerre, achat : arrêté
préfectoral, actes sous seing privé, correspondance (1950-1952).
Emprunt : délibération de la commission administrative, traité de
gré à gré (1898).
1897-1952
H DPT 39/N 4 Terrains. – Achat, location et vente : délibérations de la
commission administrative et du conseil municipal, actes de
vente, extraits du plan cadastral, procès-verbaux d’estimation,
arrêtés préfectoraux, affiches, mandements, correspondance.
1872-1949
5 Non communicable en raison du mauvais état de conservation.
6 Une partie non communicable en raison du mauvais état de conservation. Concerne les familles Bandesse,
Bertrand, Chrétien, Claudel, Courtois, Delagoutte, Felder, Goeury, Grandmaire, Humbert, Jocelin, Kubler,
Lallemand, Larue, Lung, Moureau, Réméré, Spatz, Thiery, Vaultrin, Vincent.
7 Concerne les familles Barthélémy, Moureau, Vincent.
9
H DPT 39/N 5 Coupes de bois. – Vente : délibérations du conseil
d’administration, cahier des charges, procès-verbaux
d’adjudication, soumissions, affiche, factures, correspondance8.
1954-1962
H DPT 39/N 6 Incendie. – Assurances : polices, avenants, correspondance (1896-
1937). Protection : plan (1947).
1896-1947
Série O – Bâtiments et biens mobiliers
H DPT 39/O 1-4 Construction initiale. 1867-1886
O 1 Bâtiments principaux : délibérations de la
commission de surveillance et du conseil municipal,
cahier des charges, devis, correspondance (1867-
1868).
P. Morey, architecte.
/1 Projet d’hôpital. – Élévation postérieure,
élévation du côté de la route (1868).
Plan aquarellé.
/2 Projet d’hôpital. – Élévation postérieure,
élévation du côté de la route (1868).
Plan aquarelle annoté.
/3 Projet d’hospice. – Élévations, plans par
niveau (1868).
Plan aquarellé.
/4 Projet d’hôpital. – Coupes, détails du
campanile, des fenêtres, du perron, des
ailes et des lucarnes (1868).
Plan aquarellé.
O 2 Dépendances. – Construction : délibérations de la
commission administrative, cahier des charges,
devis, mémoire, correspondance, plan (1871-1876).
Ch. Fontaine, architecte.
/1 Plan, élévation, coupe (1874).
Papier aquarellé.
O 3 Bâtiment annexe [écurie ?] : plans (s.d.).
/1 Façade principale : plan et élévation.
Papier aquarellé.
/2 Pignons : plan et élévations.
Papier aquarellé.
8 Une partie non communicable en raison du mauvais état de conservation.
10
O 4 Écurie et étable : délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, mémoire,
devis, plan (1886-1887).
Ed. Martin, architecte.
/1 Écurie : plan et coupes [1886].
Papier aquarellé collé sur toile.
H DPT 39/O 5-6 Première extension.
Ch. Cariage, architecte.
1892-1900
O 5 Bâtiments principaux et annexes : nivellement, plans
(1892-1899).
/1 Élévation et coupe (1896).
Plan aquarellé.
/2 Élévation [1896].
/3 Élévation de la façade principale (1898).
Minute sur calque.
/4 Élévation de la façade principale (1898).
Calque.
/5 Élévation de la façade latérale (1898).
Calque.
/6 Plan du rez-de-chaussée (1898).
Calque.
/7 Bâtiment annexe : plan et coupes (1896).
Papier aquarellé.
/8 Bains. – Projet d’installation : plan
(1899).
Calque.
/9 Buanderie. - Projet de réfection : plan
(1900).
Calque.
O 6 Adduction d’eau : plans (1898-1900).
/1 Plan général (1898).
Calque9.
/2 Plan du sous-sol (1898).
Calque9.
9 Non communicables en raison du mauvais état de conservation.
11
/3 Profil en long et coupe (1900).
Calque10.
/4 Conduite d’eau avec réservoir (1900).
