ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


H dépôt 9 


Archives hospitalières 
de 
Darney 
1696-1993 


Répertoire numérique détaillé 

établi par 

Brigitte CHOSSENOT 
Secrétaire de documentation 


Sous la direction d' Isabelle CHAVE 
Directrice des Archives départementales 
des Vosges 


Épinal 
2010 


INTRODUCTION 

L’hôpital Sainte-Marie a été fondé le 27 mars 1732 grâce à la donation d’une maison par 
Charles-Antoine Lecomte, gentilhomme ordinaire du duc Léopold de Lorraine, seigneur de 
Dommartin, capitaine prévôt gruyer en chef des prévôté et gruerie de Darney, et Marie-Thérèse 
Doridant, son épouse. 

Converti en maison de charité et d’école par arrêt du conseil d’État en date du 26 janvier 
1753, l'établissement quitte la maison d'origine pour occuper une nouvelle construction, rue 
Stanislas, en 1758. 

Administrée par les soeurs de la congrégation de Saint-Charles, la maison de charité distribue 
de la nourriture aux indigents, des soins à domicile aux malades et héberge une école de filles. 
L'hospice ne recevra à nouveau des patients qu'à partir de 1844 et la salle commune sera agrandie 
en 1885 pour accueillir plus de malades et de vieillards. 

Les archives, déposées en 1992 et en juin 2010, sont composées de l'acte de fondation, des 
titres de propriétés, des délibérations, des comptes, des registres des patients et des dossiers de 
travaux avec plans, de 1696 à 1993, pour un métrage d'environ 6 mètres linéaires. 

Le fonds a été primitivement classé et coté par l'établissement sans séparer les archives 
anciennes des archives modernes. Ce classement a été modifié pour respecter le cadre 
réglementaire des archives hospitalières (circulaire AD 68-11 du 11 mars 1968). Toutefois, les 
cotes d'origine ont été rapportées entre crochets au début de chaque analyse. 

La consultation des articles décrits dans le présent instrument de recherche est encadrée par 
les normes de communication des archives publiques en vigueur. 


SOURCES COMPLEMENTAIRES 

Archives départementales des Vosges 

G Clergé séculier (avant 1790) 

G 2437 
Testament d'un curé en faveur de l'hôpital (1754). 

M Administration générale (1800-1940) 

3 M 34 
Renseignements statistiques sur les hôpitaux et hospices (1849). 

X Assistance publique (1800-1940) 

1 X 181 Administration (1791-1922). 
1 X 182-185 Finances (an V-1940). 
1 X 186 Contentieux (an X-1925). 
1 X 187 Personnel (1827-1940). 
1 X 188 Population hospitalière (1910, 1939). 
1 X 189 Gestion des biens (1811-1939). 
1 X 190 Travaux (1816-1938). 

W Archives contemporaines (après 1940) 

73 W 5 
Comptes de gestion (1940-1961). 

74 W 4 
Administration générale, comptabilité, personnel, travaux, biens 
(1941-1956). 

76 W 5 
États des ressources des maisons de retraite (1961-1970). 

119 W 43, 46, 50 
Budget (1957), commission administrative (1948-1958), 
fonctionnement (1941-1958). 

122 W 1, 17 
Construction pouponnière (1956-1958), budgets (1958-1961). 

124 W 2 
Budgets (1962-1965). 

1064 W 22, 58, 73, 140, 190, 195, 206, 211, 228, 268, 308, 378, 389, 454 
Travaux (1967-1968), médecins (1950-1977), personnel, 
équipement (1965-1971), budgets (1973-1978), délibérations (19611972), 
gestion (1965-1977). 

1106 W 19 
Budget (1979). 

1109 W 23 
Budget (1980). 

1141 W 6, 35 
Budgets (1981-1982). 

1289 W 3, 68, 187, 209, 315-317 
Budgets (1983-1984), statistiques (1968-1981), personnel (19461984), 
travaux (1978). 

1607 W 40, 73, 122 
Budgets (1986-1988). 

1718 W 32 
Hôpital-hospice, rapport d’expertise, inventaire (1956). 


1733 W 24-28 Marchés, humanisation (1984-1991). 
1812 W 83-86 Budgets, comptes (1989-1996). 
1814 W 44-46 Restructuration, humanisation (1982-1993). 
1818 W 111 Contrôle de sécurité des établissements recevant du public (1976). 
1919 W 5, 26, 42 Budgets, comptes (1995-1997). 
1991 W 33-34 Marchés (1996-1998). 
2381 W 4 Délibérations (1994-1999). 
2384 W 2 Budgets, délibérations, dossier historique (1951-1999) 

