Archives départementales des Vosges
Répertoire numérique détaillé
de la sous-série
H DPT 9
Archives hospitalières
de
DARNEY
(1696-1937)
Par
Brigitte BARDOUX
Secrétaire de documentation
Sous la direction d' Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales
des Vosges
Epinal
2005
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Introduction
L’hôpital Sainte-Marie a été fondé le 27 mars 1732 grâce à la donation d’une
maison par Charles-Antoine Lecomte, gentilhomme ordinaire du duc Léopold de Lorraine,
seigneur de Dommartin, capitaine prévôt gruyer en chef des prévôté et gruerie de Darney, et
Marie Thérèse Doridant, son épouse.
Converti en maison de charité et d’école par arrêt du conseil d’État en date du 26
janvier 1753, l'établissement quitte la maison d'origine pour occuper une nouvelle
construction, rue Stanislas, en 1758.
Administrée par les sœurs de la congrégation de Saint-Charles, la maison de
charité distribue de la nourriture aux indigents, des soins à domicile aux malades et héberge
une école de filles. L'hospice ne recevra à nouveau des patients qu'à partir de 1844 et la salle
commune sera agrandie en 1885 pour accueillir plus de malades et de vieillards.
Les archives, déposées en 1992, sont composées de l'acte de fondation, des titres
de propriétés, des délibérations, des comptes et de plans, de 1696 à 1937, pour un métrage
d'environ 1,60 m.
Le fonds a été primitivement classé et coté par l'établissement sans séparer les
archives anciennes des archives modernes. Ce classement a été modifié pour respecter le
cadre réglementaire des archives hospitalières (circulaire AD 68-11 du 11 mars 1968).
Toutefois, les cotes d'origine ont été rapportées entre crochets au début de chaque analyse.
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Sources complémentaires
Archives départementales des Vosges :
• G. - Clergé séculier (avant 1790)
G 2437 : testament d'un curé en faveur de l'hôpital (1754)
• X. – Assistance publique (1790-1940)
4 X 1-3 : biens des hospices (1790-an XI)
5 X 1 : biens (an XI-1860)
15 X 1-2 : comptes (an IX-1940)
X 1202 : biens, travaux… (1820-1940)
• W. – Archives contemporaines (après 1940)
73 W 5 : comptes de gestion (1940-1961)
74 W 4 : administration générale, comptabilité, personnel, travaux, biens (1941-
1956)
76 W 5 : états des ressources des maisons de retraite (1961-1970)
119 W 43, 46, 50 : budget (1957), commission administrative (1948-1958),
fonctionnement (1941-1958)
122 W 1, 17 : construction pouponnière (1956-1958), budgets (1958-1961)
124 W 2 : budgets (1962-1965)
1064 W 22, 58, 73, 140, 190, 195, 206, 211, 228, 268, 308, 378, 389, 454 :
travaux (1967-1968), médecins (1950-1977), personnel, équipement
(1965-1971), budgets (1973-1978), délibérations (1961-1972), gestion
(1965-1977)
1106 W 19 : budget (1979)
1109 W 23 : budget (1980)
1141 W 6, 35 : budget (1981-1982)
1289 W 3, 68, 187, 209, 315-317 :
budgets (1983-1984), statistiques (1968-1981), personnel (1946-1984),
travaux (1978)
1607 W 40, 73, 122 : budgets (1986-1988)
1733 W 24-28 : marchés, humanisation (1984-1991)
1812 W 83-86 : budgets, comptes (1989-1996)
1814 W 44-46 : restructuration, humanisation (1982-1993)
1919 W 5, 26, 42 : budgets, comptes (1995-97)
1991 W 33-34 : marchés (1996-1998)
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Bibliographie
"Hospices", Annuaire des Vosges, an XI, p. 104-107.
"Hospices, Darney", Annuaire des Vosges, 1836, p. 123-124.
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des
Vosges, Epinal, Association des amis des archives, 1992, p. 67.
POMEL (Robert), Darney, deux mille ans d'histoire en voge, Epinal, Editions du Sapin d'Or,
1977, p. 167-169, 253, 271.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra, [catalogue de l'exposition tenue aux
Archives départementales des Vosges, 1994], Epinal, Conseil général des Vosges, 1994, p.
118.