Calque10.
H DPT 39/ O 7 Pavillon pour les convalescents. – Construction : plans.
A. Bauer, architecte.
1903
O 7/1 Plan général.
Calque.
O 7/2 Élévation de la façade et coupe transversale.
Papier aquarellé.
O 7/3 Élévation de la façade et coupe transversale.
Calque.
H DPT 39/O 8 Bâtiment principal et bâtiment Larue. – Relevés : croquis métrés
(s.d.). Pavillon Saint-Charles, carrelage : devis, délibération de la
commission administrative, correspondance (1909).
1909
H DPT 39/O 9 Réservoir. – Construction : rapport, étude, nivellement,
délibération de la commission administrative, traités de gré à gré,
factures, certificats pour paiement, plans (1913-1914).
L. Bauer, architecte.
1913-1914
O 9/1 Plan, coupes et élévation (1913).
Bleu d’architecte.
O 9/2 Façade et coupe sur CD (1913).
Tirage aquarellé.
O 9/3 Coupes AB et EF (1913).
Tirage aquarellé.
O 9/4 Détail des parois (1913).
2 bleus d’architecte.
O 9/5 Plan (1914).
Bleu d’architecte.
O 9/6 Coupe longitudinale AB (1914).
Bleu d’architecte.
O 9/7 Coupe sur EF (1914).
Bleu d’architecte.
10 Non communicables en raison du mauvais état de conservation.
12
H DPT 39/O 10-12 Seconde extension.
L. Mougenot, architecte.
1910-1914
O 10 Bâtiments principaux : devis, note explicative,
délibérations de la commission administrative et du
conseil municipal, bordereaux d’honoraires,
promesse de vente, plans.
/1 Plan de masse (1910).
4 exemplaires.
/2 Plan du sous-sol (1911).
Plan aquarellé.
/3 Plan du rez-de-chaussée (1911).
Plan aquarellé.
/4 Plan du premier étage (1911).
Plan aquarellé.
/5 Élévation des façades principales (1911).
/6 Élévation des façades postérieures (1911).
/7 Élévation du nouvel hospice et de la salle
d’opérations (1911).
/8 Plan d’ensemble (1913)
Bleu d’architecte.
/9 Plan d’ensemble (1913)
Bleu d’architecte avec couleurs.
/10 Plan d’ensemble (1913)
Bleu d’architecte modifié.
/11 Plan du sous-sol (1913).
Bleu d’architecte.
/12 Plan du rez-de-chaussée des pavillons et
des salles des malades [1913]11.
Bleu d’architecte.
/13 Plan du premier étage (1913).
Bleu d’architecte.
/14 Plan du premier étage (1913).
Bleu d’architecte avec couleurs.
11 Non communicable en raison du mauvais état de conservation.
13
/15 Élévation des façades principale et
latérale (1913).
Bleu d’architecte.
/16 Coupe longitudinale (1913).
Bleu d’architecte.
/17 Pavillon des isolés. – Plan, élévation,
coupe (1913).
Bleu d’architecte.
O 11 Hôpital militaire. – Construction : délibérations de la
commission administrative, procès-verbaux des
délibérations de la commission, cahiers des clauses et
conditions générales, devis, tableau des prix, procèsverbaux
d’adjudication, soumissions, croquis, plans
(1913-1914).
/1 Pavillon militaire provisoire. – Projet
d’installation de chauffage central par
l’eau chaude : plan par niveaux (s.d.).
/2-3 Pavillon de médecine et de chirurgie
(1913).
Bleus d’architecte.
/2 Plans par niveau.
/3 Élévation et coupe.
/4 Pavillon des contagieux : élévation et
coupe (1913).
/5 Véranda : plan, coupe, élévation (s.d.).
/6 Projet de chemin d’accès : plan (1913).
calque.
O 12 Bâtiments annexes : plans (1913-1914).
/1 Étable et dépendances : plan, coupe,
élévation (1913).
Bleu d’architecte.
