ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
H dépôt 19
Archives hospitalières
de
Lamarche
1587-1999
Répertoire numérique détaillé
établi par
Mireille-Bénédicte BOUVET,
conservatrice du patrimoine
et Daniel DIDIER
agent technique,
Puis
Brigitte CHOSSENOT,
secrétaire de documentation
Sous la direction d'Isabelle CHAVE,
directrice des Archives départementales
des Vosges
Épinal
2008
2
INTRODUCTION
___________________________________________________________________________
L'hôpital rural de Lamarche eut pour ancêtres une maison des pauvres créée en 1715 grâce
aux dons d'un notaire de la localité, maître Oudot, et un établissement d'accueil pour les petites
filles qui devint un pensionnat.
L’établissement d’un hospice fut autorisé par l'évêque de Toul en janvier 1750, pour recevoir
les infirmes et les vieillards de la commune. En 1845, ce n'était qu'une maison de charité,
distribuant des secours en nature à domicile. L'accueil de patients ne sera effectif qu'à partir de
janvier 1887.
De l'ancien bâtiment, il ne reste plus que la chapelle construite à la fin du XVIIIe siècle,
modifiée au XIXe siècle, et une aile du bâtiment longeant la rue et prolongée vers 1835.
Des acquisitions et dons de maisons ont permis le développement de l’hospice à la fin du
XIXe siècle. D’importants travaux d’humanisation, menés de 1974 à 1985, ont permis d’améliorer
les conditions de vie et de travail.
Les archives, déposées en 1988 puis le 28 avril 2008, occupent 4,40 mètres linéaires. La
consultation des articles décrits dans le présent instrument de recherche est encadrée par les
normes de communication des archives publiques en vigueur.
3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
________________________________________________________________
Archives départementales des Vosges
R Affaires militaires (1790-1940)
60 R 1 Service hospitalier militaire (1896)
X Assistance publique (1790-1940)
X 1000 Administration (1886-1949)
X 1210 Hospice et bureau de bienfaisance (1811-1927)
4 X 1-3 Biens des hospices (1790-an XI)
5 X 2 Biens (1806-1862)
22 X 1 Comptes (1813-1940)
W Archives contemporaines (depuis 1940)
73 W 8 Comptes de gestion (1940-1961).
74 W 5 Comptabilité (1950).
76 W 6 États des ressources des maisons de retraite (1961-1970).
119 W 47, 50-51 Commission administrative (1948-1958), fonctionnement (1941-
1958).
122 W 18 Budgets (1958-1961).
124 W 4 Budgets (1962-1965).
143 W 27, 34, 47, 72 Statistiques (1964-1967), commission administrative (1951-1968),
budgets et comptes (1969-1971), personnel (1956-1968).
1064 W 6, 37, 108, 134, 186, 192, 198, 208, 212, 243, 262, 269, 381, 390, 392, 410, 458
Travaux (1961-1977), personnel, équipement (1960-1971), budgets
(1969-1978), gestion (1965-1977).
1106 W 21 Budget (1979).
1109 W 22 Budget (1980).
1129 W 253-256 Fonctionnement (1891-1976).
1141 W 10, 38 Budgets (1981-1982).
1289 W 5, 66, 69, 186, 208, 284
Budgets (1983-1984), conseil d'administration (1974-1977),
statistiques (1968-1981), personnel (1957-1985), humanisation
(1977, 1979).
1607 W 24, 36, 70, 124 Budgets (1985-1988).
1812 W 89-91 Budgets, comptes (1989-1996).
1814 W 49 Travaux (1981-1984).
1919 W 7, 28, 43 Budgets primitifs et comptes (1995-1997).
1926 W 67 Projet de construction d'une maison de retraite (1971).
1991 W 40 Marchés (1981-1998).
2047 W 155 Personnel, conflits (1976).
4
Centre historique des Archives nationales
F 15 193 Traité avec les soeurs de la Doctrine chrétienne de Nancy pour
l’hospice de Bulgnéville (1839) et la maison des orphelins d’Épinal
(1838), et avec les soeurs de Saint-Charles de Nancy pour les
hospices de Lamarche, de Liffol-le-Grand et de Plombières (1839).
