ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 475
Archives communales
de
Thiéfosse
(1569-1918)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE
assistante qualifiée en conservation du patrimoine
et
Jean-Yves VINCENT
adjoint administratif
sous la direction de
Mireille-Bénédicte BOUVET et d’Isabelle CHAVE
conservatrices du patrimoine,
directrices des Archives départementales
Épinal, 1990-2007
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INTRODUCTION
La commune de Thiéfosse appartenait au ban de Vagney. Son histoire se confond avec celle de
ce ban, qui dépendait du chapitre de Remiremont.
Au spirituel, la commune dépendait de la paroisse de Vagney.
Elle fait partie actuellement du canton de Saulxures-sur-Moselotte, arrondissement de
Remiremont.
Les archives de la commune de Thiéfosse ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges en décembre 1990. Le fonds, qui représente 0,10 mètre linéaire, est librement communicable selon
la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 370-371.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 226-227.
PERRIN (G), Petite historique du village de Thiéfosse Vosges, imp. Girompaire, 1967. [Arch. dép. Vosges, BR
4676].
PERRIN, (R.), Thiéfosse au fil du temps, imp. A.Sailley, 1994. [Arch. dép. Vosges, IN 8° 1062].
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ARCHIVES ANCIENNES
Série BB - Administration communale.
E dpt 475/BB 1
1 pièce papier.
Confirmation des droits et usages communaux : ordonnance ducale. 1704
E dpt 475/BB 2
1 pièce papier.
Surveillance des biens à terre : convocation des habitants. 1709
E dpt 475/BB 3
1 pièce papier.
Droits, cens, rentes et redevances. - Demande d’inventaire : ordonnance ducale. 1731
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 475/CC 1
10 pièces papier.
Rachat des amendes de « cherches ou feautés »1 : quittances. 1647-1731
E dpt 475/CC 2 10 pièces papier.
Travaux communaux du « salpêtrier » et du « castreur » : décharges et
Quittances. 1708-1746
E dpt 475/CC 3 6 pièces papier.
Imposition du vingtième à la communauté. 1737-1789
Série DD – Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie.
E dpt 475/DD 1-5 Terrains 1708- 1734
1-2 Acensement (1708-1722).
1 2 pièces papiers.
Non paiement : déclaration (1708).
2 3 pièces papiers.
Opposition des limites : requête, déclaration (1722).
3 1 pièce papier.
Estimation et déclaration des terrains aliénés : procès-verbal (1718).
4
1 pièce papier.
Reconnaissance de terrain : procès-verbal (1723).
5
1 pièce papier.
Échange de terrain : ordonnance (1734).
E dpt 475/DD 6 2 pièces papiers.
Chemins. – Travaux de réparation : ordonnance. 1709, 1717
E dpt 475/DD 7-9 « Bambois et rapailles ». 1575-1772
7 1 pièce papier.
Ramassage commun entre les communes de Thiéfosse et Zainvillers : procèsverbal
(1575).
8 1 pièce papier.
Autorisation de martelage : extrait du registre des greffes de la juridiction des
Eaux et Forêts (1755).
1 Les commissions qui passaient dans les localités pour faire la reconnaissance des nouveaux essartements afin
de les soumettre au cens.
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9 2 pièces papiers.
Partage du bois et rapailles dans le ban de Vagney : extrait du registre du conseil
des finances et commerces (1766).
E dpt 475/DD 10- 14 Moulins. 1618-1782
10 2 pièces papiers.
Droits et usages du moulin : requête des habitants (s.d.).
11 34 pièces papiers.
Redevances de la banalité du moulin : attestations (1618-1782).
12 2 pièces papiers.
Paiements des droits : extraits des comptes rendus du receveur du domaine
d’Arches (1668-1738).
13 1 pièce papier, 1 pièce parchemin.
Construction d’un bief : procès-verbal d’adjudication (1684).
14 1 pièce papier.
Location du moulin : procès-verbal d’adjudication (1707).
Série FF – Justice et Police.
E dpt 475/FF 1-3 Contentieux entre les communes de Thiéfosse et Zainvillers. 1569-1784
1 61 pièces papiers.
Revendication de la propriété d’un bambois (1569-1784).
2 2 pièces papiers.
Dégradation d’un Bambois : procès-verbal (1643, 1693).
3 8 pièces papiers.
Dégradations des rapailles : extraits des sentences de la juridiction des eaux et
forêts (1770-1772).
E dpt 475/FF 4 Nouveaux arrivants.- Paiement du droit d’entrée : requête des habitants. 1703
Série II – Divers.
E dpt 475/II 1 2 pièces parchemin.
Échange de terrains entre habitants, Georges Colin François et Demange Aimé
Thomas : acte notarié. 1623
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 475/ 3 D 1 Demande de détachement de la commune de Thiéfosse de son ban : pétition des habitants.
1818
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 475/1 G 1-3 Cadastre. an XIV-1891
1 Atlas cadastral (1835).
2*-3 État des propriétés (an XIV-1891).
2* Registre des propriétaires (an XIV).
3 Déclaration des propriétés foncières. (1891).
E dpt 475/1 G 4-5 Contributions directes. an III-1791
4-5 Taxes.- Liste des rôles (an III-1791).
4 Bois communaux (an III).
5 Bois et rapailles (1791).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 475/5 H 1 2 pièces papiers.
Délivrance de sucre : carnet individuel. 1918
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 475/ 1 O 1 Pont. - Travaux de réparation : état des frais et recettes. 1824-1825
Série S – Divers.
E dpt 475/ 1 S 1-2 Abornement. an IV-1791
1 Étang dit « étang des Faings Chaudières » : procès-verbal (an IV).
2 Pré dit « pré Saint-Blaise » : procès-verbal (1791).