/2 Projet de dépendances : plan, coupe,
élévation (1914).
Bleu d’architecte.
14
H DPT 39/O 13 Réhabilitation des pavillons rétrocédés par l’administration
militaire : devis, état descriptif, arrêté préfectoral, marché de gré à
gré (1921-1923).
L. Mougenot, architecte.
1921-1923
O 13/1 Plans du sous-sol (1921).
1 tirage, 6 bleus d’architecte annotés.
O 13/2 Plans du rez-de-chaussée (1921).
6 bleus d’architecte annotés.
O 13/3 Plans du premier étage (1921-1922).
1 tirage, 5 bleus d’architecte annotés.
O 13/4 Élévation des façades principale et postérieure
(1922).
1 tirage, 3 bleus d’architecte annotés.
O 13/5 Élévation et coupe des façades latérales (1922).
1 tirage, 4 bleus d’architecte annotés.
O 13/6 Conduites de distribution d’eau. – Nivellement
(1923).
Calque12.
H DPT 39/O 14 Hangar : devis, décomptes, procès-verbal de réception, mémoire
des travaux exécutés12.
1924
O 14/1 Plan et élévation (s.d.).
2 bleus d’architecte.
H DPT 39/O 15 Mur de soutènement. – Reconstruction : devis, affiche, métré12. 1925
H DPT 39/O 16-20 Première modernisation.
L. Mougenot et J. Mougenot-Méline, architectes13.
1926-1936
O 16 Salle d’opération (1926).
/1 Plan (juillet 1926).
/2 Plan (août 1926).
O 17 Jardin. – Aménagement : plan (1930-1932).
/1 Plan (1930).
/2 Jardin et chemin d’accès : plans (1932).
4 exemplaires.
O 18/1 Passage couvert. – Construction : élévation (1931).
12 Non communicable en raison du mauvais état de conservation.
13 L. Mougenot jusqu’en 1931, J. Mougenot-Méline en 1936.
15
O 19/1 Projet de balustrade : élévation et coupe (1933).
O 20 Pavillon des contagieux. – Aménagement : devis,
cahier des charges, adjudication, correspondance
(1931-1936).
/1 Plan de situation (s.d.).
/2 Plan par niveau (1931).
/3 Plans du sous-sol (1936).
2 exemplaires.
/4 Plan du rez-de-chaussée (1936).
H DPT 39/O 21 Ferme. - Construction : facture, procès-verbal de réception
définitive, plans.
1935-1946
O 21/1-2 Projet (1935).
J. Mougenot-Méline, architecte.
/1 Plan par niveau.
Tirage colorié.
/2 Elévation et coupes.
Tirage colorié.
O 21/3-5 Projet accepté (1935-1936).
P. Fürst, architecte.
/3 Plan par niveau (1935).
2 tirages, dont 1 colorié.
/4 Plan, coupe et élévation (1935).
2 tirages, dont 1 colorié.
/5 Plan et coupe (1936).
Tirage.
H DPT 39/O 22 Dommages de guerre : délibérations du conseil municipal et de la
commission administrative, autorisation de travaux, devis,
factures, décomptes, rapport d’expertise, témoignages,
inventaires, historique, publicités, attestations, correspondance.
1944-1961
H DPT 39/O 23 Chauffage. – Installation : devis, publicités, soumissions, plans,
correspondance (1905-1965). Remplacement : devis, plan,
publicités (1926)14.
1905-1965
14 Le dossier remplacement est non communicable en raison du mauvais état de conservation.
16
H DPT 39/O 24-26 Seconde modernisation. 1949-1969
O 24-25 Service médical. – Aménagement (1949-1969).
24 Premier projet : délibérations de la
commission administrative et du conseil
municipal, rapports, fiches de
renseignements, devis, correspondance,
Journal officiel (1943-1956).
Jean Parvé, architecte.
/1 Plan du rez-de-chaussée :
esquisse (octobre 1949).
/2 Plan de l’étage : esquisse
(octobre 1949).
