Archives départementales des Vosges
Répertoire numérique détaillé
de la sous-série
H dépôt 28
Archives hospitalières
de
RAON-L'ÉTAPE
(1433-1983)
Par
Brigitte CHOSSENOT
Secrétaire de documentation
Sous la direction d'Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales
des Vosges
Épinal
2007
2
Introduction
En 1433, Marguerite, veuve de Gérard Maire, femme de Jean de Mandres, et sa
fille Jeanne, firent la donation d’une maison pour y établir un hôpital. Le pape Eugène IV
(1431-1447) approuva sa fondation et consacra l'oratoire.
L'avoir de l'hôpital se composait des donations que lui avaient faites sa fondatrice,
les ducs de Lorraine, les abbés de Moyenmoutier, les particuliers, ainsi que des quêtes faites
pour l'église par deux officiers municipaux.
L'établissement, détruit pendant la guerre de Trente Ans, eut du mal à se relever
et, en 1780, les officiers municipaux déclarèrent qu'il consistait en « une maison délabrée avec
quelques meubles » (Cabasse Paul, Notes historiques et topographies sur la commune de
Raon-l'Étape). En revanche, la chapelle, agrandie, deviendra l'église Notre-Dame de Raon,
jusqu'à sa démolition en 1795.
Un nouvel hôpital, reconnu par décret du 13 décembre 1893, a été inauguré en
1894. Il a ensuite été agrandi en 1911 par l'adjonction de deux pavillons.
En 1969, l'établissement comportait une section médecine, une section maternité
(créée en 1954), une section hospice et une maison de retraite, soit un total de 166 lits. Il a fait
l'objet de plusieurs opérations d'humanisation entre 1980 et 1992.
Les archives anciennes déposées comprennent les actes de fondation, quelques
titres de propriété et une belle série de comptes. Un dépôt complémentaire, effectué le
9 janvier 2007, apporte des informations sur l'histoire moderne de l'établissement. Le fonds,
qui occupe 2,50 mètres linéaires, répond à un délai de communicabilité de 30 ans, sauf les
documents comportant des informations médicales, communicables 150 ans après la date de
naissance des patients.
Les archives anciennes ont été primitivement cotées par l'établissement. Ce
classement a été modifié pour respecter le cadre réglementaire des archives hospitalières
(circulaire AD 68-11 du 11 mars 1968). Toutefois, les cotes d'origine ont été reportées entre
crochets à la fin de chaque analyse.
3
Sources complémentaires
Archives départementales des Vosges :
• H Clergé régulier (avant 1790)
1 H 9 Donation à l'hôpital (1759)
• R Affaires militaires (1790-1940)
60 R 2 Service hospitalier militaire (1881-1896)
• X Assistance publique (1790-1940)
4 X 1-3 Biens des hospices (1790-an XI)
29 X 1 Comptes 1894-1940
X 1217 Bureau de bienfaisance et hospice (1830-1928)
• W Archives contemporaines (depuis 1940)
73 W 11 Comptes de gestion (1940-1961)
74 W 6 Comptabilité (1950, 1956)
76 W 9 États des ressources des maisons de retraite (1961-1970)
119 W 44, 47, 50-51 Budget (1957), commission administrative (1948-1958), fonctionnement
(1941-1958)
122 W 20 Budgets (1958-1961)
124 W 7 Budgets (1962-1965)
143 W 27, 35, 48, 73, 97
Statistiques (1962-1967), commission administrative (1956-1966), budgets et
comptes (1966-1971), personnel (1950-1951), travaux (1958-1963)
1064 W 37, 56, 138, 189, 193, 196, 205, 213, 229, 241, 262, 270, 383, 391, 460
Personnel, équipement (1960-1971), budgets (1969-1978), correspondance,
alimentation (1964-1973), travaux (1953-1965), gestion (1967-1977)
1106 W 24 Budget (1979)
1109 W 27 Budget (1980)
1141 W 4, 37 Budgets (1981-1982)
1152 W 988 Dommages de guerre
1158 W 24 Comptes de gestion (1972-1976)
1289 W 8, 36, 66, 74, 214, 271-274 :
Budgets (1983-1984), emprunts (1951-1978), conseil d'administration (1974-
1977), statistiques (1968-1981), travaux (1971-1979)
1607 W 26, 37, 67, 125 Budgets (1985-1988)
1733 W 36-37 Humanisation (1986-1991)
1812 W 103-106 Budgets, comptes (1989-1996)
1814 W 52 Humanisation (1980-1983)
1919 W 10, 30, 45 Budgets primitifs et comptes (1995-1997)
1991 W 42 Marchés (1996-1998)
2047 W 155 Compte-rendu réunion conseil d'administration (1988)
• E dépôt Archives communales déposées
E dpt 379/3 Q 1 Établissements hospitaliers et hospitalisation (an III-1841)
4
Bibliographie
CABASSE (Paul), Notes historiques et topographiques sur la commune de Raon-l'Étape,
Épinal, impr. Collot, 1877, 49 p.
