ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
H dépôt 16
Archives hospitalières
de
Fraize
1836-1981
Répertoire numérique détaillé
établi par
Brigitte CHOSSENOT,
secrétaire de documentation
Sous la direction d'Isabelle CHAVE,
directrice des Archives départementales des Vosges
Épinal
2010
2
INTRODUCTION
________________________________________________________________
L’hôpital de Fraize a été créé en 1871 grâce à Joseph Deloisy, qui légua à la commune, en
novembre 1866, une vaste maison et une somme d’argent destinée à la fondation de lits
d’hospice.
L’établissement, tenu par les soeurs de la congrégation de la Providence, puis par celle de
Saint-Charles, ne comprenait à l’origine qu’une douzaine de lits et vivait presque uniquement des
subventions communales. Des dons pourvurent à son aménagement et vinrent augmenter ses
revenus.
L’augmentation de la population hospitalisée et la vétusté de l’ancienne maison Deloisy ont
conduit la mairie de Fraize à entreprendre la construction d’un nouvel hospice chemin de
Scarupt, sur un terrain offert par la veuve de Claude Aubert.
Des subventions du Pari mutuel et de la Société Géliot, ainsi que les crédits votés par la
commune, permirent l’édification d’un imposant bâtiment inauguré en 1901, agrandi d’un
pavillon indépendant après la guerre 1914-1918.
Les travaux d’extension et d’humanisation de l’hôpital, commencés en 1994, ont été inaugurés
en mai 1997. Désormais, l’hôpital compte 8 lits en médecine, 26 lits de soins, 48 lits en cure
médicale, 58 lits en hébergement, pour un total de 70 employés.
Une partie des archives de l’établissement a été déposée en 1989 en même temps que les
archives communales, et le complément a été versé le 4 mai 2010. En outre, deux registres
matricules d’hospitalisés, issus du fonds de l'hôpital et retrouvés par hasard à Scarupt, ont été
donnés par un particulier aux Archives départementales en avril 2005.
Comprenant principalement des budgets, des pièces comptables et une série, incomplète, de
registre d’entrées de malades, le fonds des archives hospitalières de Fraize occupe 3,50 mètres
linéaires.
La consultation des articles décrits dans le présent instrument de recherche est encadrée par
les normes de communication des archives publiques en vigueur.
3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
________________________________________________________________
Archives départementales des Vosges
O Administration et comptabilité communales (1800-1940)
2 O 187/8 Travaux de construction et d’entretien de l’hôpital (1869-1870).
X Assistance publique (1790-1940)
1 X 226 Administration (1865-1937).
1 X 227-231 Finances (1871-1940).
1 X 232 Contentieux (1875, 1937).
1 X 233 Personnel (1921-1938).
1 X 234 Population hospitalière (1914-1926).
1 X 235 Gestion des biens (1869-1921).
1 X 236 Travaux (1868-1937).
W Archives contemporaines (à partir de 1940)
73 W 6 Comptes de gestion (1940-1961).
74 W 5 Comptabilité, personnel, prix des journées (1942-1950).
76 W 5 États des ressources des maisons de retraite (1961-1970).
119 W 43, 47, 50-51 Budget (1957), commission administrative (1948-1958),
fonctionnement (1941-1958).
122 W 17 Budgets (1958-1961).
124 W 3 Budgets (1962-1965).
143 W 27, 34, 47, 72 Statistiques (1962-1967), commission administrative (1959-1968),
budgets et comptes (1969-1971), personnel (1951-1966).
1064 W 11-13, 20, 36, 55, 139, 184, 192, 195, 206, 211, 228, 269, 375, 381, 390, 392, 456
Travaux (1963-1978), personnel, équipement (1965-1971), budgets
(1972-1978), délibérations (1961-1972), gestion (1965-1977),
humanisation (1974).
1106 W 21 Budget (1979).
1109 W 23 Budget (1980).
1141 W 8, 36 Budgets (1981-1982).
1158 W 24 Comptes de gestion (1972-1976).
1289 W 4, 69, 186, 208, 250, 368
Budgets (1983-1984), statistiques (1968-1981), personnel (1957-
1985), travaux (1979-1983), conseil d'administration (1974-1977).
1607 W 19, 40, 71, 123 Budgets (1985-1988).
1812 W 87-88 Budgets, comptes (1989-1996).
1814 W 47-48 Humanisation, extension (1984-1994).
1919 W 6, 27, 42 Budgets primitifs et comptes (1995-97).
1991 W 35-36 Marchés (1993-1998).
2047 W 155 Recrutement d'un directeur (1988).
2381 W 6 Délibérations (1993-2000).
2384 W 5-6 Budgets, délibérations, dossier historique (1951-2004).
4
E dépôt Archives communales déposées
E dpt 184/3 Q 1 Hôpital de Fraize (1866-1927).
