Archives départementales des Vosges
H Dépôt 18
Archives hospitalières
de
LA HOUSSIERE
(1822-1987)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Brigitte CHOSSENOT
Secrétaire de documentation
Sous la direction d' Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales des Vosges
Epinal
2007
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Introduction
Par testament en date du 29 décembre 1895, Monsieur Jean-Baptiste Marchal,
ancien maire de La Houssière, a légué la presque totalité de sa fortune à la municipalité, à
condition que celle-ci ferait aménager sa maison en hospice pour les membres de sa famille et
les vieillards de la commune. Après d'importants travaux de réfection et d'agrandissement,
l'hospice a commencé à fonctionner en 1900.
Ayant cessé toute activité depuis 1931, l'hospice a été supprimé par arrêté
préfectoral en date du 1er mars 1985.
Ce petit fonds, déposé en même temps que les archives communales, le 14
novembre 2006, occupe 0,25 mètre linéaire. Les documents qui le composent sont soumis à
un délai de communicabilité de 30 ans.
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Sources complémentaires
Archives départementales des Vosges :
• X. – Assistance publique (1790-1940)
21 X 1 Comptes (1898-1945, manque 1940-1941)
X 1209 Hospice et bureau de bienfaisance (1893, 1896-1906, 1910-
1912, 1919-1923)
• W. – Archives contemporaines (après 1940)
73 W 7 Comptes de gestion (1941-1961)
119 W 47 Commission administrative (1948-1958)
1106 W 37 Budgets (1966-1979)
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Bibliographie
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux
Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994,
p. 121.
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Plan de classement
Archives postérieures à 1790
Réglementation (1901) H DPT 18/J1
Personnel (1899-1931) H DPT 18/K1
Administration générale (1897-1985) H DPT 18/L1-L4
Financement (1960-1970) H DPT 18/M1
Capital, immobilisation (1822-1985) H DPT 18/N1-N3
Travaux et matériels (1898-1987) H DPT 18/O1-O3
Comptabilité de l'économat (1904-1930) H DPT 18/P1
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ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
Série J – Réglementation
H DPT 18/J 1 Règlement pour le service intérieur de l'hospice de La
Houssière (Vosges), Saint-Dié, impr. et lith. C. Dufays.
Plaquette.
vers 1901
Série K – Personnel
H DPT 18/K 1 Personnel laïque. – Nomination, licenciement :
correspondance, traité (1901-1931). Receveur, indemnité :
délibérations du bureau, budget, décompte (1899-1900).
1899-1931
Série L – Administration générale
H DPT 18/L 1*-L 3 Commission administrative. 1898-1985
L 1*-L 2* Registres des délibérations.
1* 14 novembre 1898-3 février 1973
2* 21 juin 1973-18 mai 1985
L 3 Nominations des membres : arrêtés
préfectoraux, arrêté du secrétariat d'État à la
Santé, délibérations du bureau de l'hospice,
procès-verbaux d'élection (1898-1952).
H DPT 18/L 4 Fonctionnement de l'hospice : délibérations de la
commission administrative et du conseil municipal,
circulaire, état financier, correspondance (1897-1963).
Suppression : arrêté préfectoral, correspondance,
délibération du conseil municipal (1959-1985).
1897-1985
Série M – Financement
H DPT 18/M 1 Budgets primitifs et supplémentaires (1962-1964, 1966).
Comptes administratifs et de gestion : compte, délibérations
de la commission administrative (1964, 1966, 1970). Pièces
comptables : bordereau-journal des titres de recettes,
balance des comptes du grand livre, relevé des titres,
bordereau des mandats (1960-1968).
1960-1970
Série N – Capital, immobilisations
H DPT 18/N 1 Fondations : relevé (1912). Créances, recouvrement :
délibérations du bureau de l'hospice, notes (1899).
1899-1912
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H DPT 18/N 2 Succession de J.-B. Marchal, fondateur de l'hospice. -
Donation : copie du testament, inventaires après décès
(1895-1896) ; propriétés, achat, vente, échanges : actes
notariés, plan (1822-1888) ; contentieux : jugements,
mémoire, correspondance (1896-1901).
1822-1901
H DPT 18/N3 Propriétés foncières. – Achats, ventes, locations, échanges :
arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, procès-verbaux
d'estimation des terrains, cahiers des charges, soumissions,
actes d'adjudication, devis, factures, correspondance (1898-
1985). Location d'un logement, contentieux : délibérations
du conseil municipal, arrêté municipal, mémoire,
ordonnance, correspondance (1953-1955).
1898-1985
Série O – Travaux et matériels
H DPT 18/O 1 Hospice. – Construction : mémoire explicatif, devis, détail
des travaux à exécuter.
1898
H DPT 18/O 2 Dépendances de l'hospice [ancienne forge, maison
Anxionnat et maison à usage de ferme et café]. – Travaux
de réparations et entretien : délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, affiches, traités de
gré à gré, devis, factures, correspondance.
1934-1987
H DPT 18/O 3 Mobilier. – Équipement : délibération de la commission
administrative, traité de gré à gré (1900). Inventaires (1921,
1929).
3 cahiers, 3 pièces papier.
1900-1929
Série P – Comptabilité de l’économat
H DPT 18/P 1 Alimentation, éclairage et bétail. – Adjudication : cahiers
des charges, soumissions, traité de gré à gré.
1904-1930