Centre historique des Archives nationales 

F 15 188 Hospice de Darney, échange d’une maison à Senonges (1809-1811). 
F 15 194 Réponse du préfet des Vosges à la circulaire du ministre de l’Intérieur 
du 17 juillet 1810 sur la prévention des évasions des militaires malades 
détenus dans les hôpitaux et hospices et sur l’établissement dans les 
hospices d’une chambre de sûreté pour les militaires malades en état 
d’arrestation (1810). 
F 15 202 Renouvellement des administrations des hospices et bureaux de 
bienfaisance (décret du 7 germinal an XIII), candidats proposés par le 
préfet des Vosges, candidats retenus par le ministre de l’Intérieur (18071810). 
F 15 220 Renouvellement du personnel des hospices et établissements de charité 
(ordonnances royales des 6 février 1818 et 6 juin 1830), dossier des 
Vosges (1823-1832). 
F 15 398-428 Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés [classement 
départemental] (1789-an X). 
F 15 429-435 Hospices, dépôts de mendicité, monts-de-piété [classement 
départemental] (1781-an XIII). 
F 15 445-453 Biens et revenus des hospices [classement départemental] (an XII-1818). 
F 15 454-1283 Hospices, bureaux de bienfaisance, enfants trouvés, correspondance et 
décisions [classement départemental] (an III-1856). 
F 15 2208-2273 Hospices : budgets, comptes rendus financiers et moraux, crédits, 
mouvements [classement départemental] (1826-183). 
F 15 2293-2451 Hospices : budgets [classement départemental] (1808-1810, 1837-184). 
F 15 2560-2563 Personnel religieux des hospices et écoles de charité [classement 
départemental] (an XII-1808). 
F 15 3623-3631 Hospices et asiles d’aliénés : secours aux communes [classement 
départemental] (1848). 
F 15 3842-3862 Comptabilité des hospices [classement départemental] (1843-1872). 


BIBLIOGRAPHIE 

COLLARDÉ (Paul), Notice sur l’hospice de Darney, Darney, manuscrit, 1909, 64 p. 
« Hospices », Annuaire des Vosges, an XI, p. 104-107. 
« Hospices, Darney », Annuaire des Vosges, 1836, p. 123-124. 
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des Vosges, Épinal, 


Association des amis des archives, 1992, p. 67. 


POMEL (Robert), Darney, deux mille ans d'histoire en Voge, Épinal, Éditions du Sapin d'Or, 
1977, p. 167-169, 253, 271. 
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives


départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994, p. 118. 



PLAN DE CLASSEMENT 

Archives antérieures à 1790 

Actes de fondation (1732-1758) H DPT 9/A 1-A 2 
Titres de propriété (1696-1811) H DPT 9/B 1-B 5 
Administration (1739-1789) H DPT 9/E 1-E 5 

Archives postérieures à 1790 

Réglementation générale (an V-1850) H DPT 9/J 1 
Personnel (an II-1952) H DPT 9/K 1-K 2 
Administration générale (an V-1966) H DPT 9/L 1-L 14 
Financement (1790-1970) H DPT 9/M 1-M 8 
Capital, immobilisation (an III-1969) H DPT 9/N 1-N 14 
Bâtiments et biens immobiliers (an II-1970) H DPT 9/O 1-O 19 
Comptabilité de l'économat (an II-1951) H DPT 9/P 1-P 5* 
Malades hospitalisés (1813-1976) H DPT 9/Q 1*-Q 22 
Archives médicales (1942-1971) H DPT 9/R 1-R 17 
Service des archives (1732-1854) H DPT 9/U 1 
Papiers laissés par des patients (1937-1983) H DPT 9/Z 1 

Archives postérieures à 1970 

Legs (1964-1993) H DPT 9/1 W 1 
Malades hospitalisés (1970-1986) H DPT 9/1 W 2-1 W 6 
Archives médicales (1970-1976) H DPT 9/1 W 7*-1 W 8 


ARCHIVES ANTÉRIEURES A 1790 


Série A – Actes de fondation 

H DPT 9/A 1 
[A2]. Fondation, conversion en maison de charité, translation : 1732-1756 
acte d’acquisition (copie), décret, requête, arrêts, lettres 
patentes. 

