ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 254
Archives communales
de
Jainvillotte
(1816-1898)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE
assistante qualifiée en conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
2 23/08/2007
INTRODUCTION
La commune de Jainvilotte faisait partie de l’ancien duché de Bar. Désignée tout d’abord sous
les noms de Janivillula, Jainvellotte, Jainvlotte, Jainvillotte apparaît sous son nom définitif dans un
dénombrement en 1574.
En 1710, la commune dépendait du bailliage de Bassigny, puis de Bassigny en 1751, pour enfin
dépendre en 1790 du district de Neufchâteau.
Au spirituel, la commune était sous le patronage de l’abbé de Saint-Mihiel et dépendait de la
paroisse de Neufchâteau.
Elle fait partie actuellement de l’arrondissement et du canton de Neufchâteau.
Les archives de la commune de Jainvillotte ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges. Le fonds, qui représente 0,10 mètre linéaire, est librement communicable selon la législation en
vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 370-371.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 226-227.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Culte.
E dpt 261/GG 1*-8* Registres paroissiaux1. 1652-1792
1* Baptêmes (1652-1694), mariages (1687-1694), sépultures (1686-1694).
Baptêmes, mariages, sépultures (1694 -1700).
2* Baptêmes, mariages, sépultures (1697-1728).
3* Baptêmes, mariages, sépultures (1728-1738, 1751-1759).
4* Baptêmes, mariages, sépultures (1738-1751).
5* Baptêmes, mariages, sépultures (1759-1771).
6* Baptêmes, mariages, sépultures (1771-1775).
7* Baptêmes, mariages, sépultures (1776-1785).
8* Baptêmes, mariages, sépultures (1786-1792).
1 L’ensemble des registres sont non communicables en raison de leur état de conservation.
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 254/ 4 D 1 Assurances. - Biens mobiliers et immobiliers : contrats.
1878,1888,1898
Série E – État civil.
E dpt 241/1 E 1*-2* État civil (naissances, mariages, décès). 1793-an VIII
1* 1793-an IV
2* an V- an VIII
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 254/1 G 1 Contribution sur les voitures et chevaux : déclarations, liste des propriétaires,
correspondance. 1873-1974
E dpt 254/ 3 G 1 Taxes. - Prestations foncières sur les bois et les loyers paroissiaux : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal, arrêtés, procès-verbal, cahier des charges, mandats,
correspondance. 1816-1818
Série H – Affaires militaires.
E dpt 254/5 H 1 Guerre de 1870-1871. - Réquisitions : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal, tableaux, état, avis, comptes, circulaires, correspondance. 1870-1973
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 254/ 1 K 1 Élections. - Listes électorales : listes définitives, tableaux de rectifications. 1843-1875
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 241/ 1 N 1 Biens communaux. - Forêts, balisage et martelage : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, extrait de l’état des
produits (1836, 1838). Coupe affouagère : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux d’adjudication et de reconnaissance, extrait du budget,
correspondance (1844-1872). 1836-1872
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Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 254/ 1 O 1 Voirie. - Chemins, construction : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations
du conseil municipal, soumissions, plans, procès-verbaux de classement, d’estimation et
d’alignement, correspondance (1843-1867). Entretien : arrêtés préfectoraux, extrait du
registre des délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1843-1891).
1843-1891