E dpt 122/3 Q 1 Financement des hôpitaux de Saint-Dié et Fraize. Participation des
communes voisines (1885-1899).
J Documents entrés par voie extraordinaire
27 J Fonds Jean-Baptiste Masson, chirurgien à Fraize (1780-1831).
Archives nationales, site de Fontainebleau
F 9 4934, n° 3767 Registres d’état civil des régiments (1914-1918). Centre hospitalier
de Fraize.
5
BIBLIOGRAPHIE
________________________________________________________________
LALEVÉE (Henri), « Un fondateur de l’hôpital de Fraize : Bénédict Oesterlé », Bulletin de la
Société philomatique vosgienne, vol. LXXI, 1968, p. 133-135.
LALEVÉE (Victor), Histoire de Fraize et de la Haute-Vallée de la Meurthe, Fraize, René Fleurent
éditeur, 1957, p. 271-272.
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des Vosges, Épinal,
Association des amis des archives, 1992, p. 65-66.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives
départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994, p. 118.
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PLAN DE CLASSEMENT
________________________________________________________________
Archives antérieures à 1970
Réglementation (1894-1953) H DPT 16/J 1-J 2
Personnel (1876-1960) H DPT 16/K 1-K 4
Administration générale (1871-1967) H DPT 16/L 1-L 9
Finances (1868-1970) H DPT 16/ M 1-M 11
Capital, immobilisation (1836-1954) H DPT 16/N 1-N 3
Travaux et matériels (1874-1956) H DPT 16/O 1-O 2
Comptabilité de l'économat (1878-1957) H DPT 16/P 1-P 11
Malades hospitalisés (1879-1974) H DPT 16/Q 1*-Q 15
Archives médicales (1927-1937) H DPT 16/R 1
Aumônerie (1903, 1929) H DPT 16/S 1
Archives postérieures à 1970
Administration (1967-1977) H DPT 16/1 W 1*
Finances (1971-1975) H DPT 16/1 W 2
Malades hospitalisés (1974-1981) H DPT 16/1 W 3*
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Archives antérieures à 1970
Série J – Réglementation
H DPT 16/J 1 Réglementation nationale : circulaires, Recueil des actes
administratifs, rapport.
1894-1953
[Frais de timbre des mémoires produits par les établissements
créanciers (1894), dépôts d’argent et d’objets précieux entre les
mains des receveurs hospitaliers (1897), projet de création d’une
commission d’assistance unique (1899), correspondance des
pensionnaires (1899), désinfection des linges (1900), règlement
départemental (1901), substances toxiques (1901), régime
alimentaire dans les établissements hospitaliers (1901), assistance
médicale gratuite (1903), mesures de préservation contre la
tuberculose (1904), programme de fabrication de chaussures
nationales (1921), adjonctions aux règlements des hospices (1924),
calcul des ressources propres des hospices (1926), prophylaxie des
épidémies (1928), réduction des charges (1928), services
d’assistance et d’allocations militaires (1930), protection des
victimes d’accidents (1937), organisation des services d’urgence
(1937), malades payants (1937), interdiction de travaux (1940),
pénurie de matériaux non ferreux (1941), exonération des taxes
sur le chiffre d’affaires (1953)].
H DPT 16/J 2 Règlements intérieurs : correspondance, projets, cahier,
livret.
1900-1937
Série K – Personnel
H DPT 16/K 1 Réglementation : circulaires, extrait de délibération de la
commission administrative.
1919-1954
[Application de la loi sur la journée de huit heures (1919, 1937),
infirmières démobilisées (1919), cahier des revendications
minimum du personnel hospitalier (1922), assurance contre les
accidents du travail du personnel (1927, 1940), mise à la retraite
des agents des asiles publics (1936), emploi de médecins et
chirurgiens juifs (1941), rémunération des assistantes sociales et
puéricultrices (1954), attribution d’indemnités à certains agents
(1954)].
H DPT 16/ K 2* Registre matricule. 1944-1960
H DPT 16/K 3 Personnel laïc. – Nomination, rémunération :
correspondance, liste, arrêté préfectoral, état de
rémunération (1926-1955). Traitement du receveur : extraits
du registre de délibérations, décomptes, correspondance
(1886-1914).