F 15 194 Réponse du préfet des Vosges à la circulaire du ministre de
l’Intérieur du 17 juillet 1810 sur la prévention des évasions des
militaires malades détenus dans les hôpitaux et hospices et sur
l’établissement dans les hospices d’une chambre de sûreté pour les
militaires malades en état d’arrestation (1810).
F 15 202 Renouvellement des administrations des hospices et bureaux de
bienfaisance (décret du 7 germinal an XIII), candidats proposés
par le préfet des Vosges, candidats retenus par le ministre de
l’Intérieur (1807-1810).
F 15 220 Renouvellement du personnel des hospices et établissements de
charité (ordonnances royales des 6 février 1818 et 6 juin 1830),
dossier des Vosges (1823-1832).
F 15 398-428 Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés [classement
départemental] (1789-an X).
F 15 429-435 Hospices, dépôts de mendicité, monts-de-piété [classement
départemental] (1781-an XIII).
F 15 445-453 Biens et revenus des hospices [classement départemental] (an XII-
1818).
F 15 454-1283 Hospices, bureaux de bienfaisance, enfants trouvés,
correspondance et décisions [classement départemental] (an III-
1856).
F 15 2208-2273 Hospices : budgets, comptes rendus financiers et moraux, crédits,
mouvements [classement départemental] (1826-1830).
F 15 2293-2451 Hospices : budgets [classement départemental] (1808-1810, 1837-
184).
F 15 2560-2563 Personnel religieux des hospices et écoles de charité [classement
départemental] (an XII-1808).
F 15 3623-3631 Hospices et asiles d’aliénés : secours aux communes [classement
départemental] (1848).
F 15 3842-3862 Comptabilité des hospices [classement départemental] (1843-
1872).
5
BIBLIOGRAPHIE
________________________________________________________________
« Hospices, Lamarche », Annuaire des Vosges, 1836, p. 120.
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des Vosges, Épinal,
Association des amis des archives, 1992, p. 32.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives
départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994, p. 122.
6
PLAN DE CLASSEMENT
________________________________________________________________
Archives antérieures à 1790
Actes de fondation (1750-1752) H DPT 10/A 1
Propriétés (1587-1784) H DPT 19/B 1-B 2
Matières ecclésiastiques (1766-1779) H DPT 19/C 1
Administration (1752-1792) H DPT 19/E 1-E 3
Personnel (1731-1771) H DPT 19/F 1
Archives postérieures à 1790
Réglementation (an XII-1813) H DPT 19/J 1
Personnel (1852-1980) H DPT 19/K 1-K 5
Administration générale (an III-1969) H DPT 19/L 1*-L 15
Financement (an IV-1969) H DPT 19/M 1-M 7
Capital, immobilisation (an III-1948) H DPT 19/N 1-N 4
Travaux et matériel (an X-1969) H DPT 19/O 1-O 4
Comptabilité de l’économat (1807-1970) H DPT 19/P 1*-P 9
Population hospitalisée (1880-1969) H DPT 19/Q 1*-Q 23
Divers (1930-1960) H DPT 19/Z 1
Archives postérieures à 1970
Règlement [vers 1980] H DPT 19/1 W 1
Personnel (1970-1992) H DPT 19/1 W 7-12
Administration générale (1970-1998) H DPT 19/1 W 13-18
Bâtiments et matériel (1970-1999) H DPT 19/1 W 19-52
7
ARCHIVES ANTÉRIEURES A 1790
Série A – Actes de fondation
H DPT 19/A 1 Maison de charité et d’école. – Confirmation : extrait du
registre du greffe de l’hôtel de ville, requêtes, traité.
6 p. papier.
1750-1752
Série B – Propriétés
H DPT 19/B 1 Donations : actes notariés, sentences, requêtes, mémoire,
testaments, reconnaissances1.
23 p. parchemin, 26 p. papier, 3 cachets.
1673-1784
H DPT 19/B 2 Propriétés et rentes. – Achats, locations, ventes : actes
notariés (1587-1739)2. Procédure entre l'administration de la
maison de charité et Nicolas Maur, meunier : sentence
(1761).