6 p. parchemin, 2 p. papier. 

H DPT 9/A 2 
[A3]. Immeubles. – Amortissement : lettres patentes. 1741-1758 

4 p. parchemin. 

Série B – Titres de propriété 

H DPT 9/B 1 
[B1, B4, B5, B8, B10]. Biens : donations, actes de vente, 1733-1788 
échanges, pièces de procédure, constitutions de rente, 
amortissements, reçu. 

15 p. parchemin, 48 p. papier. 

H DPT 9/B 2 
[B6]. Baux. 1741-1790 

1 p. parchemin, 37 p. papier. 

H DPT 9/B 3 
[B2] [E6]. Ferme dite de l’Hôpital (commune d’Hennezel). -1736-1808 
Acensement : baux, procès-verbaux de visite, ordonnances, 
requête, arpentage et bornage. 

3 p. parchemin, 28 p. papier. 

H DPT 9/B 4 
[B3] [B9]. Gagnages de Senonges et Dommartin (communes 1696-1811 
de Dommartin, Dombasles, Esley et Senonges) : donation, 
extraits de terrier, extraits du remembrement, états 
récapitulatifs, baux, acquêts, amortissement, copie du pied 
terrier (1696-1811). 

4 p. parchemin, 13 p. papier. 

H DPT 9/B 5 
[E5]. Contentieux : constitution de rente, pièces de 1758-1789 
procédure, inventaire des meubles et effets saisis, requêtes. 

1 p. parchemin, 29 p. papier. 

Série E -Administration 

H DPT 9/E 1-3 Comptes : cahiers, pièces justificatives. 

1739-1789 

E1 
[E8]. Comptes du receveur (1739-1772). 

22 p. papier, 4 cahiers. 

E2 
[E8]. Comptes de l’économe (1740-1743, 1750-1768, 
1722, 1787-1789). 

11 cahiers papier. 


E3 [E8]. Mémoires de recettes et dépenses pour la 
construction d’une nouvelle maison de charité et 
d’école (1756-1765). 
1 cahier papier. 
H DPT 9/E 4 [E4]. Appartements des chanoinesses de Sainte-Geneviève. -
Aménagement : comptes, états, correspondance. 
13 p. papier. 
1770 
H DPT 9/E 5 Dépenses : quittances de la pension des soeurs, reçus. 
13 p. papier. 
1746-1772 


ARCHIVES POSTÉRIEURES A 1790 


Série J – Réglementation générale 
H DPT 9/J 1 Règlements intérieurs : cahiers (an V, 1826, 1850). an V, 1826, 
1850 
Série K -Personnel 
H DPT 9/K 1 Receveur. -Traitement : extrait de délibération du bureau, 
décomptes, tableaux. 
1922-1925 
H DPT 9/K 2 Personnel laïc et religieux : délibérations, correspondance, 
listes, statuts (an II-1946). Conseil de discipline : 
correspondance, rapport, procès-verbal de séance, délibération 
de la commission adminsitrative (1950-1952). Congrégation 
hospitalière des soeurs de Saint-Charles : traité, 
correspondance (1814, 1840-1841). 
an II-1952 
Série L – Administration générale 
H DPT 9/L 1 Textes officiels. – Loi du 5 vendémiaire an V : instruction, 
texte de loi, correspondance (an V). Hygiène : instruction 
(an XII). Hospices et bureaux de bienfaisance : instruction 
(an XII). Conseil de charité : instruction (1828). Inspection 
des hospices, création : circulaire (1828). Commission 
sanitaire : correspondance (1903). Inspecteur départemental 
de l’Assistance et de l’Hygiène publique, signature : arrêté 
préfectoral (1908). École, régularisation, fermeture : 
délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (18761904). 
Ouvroir, régularisation : correspondance (1900-1905). 
an V-1908 
H DPT 9/L 2-L 12 [E6 ?]. Commission administrative. 
L 2 Installation, nominations des membres : arrêtés 
préfectoraux, délibérations de la commission 
administrative, circulaires, Recueil des actes 
administratifs (an V-1966). Fonctionnement : 
délibérations, compte, états de situation, rapport, 
circulaire, correspondance (an VI-1904). 
an V-1966 
L 3*-11* Délibérations : registres (1809-1962). 
3* [A4]. 1er mars 1809-7 mars 1885 
4* [A5]. 1er février 1823-5 juillet 1827 
5* 10 novembre 1890-29 décembre 1905 
6* 20 mars 1906-24 novembre 1914 
7* 25 septembre 1916-9 décembre 1927 
8* 18 février 1918-16 août 1934 


9* 3 décembre 1934-27 juin 1946 
10* 20 août 1946-19 novembre 1951 
11* 19 novembre 1951-20 janvier 1962 

L 12 Délibérations : extraits (1936-1958). 

