ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
H dépôt 3
Hôpital local de l’Avison de Bruyères,
anciennement hôpital Saint-Jean,
puis hospice civil
(1510-2007)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Brigitte CHOSSENOT
Secrétaire de documentation
Sous la direction d' Isabelle CHAVE
Directrice des Archives départementales
des Vosges
Épinal
2010
2
INTRODUCTION
________________________________________________________________
L’hôpital Saint-Jean de Bruyères a été fondé en 1727 par Jean-François Humbert, baron de
Girecourt, secrétaire d’état, commandements et finances du Duc de Lorraine. En 1731, une
convention, passée avec la maison de Saint-Charles de Nancy, permit l’emploi de trois soeurs
pour le soin des malades et des infirmes de la commune et des 58 localités environnantes formant
une circonscription hospitalière.
Peu après l’installation des soeurs, le baron de Girecourt créa, dans l’hôpital, une école pour
petites filles, qui fut maintenue jusqu’en 1849.
L’établissement, initialement établi au pied du château, a été reconstruit à son emplacement
actuel à partir de 1769 par l’architecte Jean Bussy sur des plans de M. Carbonnar. Au XXe siècle
sont venus s’ajouter un bâtiment construit pour les militaires, un préventorium et une maison de
retraite.
En outre, un hospice de vieillards a été créé en 1895 sur un terrain proche, appartenant à
l’hôpital. Cet établissement, doté d’une commission administrative propre et d’un budget séparé,
partageait une direction commune avec l’hôpital. Il s’agit de l’actuelle maison de retraite
intercommunale.
Les archives anciennes de l’hôpital ont été inventoriées pièces à pièces en 1919 par André
Philippe, archiviste départemental. Puis le conseil d’administration de l’établissement décida, en
1987, de déposer aux Archives départementales des Vosges tous les documents de plus de 100
ans. Enfin, un versement complémentaire a été effectué en août 2009, afin de classer et de
répertorier l’intégralité du fonds.
Outre d’importants dossiers du XVIIIe siècle relatifs à la fondation, aux biens et à
l’administration de l’hôpital Saint-Jean, le fonds présente une série presque complète de registres
matricules des malades pour le XIXe et le début du XXe siècle, ainsi que des plans des bâtiments.
Il occupe environ 26 mètres linéaires.
Le fonds a été primitivement classé et coté sans séparer les archives anciennes des archives
modernes. Ce classement a été modifié pour respecter le cadre réglementaire des archives
hospitalières (circulaire AD 68-11 du 11 mars 1968). Toutefois, les cotes d’origine ont été
reportées entre crochets à la fin de chaque analyse.
La consultation des articles décrits dans le présent instrument de recherche est encadrée par
les normes de communication des archives publiques en vigueur.
3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
________________________________________________________________
Archives départementales des Vosges
G Clergé séculier (avant 1790)
G 2495 Legs en faveur de l'hôpital (1735).
G 2512 Legs en faveur de l’hôpital (1745).
J Archives privées
3 J 124 (ex 3 J 16) État de la recette faite par les revenus de l'hôpital Saint-Jean (an
IV).
241 J 1 Hospice de Bruyères, client de l’étude Jardel, notaire à Bruyères :
correspondance, règlement, commission administrative,
administrateurs, prix de journée, immeubles, annexe militaire,
marchés (1690-1908).
O Administration et comptabilité communales (1800-1940)
2 O 82/10 Construction et entretien des bâtiments du vieil hôpital (1925-
1927).
R Guerres et affaires militaires (1790-1940)
60 R 1 Service hospitalier militaire (1881-1913).
X Assistance publique (1790-1940)
1 X 104-105 Administration (1791-1928).
1 X 106-113 Finances (an IV-1940).
1 X 114 Contentieux (1865-1867).
1 X 115 Personnel (an XII-1934).
1 X 116 Population hospitalière (1827-1925).
1 X 117-118 Gestion des biens (an XI-1939).
1 X 119-120 Travaux (1806-1935).
W Archives contemporaines (après 1940)
73 W 1 Comptes de gestion (1941-1961).
74 W 2 Administration générale, comptabilité, personnel, travaux, biens
(1940-1960).
119 W 43, 46, 49 Budget (1957), commission administrative (1948-1958),
fonctionnement (1941-1958).
122 W 16 Budgets (1958-1961).
124 W 1 Budgets (1962-1965).
4
143W 27, 33, 46, 93 Statistiques (1962-1967), commission administrative (1956-1969),
budgets et comptes (1969-1971), travaux (1949-1961).
1064 W 9, 21, 29, 54-55, 137, 185, 191, 204, 214, 261, 267, 376-377, 389, 392, 452
Fusion (1972-1973), travaux (1957-1976), personnel, équipement
(1960-1971), budgets (1969-1978), gestion (1960-1977).
1106 W 17, 61 Budget (1979), affaires concernant le personnel.
1109 W 19 Budget (1980).
1141 W 3, 34 Budgets (1981-1982).
1289 W 1, 20-22, 36, 66-67, 187, 207, 239, 254-255, 258-260
Budgets (1983-1984), humanisation (1979-1980), personnel (1946-
1984), conseil administration (1974-1977), statistiques (1968-1981),
marchés (1978-1984), travaux (1976-1979).
1607 W 21, 38, 74, 121 Budgets (1985-1988).
1733 W 15-18 Humanisation (1985-1991).
1812 W 67-70 Budgets, comptes (1989-1996).
1814 W 36-38 Travaux (1985-1993).
1818 W 111 Contrôle de sécurité des établissements recevant du public (1977).
1919 W 1, 24, 40 Budgets primitifs et comptes (1995-1997).
1991 W 32 Marchés (1992-1996).
2047 W 155 Incendie (1983).
2186 W 1, 19, 43, 67 Budgets primitifs et comptes administratifs (1998-2001).
2381 W 1 Délibérations (1985-2002).
2384 W 1 Budgets, délibérations, dossier historique (1948-2001)
E dpt Archives communales déposées
E dpt 35/3 W 1 Hôpital de Bruyères, conditions d'admission (1857-1924).
E dpt 80/154 Q1 Dépenses de l'hôpital.
E dpt 274/3 Q 1 Hôpital de Bruyères, charges (1904-1912).
Service de Santé des Armées
Service des archives médicales hospitalières des Armées
HA : hôpital auxiliaire
HC : hôpital complémentaire
HT : hôpital temporaire
HC 17, HC 24 Archives médicales des formations hospitalières des Vosges :
feuilles d’observations médicales, extraits de registres, carnets
médicaux, carnets à souches (1914-1918).
5
BIBLIOGRAPHIE
___________________________________________________________________________
BOUVIER (Félix), « Topographie médicale de la ville et de l’hôpital de Bruyères », Annuaire des
Vosges, 1898, p. 37-53.
GRANDFERRY (N.-F.), Mémoire pour servir à l’intelligence de la fondation faite par M. le Comte de
Girecourt, d’une école de fille à l’hôpital de Bruyères, Épinal, impr. Gley, 1850, 32 p.