12 p. parchemin, 1 p. papier, 3 fragments de sceaux.
1587-1761
Série C – Matières ecclésiastiques
H DPT 19/C 1 Chapelle. - Construction : devis, état estimatif des ouvrages3
(1766). Installation d'un desservant4 : correspondance
(1779).
1766-1779
Série E - Administration
H DPT 19/E 1* Registre de délibérations du bureau de la charité. 1752-1792
H DPT 19/E 2* Compte de gestion. 1781
H DPT 19/E 3 Travaux d’agrandissement : devis, mémoire, compte.
Dépenses : reçus (1785).
3 p. papier.
1753-1785
1 Concernent les familles Foresy, d’Hazécourt, Lespagnole de Lamery et Oudot.
2 Concernent les familles Bresson, Duchêne, Gaudel, Labouret, La Place (de), Liegelle, Morisot et Regnault.
3 Avec description des vitraux non figuratifs.
4 Démarches effectuées à la suite du don de François-Nicolas Bresson, licencié de théologie de la faculté de
Paris, ancien principal du collège de Lamarche à Paris (cf. testament du 2 juin 1777). Le texte signale une école
de petites filles.
8
Série F - Personnel
H DPT 4/F 1 Confrérie de la Charité. – Règlement, catalogue des filles et
des dames de la confrérie5, nominations6, recettes et dons7 :
2 cahiers (1731-1751). Nomination des officières : mémoire
(1740). Établissement des soeurs de la Charité de Saint-
Charles8 : correspondance (XVIIIe s.). Dépenses pour la
pension des soeurs : reçu (1771).
1731-1751
5 Avec indication en marge des dates de décès.
6 Nomination d'Anne de Vaucouleurs, veuve de Joseph Jacquin, prévôt de Lamarche, et supérieure des dames de
la confrérie.
7 Tête-bêche avec les textes précédents.
8 Religieuses institutrices et hospitalières dont la maison-mère est à Nancy.
9
ARCHIVES POSTÉRIEURES A 1790
Série J – Réglementation
H DPT 19/J 1 Réglementation nationale : circulaires. an XII-1813
Série K – Personnel
H DPT 19/K 1 Commissions paritaires départementales : arrêtés
préfectoraux, instructions, états récapitulatifs, listes des
élus, propositions d’avancement (1958-1969). Commission
paritaire locale : ordres du jour, comptes rendus de séances,
listes de candidats, listes d’élus, délibération de la
commission administrative (1963-1966).
1958-1969
H DPT 19/K 2 Personnel hospitalier. – Effectif : délibérations de la
commission administrative, rapports, listes (1961-1969).
Recensement : instruction générale, circulaire,
questionnaire (1969). Notation : fiches individuelles,
correspondance (1966-1968).
1961-1969
H DPT 19/K 3 Aides soignantes, stage : correspondance, copies (1963-
1964). Médecins, nominations : arrêtés préfectoraux,
délibérations de la commission administrative,
correspondance (1939-1969).
1939-1969
H DPT 19/K 4 Dossiers individuels de carrière9. 1958-1980
H DPT 19/K 5 Personnel religieux. – Projet de traité avec l’Ordre de Saint-
Charles : projet, délibération de la commission
administrative.
1852
Série L – Administration générale
H DPT 19/L 1*-L 15 Commission administrative. an VI-1969
L 1*-6* Registres des délibérations (an VI-1968).
1* an VI-an X
2* 31 mars 1830-6 août 1839
3* 3 novembre 1886-15 mars 1901
4* 13 juillet 1900-4 août 1930
5* 4 octobre 1930-28 janvier 1958
6* 16 avril 1958-9 mai 1968
L 7-9 Extraits de délibérations (1888-1969).
9 Personnel né entre 1907 et 1915, échantillon de patronymes commençant par les lettres B et T.
10
7 1888-1908
8 1947-1960
9 1966-1969
L 10 Membres, nominations, démissions : arrêtés
préfectoraux, délibérations de la commission
administrative, procès-verbaux d’élection,
correspondance (1812-1969).