H DPT 9/L 13* 
Administration. – Correspondance : cahier. 

H DPT 9/L 14 
Statistique hospitalière : cahiers (1861-1862, 1864, 1866-1861-1888 
1867). Hôpitaux et hospices : questionnaire (1888). 

Série M -Financement 

H DPT 9/M 1-M 2 
Budgets primitifs et supplémentaires : états, rapports, fiches 1829-1969 
de calcul, correspondance. 
M 1 1829, 1832, 1852-1869, 1928-1954 
M 2 1955-1969 

H DPT 9/M 3-M 4 
Comptes administratifs : états, balances des comptes, feuilles 1928-1970 
de répartition et d’imputation, délibérations de la 
commission administrative, correspondance. 
M 3 1928-1962 
M 4 1964-1970 

H DPT 9/M 5 
Prix de revient. – Calcul : états, rapports, budgets, 1936-1954 
circulaires. 

H DPT 9/M 6 
[E1]. Comptes de gestion1 : cahiers, pièces justificatives, 1790-1838 
états, listes des indigents, délibérations. 

H DPT 9/M 7 
[E10]. Recettes et dépenses : livres-journaux, reçus, états des an VI-1937 
sommes perçues (an VI-1817, 1907-1937). Livre de détail 
des dépenses : cahier (1850-1857). 

H DPT 9/M 8 
Assistance aux vieillards.-Frais de séjour : circulaire. 1911-1915 

Série N – Capital, immobilisation 

H DPT 9/N 1 
E2]. Biens et titres. – Inventaire, adjudication : liste, an IV-1925 
délibérations du bureau de l’hospice, arrêtés préfectoraux, 
affiches, procès-verbal d’enquête (an IV-1925). Créances. – 
Remboursement : délibérations de l’administration civile de 
l’hospice, correspondance (an X-1807). Obligations : actes 
notariés, arrêté préfectoral, délibération de la commission 
administrative, correspondance (1811-1894). Octroi. – 
Affectation : délibération du conseil municipal, 
correspondance (an IX-1826). Emprunt. – Projet : acte 

1 Lacunes. 


notarié, 
1894). 
tableau d’amortissement, correspondance (1893H 
DPT 9/N 2 [E9]. Administration et régie des biens. – Projet de 
règlement : réquisition, états des biens, observations, 
répliques (an IV-an VI). Baux : instruction (an VII). 
an IV-an VII 
H DPT 9/N 3 [B7] [B8]. Dons et legs : circulaires, actes 
délibérations de la commission administrative, 
arrêtés préfectoraux, correspondance2 . 
notariés, 
décrets, 
1781-1955 

H DPT 9/N 4-13 
Immeubles et terres. – Achat, vente, échange, location, an III-1969 
réparations : circulaire, liste, cahiers des charges, actes 
notariés, délibérations de la commission administrative, 
arrêtés préfectoraux, plans, affiches, états des propriétés, 
relevés cadastraux, requêtes, devis, décomptes, coupures de 
presse, correspondance. 
N 4 Plusieurs communes (an IV-1910). 
N 5 Belrupt (1810-1877). 
N 6 Bonvillet, bois (1966-1969). 

/1-3 Plans parcellaires [1966]3. 

Calques. 

/1 Section B, « La Pierre de Lays ». 
/2 Section C, « La Maix Jacques » et 
« Au Sauveux ». 
/3 Section C, « Le Sauveux ». 

N 7-8 
Darney (an III-1969)3. 
7 Bâtiments et terres (an III-1969). 
8 Exploitation agricole et cheptel (1966). 

/1-3 Plans parcellaires [1966]. 

Calques. 

/1 Section A. 
/2 Section B. 
/3 Section C. 

N 9 Dommartin-les-Vallois, ferme (1811-1900). 
N 10 [B11]. Dommartin-les-Vallois et Senonges 
(1854-1901). 
N 11 Hennezel, ferme dite de l’Hôpital ou ferme de la 

Cense (1817-1905). 
N 12 Relanges (1813-1841). 
N 13 [B11]. Senonges, gagnage (1816-1855). 