« Hôpital de Bruyères », Bulletin municipal de Bruyères, 1976, n° 5, p. 15.
LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des Vosges, Épinal,
Association des amis des archives, 1992, p. 29-31.
MERLIN (R.), Quelques mots sur l’hôpital de Bruyères (Vosges), Épinal, 1893, 28 p.
MOUGEOT (Dr), « Hôpital établi à Bruyères », Annuaire des Vosges, 1852, p. 1-7.
PHILIPPE (André), Ville de Bruyères. Inventaire sommaire des archives de l’hôpital Saint-Jean, précédé de
notes historiques sur l’établissement, Épinal, impr. administrative des Vosges, 1920, 14 p.
Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives
départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994, p. 116.
6
PLAN DE CLASSEMENT
________________________________________________________________
Archives antérieures à 1790
Actes de fondation (1726-1785) H DPT 3/A 1-A 2
Titres de propriété (1510-1817) H DPT 3/B 1*-B 22
Matières ecclésiastiques (1752) H DPT 3/C 1*
Inventaires (1738-1787) H DPT 3/D 1*
Administration (1719-1792) H DPT 3/E 1*-E 11
Service intérieur (1765-1788) H DPT 3/F 1
Institutions succursales (1742-1773) H DPT 3/G 1
Archives de 1790 à 1970
Réglementation (an II-1938) H DPT 3/J 1-J 3
Personnel (1818-1970) H DPT 3/K 1*-K 5
Administration générale (1788-1970) H DPT 3/L 1*-L 21
Financement (1790-1956) H DPT 3/M 1-M 37
Capital, immobilisation (1735-1962) H DPT 3/N 1*-N 34
Bâtiments et biens immobiliers (an XI-1968) H DPT 3/O 1-O 12
Comptabilité de l'économat (1870-1958) H DPT 3/P 1*-P 75
Malades hospitalisés (an VI-1973) H DPT 3/Q 1*-Q 130
Archives médicales (1863-1967) H DPT 3/R 1*-R 27
Culte et aumônerie (an XII-1952) H DPT 3/S 1-S 2
Bibliothèque (1850-1942) H DPT 3/T 1
Service des archives (1850-1920) H DPT 3/U 1
Divers (1866-1931) H DPT 3/Z 1-Z 2*
7
Archives postérieures à 1970
Réglementation générale [après 1976] H DPT 3/1 W 1
Personnel (1969-2007) H DPT 3/1 W 2-13
Administration générale (1958-2000) H DPT 3/1 W 14-34
Finances (1980-1998) H DPT 3/1 W 35-46
Bâtiments et mobilier (1970-1986) H DPT 3/1 W 47-49
Malades hospitalisés (1969-1998) H DPT 3/1 W 50*-84*
8
ARCHIVES ANTÉRIEURES À 1790
Série A - Actes de fondation
H DPT 3/A 1 Fondation de l’hôpital : lettres patentes, lettres de
confirmation, arrêts du Conseil d’État (1727-1731).
Administration, règlement (1731). Établissement des soeurs
de la Charité, convention et règlement (1731). Acquisition
de biens, autorisation : arrêt du Conseil d’État [A1, F3]
(1766).
7 p. parchemin, 3 sceaux, 3 p. papier.
1727-1766
H DPT 3/A 2 Réglementation : arrêts de la Cour de Lorraine, édits royaux
[A2].
1764-1785
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les
acquisitions faites par les gens de main-morte (15 juin 1764). Édit du roi
concernant la vente des immeubles des hôpitaux (janvier 1780). Édit du
roi touchant la discipline ecclésiastique en Lorraine (mai 1784). Arrêt de
la cour du parlement concernant la tenue des registres des actes de
baptêmes, mariages et sépultures (18 avril 1785).
Série B - Titres de propriété
H DPT 3/B 1* Registre des dîmes. 1756-1775
H DPT 3/B 2-14 Propriétés foncières. – Ventes, achats, locations, échanges,
abornement : actes notariés, contrats, pièces de procédure,
pieds-terriers, plans, procès-verbaux de visite.
1614-1817
B 2 Brouvelieures, Neufmoulin [B3] (1728-1785).
1 p. parchemin, 3 p. papier.
B 3-4 Bruyères [B3] (1614-an III).
3 Le Pré-le-Duc (1736-1789).
27 p. papier, 2 plans.
/1 « Carte topographique du cours de
plusieurs royes et de chemin pratiqués
dans le Prey dit le Prey-le-Duc »
(1769).
2 exemplaires.
4 Champs aux Esties (1614-1708), Haut de la
Thille (1785-an III).
4 p. parchemin, 1 p. papier.
B 5 Champ-le-Duc [B6] (1731-1788).
5 p. papier.
B 6 Corcieux [B6] (1738-1793).
6 p. parchemin, 6 p. papier.
9
B 7 Fiménil et Beauménil, ferme de Harioprey [B6]
(1709-1817).
12 p. parchemin, 19 p. papier, 2 plans.
/1 Plan de la cense [1709 ?].
/2 Carte des terrains toisés et abornés (1783).
B 8 Gerbépal [B7] (1786-1793).
3 p. papier.
B 9 Girmont [B7] (1614-1788).
3 p. parchemin, 29 p. papier.
B 10 Grandvillers [B7] (1730-1733).
2 p. papier.
B 11 Laval [B7] (1767-1794).
5 p. papier.
B 12 Mortagne [B8] (1641-1794).
19 p. parchemin, 1 fragment de sceau, 58 p. papier.
B 13 Les Rouges-Eaux [B8] (1729-1734).
2 p. papier.
B 14 Xaffévillers [B7] (1666-1738).
13 p. papier.
H DPT 3/B 15 Avoines du prévôt. – Redevances : requêtes, extraits de
comptes, sentences, états, baux, adjudication [B9].
2 p. parchemin, 15 p. papier.
1510-1790
H DPT 3/B 16 Dons et legs : actes notariés, traité, extraits de comptes,
extrait de testament [B1].
2 p. parchemin, 6 p. papier.
1729-1778
H DPT 3/B 17-18 Constitutions de rentes : actes notariés, requêtes, extraits du
registre du greffe du bailliage, assignations.
1683-1775
B 17 Particuliers [B10, B12] (1731-1775)1.
21 p. parchemin, 7 p. papier.
B 18 Religieuses de Vic [B11] (1683-1763).
12 p. parchemin, 2 sceaux, 24 p. papier.
H DPT 3/B 19-22 Procédures : requêtes, extraits des registres du greffe du
bailliage, significations, rôle d’habitants, états de dépenses,
inventaire, plan, correspondance.
1596-an VI
1 Pour les familles concernées, se reporter à l’inventaire d’André Philippe.
10
B 19 Nicolas Roussel (1596-1750), habitants de
Belmont (1714-1740), habitants de Corcieux et
autres lieux (1713-1761), héritiers de la Dame de
Grandhaye [B14] (1732-1738).
6 p. parchemin, 1 fragment de sceau, 155 p. papier.