H DPT 19/L 11 Administration de l’établissement : correspondance,
circulaires, mémoires, programme, délibération du conseil
municipal
an IV-1963
H DPT 19/L 12 Statistique hospitalière : questionnaires, correspondance,
états.
1884-1895
H DPT 19/L 13 Pharmacie. – Propriété : pétitions, compte, délibération de
l’administration municipale.
an III-1810
H DPT 19/L 14 Hôpital militaire. – Réquisitions : états, reçus,
correspondance.
1814
H DPT 19/L 15 Histoire de l’hôpital. – Notes d'érudit : mémoire,
correspondance, extraits du registre des délibérations du
conseil de fabrique et du conseil municipal ([XIXe s.]-1903).
Plan restitutif de Lamarche au Moyen Âge (1965).
[ XIXe s.]-
1965
Série M – Financement
H DPT 19/M 1 Budgets primitifs et supplémentaires : états, délibérations
de la commission administrative, circulaires, cahiers
explicatifs, rapports, correspondance.
1831-1969
H DPT 19/M 2 Rapports moraux. 1968-1969
H DPT 19/M 3 Compte administratif. 1969
H DPT 19/M 4 Comptes de gestion et pièces justificatives : états, reçus10. an IV-1956
H DPT 19/M 5-M 7 Frais d’hospitalisation. 1887-1969
M 5 Prix de revient et prix de journée. – Calcul :
états, circulaires, délibérations de la commission
administrative, budgets, rapports (1956-1969).
M 6 Frais de séjour : reçus, instruction (1887-1949).
10 Comptes pour les seules années : an IV-1812, 1900-1920 et 1956.
11
M 7 Assistance et assurances sociales. – Prise en
charge : correspondance, certificats médicaux,
bons de prise en charge, bulletins
d’hospitalisation, demandes d’admission (1947-
1957).
Série N – Capital, immobilisation
H DPT 19/N 1 Titres et biens : états, directive, certificat. an IV-1880
H DPT 19/N 2 Dons et legs : testaments, actes de constitution de rentes11. 1942-1948
H DPT 19/N 3-N 4 Propriétés. – Acquisitions, locations, ventes : actes notariés,
correspondance, listes, délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, extrait d’acte de
naissance.
an III-1864
N 3 Communes de Lamarche, Morizécourt,
Robécourt, Senaide et Les Thons (an III-
1864).
N 4 Famille Dubois (an VIII-1852)12.
Série O – Travaux et matériel
H DPT 19/O 1 Architectes et géomètre. – Nomination et honoraires :
délibérations de la commission administrative, convention,
tarif, procès-verbal de concours, circulaire, correspondance.
1964-1969
H DPT 19/O 2-O 3 Travaux de construction : devis, cahiers des charges,
délibérations de la commission administrative et du conseil
municipal, correspondance, procès-verbal de réception,
arrêtés du conseil de préfecture, plans, correspondance.
1880-1889
O 2 Projet Grandidier (1880-1889)13.
/1 Élévation principale, plan du rez-dechaussée
et du premier étage
(1880)14.
Calque.
/2 Plan du sous-sol, coupe transversale
(1880)14.
Calque.
11 Concernent les familles Clausse, Gaulard, Girardin et Gougelet.
12 En septembre 1877, l’abbé Dubois a fait une donation au bureau de bienfaisance pour l’aménagement d’un
hospice de vieillards. Cette liasse est composée d’actes retraçant l’origine des propriétés de la famille.
13 Projet non retenu.
14 Non communicable en raison de la fragilité du support.
12
O 3 Projet Charles Petit (1884-1887).
/1 Hôpital Dubois. – Projet de grille
(1884).
Papier aquarellé.
H DPT 19/O 4 Travaux de restauration et d’entretien : devis, cahiers de
charges, listes, soumissions, budget, délibérations de la
commission administrative et du conseil municipal,
factures, procès-verbal de réception, correspondance,
plans.
an X-1965
O 4/1 Détails de construction des ouvrages à
exécuter à l’hospice de la ville de Lamarche,
portes et fenêtres (1830).