H DPT 9/N 14 Assurance : police (1828, 1842), instruction et tarifs (1921). 1828-1921 

Concernent Baudelot, Bigot Thérèse-Caroline née Thomas, Bourgon Françoise-Charlotte, Clément Marie-
Joseph-Claire, Croiset Reine, Étienne Geneviève, George Marie-Thérèse-Justine, Grandeury Thérèse, Hamart 
Sébastien-Gabriel, Mangin Charles-Nicolas et Martin Marguerite-Caroline-Céline, Martin Nicole-Charlotte-
Mélanie, Martin Pierre-Alexandre, Martin Blanche née Rolin, Pauçon Célestine, Rambour Jean, Robin 
Marguerite, abbé Rothiot Jean-Gabriel, Roussel Pauline, veuve Roussel née Mathiot, Sodé Catherine, Vautré 
Alexandre. 
3 Documents non communicables en raison de la fragilité du support. 


Série O – Bâtiments et biens mobiliers 

H DPT 9/O 1 
Hospice et ferme. – Réparations, aménagement : cahier des 1833-1927 
charges, délibérations, correspondance, plans. 

H DPT 9/O 2-O 18 


O 1/1 
Façade de l’hôpital, élévation : plan aquarellé 

(s.d.). 
O 1/2 Façade de l’hôpital, élévation : plan (s.d.). 
O 1/3 École, exhaussement pour établissement d’un 

ouvroir : plan, élévation (1851). 
O 1/4 Chapelle de l’hospice, établissement d’une 
niche : plan, élévation (1873). 
O 1/5 Hospice, établissement d’un pensionnat : plan 

(1877). 
O 1/6 Hospice : plan (1892). 
O 1/7 Hospice, construction d’un ouvroir et d’une 

buanderie : plan (1899). 
O 1/8 École de filles : plan (s.d.). 
O 1/9 École libre de filles : plan (s.d.). 
O 1/10 Salle d’asile, établissement d’un ouvroir : plan 

(1851). 
O 1/11 École d’asile : plan (s.d.). 
O 1/12 Piliers : coupes (s.d.). 
O 1/13 Pilier : coupe (s.d.). 
O 1/14 Bâtiment : élévation, plan (s.d.). 

Travaux de construction et d’agrandissement : délibérations 
de la commission administrative et du conseil municipal, 
arrêtés préfectoraux, situations financières, devis, rapports, 
plans, affiches, coupures de presse, cahiers des charges, 
traités de gré à gré, soumission, procès-verbal d’adjudication, 
mémoires, notes d’honoraires, certificats pour paiement, 
procès-verbaux de réception, contrats d’ingénieur, 
décomptes définitifs, photographies, correspondance. 

O 2 
Maternité, lingerie et buanderie (1945-1960). 

O 3-O 7 
Pavillons pour maison de retraite, construction 
(1952-1956). 
3 Projet d’architecte (1952-1953). 
4 Agrément et financement (1953-1956). 
5 Adjudication des travaux (1953-1954). 
6 Réception des travaux (1954-1956). 
7/1-8 Photographies [1956 ?]. 

/1 Vue extérieures côté entrées. 

Tirage papier noir et blanc 24x30. 

/2 Vue extérieure côté terrasse. 

Tirage papier noir et blanc 24x30. 

/3 Terrasse et balcon. 

Tirage papier noir et blanc 24x30. 

/4-5 Vues extérieures. 

Tirages papier noir et blanc sous verre 18x24. 

An II-1970 


4 Façade. 
5 Pignon. 
/6-7 Chambres. 

Tirages papier noir et blanc sous verre 18x24. 

6 Ameublement rustique. 
7 Ameublement moderne. 
/8 Cuisine. 

Tirage papier noir et blanc sous verre 18x24. 

O 8 
Chauffage central de l’hospice, installation 
(1952-1953). Sanitaire, installation (1952). 
Réservoir d’eau, réfection (1953-1954). 
/1 Bâtiments B-E, sanitaire : plan par 

niveaux (1952). 

Tirage papier. 

O 9 
Centre des arriérés profonds4, installation (19541959). 
/1 Cahier de plans par niveaux (s.d.). 

Architecte J.-M. Cordier. 

5 plans papier. 

/2 
Cahier de plans par niveaux (s.d.). 
Architectes J.-M. et L. Cordier. 