« Centenaire de l'hôpital », De bonne source – Raon info, n° 79, juillet-août 1994, [p. 15-16].
« Hôpital rural de Raon-l'Étape », Bulletin officiel municipal, 1969, [p. 16-17].
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des
Vosges, Épinal, Association des amis des archives, 1992, p. 103.
SADOUL (Louis), Une petite ville vosgienne : Raon-l'Étape de ses origines à 1918, Raonl'Étape,
Syndicat d'initiative, 1934, 369 p.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux
Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994,
p. 126.
5
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Actes de fondation (1433-1544) H DPT 28/A1
Propriétés (1751-1760) H DPT 28/B1
Administration (1706-an XII) H DPT 28/E1-E2
Archives postérieures à 1790
Réglementation (1859-1965) H DPT 28/J1-J3
Personnel (1894-1961) H DPT 28/K1-K3
Administration générale (1894-1972) H DPT 28/L1-L6
Financement (1892-1972) H DPT 28/M1-M6
Capital, immobilisation (1888-1974) H DPT 28/N1-N3
Bâtiments et biens mobiliers (1884-1968) H DPT 28/O1-O14
Comptabilité de l'économat (1911-1969) H DPT 28/P1-P12
Malades hospitalisés (1894-1971) H DPT 28/Q1-Q29
Archives médicales (1918-1920) H DPT 28/R1
Bibliothèque médicale (1968) H DPT 28/T1-T3
Divers (1920-1957) H DPT 28/Z1
Archives postérieures à 1970
Conseil d'administration (1973-1981) H DPT 28/1W1
Population hospitalisée (1970-1983) H DPT 28/1W2-8
6
Archives antérieures à 1790
Série A – Actes de fondation.
H DPT 28/A 1 Fondation de l’hôpital. – Donation par Marguerite et sa
fille Jeanne, d’une maison pour bâtir un hôpital (1433)
[A1] ; copie en latin de la donation (1433) [A2] ;
confirmation de la donation par le pape Eugène IV
(1436) [A3] ; vidimus de la donation (1466) [A4] ; bulle
d’indulgence pour la célébration des principales fêtes
religieuses dans la chapelle (1436) [A5] ; règlement pour
l’administration des quatre hôpitaux lorrains (1438,
copie 1507) [A6] ; accord du pape Nicolas V pour aider
le directeur à récupérer les biens de l’hôpital (1446)
[A7] ; avis du pape Nicolas V obligeant les fidèles à
participer à la réparation de la chapelle et de l’hôpital
(1446) [A8] ; autorisation du pape Nicolas V pour que
les malades et les femmes enceintes puissent manger
gras pendant le carême (1446) [A9] ; bulle du pape
Nicolas V protégeant l’hôpital des usurpations (1440,
vidimus 1474) [A10] ; accord entre le duc de Lorraine et
l'évêque de Metz concernant l’appartenance de la
présentation et collation de l’hôpital (1544) [A11].
11 pièces parchemin, dont 3 avec sceau pendant.