1876-1955
H DPT 16/K 4 Personnel religieux. – Relations avec les congrégations :
traité, correspondance, extrait du registre de délibérations,
arrêté préfectoral.
1899-1937
8
Série L – Administration générale
H DPT 16/L 1 Textes officiels : circulaires, liste, correspondance. 1911-1941
[Élections au Conseil supérieur de la Mutualité (1911), liste des
hôpitaux et hospices dont les recettes ordinaires ont excédé
30 000 francs (1919), liquidation des stocks de guerre (1919),
élection des représentants des établissements d’assistance
publique au Conseil supérieur de l’Assistance publique (1923,
1927), projet de création d’un hôpital-hospice départemental
(1930), établissement du tarif de réassurance des caisses primaires
de répartition (1939), attribution du directeur régional à la Santé
(1941)].
H DPT 16/L 2 Création de l’hospice : arrêté préfectoral (1871).
Fonctionnement de l’hospice : correspondance, programme,
rapport (1898-1952). Participation à l’Union hospitalière du
Nord-Est : correspondance, programmes (1920-1950).
1871-1952
H DPT 16/L 3-7* Commission administrative. 1871-1967
L 3 Nominations : arrêtés préfectoraux, extraits du
registre de délibérations, procès-verbaux,
circulaire. Réunions : convocations,
correspondance (1937-1955).
L 4*-7* Délibérations (1871-1967).
4* 21 septembre 1871-23 février 1915
5* 15 juillet 1915-14 mai 1932
6* 10 juin 1932-18 mai 1945
7* 30 juin 1945-3 avril 1967
H DPT 16/L 8 Bureau de l’hospice. – Délibérations : extraits du registre. 1873-1921
H DPT 16/L 9 Statistique hospitalière : questionnaires, listes,
correspondance.
1871-1941
Série M – Finances
H DPT 16/M 1-2 Budgets primitifs et additionnels : états, formulaires,
délibérations de la commission administrative, arrêtés du
conseil de préfecture1.
1868-1970
M 1 1868-1940, 1949-1955
M 2 1957-1970
H DPT 16/M 3 Comptes administratifs et de gestion : états, délibérations de
la commission administrative, balances, bilans.
1959-1970
H DPT 16/M 4*-8* Enregistrement des mandats : cahiers, registre. 1868-1909
M 4* 12 décembre 1868-23 janvier 1877
1 Lacunes : 1870, 1909-1920, 1924, 1927, 1933-1934.
9
M 5* 31 mars 1877-6 février 1880
M 6* 1er juillet 1880-28 janvier 1886
M 7* 6 janvier 1886-8 février 1889
M 8* 9 janvier 1889-24 février 1909
H DPT 16/M 9 Recettes et dépenses : états, compte administratif, extrait des
registres de délibérations du conseil municipal et du bureau
de l’hospice, arrêt de la Cour des comptes, arrêté préfectoral,
correspondance.
1868-1947
H DPT 16/M 10 Journée d’hospitalisation. – Fixation du prix de revient :
circulaires, formulaires, arrêtés préfectoraux, extrait de
délibération du conseil général.
1894-1954
H DPT 16/M 11 Frais d’hospitalisation. – Facturation et remboursement :
circulaires, correspondance, états des sommes dues, extraits
du registre de délibérations du conseil municipal, Journal
officiel, notes du percepteur, arrêtés préfectoraux.
1894-1949
Série N – Capital, immobilisations
H DPT 16/N 1 Dons et legs : liste, correspondance, comptes, décret,
déclarations de succession, délibérations du bureau de
l’hospice et du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, actes
notariés1.
1836-1953
H DPT 16/N 2 Subventions pour ameublement et agrandissement. – Pari
mutuel : correspondance, demande d’ordonnancement,
certificat de prise en charge d’objets mobiliers, extraits des
registres de délibérations du bureau de l’hospice et du
conseil municipal, demande de subvention, note (1927-
1929). Communes et entreprises : demande de subvention,
extraits des registres de délibérations de conseils municipaux
et du bureau de l’hospice, correspondance, rapport (1922-
1930).
1922-1930
H DPT 16/N 3 Propriétés. – Achat, location, évaluation, remise des
anciennes fondations pieuses à l’Association diocésaine :
actes notariés, délibérations du bureau de l’hospice et du
conseil municipal, évaluation des propriétés non bâties,
plans, correspondance (1889-1954). Assurances contre
l’incendie : polices, avenants, extraits du registre de
délibérations de l’hospice (1865-1910).