B 20 Brice Georgel (1730-1733), Jean Humbert [B17]
(1731-1736).
2 p. parchemin, 19 p. papier.
B 21 Scieries (1763), Joseph-Michel Grandferry [B15]
(1768-1786).
2 p. parchemin, 67 p. papier.
B 22 Mademoiselle de Martimprey [B16 ] (1774-an VI).
2 p. parchemin, 29 p. papier dont 1 plan du vieil hôpital.
Série C - Matières ecclésiastiques
H DPT 3/C 1* Graduel du diocèse de Toul, par Scipion Jérome Bégon. 1752
« Graduali Tullense, illustrissimi ac reverendissimi in Christo patris D.D.
Scipionis Hieronymi Begon », 1752, 256 p.
Série D - Inventaires
H DPT 3/D 1* Inventaire des titres et papiers.
1 p. papier, 1 registre.
1738-1787
Série E - Administration
H DPT 3/E 1*-5* Registres de délibérations. 1733-1788
E 1* 26 novembre 1733-13 octobre 1742 [E1].
E 2* 4 septembre 1749-27 décembre 1771 [E2].
E 3* 28 novembre 1772-4 juin 1782 [E3].
E 4* 4 décembre 1782-3 juin 1787 [E4].
E 5* 1er juillet 1787-6 juillet 1788 [E5].
H DPT 3/E 6* Registre de régie et d’administration des biens de
M. Darnolet.
1731-1748
H DPT 3/E 7-8* Recettes et dépenses. 1737-1791
E 7 États (1737).
E 8* Registre [E37] (17 août 1785-30 mars 1791).
H DPT 3/E 9-10 Dépenses. – Pièces justificatives : quittances, devis,
mémoires, relevés, correspondance.
1719-1761
11
E 9 Biens patrimoniaux (1719-1749).
145 p. papier.
E 10 Travaux et boucherie (1737-1761).
72 p. papier.
H DPT 3/E 11-12 Bâtiments. – Acquisition, construction, location : actes
notariés, devis, procès-verbaux de visite, procès-verbal
d’adjudication, plan, correspondance.
1723-1792
E 11 Ancien hôpital [B4] (1723-1792).
2 p. parchemin, 10 p. papier dont 1 plan.
/1 Plan de l’hôpital de Bruyères (1727).
E 12 Nouvel hôpital [B5] (1766-1769).
1 p. parchemin, 7 p. papier.
Série F - Malades
H DPT 3/F 1 Registres mortuaires [GG12].
21 cahiers papier.
1765-1788
Série G - Institutions succursales
H DPT 3/G 1 École de filles. – Création et location : actes de fondation,
délibération, signification [G1].
1742-1773
12
ARCHIVES DE 1790 À 1970
Série J - Réglementation générale
H DPT 3/J 1 Administration des hôpitaux : circulaires, décisions,
délibérations de l’administration centrale du département,
arrêté ministériel, instructions [A3, E45, F2].
an IV-1938
H DPT 3/J 2 Règlements intérieurs. – Hôpital et hospice : circulaire,
règlements approuvés, affiche (an II-1906). Hôpital Saint-
Maurice d’Épinal : règlement approuvé [E45, F3] (1823).
an II-1906
H DPT 3/J 3 Administration militaire : décision, modèle, arrêté
préfectoral, note [A3, F2].
1808-1814
Série K - Personnel
H DPT 3/K 1*-3* Registres matricules. 1863-1959
K 1* 1863-1895
K 2* 1919-1934
K 3* 1935-1959
H DPT 3/K 4 Personnel laïc. – Nomination, recensement, assurance :
délibérations de la commission administrative, arrêtés
préfectoraux et ministériels, instructions, notes de services,
tableaux, correspondance [F3].
1818-1962
H DPT 3/K 5 Personnel religieux. – Conventions avec la congrégation des
soeurs de Saint-Charles : traités, correspondance [F3] (1819-
1970). Gestion : questionnaires, correspondance (1828-
1969).
1819-1970
Série L - Administration générale
H DPT 3/L 1*-15 Commission administrative. 1788-1970
L 1*-8* Délibérations : registres (1788-1968).
1* 3 août 1788-31 mars 1791 [E6].
2* 3 avril 1791-10 floréal an II [E7].
3* 16 brumaire an V-8 février 1808 [E8].
4* 8 février 1808-4 octobre 1828 [E9].
5* 5 octobre 1828-28 août 1857 [E10].
6* 28 août 1857-18 juin 1900
7* 18 juin 1900-21 février 1947
8* 17 juin 1947-30 octobre 1968
13
L 9-13 Délibérations : extraits, arrêtés préfectoraux,
traités, contrats (1792-1970).
9 1792-1912
10 1913-1942
11 1943-1953
12 1954-1964
13 1965-1970
L 14 Réunions : comptes rendus (1941-1961).
L 15 Nominations : arrêtés préfectoraux,
délibérations (1818-1960).
H DPT 3/L 16*-18 Administration de l’établissement. an VII-1960
L 16*-17 Hôpital (1790-1960).
16* Copies de lettres (1904-1919).
17 Correspondance, circulaires, arrêtés
préfectoraux (1790-1960).
L 18 École de filles, transfert : états nominatifs,
délibérations de la commission administrative,
du comité d’instruction primaire et du conseil
municipal, arrêtés préfectoraux,
correspondance [G1] (1828-1854). Enfants
abandonnés, admission : circulaires, états,
pétitions, extraits d’actes de naissance,
correspondance [G1] (an VII-1845).
Préventorium, création : correspondance
(1942).
H DPT 3/ L 19 Comptes moraux : états [F1]. 1823-1829
H DPT 3/L 20 Enquêtes : tableaux, correspondance (1861-1951).
Statistiques hospitalières : états, correspondance (1888-
1938)2.
1861-1951
H DPT 3/L 21 Journées d’hospitalisation. - Contentieux entre les
communes et l’hôpital, nomination de délégués
communaux : délibérations des conseils municipaux et de la
commission administrative.
1908-1912
Série M - Financement
H DPT 3/M 1-3 Budgets primitifs et supplémentaires2. 1821-1951
2 Lacunes.
14
M 1 1821-1879
M 2 1880-1895
M 3 1896-1951
H DPT 3/M 4 Comptes administratifs2. 1864-1956
H DPT 3/M 5*-11* Grand livre des recettes et dépenses. 1791-1823
M 5* 1791-1793 [E37].
M 6* 1793-1794 [E37].
M 7* 1819
M 8* 1820
M 9* 1821
M 10* 1822
M 11* 1823
H DPT 3/M 12*-16* Journal général et livre de caisse. 1819-1823
M 12* 1819
M 13* 1820
M 14* 1821
M 15* 1822
M 16* 1823
H DPT 3/M 17* Carnet d’ordonnancement des dépenses3. 1933
H DPT 3/M 18*-19* Livre de détail de l’ordonnateur. 1953-1955
M 18* 1953
M 19* 1955
H DPT 3/M 20*-27 Comptes des recettes et dépenses. 1790-1830
M 20* 1790-1791 [E31].