5 plans papier. 

/3 
Plan par niveaux de la maison d’origine 
(s.d.)5. 

1 calque. 

/4 
Plan par niveaux de la maison d’origine 
(s.d.). 

1 plan papier. 

/5 
Plan par niveaux du centre (s.d.)5. 

1 calque. 

/6 
Élévation des façades (s.d.)5. 

2 calques. 

/7 
Élévation des façades (s.d.). 

1 plan papier annoté. 

/8 
Élévation de la façade sur les jardins 
(s.d.)5. 

1 calque. 

/9 
Élévation de la façade principale sur les 
jardins (s.d.). 

1 plan papier. 

/10 
Élévation de la façade nord-est (s.d.)5. 

1 calque. 

/11 
Élévation de la façade nord-est (s.d.). 

1 plan papier. 

/12 
Élévation de la façade sud-ouest (s.d.). 

1 plan papier. 

/13 
Élévation partielle de la façade sud-ouest 
(s.d.)5. 

1 calque. 

4 Transformation de la maison Beaumont 

5 Documents non communicables en raison de la fragilité du support. 


O 10-15 
Pouponnière, construction (1946-1961). 
10 Plan d’équipement hospitalier, 

inscription (1951-1953). 
11 Étude et avant-projet (1946-1955). 
12 Projet définitif (1955-1957). 

/1 
Plan de voirie (1957). 

G. Jacquet, architecte. 
Tirage papier. 

/2 
Coffrage et ferraillage du 
plancher sous local des pompes 
et réservoirs d’eau (25 juin 1957). 

Tirage papier. 

/3 
Coffrage et ferraillage de 
l’escalier de service (21 août 
1957). 

Tirage papier. 

/4 
Plan de coffrage du plancher sur 
niveau A, aile B (3 juillet 1957). 

Tirage papier. 

/5 
Plan de coffrage du plancher sur 
niveau C, aile A (7 septembre 
1957). 

Tirage papier. 

13 Financement (1956-1961). 
14 Adjudication (1956-1958). 
15 Exécution et réception définitive (1957


1961). 

O 16/1 
Pouponnière, aménagement du rez-de-chaussée : 
plan (1965). 

R. Reuillon, architecte. 
Tirage papier. 

O 17 
Hospice, extension (1966-1970)6. 

O 18 
Hôpital rural (s.d.). 
/1 Plan de la cour. 

Tirage papier. 

/2 
Plan de l’état existant des bâtiments, 
2e étage. 

Tirage papier. 

H DPT 9/O 19 
[D1]. Mobilier et médicaments. – Inventaires : cahiers, an II-1956 
correspondance, procès-verbal d’enlèvement (an II-an VI, 
1828, 1902). Patrimoine mobilier et immobilier. – 
Évaluation : contrat, correspondance (1954-1956). 

6 Ce projet n’a pas abouti faute de financement. 


Série P – Comptabilité de l'économat 

H DPT 9/P 1 
[E3] [E7]. Recettes et dépenses. – Pièces justificatives : an II-1816 
requêtes, reçus, marché, mémoires, reconnaissance de 
dettes, mandat, délibérations, devis, circulaires, 
correspondance. 

H DPT 9/P 2-3 
Dépenses de fonctionnement : marchés, adjudications, 1814-1936 
factures, délibérations, correspondance. 

P 2 Aménagement et équipement (1902-1936). 

P 3 Nourriture et chauffage (1814-1936). 

H DPT 9/P 4* 
Recettes en matières. – Journal à souche : cahier. 

H DPT 9/P 5* 
Maternité. -Main courante des consommations journalières 1936-1951 
(entrées). 

Série Q – Malades hospitalisés 

H DPT 9/Q 1*-Q 6* Hôpital-hospice. -Malades civils. 1903-1969 
Q 1*-4* Registres matricules (1903-1969). 
1* 1903-1921 
2* 1961-1963 
3* 1964-1967 
4* 1968-1969 

Q 5*-6* 
Contrôle des entrées et sorties (1916-1960). 
5* Femmes (1916-1960). 
6* Hommes (1930-1960). 