1433-1544
Série B – Propriétés
H DPT 28/B 1 Donations, acquêts : actes notariés, lettres patentes
(1757-1760) [B1-B3]. Succession de Claude Compte :
état du toisement des biens et champs (1751).
1751-1760
Série E - Administration
H DPT 28/E 1*-2* Comptes. 1706-an XII
E1* 1706-17691
E2* 1770-an XII2
1 1706-1709, 1716, 1722-1726, 1732-1767 , 1769.
2 1770-1786, 1789-1796, an VI-an X, an XII. Les couvertures des registres des années 1773, 1774 et 1777 sont
réalisées avec du papier peint.
7
Archives postérieures à 1790
Série J - Réglementation
H DPT 28/J 1 Réglementation nationale et locale. – Assistance
médicale gratuite, assistance aux vieillards, heures de
sorties et de visites : circulaires, délibération de la
commission administrative.
1902-1965
H DPT 28/J 2-3 Règlements intérieurs. 1859-1959
J 2 Hôpital de Raon-l'Étape : projets,
délibération de la commission administrative,
livret (1894-1959).
J 3 OEuvre des Dames de Charité de Baccarat
(1859) ; hôpital Saint-Georges de Senones
(1885) ; hôpital-hospice Saint-Charles de
Saint-Dié (1890) : livrets.
Série K - Personnel
H DPT 28/K 1*-2* Registres matricules. 1894-1961
K 1* 1894
K 2* 1930-1961
H DPT 28/ K 3 Traitement du receveur : décompte. 1906
Série L – Administration générale
H DPT 28/L 1*-6 Commission administrative, puis conseil
d'administration.
1894-1972
L 1*-5* Registres de délibérations (1894-1981).
1* 14 février 1894-27 octobre 1911
2* 7 novembre 1911-21 février 1920
3* 23 avril 1920-30 novembre 1949
4* 22 février 1950-22 janvier 1969
L 5 Extraits des registres de délibérations (1958-
1968).
L 6 Séances : convocations, ordre du jour,
extraits des délibérations, correspondance (2
janvier 1969-24 octobre 1972).
8
Série M – Financement
H DPT 28/M 1 Budgets primitifs et additionnels3 : états, documents
annexes, délibérations de la commission administrative,
correspondance [E 5].
1892-1922,
1971
H DPT 28/M 2 Comptes de gestion. 1896, 1899-
1923
H DPT 28/M 3 Situation financière : rapports, compte administratif, état
des recettes (1910-1972). Prix d'une fondation de lit :
délibération de la commission administrative (1895).
Frais d'hospitalisation, prix de revient et recouvrement :
rapport, correspondance (1959-1962).
1895-1972
H DPT 28/M 4* Carnet d'enregistrement des mandats. 1933-1938
H DPT 28/M 5*-6* Livres de détail de l'ordonnateur. 1941-1947
M 5* 1941-1943
M 6* 1944-1947
Série N – Capital, immobilisation
H DPT 28/N 1 Dons et legs4 : actes notariés, délibérations de la
commission administrative, arrêté préfectoral, Recueil
des actes administratifs, correspondance (1911-1966).
Titres et valeurs : inventaires (1916, 1923, 1963).
Patrimoine, réévaluation : tableau (1964).
1911-1966
H DPT 28/N 2 Bâtiments. – Logement de l'économe, location :
délibérations de la commission administrative, bail
(1925-1927) ; assurance : polices (1892-1949).
1892-1949
H DPT 28/N 3 Propriétés foncières. – Vente, achat, location, échange,
abornement : actes notariés, états récapitulatifs,
délibérations de la commission administrative et du
conseil municipal, arrêtés préfectoraux, cahiers des
charges, affiche, procès-verbaux d'estimation, enquête,
convention de servitudes, extraits de matrice cadastrale,
plans parcellaires, correspondance [B6, B7].
1888-1974
3 Manquent les années 1896 et 1918.
4 Concernent les familles Klein, Lanne, Mercier, Seuxet et Thomas.
9
Série O – Bâtiments et biens mobiliers
H DPT 28/O 1-9 Travaux de construction et d'aménagement. 1884-1968
O 1 Architecte, nomination et honoraires : contrat,
devis, mémoire, correspondance (1957-1967).