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Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Actes de fondation (1732-1757) H DPT 9/A1-2
Titres de propriété (1696-1811) H DPT 9/B1-5
Administration (1739-1789) H DPT 9/E1-5
Archives postérieures à 1790
Réglementation générale (1826-1850) H DPT 9/J1
Personnel (an 2-1925) H DPT 9/K1-2
Administration générale (an 5-1908) H DPT 9/L1-7
Financement (an 6-1915) H DPT 9/M1-4
Capital, immobilisation (an 3-1926) H DPT 9/N1-5
Bâtiments et biens immobiliers (an 2-1927) H DPT 9/O1-2
Comptabilité de l'économat (an 2-1936) H DPT 9/P1-4
Malades hospitalisés (1813-1921) H DPT 9/Q1-4
Service des archives (1732-1854) H DPT 9/U1
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ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
Série A – Actes de fondation
H DPT 9/A1 [A2]. Fondation, conversion en maison de charité : acte
d’acquisition (copie), décret, requête.
1732-1753
H DPT 9/A2 [A3]. Immeubles. – Amortissement : lettres patentes. 1741-1757
Série B – Titres de propriété
H DPT 9/B1 [B1, B4, B8, B10]. Biens : donations, actes de vente, échanges,
pièces de procédure, constitutions de rente, amortissements,
reçu.
1733-1788
H DPT 9/B2 [B6]. Baux. 1741-1790
H DPT 9/B3 [B2] [E6]. Ferme dite de l’Hôpital (commune de Hennezel). -
Acensement : baux, procès-verbaux de visite, ordonnances,
requête, arpentage et bornage.
1736-1808
H DPT 9/B4 [B3] [B9]. Gagnages de Senonges et Dommartin (communes
de Dommartin, Dombasles, Esley et Senonges) : donation,
extraits de terrier, extraits du remembrement, états
récapitulatifs, baux, acquêts, amortissement, copie du pied
terrier (1696-1811).
1696-1811
H DPT 9/B5 [E5]. Contentieux : constitution de rente, pièces de procédure,
inventaire des meubles et effets saisis, requêtes.
1758-1789
Série E - Administration
H DPT 9/E1-3 Comptes : cahiers, pièces justificatives. 1739-1789
E1 [E8]. Comptes du receveur (1739-1772).
E2 [E8]. Comptes de l’économe (1740-1743, 1750-
1768, 1722, 1787-1789).
E3 [E8]. Mémoires de recettes et dépenses pour la
construction d’une nouvelle maison de charité et
d’école (1756-1765).
H DPT 9/E4 [E4]. Appartements des chanoinesses de Sainte-Geneviève,
aménagement : comptes, états, correspondance.
1770
H DPT 9/E5 Dépenses : quittances de la pension des sœurs, reçus. 1746-1772
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ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
Série J – Réglementation générale
H DPT 9/J1 Règlements intérieurs : cahiers. 1826, 1850
Série K - Personnel
H DPT 9/K1 Receveur. - Traitement : extrait de délibération du bureau,
décomptes, tableaux.
1922-1925
H DPT 9/K2 Personnel laïc et religieux : délibérations, correspondance (an
II). Congrégation hospitalière des Sœurs de Saint-Charles :
traité, correspondance (1814, 1840-1841).
an II-1841
Série L – Administration générale
H DPT 9/L1 Textes officiels. – Loi du 5 vendémiaire an V : instruction,
texte de loi, correspondance (an V). Hygiène : instruction (an
XII). Hospices et bureaux de bienfaisance : instruction (an
XII). Conseil de charité : instruction (1828). Inspection des
hospices, création : circulaire (1828). Commission sanitaire :
correspondance (1903). Inspecteur départemental de
l’Assistance et de l’Hygiène publique, signature : arrêté
préfectoral (1908). École, régularisation, fermeture :
délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1876-
1904). Ouvroir, régularisation : correspondance (1900-1905).
an V-1908
H DPT 9/L2 [E6 ?]. Commission administrative. – Nominations, états de
situation, donation, travaux : délibérations, correspondance,
arrêté préfectoral.
an V-1857
HDPT 9/L3*-5* Commission administrative. – Délibérations : registres, cahier. 1809-1905
L3* [A4]. 1er mars 1809-7 mars 1885.
L4* [A5]. 1er février 1823-5 juillet 1827.
L5* 10 novembre 1890-29 décembre 1905.
H DPT 9/L6 Administration. - Correspondance : cahier. 1811-1813
H DPT 9/L7 Statistique hospitalière : cahiers (1861-1862, 1864, 1866-
1867). Hôpitaux et hospices : questionnaire (1888).
1861-1888
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Série M - Financement
H DPT 9/M1 Budgets primitifs et supplémentaires : états (1829, 1832, 1852-
1869).