M 21* 1791-1792 [E32].
M 22* 1792-1793 [E33].
M 23* 1793-an II [E34].
M 24* an III4
M 25* an IV-an VIII [E35].
M 26 an VIII-1807 [E36].
6 cahiers.
M 27 1807-1830 [E36].
25 cahiers.
H DPT 3/M 28-29 Comptes de gestion. 1831-1906
M 28 1831-1854
25 cahiers.
3 Concerne les dépenses de la mairie de Bruyères, de l’hospice de vieillards, du bureau de bienfaisance et de
l’hôpital.
4 Liasse composée du compte présenté par Aldegonde Staffelback et de pièces justificatives.
15
M 29 1855-1856, 1859-1875, 1880-1881, 1894-1900,
1904-1906
30 cahiers.
H DPT 3/M 30-34 Comptes. – Pièces à l’appui : quittances, mémoires, états,
délibérations de la commission administrative, permis de
coupe, extraits du rôle général des contributions directes,
correspondance.
1792-1822
M 30 1792-an XI [E39].
M 31 an XII-1808 [E39].
M 32 1809-1814 [E40].
M 33 1815-1819 [E40-41].
M 34 1820-1822 [E41].
H DPT 3/M 35-37 Frais d’hospitalisation. 1840-1951
M 35 Prix de journée. – Calcul : circulaires, arrêtés
préfectoraux et municipaux, délibérations de la
commission administrative, états de recettes et
dépenses, comptes rendus de réunions, tarifs,
correspondance [A3](1840-1951).
M 36-37 Frais de séjour des malades : circulaires, avis
d’admission, conventions, délibérations de la
commission administrative, Revue des hôpitaux,
notes, correspondance (1919-1945).
36 Assistance médicale (1919-1945).
37 Assurances sociales (1923-1931).
Série N - Capital, immobilisation
H DPT 3/N 1*-4 Dons et legs. 1735-1956
N 1*-2* Registres des legs et donations (1863-1914).
1* 1863
2* 1914
N 3 Tableau des bienfaiteurs [B12] (1853).
N 4 Donations : actes notariés, testaments,
ordonnances royales, arrêtés préfectoraux,
correspondance [B2] (1735-1956) 5.
5 Concerne Catherine André, Marie Aoust, Jean-Dominique Balland, Paul-Marie-Irénée Bedel, Edmond Béjot,
abbé Blaison, Dominique Blanchebarbe, Joseph Chaire, Adèle Chavane, Marguerite Cherrière veuve Léonard,
Marie-Thérèse-Antoinette de Cheyron, Nicolas Collin, Louis-Eugène Courtaux, abbé Cuny, Jean-Baptiste
Demange, Anne-Gertrude Demangeon veuve Géraux, abbé Derose, Marie-Barbe Didier, Léon Didiergeorge,
Marie-Claire-Émélie Didiergeorge épouse Walter, Mlle Doublat, M. Finck, Elisabeth Foissard veuve Aubert,
Félix Génin, Marie-Antoinette-Sophie Gérardin, Marie-Joséphine-Louise Henry veuve Constant, Georges-André
Jacquel, Marie-Amélia Jacquot veuve Marotel, Pierre Janin, Marie-Geneviève Lervat, Juliette Lhote, Marie-
Thérèse Louis veuve Grandferry, Jean-Baptiste Loyé, Jeanne Mailhet, chanoine Mangin, général Mangin,
16
H DPT 3/N 5 Fondations. - Lits et journées d’hospitalisation : arrêtés
préfectoraux, tableaux, correspondance [B12] (1823-1959).
Messes : traité, note, états [B12, C1] (1853-1932).
1823-1959
H DPT 3/N 6*-8 Capitaux, rentes et biens fonds. 1791-1949
N 6*-7* Sommiers (1819-1848).
6* 1819-1837
7* 1838-1848
N 8 Gestion : états, arrêtés préfectoraux, inventaire,
délibérations de la commission administrative,
correspondance [B12] (1791-1949).
H DPT 3/N 9 Avoines du prévôt. – Redevances : délibérations de la
commission administrative, requête, mémoire.
1791-an VII
H DPT 3/N 10*-27 Maisons, fermes, prés et champs. – Achat, échange, location,
abornement, vente : actes notariés, délibérations de la
commission administrative et du conseil municipal, arrêtés
préfectoraux, états, pied terrier, contribution foncière, devis,
plans, procès-verbaux de visites, cahiers des charges,
correspondance.
1777-1962
N 10*-11* Abornement [1870].
10* Procès-verbaux.
3 cahiers.
11* Plans.
2 cahiers
N 12 Plusieurs communes (1825-1955) [A3, B12].
N 13 Biffontaine (1853-1926).
N 14 Bruyères [B3-4, B13] (1790-1962).
Divers lieux-dits (1843-1962) ; ancien hôpital
(an III-1821) ; « la Chaussée » (1842-1962) ;
ferme de l’hôpital (1941) ; « les Grandes
Boulayes » (1820-1961) ; « les Grandes Fées »
(1860-1958) ; « Le Haut des Fourches », « le
Haut de la Tille » (an V-1961) ; « le Pâquis »
(1919-1957) ; « le Pré de l’Étang » (1790-
1874) ; « le Pré-le-Duc » (1791-1925) ; rue
d’Alsace (1908-1927).
N 15 Champ-le-Duc [B6, B13] (1790-1941).
N 16 Chéniménil (an X-an XI).
Charlotte-Marguerite Meuriot veuve Krantz, abbé Parisot, Antoine-Nicolas-Sigisbert de Richard, Antoine et
Marie Rivat, Henry Romary, Marie-Claire Romary, abbé Roussel, Mlle Thiébaut, Augustine Tisserand.
17
N 17 Corcieux [B2, B6, B13] (1793-1895).
N 18 Domfaing, « le Neuf Moulin » [B3, B13, E44]
(an III-1906).
N 19 Fiménil [B6, B13] (1777-1919).
N 20 Fontenay [B2, B6] (1845-1862).
N 21 Gerbépal [B3, B7, B13] (1792-1941).
N 22 Girmont [B7, B13] (an V-1875).
N 23 Grandvillers (1834-1958).
N 24 Laval [B2-3, B6-7, B12-13, E44] (1790-1907)6.
N 25 Mortagne [B7, B13] (1792-1942).
/1 Plan de parcelles (s.d.).
Brouillon sur papier.
/2 Plan de parcelles (s.d.)7.
Calque, crayon et encre rouge.
N 26 Les Rouges-Eaux (1792-1898).
/1 Chemin de grande communication
n° 23 [1870].
N 27 Saint-Hippolyte (1792-1832)8.
H DPT 3/N 28*-32 Forêts. an VIII-1948
N 28* Délimitation : procès-verbal (1845)9.
N 29*-31 Aménagement : règlement, procès-verbal,
plans.
29* Règlement d’exploitation (1888).
30* Révision de la possibilité (1898).
31 Plans d’aménagement (s.d.).
/1 Forêt communale de
Mortagne.