H DPT 9/Q 7*-Q 13* Maternité. 1942-1975 
Q 7*-11* Registres de contrôle des entrées (19421975)
7. 
7* 20 décembre 1942 -20 novembre 
1950 
8* 20 novembre 1950 -21 février 1955 
9* 23 février 1955 – 28 avril 1957 
10* 1er mai 1957 – 26 mai 1961 
11* 28 mai 1961 -12 décembre 1975 

Q 12*-13* 
Registres d’inscription des naissances (19611970). 
12* 4 janvier 1961 -28 mai 1965 
13* 28 mai 1965 – 5 mai 1970 

7 Ces registres ne seront communicables que sur extraits, car ils contiennent des naissances sous X. 


H DPT 9/Q 14*-Q 17* Pouponnière8. 
1952-1976 

Q 14*-15* 
Registres matricules (1952-1975). 
14* 7 novembre 1951-19 mai 1958 
15* 29 mai 1958-23 janvier 1975 

Q 16* 
Registre des entrées et sorties des enfants 
(1959-1968). 

Q 17* 
Registre d’entrées et sorties des enfants 
débiles (1963-1976). 

H DPT 9/Q 18* 
Pavillons pour personnes âgées : cahier des entrées. 1955-1962 

H DPT 9/Q 19 
Admission. – Demande de M. Maillard : correspondance. [XIXe siècle] 

H DPT 9/Q 20-21 Malades militaires. 
1813-1817 

Q 20 
[F1]. Dépenses : comptes, délibérations, 
mémoires, correspondance, tableaux, reçus 
(1813-1817). 

Q 21 
[F1]. Registre d’inscription : cahier 
(23 novembre 1813-15 mars 1814). Journées 
de traitement : états (1814). 

H DPT 9/Q 22 
Relations avec les autorités militaires. -Traitement des 1880, 
malades militaires : convention (1880). Dégâts causés par 1943-1947 
l’armée américaine à l’hôpital : correspondance, 
estimation, certificat (1945-1946). Réquisition du petit 
séminaire de Droiteval, indemnisation : procès-verbal de la 
commission départementale d’évaluation des réquisitions 
d’immeubles, procès-verbal de constat, devis, 
photographie, correspondance (1943-1947). 

Série R – Archives médicales 

H DPT 9/R 1*-R 12 Maternité. 
1942-1971 

R 1*-R 5* 
Livres journaux des accouchements et 
interventions chirurgicales9 (1942-1971). 
1* 20 décembre 1942-7 décembre 1949 
2* 7 janvier 1950-21 décembre 1951 
3* 1er janvier 1961-2 août 1964 
4* 4 août 1964-10 août 1967 
5* 14 août 1967-20 juillet 1971 

R 6-R 12 
Accouchements : fiches médicales (19451965). 


8 Ces registres ne seront communicables que sur extraits, car ils peuvent concerner des enfants nés sous X. 
9 A partir de 1961, les livres journaux ne sont plus nominatifs. 


R 6 1945-1948 
R 7 1948-1952 
R 8 1953-1956 
R 9 1957-1959 
R 10 1960-1963 
R 11 1964-1967 
R 12 1968-1969 

H DPT 9/R 13-R 17 
Pouponnière : fiches médicales, questionnaires. 1945-1961 
R 13 A-B. 
R 14 C-G. 
R 15 H-M. 
R 16 N-U. 
R 17 V-Z10 . 

Série U -Service des archives 

H DPT 9/U 1 
Archives. – Inventaires : cahiers [postérieurs à 1854]. 1732-[1854] 
Extraits : carnet (1732-1851). 

Série Z – Papiers laissés par des patients 

H DPT 9/Z 1 
Successions. – Liquidations : relevé de compte, actes de 1937-1983 
concession, actes notarié, plan, photographie11 . 

10 Ces documents ne seront communicables que sur extraits car ils contiennent les fiches d’enfants nés sous X. 
11 Concerne les familles Didierjean et Vauthier. 


Archives postérieures à 1970 

H DPT 9/1 W 1 
Legs : actes notariés, conventions, délibérations de la 1964-1993 
commission administrative, arrêtés préfectoraux, comptes, 
plans, Recueil des actes administratifs du département des Vosges, 
correspondance12 . 

H DPT 9/1 W 2-6 
Population hospitalisée : registres matricules. 1970-1986 
1 W 2 1970-1972 
1 W 3 1973-1976 
1 W 4 1977-1978 
1 W 5 1979-1981 
1 W 6 1982-1986 

H DPT 9/1 W 7* 
Livre journal des accouchements et interventions 1971-1976 
chirurgicales. 

H DPT 9/1 W 8 
Accouchements : fiches médicales. 1970-1976 

12 Legs de M. Henri Boyé.