/3 Plans du sous-sol (décembre
1949).
3 tirages annotés.
/4 Plans du rez-de-chaussée
(décembre 1949).
3 tirages annotés.
/5 Plans du premier étage
(décembre 1949).
3 tirages annotés.
/6 Plans des mansardes (décembre
1949).
2 tirages.
/7 Élévation de la façade principale
(janvier 1950).
2 tirages annotés.
/8 Élévation de la façade arrière
(janvier 1950).
3 tirages annotés.
/9 Élévation des façades latérales
(janvier 1950).
2 tirages annotés.
/10 Coupes A-B et C-D (janvier
1950).
2 tirages.
/11 Coupe E-F (janvier 1950).
2 tirages.
17
25 Second projet : délibérations de la
commission administrative et du conseil
municipal, avis, notes, plans, procèsverbaux
de réunions, directives,
correspondance (1956-1969).
Ch. Vincent, architecte.
/1 État ancien (1958).
1 tirage annoté.
/2 Plan par niveau (1958).
/3 Coupes (1958).
/4 Façade principale (1958).
/5 Façades ouest et nord (1958).
O 26 Bâtiment principal et pavillons : correspondance,
circulaires, rapport, délibérations de la commission
administrative, notes, appel d’offres, cahier des
charges, soumissions, procès-verbaux de réception,
plans (1958-1967).
/1 Plan de masse (1958).
1 tirage annoté.
/2 Plans de masse (s.d.).
2 exemplaires dont 1 annoté.
/3 Services de médecine générale. – Avantprojet
d’aménagement : plan et élévation
(1958).
1 tirage annoté.
/4 Bâtiment principal. – Aménagement de la
pièce nord-ouest : plans (s.d.).
3 exemplaires dont 2 annotés.
/5 Pavillon n° 2. – Séparation des grandes
salles : plans [1963].
3 exemplaires annotés.
/6 Pavillon militaire. – Séparation des
grandes salles : plans (s.d.).
2 exemplaires.
18
H DPT 39/O 27 Ferme. - Reconstruction : délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, rapport, croquis, coupures
de presse, photographies, demande de permis de construire, arrêté
préfectoral, traités de gré à gré, devis, factures, mandats de
paiement, procès-verbaux de réception définitive, contrat
d’architecte, plans.
Ch. Vincent, architecte.
1958-1961
O 27/1 Plan (1958).
2 tirages.
O 27/2 Coupes transversales (1958).
2 tirages.
O 27/3 Coupe longitudinale (1958).
2 tirages.
H DPT 39/O 28 Buanderie. – Installation : devis, marchés, documentation, plans,
correspondance.
1964-1969
O 28/1 Implantation : plans (1964).
2 tirages dont 1 annoté.
H DPT 39/O 29-31 Maison de retraite. – Construction.
Ch. Vincent, architecte.
1961-1973
O 29 Adjudication des travaux : délibération de la
commission administrative, avis d’adjudication,
soumissions, liste des entreprises, cahier des clauses
et conditions générales et particulières, planning,
plans, Bulletin officiel des annonces des marchés
publics, Le Bâtiment, Le Moniteur (1961-1963).
O 30 Exécution des travaux. – Marchés par lots :
délibérations de la commission administrative,
marchés de gré à gré, cahiers des charges, devis,
plannings, bordereaux de prix, ordres de service,
certificats pour paiement, certificats de réception
définitive, correspondance (1963-1973).
O 31 Travaux exécutés. – Paiement : factures, certificats
de réception, correspondance (1963-1967).
Inauguration : correspondance, coupures de presse
(1963-1965).
H DPT 39/O 32-34 Mobilier et matériel agricole. 1896-1952
O 32 Acquisition : devis, décomptes, correspondance
(1896-1931).
19
O 33*-34 Inventaires (1949-1952).
33* 194915
34 1951-1952
Série P – Comptabilité de l'économat
H DPT 39/P 1*-5* Gestion en matières. 1949-1953
P 1*-2* Grands livres.