/2 Forêts communales de Fiménil
et Beauménil.
N 32 Exploitation : procès-verbaux, décrets, extraits
de matrice cadastrale, adjudications,
délibérations de la commission administrative
[A3] (an VIII-1948).
6 Laval-sur-Vologne.
7 Non communicable en raison de la fragilité du support.
8 Vigne située dans le département du Haut-Rhin, appartenant aux hôpitaux de Bruyères et d’Épinal.
9 « Procès-verbal de délimitation des boqueteaux appartenant à l’hospice de Bruyères » situés sur la commune
de Mortagne.
18
H DPT 3/N 33 Propriétés et successions. – Procédures : requêtes,
délibérations de la commission administrative, extrait du
bureau de paix et de conciliation, cahiers des charges,
mémoires, jugements, certificat de radiation [B17].
an III-1833
H DPT 3/N 34 Propriétés. - Assurance contre l’incendie : polices,
correspondance.
1821-1939
Série O - Bâtiments et biens mobiliers
H DPT 3/O 1- 6 Travaux de construction et de modification : délibérations de
la commission administrative, projets, cahiers des charges,
mémoires explicatifs, devis, certificats, procès-verbaux
d’adjudication, décomptes des travaux exécutés.
an XII-1935
O 1 Financement des travaux. – Subvention et
prêt : délibérations de la commission
administrative, correspondance (1856-1957).
O 2-4 Hôpital civil (an XII-1935).
2 Chapelle mortuaire, construction
(1859) ; salle au 1er étage, installation
(1878) ; bâtiment pour les bains,
construction (1891-1894) ; pavillon
isolé et salle d’opérations, construction
(1898-1904).
/1 Projet d’installation d’une salle
de malades au 1er étage : coupe
[B5] (1878).
Papier aquarellé.
/2 Pavillon isolé pour contagieux :
plan, coupe et élévation [B5]
(1900).
3 Chapelle [B5] (1870-1873).
/1 Élévation (s.d.).
Papier aquarellé.
/2 Fenêtre : coupe CD (1870).
Papier aquarellé.
/3-4 Stalles (1873).
/3 Face de côté et coupe sur
siège.
Calque10.
/4 Détails grandeur
d’exécution.
Calque10.
10 Non communicable en raison de la fragilité du support.
19
4 Bâtiments annexes. – Mur de jardin,
construction (an XII-an XIII) ; écuries,
construction (1824-1838) ; pont,
aqueduc et réservoir, reconstruction
(1843-1933) ; hangar, allongement
(1904-1935).
/1 Construction d’une galerie et
d’un lavoir : plan, coupe et
élévation [B5] (s.d.).
Papier aquarellé.
/2 Chauffoir [B5] (s.d.).
Papier aquarellé.
O 5-6 Hôpital militaire (1893-1918).
5 Salle Saint-Louis, transformation
(1893-1895).
6 Salles militaires, amélioration et
extension (1899-1918).
/1 Construction d’un pavillon
militaire à un étage : plan
[1913].
Tirage sur papier11.
H DPT 3/O 7 Hôpital mixte. – Occupation par l’armée : état des lieux,
inventaire descriptif, procès-verbal de constat.
1939-1941
H DPT 3/O 8-9 Travaux de réparations et d’entretien : devis, soumission,
promesse de cautionnement, certificats, décompte, mémoire,
réception provisoire, délibérations de la commission
administrative et du conseil municipal, plan.
an XI-1968
O 8 Hôpital civil, ancien hôpital [E44] (an XI-
1816) ; dépendances et nouvelles salles [A3]
(1820-1894) ; logement de l’aumônier (1868) ;
mur de clôture (1881-1960) ; escalier de
secours (1967-1968).
O 9 Salles militaires, travaux de peinture (1937).
H DPT 3/O 10-12 Mobilier et matériel. 1828-1959
O 10 Mobilier et instruments. - Acquisition : liste,
correspondance, factures (1901-1957). Cloche,
remplacement : correspondance [E44] (1831).
Objets d’art, conservation : arrêté ministériel,
récolement, correspondance (1922-1959).
O 11-12* Inventaires (1828-1942).
11 Document non communicable en raison de la fragilité du support.
20
11 Hôpital civil [E43] (1828-1928).
10 cahiers.
12* Préventorium [après 1942].
Série P - Comptabilité de l'économat
H DPT 3/P 1*-16* Gestion en matières. 1879-1958
P 1* Compte de gestion (1882).
P 2*-10* Grand livre (1879-1958).
2* 1879
3* 1908
4* 1909
5* 1910
6* 1911
7* 1912
8* 1949
9* 1952
10* 1958
P 11*-14* Journal général (1879-1949).
11* 1879
12* 1907
13* 1949
14* 194912
P 15*-16* Registres des entrées pour les recettes en
matières (1907-1949).
15* 1907
16* 1949
H DPT 3/P 17*-49* Comptabilité en deniers. 1908-1954
P 17*-48* Registres des dépenses (1908-1954).
17* 1908
18* 1909
19* 1910
20* 1911
21* 1913
22* 1914
23* 1916
24* 1919
25* 1920
26* 1921
27* 1922-1925
28* 1927
29* 1928
30* 1929
12 Seules deux pages ont été remplies.
21
31* 1930
32* 1932
33* 1933
34* 1934
35* 1935
36* 1936
37* 1937
38* 1938
39* 1940
40* [1941]
41* 1942
42* 1944
43* 1947
44* 1949
45* 1950-1951
46* 1951
47* 1953
48* 1954
P 49* Registre spécial de décomptes des avances
numéraires des recettes et dépenses en argent
(1937-1943).
H DPT 3/P 50* Registre des dépenses par fournisseurs. 1949
H DPT 3/P 51*-52* Registres des factures. 1942-1949
P 51* 1942
P 52* 1949
H DTP 3/P 53*-55* Registres des fournisseurs et marchandises. 1941-1945
P 53* 1941
P 54* 1943
P 55* 1945
H DPT 3/P 56*-68* Main-courante des consommations journalières. 1909-1950
P 56*-62* Entrées (1909-1925).
56* 1909
57* 1910
58* 1911
59* 1912
60* 1913
61* 1921
62* 1925
P 63*-68* Sorties (1909-1950).
63* 1909
64* 1910
65* 1911
22
66* 1912
67* 1942
68* 1949-1950
H DPT 3/P 69-75 Fournitures et alimentation. 1870-1952
P 69 Denrées et autres objets, inventaire : états
(1920-1923).
P 70 Recettes, produits de la ferme et de la forêt :
traités de gré à gré, délibérations de la
commission administrative, listes descriptives,
mémoires correspondance (1938-1948).
P 71 Fournitures, marchés : délibérations de la
commission administrative, traités de gré à gré,
soumissions, procès-verbal d’adjudication,
correspondance, factures, circulaires (1870-
1952).
P 72-75 Dépenses, pièces justificatives : factures, reçus
(1880-1905).