Grandidier, architecte.
Papier aquarellé.
O 4/2 Projet d’établissement de chambres pour
pensionnaires à l’hospice : plan (1896).
J. E. Salmon, architecte.
Papier aquarellé.
Série P – Comptabilité de l’économat
H DPT 19/P 1*-P 7* Gestion en matières. 1947-1958
P 1*-6* Grand livre (1947-1958).
1* 1947-1948
2* 1948-1949
3* 1951
4* 1953
5* 1955
6* 1957-1958
P 7* Journal général (1947-1948).
H DPT 19/P 8 Marchés : délibérations de la commission administrative,
cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication,
soumissions, circulaires.
1947-1970
H DPT 19/P 9 Dépenses. – Pièces justificatives : factures, reçus,
quittances, récépissés, correspondance.
1807-1954
Série Q – Population hospitalisée
H DPT 19/Q 1*-Q 10* Entrées et sorties. 1938-1963
Q 1*-2* Répertoires (1940-1959).
1* janvier 1940-février 1950
13
2* janvier 1947-janvier 1959
2 cahiers.
Q 3*-10* Registres (1938-1963).
3* janvier 1940-juin 194315
4* janvier 1938-décembre 194516
5* avril 1945-janvier 1950
6* janvier 1947-décembre 1950
7* janvier 1951-décembre 1952
8* janvier 1953-décembre 1954
9* janvier 1955-août 1957
10* septembre 1957-juin 1963
H DPT 19/Q 11*-Q 13* Registres d’entrées. 1929-1950
11* juin 1929-février 1940
12* janvier 1940-juillet 1948
13* janvier 1946-avril 1950
H DPT 19/Q 14*-Q 15* Registres matricules. 1956-1966
14* 1956-1959
15* 1961-1966
H DPT 19/Q 16*-Q 20* Registres des séjours. 1902-1964
16* 1902-1935
17* octobre 1943-mars 1945
18* janvier 1947-décembre 1951
19* janvier 1952-décembre 1957
20* janvier 1960-décembre 1964
H DPT 19/Q 21* Pensionnaires et assistés hospitalisés. – Frais de séjour. 1934-1937
H DPT 19/Q 22 Hospitalisés. - Gestion administrative : liste, certificats
médicaux, reçus, correspondance (1947-1969).
Successions : actes notariés, extraits cadastraux, reçus,
coupures de presse, arrêtés préfectoraux, avertissements,
correspondance (1910-1964).
1910-1969
H DPT 19/Q 23 Malades militaires. – Demande de convention :
correspondance, circulaire, décret.
1880-1882
Série Z – Divers
H DPT 19/Z 1 Papiers laissés par les décédés : carte de mutuelle, avis de
débit, livret de famille, carte d’identité, photos, carte de
réduction, diplôme militaire17.
1930-1960
15 Classement par mois.
16 Classement par numéro d’entrée.
17 Concernent les familles Bahy, Henry, Hugues et Lallement.
14
Archives postérieures à 1970
H DPT 19/1 W 1 Maison de retraite. – Charte du pensionnaire. [vers 1980]
H DPT 19/1 W 2-6 Personnel. 1970-1992
2 Effectifs, révision : tableaux, délibérations du
conseil d’administration, correspondance
(1970-1983). Emplois, créations : délibérations
du conseil d’administration, questionnaires,
tableaux de répartition, correspondance (1981-
1982).
3 Personnel administratif et médical. –
Recrutement et avancement : correspondance,
délibérations du conseil d’administration,
arrêtés préfectoraux, états récapitulatifs, notes
(1972-1981). Formation : tableaux (1977-1979).
4-6 Commissions paritaires. – Élections : listes
électorales, listes d’émargement, professions de
foi, procès-verbaux de résultats, décisions de
nomination (1971-1992).
4 Commission paritaire départementale
(1971-1992).
5 Commission paritaire locale (1975-
1992).
6 Comité technique d’établissement
(1992).
H DPT 19/1 W 7 Section hospice. – Transformation : correspondance,
circulaires, délibérations du conseil d’administration.