1865-1954
1 Concernent les familles Aubert, Barthélemy, Batail, Batremeix, Bigot, Bresson, Chanel, Chrétien, Dengler,
Desjeunes, Dieudonné, Durand, Froment, Géliot, Hanzo, Houssemand, Jeandemange, Knür, Lamaze, Maire,
Mangin, Marchal, Martin, Miche, Noël, Oesterlé, Parisot, Perrotey, Petitdemange, Pierrat, Simon, Zimmer.
10
Série O – Travaux et matériels
H DPT 16/O 1 Construction et entretien. – Pavillons destinés aux malades
militaires, morgue, installation de radiologie, mur de clôture,
grille, dommages de guerre, hangar agricole, chauffage
central, installations sanitaires, réservoirs, électricité, travaux
de peinture : traités de gré à gré, délibérations du bureau de
l’hospice et du conseil municipal, devis, plans, factures,
correspondance.
1874-1956
O 1/1 Projet d’hôpital avec ventilation naturelle : plan de
niveaux (1901).
H DPT 16/O 2 Mobilier et matériel. – Acquisition : devis, traités de gré à
gré, factures, procès-verbaux d’adjudication, affiche,
délibérations du bureau de l’hospice, catalogue, mémoire
(1900-1951). Inventaire général : formulaire (1930).
1900-1951
Série P – Comptabilité de l’économat
H DPT 16/P 1*-4* Gestion en matière. 1879-1957
P 1*-3* Grand livre (1879-1957).
1* 1879-1880
2* 1949-1952
3* 1953-1957
P 4*-5* Journal général (1879-1957).
4* 1879-1881
5* 1953-1957
P 6*-7* Carnet d’enregistrement des mandats (1879-1940).
6* 1879-1881
7* 1939-1940
H DPT 16/P 8 Comptes de gestion : cahiers, états, relevés des recettes,
délibérations de la commission administrative1.
1879-1947
H DPT 16/P 9-11 Dépenses de fonctionnement : traités de gré à gré,
convention, certificats de réception, délibération du bureau
de l’hospice, adjudications, factures, correspondance.
1878-1954
P 9 Produits alimentaires (1879-1954).
P 10 Chauffage (1907-1947).
P 11 Lingerie, pharmacie, produits en nature, bétail
(1878-1949).
Série Q – Malades hospitalisés
H DPT 16/Q 1* Registre d’entrées et sorties. 1902-1912
1 Lacunes : 1881-1885, 1890-1926, 1939-1940, 1943-1946.
11
H DPT 16/Q 2*-4* Registres matricules des hospitalisés. 1913-1958
Q 2* janvier 1913-février 19151
Q 3* janvier 1915-janvier 1920
Q 4* janvier 1938-janvier 1958
H DPT 16/Q 5* Registre matricule des indigents. 1902-1925
H DPT 16/Q 6*-7* Registres de mouvement de la population. 1902-1961
Q 6* 1902-1946
Q 7* 1958-1961
H DPT 16/Q 8* Registre de l’assistance. 1949-1961
H DPT 16/Q 9* Registres d’inscriptions des décès (12 janvier 1966-18 août
1974).
1966-1974
H DPT 16/Q 10 Population hospitalisée. – Mouvement : états, listes. 1879-1941
H DPT 16/Q 11 Billets d’entrée. 1908-1928
H DPT 16/Q 12 Admissions, sorties, transferts, réclamations :
correspondance, certificats médicaux, délibérations du
bureau de l’hospice, arrêtés préfectoraux.
1895-1952
H DPT 16/Q 13*-14* Malades militaires : registres d’entrées. 1915-1918
Q 13* 9 février 1915-30 septembre 1916
Q 14* 1er octobre 1916-5 décembre 1918
H DPT 16/Q 15 Relations avec les autorités militaires : correspondance. 1917-1918
Série R – Archives médicales
H DPT 16/R 1 Médicaments : ordonnances, bons. 1927-1937
Série S – Aumônerie
H DPT 16/S 1 Oratoire. – Création et reconstruction : correspondance,
décret.
1903, 1929
1 Contient également les entrées des militaires du 20 septembre 1914 au 8 février 1915.
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Archives postérieures à 1970
H DPT 16/1 W 1* Commission administrative. – Délibérations : registre
(7 août 1967-31 mai 1977).
1967-1977
H DPT 16/1 W 2 Budgets primitifs et supplémentaires. 1971-1975
H DPT 16/1 W 3* Registre d’inscription des décès (26 août 1974 -
19 décembre 1981).
1974-1981