O 2 Bâtiment principal (1884-1926).
O 2/1-5 Construction (1884-1895).
2/1 Avant-projet : plan et coupes
(1884).
Ed. Martin, architecte.
2/2 Projet : plan et coupes
(1889).
Ed. Martin, architecte.
2/3 Plan d'ensemble (1892).
A. Mathieu, surveillant.
2/4 Projet de construction de
cloisons : coupe (1895).
A. Mathieu, surveillant.
2/5 Plan du rez-de-chaussée
(s.d.)
Calque.
O 2/6-27 Agrandissements (1902-1926).
2/6-9 1er projet (1902).
Ed. Martin, architecte.
/6 Façade principale.
/7 Coupes.
Calque.
/8 Coupes.
/9 Caves.
Calque.
2/10-14 2ème projet (1904).
Ed. Martin, architecte.
/10 Façade principale,
coupe, plan de
niveaux.
10
/11 Façade principale,
coupe, plan par
niveaux.
Tirage.
/12 Plan de niveaux.
/13 Plan de niveaux.
Tirage annoté.
/14 Annexe pour maladies
contagieuses.
2/15-19 Projet de 1908-1909
Ed. Martin, architecte.
/15 Plan général (1908).
Calque.
/16 Pavillon pour contagieux
(1908).
/17 Pavillon d'isolement
(s.d.).
/18 Plan général modifié
(1909)
2 exemplaires.
/19 Plan général modifié
et annoté (1909).
2/20 Façade principale (s.d).
Dessin au crayon.
2/21-27 Projet de 1926
Bastien, architecte.
/21 Plan général.
/22 Façade postérieure.
/23 Coupe.
/24 Plan du rez-dechaussée.
/25 Plan du 1er étage.
2 exemplaires annotés.
/26 Plan du 1er étage
modifié.
/27 Plan du 1er étage et
élévation.
2 exemplaires.
11
O 3 Logement de l'économe (1920-1924) ; chapelle
mortuaire (1929) ; étable (1913) ; buanderie
(1929-1930) : devis, adjudication, plans.
O 3/1-4 Logement de l'économe (1920-
1924).
3/1-3 Elévation, plan et coupe
/1 1920
/2 1924
Calque.
/3 1924
Bleu d'architecte.
3/4 Plan de l'ancienne écurie
(s.d.).
O 3/5 Chapelle mortuaire : élévation, plan
et coupe (1929).
Calque.
O 3/6-7 Étable (1913).
3/6 Disposition des abords.
3/7 Plan d'ensemble.
O 3/8-10 Buanderie mécanique (1929-1930).
3/8-10 Installation : plans.
/8 P 3203 (26 mars 1929)
2 exemplaires.
/9 P 3203 bis
(25 avril 1929).
/10 Plan au crayon (s.d.).
3/11-12 Plans et coupes.
/11 26 mars 1929
/12 25 avril 1929
3/13 Aménagement du sol (24
juin 1929).
2 exemplaires.
12
3/14 Plafond : plan et coupe (29
juin 1929).
3/15 Robinetterie (14 janvier
1930).
O 4 Maternité (1945-1960).
O 4/1 Bâtiment principal : plan général
(1945, mise à jour 1959).
P. H. Laquenaire, architecte.
O 4/2 Plan de détail (1960).
Brouillon.
O 4/3 Chambre : plan (s.d.).
P. H. Laquenaire, architecte.
2 exemplaires.
O 4/4 Chauffage : plan (1954).
2 exemplaires.
O 5-6 Maison de retraite (1952-1962).
O 5 Construction : délibérations de la
commission administrative, permis de
construire, devis, plans, avis
d'adjudication, cahiers des charges,
rapports, bilans financiers (1952-1962).
5/1 Plan de masse et de situation
(1955).
J. Ch. Bodin, architecte.
5/2 Façades (1955).
