ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES








Répertoire numérique détaillé
de la sous-série

E dpt 544








Archives communales
de
Zincourt
(1581-1892)




par



Geneviève RODRIQUE




sous la direction de

Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine





Épinal

2003
 
INTRODUCTION

	Le nom de Zincourt, sous sa forme actuelle, est attesté en 1203 (Archives de Meurthe-et-Moselle, H 1358). Zincourt appartenait au bailliage d'Épinal. Au XVIIIe siècle, la seigneurie foncière de Zincourt était au duc pour un tiers, à la maison de Froville ou à ses héritiers pour les deux autres tiers. Les jésuites d'Épinal avaient quelques droits seigneuriaux.

	Son église, dédiée à saint Félix, était annexe de Vaxoncourt.

	Aujourd'hui, Zincourt fait partie du canton de Châtel-sur-Moselle et compte environ 81habitants.

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	Le 23 octobre 2002, un incendie a ravagé le logement situé au-dessus de la mairie. Les archives communales entreposées dans le grenier ont disparu dans le sinistre. Seuls les registres d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal postérieurs à 1933, l'atlas cadastral de 1815 et les archives récentes, conservés dans la mairie, ont été épargnés.

	Les registres d'état civil et l'atlas cadastral ont été déposés aux Archives départementales des Vosges où se trouvaient déjà les registres paroissiaux et quelques archives anciennes et documents du début du XIXe siècle.

	Après classement, le fonds occupe 0,72 mètre linéaire et est donc très lacunaire. Il est librement communicable aux Archives départementales sauf si l'état de conservation l'interdit.
 
BIBLIOGRAPHIE
 

	ARCHIVES ANCIENNES	
		
	Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie	
1629-1765
	
E dpt 544/DD 1	5 pièces papier [dont une copie]
Droit de pâture. – Transactions avec la communauté de Domèvre : requêtes, extraits des registres du conseil des finances.	1762-1765
	
E dpt 544/DD 2	1 registre papier
Bans et finages de Zincourt et Pallegney. – Remembrement : procès-verbal.
	1765
	
E dpt 544/DD 3	7 pièces papier, 1 pièce parchemin
Bâtiments. – Maison curiale de Vaxoncourt et chœur de l'église de Zincourt, réparations : procès-verbal de visite (1640). Contribution des chanoines de Belchamp et Chaumousey à la réparation de l'église de Zincourt : requêtes des habitants de Zincourt et Pallegney, extraits des registres du bailliage d'Épinal, exposé des avocats (1737-1738).	1640-1738
	
E dpt 544/DD 4	1 pièce parchemin
Terrains communaux. – Vente, par un particulier, d'un terrain, à la communauté de Zincourt : acte devant le tabellion.	1629
	
	
	Série FF – Justice et police	1686-1736
	
E dpt 544/FF 1	1 pièce papier
Justice : ordonnance du roi de France concernant les limites des compétences de la justice d'Épinal, suite à une requête d'un habitant de Vaxoncourt.
	1686
	
E dpt 544/FF 2	5 pièces parchemin, 2 pièces papier
Communautés de Zincourt et Pallegney. – Contentieux au sujet du partage des regains : extraits des registres du bailliage d'Épinal, procès-verbal de transaction, acte juridictionnel de la Cour de Lorraine, acte de comparution.
	1723-1735
	
E dpt 544/FF 3	1 pièce papier, 1 pièce parchemin
Litige entre le comte de Viermes, seigneur de Domèvre-sur-Durbion et les habitants de Pallegney au sujet d'un droit d'usage dans les bois : jugements de gruerie.	1720 et s. d.
	
E dpt 544/FF 4	1 pièce papier
Procès-qui condamne les dames de Remiremont et le curé d'Aydoilles à la reconstruction de l'église de Fontenoy : extrait du conseil d'État.	1736
 

	
	Série GG – Cultes	1699-1792
	
E dpt 544/GG 1-3	Registres paroissiaux. – Baptêmes. Mariages. Sépultures.	1699-1792
	1	1699-1703, 1705-1708, 1717-1723	
	2	1738, 1742-1764	
	3	1765-1792	
	
	
	Série II – Divers	1581-1658
	
E dpt 544/II 1	1 pièce parchemin
Contentieux entre Jean Parisot de Zincourt et Nicolas Bailly de Hadegney  : acte passé devant le tabellion.	1581
	
E dpt 544/II 2	1 pièce parchemin
Transport entre la veuve d'un particulier et la communauté Notre-Dame du monastère de Châtel : acte passé devant le tabellion.	1658
	
 

	ARCHIVES MODERNES	
		
	Série D – Administration générale de la commune	1806-1878
	
E dpt 544/2 D 1	Actes de l'administration municipale. – Arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal et actes divers, enregistrement : cahiers (1806-1831). Actes soumis à l'enregistrement : répertoire (1858-1878).	1806-1878
	
	
	Série E – État civil	1793-1892
	
E dpt 544/1 E 1-10	État civil. – Naissances. Mariages. Décès. Tables décennales .	1793-1892
	1	1793-an X	
	2	an XI-1812	
	3	1813-1822	
	4	1823-1832	
	5	1833-1842	
	6	1843-1852	
	7	1853-1862	
	8	1863-1872 	
	9	1873-1882	
	10	1883-1892	
	
	
	Série F – Population. Économie sociale. Statistiques	1860
	
E dpt 544/3 F 1	Agriculture. – Statistique agricole : questionnaire.	1860
	
	
	Série G – Contributions. Cadastre	1815
	
E dpt 544/1 G 1	Cadastre. – Atlas.	1815
	
	
	Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)	an XII
	
E dpt 544/1 M 1	Bâtiments communaux. – Travaux : procès-verbal de visite de l'architecte.
	an XII
	
	
	Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti)	1814-1854
	
E dpt 544/1 N 1	Terrains communaux. – Concession de terrain pour y bâtir : acte notarié.
	1814
	
E dpt 544/1 N 2	Forêt de Domèvre. – Droit de passage : arrêté, correspondance, extraits de délibérations des conseil municipaux de Zincourt et Domèvre-sur-Durbion.
	1819-1854
	
	
	Série P – Cultes	1847
	
E dpt 544/1 P 1	Culte catholique. – Érection de l'église de Zincourt en chapelle de secours : ordonnance.	1847