ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES







H dépôt 41


Archives hospitalières
de
 Saint-Dié-des-Vosges

Centre de cure médicale et de long séjour de Foucharupt
 1970-1996







Répertoire numérique détaillé

 établi par

Brigitte CHOSSENOT,
Secrétaire de documentation





Sous la direction d'Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales
des Vosges


Épinal
2007
 

INTRODUCTION
	

Les bâtiments du séminaire, construit en 1834, furent occupés à partir de 1908 par la caserne Desrivaux, puis dès 1910 par l’hospice de Foucharupt, destiné à accueillir les personnes âgées. Ils se composent d’un bâtiment central, construit autour d’une cour carrée, d’une chapelle et d’un bâtiment annexe.

L’établissement devint pour partie militaire lors de la seconde guerre mondiale, puis dut accueillir plus de 3000 réfugiés lors de l’incendie de Saint-Dié. Les bâtiments de l’hôpital Saint-Charles ayant été détruits, les services médicaux et chirurgicaux s’installèrent à Foucharupt pendant 15 ans, jusqu’à la reconstruction du nouvel hôpital.

L’hôpital-hospice retrouve sa vocation d’hébergement et d’hospitalisation des personnes âgées à partir de 1961. 

Le fonds décrit dans le présent répertoire, déposé le 8 août 2007, se compose des procès-verbaux du conseil d’établissement, de la commission de signalisation, les projets médicaux d’établissement, les rapports d’activité, la tarification et les dossiers de travaux d’humanisation.

Occupant  0,50 mètre  linéaire, ces   archives  sont  communicables  au  terme  d’un  délai  de 30 ans, selon la réglementation archivistique en vigueur.



 
SOURCES COMPLEMENTAIRES
	

Archives départementales des Vosges


X   Assistance publique (1790-1940)

32 X 1-2			Comptes (an VI-1935).
X 1225				Hôpital – hospice (an VIII-1940).

W   Archives contemporaines (depuis 1940)

73 W 13			Comptes de gestion (1948-1956).
74 W 7		Administration générale, comptabilité, personnel, travaux, biens (1941-1950).
76 W 10			États des ressources des maisons de retraite (1961-1970).
119 W 44, 48, 52		Budget (1957), commission administrative (1948-1958), fonctionnement (1941-1958).
122 W 2-7, 21		Reconstruction et aménagement (1948-1960), budgets (1958-1961).
124 W 8			Budgets (1962-1965).
143 W 26, 32, 44, 69-70, 91-92
Statistiques (1962-1970), commission administrative (1950-1965), budgets et comptes (1969-1971), personnel (1955-1969), travaux (1956-1965).
1064 W 233, 241			Travaux (1961-1967).
1289 W 305-307			Travaux (1978).
1798 W 11			Humanisation (1980-1982).
1814 W 29-31			Humanisation, rénovation (1983-1986).
1919 W 12, 31, 46		Budgets primitifs et comptes (1995-1997).
1991 W 1			Marchés (1985-1996).
2186 W 10, 27, 57, 76		Budgets primitifs et comptes administratifs (1998-2001).

 

BIBLIOGRAPHIE
	


« Rapport sur  l’évacuation  et  l’incendie  de  l’hôpital », Bulletin  de  la  société  philomatique  vosgienne, 
vol. LXXVII, 1974, p. 79-83.

Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives  départementales  des  Vosges,  1994],  Épinal,  Conseil  général  des  Vosges, 1994,  p. 127.
 

PLAN DE CLASSEMENT
	



Conseil d’établissement (1985-1993)	H DPT 41/1 W 1-1 W 2

Commission de signalisation (1987-1988)	H DPT 41/1 W 3

Projet de service et projet  médical (1990-1993)	H DPT 41/1 W 4

Rapports et statistiques (1970-1995)	H DPT 41/1 W 5-1 W 6

Tarification (1984-1996)	H DPT 41/1 W 7

Formation continue (1981 ?)	H DPT 41/1 W 8

Travaux d’humanisation (1980-1994)	H DPT 41/1 W 9-1 W 14

				 

	Archives postérieures à 1970	
		
		
H DPT 41/1 W 1-2	Conseil d’établissement.	1985-1993
			
	1 W 1	Mise en place : notes, formulaires, Journal officiel (1985-1986).	
			
	1 W 2	Réunions : convocations, ordres du jour, procès-verbaux, rapports d’activité, budgets, comptes administratifs, statistiques (1987-1993).	
		
H DPT 41/1 W 3	Commission de signalisation : convocations, procès-verbaux de réunions.	1987-1988
		
H DPT 41/1 W 4	Projet médical d’établissement : rapport, enquête, correspondance (1990-1993). Projet de service : rapports (1993).	1990-1993
		
H DPT 41/1 W 5	Rapports d’activité (1985, 1989-1995). Rapports moraux (1993-1994).	1985-1995
		
H DPT 41/1 W 6	Statistiques : états, rapports, questionnaires, correspondance.	1970-1992
		
H DPT 41/1 W 7	Tarifs journaliers. – Fixation : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil général, budgets sociaux, rapports.	1984-1996
		
H DPT 41/1 W 8	Formation continue. – Enquête : rapport.	[1981 ?]
		
H DPT 41/1 W 9-14	Travaux d’humanisation.	1980-1994
			
	1 W 9	Financement. – Subventions : conventions, états, présentation du projet, contrat, délibérations du conseil d’administration, récapitulatifs financiers, circulaire, correspondance (1981-1994). Emprunt : contrat, délibérations du conseil d’administration, état récapitulatif (1981-1983).	
			
	1 W 10-11	Bâtiments (1980-1992).	
				
		10	Première tranche : avis, états, procès-verbaux de visite, délibérations du conseil d’administration, rapports, plans, appel d’offres, avant-projet définitif, dossier photographique (1980-1981).	
				
		11	Aménagement   de   chambres  à  1  et 2 lits : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, plans (1990-1992).	
			
	1 W 12-14	Équipement (1982-1990).	
				
		12	Programmation : plans d’équipement, budgets (1982-1990).	
				
		13	Première tranche : arrêtés préfectoraux, appels d’offres, délibérations du conseil d’administration, plans, procès-verbaux de réunion, état récapitulatif des lots (1983).	
				
		14	Deuxième tranche : délibérations du conseil d’administration, programmes, correspondance (1985-1986).