J. Ch. Bodin, architecte.
O 6 Marchés par lot : devis, avenants,
certificats de réception, décomptes,
certificats de paiement, fiches de
pénalités, correspondance (1957-1961).
O 7 Hôpital, projet d'agrandissement : inventaire
des lits, tableau statistique, rapport, plan,
circulaire (1967-1968).
O 8 Chauffage central : mémoires, affiche
d'adjudication, plaquette publicitaire, plans
(1911-1948).
O 8/1 Aménagement de la chaufferie : plan
(s.d.).
Bleu d'architecte annoté.
13
O 8/2-3 Pavillon pour contagieux.
8/2 Plan de niveaux (1912).
8/3 Plan de niveaux et coupe
(s.d.)
O 8/4-5 Modification du chauffage et
installation d'un fourneau (1913).
8/4 Plan de niveaux.
8/5 Fourneau de milieu : plan,
profil, élévation.
O 8/6 Adjonction d'une chaudière :
élévation et coupe (1914)
Bleu d'architecte.
O 8/7-8 Agrandissement de l'hôpital (1927).
8/7 Plan de niveaux (1927).
8/8 Plan de niveaux (s.d.)
Calque.
O 8/9 Habitation de l'économe : plan
(s.d.).
Calque.
O8/10-17 Groupe hôpital-hospice-maternité
(1948).
8/10-13 Radiateurs, températures :
plans (1948).
/10 Sous-sol.
Calque.
/11 Rez-de-chaussée.
Calque.
/12 1er étage.
Calque.
/13 2ème étage.
Calque.
8/14-17 Installation sanitaire : plans
(s.d.)
/14 Sous-sol.
/15 Rez-de-chaussée.
14
/16 1er étage.
/17 2ème étage.
O 9 Détails de bâtiments et dépendances : plans
(1896-1911).
O 9/1-2 Bâtiment central, surélévation
(1911).
9/1 Façade (s.d.)
9/2 Coupe (1911)
O 9/3 Pavillon E. Fleurent : façade
principale (s.d.)
O 9/4 Dépendance : coupe et élévation
(s.d.)
Bleu d'architecte.
O 9/5 Étuve à désinfecter : plan (1896).
Calque.
O 9/6 Cuisine : plan (s.d.)
O 9/7 [Lessiveuses] : élévation (s.d.).
Calque.
O 9/8-9 Portes (s.d.).
9/8 Deux portes : plan et
élévation.
1 calque, 1 tirage.
9/9 Aménagement 2ème étage :
plan et élévation.
1 calque, 1 tirage.
H DPT 28/O 10-14 Matériel et mobilier. 1891-1957
O 10 Acquisition et entretien : devis, état
descriptif, factures, notice-tarif (1893-1929).
O 11*-14 Inventaires (1891-1957)
O 11* 1891-1892
Cahier.
O 12* 1894
Registre.
15
O 13* Lingerie et literie (s.d.)
Cahier.
O 14 Situation des objets par service :
états (1913) ; matériel appartenant
au Dr Bleirad : listes (1950) ;
matériel appartenant à la
communauté : correspondance,
liste (1955) ; matériel appartenant
à la congrégation des soeurs du
Très Saint Sauveur : déclaration,
listes (1957).
Série P – Comptabilité de l'économat
H DPT 28/P 1*-7* Gestion en matières. 1923-1950
P 1*-5 Grand-livre (1923-1945).
P 1* 1928-1930
P 2* 1931-1935
P 3* 1936-1937
P 4* 1942-1945
P 5 Relevé des comptes (1923, 1927).
P 6*-7* Journal général (1940-1950).
P 6* 1940-1943
P 7* 1945-1950
H DPT 28/P 8* Registre des entrées pour les recettes en matières. 1926
H DPT 28/P 9*-10* Registres des consommations journalières. 1919-1920
P 9* 1919
P 10* 1920
H DPT 28/P 11* Livre d'enregistrement des marchés. 1968-1969
H DPT 28/P 12 Justification des recettes et dépenses : factures, bons de
livraison, cahier des charges, correspondance.