72 1880-1890
73 1891-1896
74 1897-1900
75 1901-1905
Série Q - Malades hospitalisés
H DPT 3/Q 1*-5* Répertoires des entrées. 1949-1957
Q 1* 1949-1950
Q 2* 1953-1955
Q 3* 1955-1956
Q4*-5* 1956-1957
4* Chirurgie.
5* Médecine.
H DPT 3/Q 6*-8* Registres des entrées des malades. 1810-1886
Q 6* 1810-1832
Q 7* 1833-1848
Q 8* 1862-1886
H DPT 3/Q 9*-10* Registres d’entrées et sorties des malades. 1851-1869
Q 9* 1er janvier 1851-24 mai 1858
Q 10* 25 mai 1858-4 septembre 1869
H DPT 3/Q 11*-36* Registres matricules des malades civils. 1863-1969
23
Q 11* 1863-1865
Q 12* 1866-1874
Q 13* 1875-1906
Q 14* 1907-1908
Q 15* 1909-1910
Q 16* 1911-1913
Q 17* 1914-1916
Q 18* 1920-mars 1923
Q 19* mars 1923-1927
Q 20* 1928-1930
Q 21* 1930-1934
Q 22* 1935-1936
Q 23* 1937-1940
Q 24* 1941-1942
Q 25* 1943-1944
Q 26* 1945-1947
Q 27* 1947-1951
Q 28* 1952-1953
Q 29* 1954-novembre 1955
Q 30* novembre 1955-7 octobre 1956
Q 31* 9 octobre 1956-15 novembre 1959
Q 32* 16 novembre 1959-7 février 1964
Q 33* 8 février 1964-8 mars 1965
Q 34* 8 mars 1965-23 avril 1966
Q 35* 26 avril 1966-16 juin 1968
Q 36* 17 juin 1968-8 septembre 1969
H DPT 3/Q 37*40* Cahiers des entrées et sorties par service. 1932-1973
Q 37* 1932-1935
Q 38* 1956-1964
Q 39* 1964-1967
Q 40* 1968-1973
H DPT 3/Q 41* Journées d’hospitalisation. – Carnet de passage. 1929-1930
H DPT 3/Q 42*-45* Registres par communes des malades indigents. 1913-1925
Q 42* 1913-1919
Q 43*-44* 1920-1921
43* Canton de Bruyères.
44* Cantons de Brouvelieures, Corcieux,
Gérardmer et Remiremont.
Q 45* 1922-1925
H DPT 3/Q 46* Registre matricule des vieillards et incurables postulants. 1953-1967
H DPT 3/Q 47*-48* Préventorium. – Registres matricules des malades. 1942-1955
Q 47* 1942-1947
Q 48* 1948-1955
24
H DPT 3/Q 49*-52* Maternité. 1951-1964
Q 49* Répertoire (1957).
Q 50* Registre matricule (1er janvier 1959-9 avril
1964).
Q 51*-52* Registre d’entrées (1951-1963).
51* 3 janvier 1951-31 décembre 1959
52* 1er janvier 1960-22 septembre 1963
H DPT 3/Q 53*-62* Registres d’inscription des naissances. 1950-1970
Q 53* 6 janvier 1950-27 janvier 1953
Q 54* 29 janvier 1953-18 octobre 1954
Q 55* 18 octobre 1954-6 avril 1956
Q 56* 9 avril 1956-31 août 1957
Q 57* 1er septembre 1957-24 mai 1960
Q 58* 27 mai 1960-22 août 1961
Q 59* 22 août 1961-15 mars 1963
Q 60* 16 mars 1963-15 octobre 1966
Q 61* 16 octobre 1966-4 août 1968
Q 62* 4 août 1968-23 septembre 1970
H DPT 3/Q 63* Registre des enfants abandonnés entretenus au compte de
l’hôpital.
1812-1813
H DPT 3/Q 64*-69* Registres de déclarations des décès. 1849-1971
Q 64* 1849
Q 65* 1850
Q 66* 1922-1949
Q 67* 6 janvier 1950-18 septembre 1960
Q 68* 21 septembre 1960-6 février 1967
Q 69* 9 février 1967-11 janvier 1971
H DPT 3/Q 70*-71 Réfugiés espagnols. 1937-1939
Q 70* Registre des entrées (1939).
Q 71 Admission : circulaires, fiches individuelles,
listes, certificats médicaux, états de frais,
correspondance (1937-1939).
H DPT 3/Q 72 Réfugiés de guerre. – Accueil : états, correspondance. 1944-1945
H DPT 3/Q 73 Population hospitalisée : billets d’hôpital, délibérations de la
commission administrative, états, correspondance.
an VI-1957
H DPT 3/Q 74*-122 Malades militaires. 1813-1947
25
Q 74* Registre d’inscription des effets d’habillement,
d’armement et de petit équipement des
militaires hospitalisés (1813-1814).
Q 75* Registre numérique et nominatif des malades
blessés des troupes des puissances alliées [F1]
(12 janvier-15 juin 1814).
Q 76*-91* Registres des entrées (1882-1945).
76* 1er janvier 1882-24 novembre 1890
77* 25 novembre 1890-17 juillet 1891
78* 18 juillet 1891-8 mars 1896
79* 2 janvier 1904-8 mars 1908
80* 11 mars 1908-9 juillet 1914
81* 9 juillet-31 décembre1914
82* 1er janvier-6 juillet 1915
83* 7 juillet-12 octobre 1915
84* 13 octobre 1915-4 mai 1916
85* 4 mai-5 août 1916
86* 5 août 1916-25 avril 1917
87* 25 avril 1917-25 septembre 1917
88* 26 septembre 1917-28 février 1918
89* 1er mars 1918-8 mars 1918
90* 1er février 1919-30 juin 1936
91* 2 juillet 1937-14 novembre 1945
Q 92*-93* Carnets de passage et des entrées (1918-1919).
92* 1er mars 1918-5 septembre 1918
93* 5 septembre 1918-31 janvier 1919
Q 94* Registre des sorties (2 septembre 1918-24
novembre 1923).
Q 95*-104* Registres de statistique médicale (1907-1923).
95* 5 mars 1907-17 novembre 1914
96* 17 novembre 1914-7 octobre 1915
97* 8 octobre 1915-26 avril 1916
98* 26 avril 1916-13 juillet 1916
99* 13 juillet 1916-15 février 1917
100* 15 février 1917-16 juillet 1917
101* 16 juillet 1917-9 décembre 1917
102* 9 décembre 1917-28 février 1918
103* 1er mars 1918-27 juin 1918
104* 16 décembre 1921-17 décembre 1923
Q 105* Carnet nominatif des militaires en traitement à
l’hôpital appelés à bénéficier de la franchise
postale (1906-1913).
8 carnets.
Q 106* Registre des officiers de visite (22 novembre
1899-4 août 1908).
26
Q 107* Registre de l’effectif des malades (1897-1937).
48 cahiers.
Q 108* Feuilles de prêt (1917).
2 cahiers.
Q 109*-110* Registres des décès (1880-1939).