1980-1982
H DPT 19/1 W 8-9 Conseil d’administration. 1970-1985
8 Nomination des membres : délibérations du
conseil d’administration et du conseil
municipal, arrêtés préfectoraux,
correspondance (1970-1985). Séances : ordres
du jour, délibérations (1970-1981).
9 Délibérations : extraits (1970-1977).
H DPT 19/1 W 10 Commission médicale consultative. – Fonctionnement :
ordres du jour, procès-verbaux de réunions, procèsverbaux
d’élections, délibérations, instructions.
1973-1980
H DPT 19/1 W 11 Enquêtes et statistiques : questionnaires, listings, notice,
correspondance.
1970-1998
H DPT 19/1 W 12 Histoire de l’hôpital : notice manuscrite. [après 1987]
15
H DPT 19/1 W 13-15 Budgets primitifs et supplémentaires : délibérations du
conseil d’administration, rapports, arrêtés préfectoraux,
états, feuilles de répartition, cahiers explicatifs, tableaux
comparatifs, avis.
1970-1995
13 1970-1971
14 1972-1976, 1978 (rapport), 1980-1981
15 1982-1987, 1992-1995
H DPT 19/1 W 16-17 Comptes administratifs : rapports moraux et financiers,
rapports du directeur de la D.D.A.S.S., feuilles de
répartition, feuilles de résultats, délibérations du conseil
d’administration, statistiques, balance des comptes,
bilans, programmes d’établissement, correspondance.
1970-1995
16 1970-1976
17 1981-1987, 1992-1993, 1995
H DPT 19/1 W 18 Travaux et fournitures. - Livre des marchés. 1970-1977
H DPT 19/1 W 19*-20* Bâtiments et matériel. – Expertise : rapports d’estimation,
plans.
1973-1980
19* 1973
20* 1980
H DPT 19/1 W 21-51 Bâtiments. – Travaux. 1970-1999
21 Architecte, honoraires : mémoire, délibérations
du conseil d’administration, correspondance
(1977-1980).
22 Projet d’extension, plan directeur : plans (1970).
23 Ancienne maison Regnier, projet de
transformation : devis, cahier des prescriptions
spéciales, correspondance, plans (1970-1972).
Paul Saunier, architecte.
24 Salle de radiographie, implantation :
correspondance, plans (1972-1973). Façades
intérieures. – Réfection : devis, délibérations du
conseil d’administration, marché de gré à gré,
factures, procès-verbal de réception définitive
(1973-1974).
25 Service de médecine, rénovation : modèle de
soumission, devis, cahier des prescriptions
spéciales, contrat d’architecte, plan de
financement, correspondance, plans (1974-
1977).
16
/1 Projet de transformation : plan (s.d.).
Calque.
/2 Réseau électrique : plan (s.d.).
Calque.
/3 Canalisations : plan (s.d.).
Calque.
26/1-2 Bâtiments préfabriqués M.A.A.M.F.18 : plans
(1976).
/1 Projet : plan et élévation.
2 exemplaires, dont 1 annoté.
Tirages papier.
/2 Projet de transplantation du bâtiment
avec création d’un sous-sol : plan et
élévation.
Calque.
27 Locaux administratifs. – Aménagement :
relevés d’honoraires, délibérations du conseil
d’administration, correspondance, plans (1979).
28-41 Hébergement. – Humanisation (1974-1985).
28 Programmation et suivi : comptesrendus
de réunions, délibérations du
conseil d’administration, cahier des
clauses administratives particulières,
règlement, programme, avis, presse,
esquisses, correspondance, plans (1974-
1982).
29 Études techniques : rapports, factures,
correspondance, plans (1977-1982).
30 Projets d’architectes : notice explicative,
devis, références, état comparatif, plans
(1980).
31 Avant-projet sommaire : mémoire,
plans (1980).
M. Bonnet, architecte.
32 Avant-projet détaillé : mémoire, notice,
correspondance, plans (1981-1982).
Permis de construire : déclarations
cadastrales, demande, mémoire, notice,
plans (1981-1983).