1* 1949
2* 1953
P 3*-4* Journaux généraux.
3* 1949
4* 1953
P 5* Registre des entrées pour les recettes en matières
(1949).
H DPT 39/P 6*-19* Journal des stocks. 1955-1963
P 6*-15* Entrées.
6*-7* 1955
6* 1er janvier – 31 août
7* 5 septembre – 31 décembre
8* 1956
9* 1957
10* 1958
11*-12* 1959
11* 1er semestre
12* 2ème semestre
13* 1960
14* 1961
15* 1963
P 16*-19* Sorties.
16* 1955
17* 1957
18* 1958
15 Seule la première page a été remplie.
20
19* 1960
H DPT 39/P 20* Livre d’enregistrement des marchés. 1955
H DPT 39/P 21-22 Fournitures : marchés de gré à gré, cahiers des charges,
soumissions, délibérations de la commission administrative,
factures, correspondance.
1913-1965
P 21 Alimentation (1913-1964).
P 22 Combustible (1952-1965).
H DPT 39/P 23 Magasins et pharmacie. – Inventaire : états, listes. 1948-1952
H DPT 39/P 24 Exploitation agricole. – Produits : états, délibérations de la
commission administrative, correspondance.
1959-1964
Série Q – Malades hospitalisés
H DPT 39/Q1*-19* Registres des entrées. 1900-1970
Q 1*-4* Hommes (1900-1948).
1* 1900-191616
2* 1916-1926
3* 1926-1935
4* 1936-1948
Q 5*-8* Femmes (1907-1948).
5* 1907-191616
6* 1916-1925
7* 1926-1934
8* 1936-1948
Q 9*-12* Enfants (1900-1935).
9*-10* Garçons.
9* 1900-1925
10* 1926-1935
11*-12* Filles.
11* 1900-1925
12* 1926-1935
Q 13*-18* Vieillards (1936-1970).
13*-14* 1936-1948
13* Hommes.
14* Femmes.
15* 1963-1964
16* 1965
17* 1966-1968
16 Registres incomplets.
21
18* 1969-1970
Q 19* Médecine (1963-1966).
H DPT 39/Q 20*-23* Registres des journées de présence. 1934-1962
Q 20* 1934-194417
Q 21* 1943-1944
Q 22* 1949-1959
Q 23* 1960-1962
H DPT 39/Q 24* Registre des décès. 1948-1965
H DPT 39/Q 25 Admission et gestion des malades : listes nominatives,
correspondance.
1915-1945
H DPT 39/Q 26*-27 Malades militaires. 1881-1936
Q 26* Registre des décès (1913-1914).
Q 27 Relations avec les autorités militaires : conventions,
correspondance, circulaire (1881-1936).
Série S – Cultes
H DPT 39/S1 Oratoire particulier. – Ouverture : décret. 1902
Série Z - Divers
H DPT 39/Z 1 Papiers laissés par les décédés : livret de famille, carnet de
pension18.
1893-1939
17 Registre incomplet.
18 Concernent les familles Fischer, Mougeot, Scherer et Viriot.
22
ARCHIVES PRODUITES APRÈS 1970
H DPT 39/1 W 1 Conseil d’administration. – Séances : délibérations, procèsverbaux,
ordres du jour.
1970-1973
H DPT 39/1 W 2 Statistique hospitalière : questionnaires, rapports,
correspondance.
1970-1979
H DPT 39/1 W 3 Exploitation agricole. – Suppression ou reconversion : bilans,
étude prévisionnelle, historique, correspondance.
1972-1975
H DPT 39/1 W 4*-12* Registres matricules des hospitalisés. 1971-1979
1 W 4* 1971
1 W 5* 1972
1 W 6* 1973
1 W 7* 1974
1 W 8* 1975
1 W 9* 1976
1 W 10* 1977
1 W 11* 1978
1 W 12* 1979
H DPT 39/1 W 13* Registre d’inscription des décès. 1966-1976