109* 3 décembre 1880-20 septembre 1915
110* 20 septembre 1915-22 février 1939
Q 111* Registre des actes de décès (5 avril 1914-21
septembre 1915).
Q 112* Carnet du champ de bataille (13 juin 1918-11
janvier 1919).
Q 113* Tombes des militaires « Morts pour la France »
(28 mai 1918-5 mai 1922).
Q 114* Registre des effets ou objets laissés par les
décédés (11 janvier 1883-24 janvier 1906.).
Q 115*-116* Registres des inventaires des valeurs et des
effets laissés par les décédés (1898-1918).
115* 22 février 1898-11 août 1915
116* 11 août 1915-20 juillet 1918
Q 117* Militaires traités à l’hôpital des contagieux
(1916).
Q 118* Registre des comptes courants pour le
paiement de la solde et des indemnités aux
militaires admis à l’hôpital (1917).
Q 119 Contrôle nominatif trimestriel par corps des
malades traités : états (1872-1930). Feuilles
d’évacuation : états nominatifs,
correspondance (1813-1937).
Q 120 Effectif des malades, carnets administratifs
(1918-1919) ; registre (1929).
3 cahiers.
Q 121 Décès et successions : comptes annuels, états,
certificats, procurations, factures, quittances,
circulaires, notes, listes de militaires inhumés
au cimetière militaire, correspondance (1893-
1922).
27
Q 122 Frais d’hospitalisation : comptes annuels,
feuilles nominales décomptées, relevés des
recettes et dépenses, états des sommes dues,
factures, décisions, correspondance [F1] (1813-
1947).
H DPT 3/Q 123 -130 Relations avec les autorités militaires. 1872-1952
Q 123 Réglementation : circulaires, instructions,
notes de service, Notice concernant l’exécution du
service dans les centre hospitaliers et les hôpitaux du
territoire, Bulletin officiel (1872-1952).
Q 124*-126 Service de santé (1887-1952).
124* Registre médical de casernement
(1898-1922)13.
125 Organisation : conventions, avenants,
correspondance, procès-verbaux de
conférence, notes (1880-1952).
126 Fonctionnement : correspondance
rapports, (1877-1947). Statistiques :
états (1937).
Q 127 Hôpital et hospice. – Réquisitions : rapport,
états, conventions, délibérations de la
commission administrative, correspondance,
accord amiable, (1914-1947). Bâtiments de
l’hôpital, entretien : correspondance, croquis
(1937).
Q 128 Alimentation, équipement et combustible,
approvisionnement : circulaires, notes, tarifs,
avis d’expédition, correspondance (1912-
1920).
Q 129-130 Comptabilité (1886-1947).
129 Correspondance, factures, registres
pour la comptabilité des timbres-poste,
reçus, correspondance (1886-1947).
130 Bons réglés (1912-1917).
Série R - Archives médicales
H DPT 3/R 1*-16 Malades civils. 1937-1967
R 1*-5* Service médecine, registres des traitements
(1947-1966).
13 Ce registre contient des informations sur l’installation de l’hôpital, le milieu urbain, l’épidémiologie de la
garnison, les conventions passées et un état chronologique des médecins de l’hôpital.
28
1* 1er septembre 1947-4 septembre 1949
2* 28 novembre 1952-27 septembre 1955
3* 1er février 1956-24 mai 1957
4* 29 avril 1957-19 mars 1958
5* 9 avril 1960-27 août 1966
R 6*-9* Chirurgie, registres des opérations (1946-
1960).
6* 19 août 1946-16 avril 1948
7* 27 avril 1948-39 septembre 1949
8* 1er octobre 1949-20 septembre 1952
9* 1er octobre 1955-5 avril 1960
R 10* Maternité, livre journal des accouchements et
interventions chirurgicales (1950-1956).
R 11*-12* Cahiers de visites (1966-1967).
11* 13 août 1966-26 janvier 1967
12* 27 novembre 1966-3 avril 1967
R 13* Registre des examens radiographiques (1937-
1946).
R 14* Cahier des pansements (1947-1951).
R 15* Cahier des médicaments internes et soins
externes (1955).
R 16 Blessés civils : certificats médicaux (1940).
H DPT 3/R 17*-21 Malades militaires. 1896-1939
R 17* Registre des autopsies (1896-1917).
R 18* Registre mensuel des maladies classées dans
l’ordre nosologique (1938).
R 19*-20 Visites et contre-visites (1914-1927).
19* Registre à talon (1921-1927).
20 Certificats (1914-1920).
R 21 Matériel médical et chirurgical, contrôle et
inventaire : listes, correspondance, carnet
inventaire (1913-1939).
H DPT 3/R 22*-27 Pharmacie. 1863-1955
R 22* Médicaments donnés aux pauvres de la ville
(1863).
R 23* Répertoire des sorties (1952).
29
R24*-25* Registres uniques d’entrées et de sorties des
médicaments.
24* [vers 1955].
25* [vers 1955].
R 26 Médicaments, achat : carnet de commandes,
facture, publicités (1884-1912)14.
R 27 Remèdes, aliments et produits d’entretien,
fabrication : recettes [XIXe-début XXe s.].
Série S – Culte et aumônerie
H DPT 3/S 1 Aumônier. – Nomination : délibérations de la commission
administrative, inventaire, correspondance [B12, C1, F3].
an XII-1877
H DPT 3/S 2 Baptêmes, célébration : correspondance (1952). Soeurs de
l’hôpital, inhumations au cimetière : délibération de la
commission administrative (1870).
1870, 1952
Série T - Bibliothèque
H DPT 3/T 1 Histoire de l’hôpital : notices, articles [G1]. 1850-1942
MOUGEOT (Dr), « Hôpital établi à Bruyères », Annuaire des Vosges, 1852,
p. 1-7.
GRANDFERRY (N.-F.), Mémoire pour servir à l’intelligence de la fondation faite
par M. le comte de Girecourt d’une école de filles à l’hôpital de Bruyères, Épinal, impr.
de la veuve Gley, 1850, 32 p.
Série U - Service des archives
H DPT 3/U 1 Archives. – Conservation et inventaire : liste, inventaires,
délibérations de la commission administrative [D1].
1850-1920
Série Z – Divers
H DPT 3/Z 1 Papiers laissés par des patients décédés : livret de caisse
d’épargne, livret de famille, concessions dans le cimetière15.
1866-1931
H DPT 3/Z 2* Forge d’Audincourt. - Chauffage à vapeur et à eau chaude :
recueil publicitaire.
[vers 1900]
14 Documents déposés en 1987 par M. Langloix, pharmacien, maire de Bruyères et conseiller général.
15 Concernent la Société de secours mutuels de Bruyères et la famille Romary.
30
31
ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
Réglementation générale
H DPT 3/1 W 1 Règlement intérieur.
Plaquette.
[après 1976]
Personnel
H DPT 3/1 W 2-3 Commissions paritaires locales et départementales16. 1978-1988
1 W 2 Élections : listes électorales, professions de foi,
procès-verbaux de résultats, arrêtés de
nomination (1978-1988).