1911-1966
Série Q – Malades hospitalisés
H DPT 28/Q 1*-2* Registres matricules des malades. 1894-1913
Q 1* 1894, 1896-1899
5 cahiers.
16
Q 2* 1906, 1908-1913
9 cahiers.
H DPT 28/Q 3*-11 Registres des entrées. 1921-1969
Q 3* 1921-1943
Q 4 1961
Q 5 1962
Q 6 1963
Q 7 1965
Q 8 1966
Q 9 1967
Q 10 19685
Q 11 1969
H DPT 28/Q 12* Répertoire des malades. 1951-1955
H DPT 28/Q 13* Contrôle nominatif des hospitalisés. 1920
H DPT 28/Q 14* Registre des malades payants. 1921-1929
H DPT 28/Q 15*-21* Registres d'inscription des naissances. 1951-1968
Q 15* 1er juillet 1951-14 avril 1953
Q 16* 15 avril 1953-1er septembre 1956
Q 17* 2 septembre 1956-3 août 1958
Q 18* 5 août 1958-15 avril 1960
Q 19* 19 avril 1960-19 avril 1962
Q 20* 21 avril 1962-4 mars 1966
Q 21* 7 mars 1966-28 février 1968
H DPT 28/Q 22*-25* Registres de déclarations des décès. 1903-1971
Q 22* 20 janvier 1903-9 septembre 1911
Q 23* 24 septembre 1911-22 septembre 1919
Q 24* 20 novembre 1919-24 novembre 1942
Q 25* 2 décembre 1942-21 avril 1971
H DPT 28/Q 26*-27* Registres de dépôts d'argent et d'objets précieux. [début XXe
siècle]-1969
Q 26* [début du XXe siècle].
Q 27* 1962-1969
H DPT 28/Q 28 Malades civils. – Admissions, transferts, mouvement :
délibérations de la commission administrative, états,
listes nominatives, certificat médical, correspondance
(1906-1919) ; enquête de satisfaction : bulletins (1951-
1958).
1906-1958
5 Concerne la maternité.
17
H DPT 28/Q 29* Malades militaires. – Registre de l'effectif6.
14 cahiers.
1914-1919
Série R – Archives médicales
H DPT 28/R 1 Malades militaires. – Registre à talon des certificats de
visite et de contre-visite (9 août 1918-26 janvier 1920).
1918-1920
Série T – Bibliothèque médicale
H DPT 28/T 1*-T 3* Catalogues de matériel médical. 1968
T 1* Médecine, établissements Canonne , Paris,
Impr. P. Dupont, 1968, 77 p.
T 2* « La Médimex , chirurgie », Paris, Impr.
Crouan et Roques, s.d., 191 p.
T 3* « La médimex , mobilier chirurgical,
stérilisation », Paris, Impr. Crouan et
Roques, s.d., 55 p.
Série Z – Divers
H DPT 28/Z 1 Papiers et objets laissés par les décédés7 :
correspondance, photographies, certificats, avis de
décès, états des services, étude La loi de huit heures,
d'après les docteurs G. Lévy, Roth, Amar, Imbert,
Mestre et différentes statistiques.
1920-1957
6 Manquent les années 1917-1918 et les deux premiers trimestres de 1919.
7 Concernent les familles Bailly, Baly, Didion, Duvic.
18
Archives postérieures à 1970
H DPT 28/1W1* Registre de délibérations du conseil d'administration
(19 décembre 1973-16 février 1981).
1973-1981
H DPT 28/1W2*-5* Registres d'entrée des malades. 1970-1983
1W2*-3* Médecine (1970-1983)
2* 1970-1975
3* 1983
1W4* Maternité (1970-1975)
1W5* Hospice (1970-1975)
H DPT 28/1W6*-8* Registres d'inscription des naissances. 1970-1977
1W6* 25 janvier 1970-3 janvier 1971
1W7* 3 janvier 1972-31 décembre 1973
1W8* 1er janvier 1974-4 mars 1977