1829-1869
H DPT 9/M2 [E1]. Comptes de gestion1 : cahiers, pièces justificatives, états,
listes des indigents, délibérations.
1790-1838
H DPT 9/M3 [E10]. Recettes et dépenses : livres-journaux, reçus, états des
sommes perçues (an VI-1817, 1907-1937). Livre de détail des
dépenses : cahier (1850-1857).
an VI-1937
H DPT 9/M4 Assistance aux vieillards.- Frais de séjour : circulaire. 1911-1915
Série N – Capital, immobilisation
H DPT 9/N1 [B7 et B8] [E2]. Biens et titres : inventaire (an IV, 1826). Dons
et legs : instructions, actes notariés, états, ordonnance,
délibérations, décret, arrêtés préfectoraux, correspondance (an
V-1926).
an IV-1926
H DPT 9/N2 Remboursement de créances. – Contentieux : état,
délibérations, tableau, correspondance.
an X-1807
H DPT 9/N3 [B11]. Propriétés. - Acquisitions, échanges, locations,
réparations : instruction, délibérations, cahier des charges,
décision ministérielle, arrêté préfectoral, baux, état descriptif,
rapport d’arpentage, plan parcellaire, devis, correspondance.
an III-1926
H DPT 9/N4 [E9]. Maison et terres. – Vente : procès-verbaux de séance, état
descriptif (an IV). Bâtiments. - Occupation par l’administration
municipale du canton de Darney, contentieux :
correspondance, réquisitoires (an V). Projet de règlement
relatif à l’administration et régie des biens : état des biens,
mémoires, correspondance (an V).
an IV-an V
H DPT 9/N5 Assurance : police (1828, 1842), instruction et tarifs (1921). 1828-1921
Série O – Bâtiments et biens mobiliers
H DPT 9/O1 Bâtiments. – Réparations, aménagement : cahier des charges,
délibérations, correspondance, plans.
1833-1927
O1/1 Façade de l’hôpital, élévation : plan aquarellé (s.d.).
O1/2 Façade de l’hôpital, élévation : plan (s.d.).
O1/3 École, exhaussement pour établissement d’un
ouvroir : plan, élévation (1851).
1 Lacunes.
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O1/4 Chapelle de l’hospice, établissement d’une niche :
plan, élévation (1873).
O1/5 Hospice, établissement d’un pensionnat : plan
(1877).
O1/6 Hospice : plan (1892).
O1/7 Hospice, construction d’un ouvroir et d’une
buanderie : plan (1899).
O1/8 École de filles : plan (s.d.).
O1/9 École libre de filles : plan (s.d.).
O1/10 Salle d’asile, établissement d’un ouvroir : plan
(1851).
O1/11 Ecole d’asile : plan (s.d.).
O1/12 Piliers : coupes (s.d.).
O1/13 Pilier : coupe (s.d.).
O1/14 Bâtiment : élévation, plan (s.d.).
H DPT 9/O2 [D1]. Mobilier et médicaments. – Inventaires : cahiers,
correspondance, procès-verbal d’enlèvement (an II-an VI,
1828, 1902).
an II-1902
Série P – Comptabilité de l'économat
H DPT 9/P1 [E3][E7]. Recettes et dépenses. – Pièces justificatives :
requêtes, reçus, marché, mémoires, reconnaissance de dettes,
mandat, délibérations, devis, circulaires, correspondance.
an II-1816
H DPT 9/P2-3 Dépenses de fonctionnement : marchés, adjudications,
factures, délibérations, correspondance.
1814-1936
P2 Aménagement et équipement (1902-1936).
P3 Nourriture et chauffage (1814-1936).
H DPT 9/P4 Recettes en matières. – Journal à souche : cahier. 1879
Série Q – Malades hospitalisés
H DPT 9/Q1* Malades civils : registre matricule. 1903-1921
H DPT 9/Q2 Admission. – Demande de M. Maillard : correspondance. [XIXe siècle]
H DPT 9/Q3-4 Malades militaires. 1813-1817
Q3 [F1]. Dépenses : comptes, délibérations, mémoires,
correspondance, tableaux, reçus (1813-1817).
Q4 [F1]. Registre d’inscription : cahier (23 novembre
1813-15 mars 1814). Journées de traitement : états
(1814).
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Série U - Service des archives
H DPT 9/U1 Archives. – Inventaires : cahiers [postérieurs à 1854]. Extraits :
carnet (1732-1851).
1732-[1854]