1 W 3 Réunions plénières : procès-verbaux (1980-
1981).
H DPT 3/1 W 4-6 Comité technique d’établissement16. – Réunions : comptes
rendus, ordres du jour, notes de service, rapports, plans de
formation, projets d’établissement, tableaux d’effectifs,
extrait de délibération.
1993-2002
1 W 4 1993-1996
1 W 5 1997-2000
1 W 6 2001-2002
H DPT 3/1 W 7 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail16.
– Réunions : circulaire, comptes rendus, ordres du jour,
rapports d’activité, tableaux des absences, tableaux des
accidents du travail, notes de service, accord sur la réduction
du temps de travail.
1989-2002
H DPT 3/1 W 8 Effectifs et conditions de travail16, enquêtes, statistiques :
questionnaires, correspondance (1978-1996). Travailleurs
handicapés, emploi : déclarations annuelles, correspondance
(1980-1991).
1978-1996
H DPT 3/1 W 9-11 Formation16 : plans de formation, conventions,
programmes, notes de service, questionnaires,
correspondance.
1984-2000
1 W 9 1984-1985
1 W 10 1986-1991
1 W 11 1992-2000
H DPT 3/1 W 12-13 Personnel religieux16. 1969-2007
16 Ces documents concernent l’hôpital et la maison de retraite intercommunale de Bruyères.
32
1 W 12 Relations avec la congrégation de Saint-
Charles : circulaires, conventions, avenants,
correspondance, menu (1969-1989). Soeurs :
dossiers personnels (1974-2007).
1 W 13 Religieuses, indemnités de vestiaire et de
reposance : états, correspondance (1971-1998).
Administration générale
H DPT 3/1 W 14*-24 Commission administrative, puis conseil d’administration. 1968-2000
1 W 14* Registre de délibérations (11 décembre 1968 –
18 mai 1976).
1 W 15-16 Extraits de délibérations (1977-1985).
15 1977-1978
16 1979-1985
1 W 17-24 Réunions : comptes rendus, extraits de
délibérations, rapports, notes (1977-2000).
17 1977-1978
18 1979
19 1980
20 1981-1986
21 1987-1988
22 1989-1991
23 1992-1994
24 1995-2000
H DPT 3/1 W 25 Direction. – Réunions : procès-verbaux (1994-1998).
Décisions (1974-1976).
1974-1998
H DPT 3/1 W 26-28 Commission médicale consultative. 1958-1986
1 W 26 Élections : correspondance (1973-1976).
1 W 27-28 Réunions : ordres du jour, comptes rendus,
extraits de délibération, arrêtés préfectoraux,
rapports, programmes, circulaires (1958-1986).
27 1958-1979
28 1980-1986
H DPT 3/1 W 29 Commission médicale d’établissement. - Réunions : ordres
du jour, comptes-rendus, rapports d’activités, études,
comptes administratifs.
1990-1997
H DPT 3/1 W 30 Rapport moral et financier. 1984
H DPT 3/1 W 31 Enquêtes et statistiques : questionnaires, rapports,
correspondance.
1987-1992
33
H DPT 3/1 W 32-34 Statistiques annuelles : questionnaires, rapports, fiches,
correspondance (1980-1987).
1980-1987
1 W 32-33 Statistiques H 80 (1980-1987).
32 1980-1983
33 1984-1987
1 W 34 Statistiques de programmation hospitalière
(1981-1985).
Finances
H DPT 3/1 W 35-41 Budgets et décisions modificatives. 1980-1998
1 W 35 1980-1983
1 W 36 1984-1985
1 W 37 1986-1987
1 W 38 1988-1990
1 W 39 1991-1993
1 W 40 1994-1996
1 W 41 1997-1998
H DPT 3/1 W 42-44 Comptes administratifs. 1980-1998
1 W 42 1980-1985
1 W 43 1986-1991
1 W 44 1992-1998
H DPT 3/1 W 45-46 Comptes de gestion. 1980-1998
1 W 45 1980-1993
1 W 46 1994-1998
Bâtiments et mobilier
H DPT 3/1 W 47 Hospice, humanisation : délibérations du conseil
d’administration, programme, tableau, plans (1978-1981).
Chapelle, clocher, réfection : photographies (mars 1975).
Lingerie et buanderie, aménagement : délibérations du
conseil d’administration, contrat, programme de concours,
règlement particulier de l’appel d’offres, étude, plans (1978).
Transformateur électrique, construction : rapport d’examen
des offres, procès-verbal de la commission d’appels d’offres,
cahier des clauses administratives particulières, cahier des
clauses techniques particulières, devis, déclarations
d’intention de soumissionner, mémoires (1979).
1975-1981
H DPT 3/1 W 48 Sécurité. – Visites : comptes-rendus, note de service (1970-
1985). Détection incendie, installation : spécifications
techniques, plans, procès-verbal de réception (1985-1986).
1970-1986
34
H DPT 3/1 W 49 Patrimoine mobilier. – Inventaire : questionnaires,
correspondance.
1974-1983
Malades hospitalisés
H DPT 3/1 W 50*-62* Registres matricules des malades civils. 1969-1987
1 W 50*-56* Médecine, convalescence, maternité (1969-
1981).
50* 8 septembre 1969-21 octobre 1971
51* 22 octobre 1971-10 décembre 1973
52* 10 décembre 1973-31 juillet 1976
53* 1er août 1976-12 novembre 1977
54* 12 novembre 1977-31 décembre
197817
55* décembre 1978-avril 198017
56* avril 1980-novembre198117
1 W 57*-58* Médecine et convalescence (1981-1986).
57* novembre 1981-juillet 1985
58* juillet 1985-décembre 1986
1 W 59* Médecine, convalescence et hébergement
(1987).
1 W 60* Cure médicale (1978-1985).
1 W 61* Valides et cure médicale (1986).
1 W 62* Hospice-hôpital. – Soins courants (1982-
1985).
H DPT 3/1 W 63-72 Registres des entrées : listes, journaux. 1988-1998
1 W 63 1988
1 W 64 1989
1 W 65 1991
1 W 66 1992
1 W 67 1993
1 W 68 1994
1 W 69 1995
1 W 70 1996
1 W 71 1997
1 W 72 1998
H DPT 3/1 W 73-79 Registres des sorties et décès : listes, journaux. 1992-1998
1 W 73 1992
1 W 74 1993
1 W 75 1994
17 Non communicable en raison de son mauvais état de conservation.
35
1 W 76 1995
1 W 77 1996
1 W 78 1997
1 W 79 1998
H DPT 3/1 W 80*-81* Registres de naissances. 1970-1981
1 W 80* 27 septembre 1970-17 mars 198118
1 W 81* 17 mars-30 septembre 198118
H DPT 3/1 W 82*-84* Registres d’inscription des décès. 1971-1987
1 W 82* 14 janvier 1971-27 juillet 1979
1 W 83* 27 juillet 1979-11 décembre 1983
1 W 84* 12 décembre 1983-16 octobre 1987
18 Non communicable en raison de son mauvais état de conservation.