M. Bonnet, architecte.
18 Moulin, fabrique de meubles en fer et ferronnerie dite Usine de construction métallique à Éclaron (Haute-
Marne)
17
33-36 Consultation des entreprises (1982).
33 Dossier des pièces écrites :
règlement particulier, cahier des
clauses administratives particulières,
actes d’engagement,
déclarations à souscrire, cahier
des clauses particulières, cahier
des charges techniques particulières,
tableaux, planning.
34 Dossier architecte : plans.
35 Dossier B.E.T. : plans.
36 Appel d’offre : procès-verbaux
de séances, listes d’entreprises,
Bulletin officiel des annonces des
marchés publics, avis d’appel de
candidatures, analyse des lots,
proposition de prix.
37-40 Dossier des ouvrages exécutés : plans,
notice (1982-1985).
37 N° 002-133
38 N° 134-164
39 N° 165-303
40 Entreprises de charpente métallique
et d’ascenseur.
41 Contrôle technique. – Marché : actes
d’engagement, cahier des clauses administratives
particulières, déclarations,
devis, correspondance (1980-1982).
42 Entretien courant. - Clocher de la chapelle,
restauration : demande de permis de démolir,
arrêté préfectoral, devis, note, rapport,
coupures de presse, correspondance (1980-
1982). Cure médicale, transformation :
délibérations du conseil d’administration,
mémoire, plan, correspondance (1982).
Toitures, reprise : devis, correspondance
(1982).
43 Alimentation en énergie électrique. – Marché :
règlement particulier de la consultation, cahier
des clauses techniques particulières, plans
(1982-1983).
18
44-45 Implantation des bâtiments (1982-1983).
44 État des lieux : plans (1982).
M. Bonnet, architecte.
/1 Rez-de-chaussée.
Tirage papier.
/2 Premier étage.
Tirage papier.
/3 Premier étage partiel19.
Calque.
2 exemplaires.
/4 Deuxième étage.
Tirage papier.
/5 Combles.
Tirage papier.
45 Plans par niveaux (1982). Plans par
secteurs (1982-1983).
Copies.
46 Accueil et cuisines. – Aménagement et
restructuration : plans directeurs particuliers,
plans (1988-1991).
47/1-6 Cuisines. – Modifications : plans (1989)19.
/1 Projet de déplacement.
Calque.
/2 Secteurs à construire et aménager.
Calque.
/3 Implantation de la cuisinière.
Calque.
/4 Implantation du matériel.
Calque.
/5 Accès des fournisseurs.
Calque.
/6 Schémas électriques.
Calque.
48 Canalisations d’eau : plans (1982-1999).
Copies.
49/1-11 Ensemble des bâtiments : plans [vers 1980-
1990].
/1 Plan masse coté.
Copie en 2 parties.
/2 Bâtiments et jardin.
Tirage papier.
/3 Implantation des bâtiments19.
Calque, 2 exemplaires à échelles différentes.
19 Non communicables en raison de la fragilité du support.
19
/4 [Mur à supprimer ?]20.
calque.
/5 Raccordement de façades.
Copie en 2 parties.
/6-8 Circulations et raccordements de
bâtiments.
/6 Sous-sol20.
Calque.
/7 Rez-de-chaussée.
Tirage papier.
/8 Premier étage.
Tirage papier.
/9-11 Évacuation des personnes20.
/9 Sous-sol.
Calque.
/10 Rez-de-chaussée.
Calque.
/11 Dernier étage.
Calque.
50/1 Bâtiment jardin. – Transformation : plan, coupe
et élévation [vers 1980-1990]20.
Calque.
51/1 Parking du personnel. – Création : plan [vers
1980-1990]20.
Calque.
H DPT 19/1 W 52 Espaces verts. – Aménagement : plans. 1973-1991
/1 Plan d’ensemble [vers 1973-1980].
Tirage papier.
/2 Implantation (1973).
Tirage papier.
/3 Plantation [1973].
Tirage papier.
/4 Projet d’implantation (1991)20.
Calque.
20 Non communicables en raison de la fragilité du support.