ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 516
Archives communales
de
Vienville
(1664-1961)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY,
adjoint du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
2 09/08/2007
INTRODUCTION
Le nom du village, Vienville, est attesté depuis 1580. La cense de Vienville fut édifiée en fief en
1664. Au spirituel, l’église de Vienville est celle de Saint-Jacques-du-Stat qui se trouve sur le ban de La
Chapelle et sert aux deux communes. Elle est annexe de Champ-le-Duc.
De 1790 à l’an IX, Vienville a fait partie du canton de Corcieux Aujourd’hui, la commune, qui
comptait 109 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de Corcieux.
Les archives de la commune de Vienville ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges le 2 octobre 2006. Le fonds, qui représente 3,20 mètres linéaires, est librement communicable
selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
3 09/08/2007
BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 381-382.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 444.
4 09/08/2007
ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Culte.
E dpt 516/GG 1*-4* Registres paroissiaux. 1664-1789
1* Baptêmes (1664-1685), mariages (1665-1680, 1682-1685), sépultures
(1669-1785).
2* Baptêmes, mariages, sépultures (1690-1737).
3* Baptêmes, mariages, sépultures (1737-1750).
4* Baptêmes, mariages, sépultures (1751-1789).
5 09/08/2007
ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 516/1 D 1-5* Conseil municipal : délibérations. 1826-1924
1 1826, 12 décembre - 1838, 8 mai
2* 1838, 3 mars - 1861, 26 mai
3* 1870, 18 mai – 1880, 12 mars
4* 1880, 8 mai – 1886, 21 mai
5* 1886, 30 mai – 1924, 24 août
E dpt 516/2 D 1 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires. 1846-1884
E dpt 516/3 D 1 Archives communales : inventaires. 1859-1877
E dpt 516/4 D 1 Assurances : extraits de délibérations du conseil municipal 1880-1895
Série E – État civil.
E dpt 241/1 E 1-11* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1790-1902
1 1790-an X1
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 516/1 F 1-2 Population. 1841-1911
1 Mouvements : tableaux (1854-1896).
2 Recensements : listes nominatives, états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêté (1841-1911).
E dpt 516/3 F 1 Agriculture. - Statistiques agricoles : tableaux (1857-1853). Sinistres : tableaux (1908-1924).
1835-1944
E dpt 516/7 F 1* Livrets ouvriers : inscriptions. 1856-1888
1 Ne contient pas de tables décennales.
6 09/08/2007
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 516/1 G 1-11 Cadastre. 1792-1953
1 Atlas (1831).
2 Territoire de la commune, délimitation : procès-verbaux (1792-1829).
3-4H États de sections (an VII-1833).
3 an VII
4* 1833
5*-6* Livres de mutations (an XII-1831).
5* an XII
6* 1831
7* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1834-1914).
8* Propriétés non bâties : matrices (1915-1931).
9*-10* Propriétés bâties : matrices (1882-1932).
9* 1882-1910
10* 1911-1932
11 Nouvelles constructions : déclarations (1930-1953) ;
E dpt 516/1 G 12-13 Contributions directes. 1824-1931
12 Matrice générale, tableaux récapitulatifs, rôles (1824-1931).
13 Chemins vicinaux, prestation : rôles (1885-1902). Taxes sur les chiens : rôles
(1856-1919).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 516/1 H 1 Recensement des classes : tableaux. 1865-1930
E dpt 516/2 H 1 Administration militaire. – Familles de militaires : correspondance (1909-1913).
Cantonnement : correspondance (1913). Anciens combattants : circulaires, listes,
correspondance, demandes d’inscription (1919-1940). Allocations militaires : fiches (1939).
1909-1940
E dpt 516/3 H 1 Garde nationale : tableaux, procès-verbaux, arrêté. 1831-1874
E dpt 516/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Personnel : correspondance, décret, listes. 1902-1935
E dpt 516/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1870-1961
1 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : extraits de délibérations du
conseil municipal, états, correspondance, circulaire, avis (1870-1871).
2 Guerre de 1914-1918. – Récoltes et alimentation : carte, états (1917-1918)
3 Guerre de 1939-1945. – Dommages de guerre : mémoire, procès-verbal, listes
(1945-1961).
7 09/08/2007
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 516/1 J 1 Police locale. – Débits de boissons : arrêtés (1844-1872). Transport de corps : procèsverbal,
correspondance, autorisations (1912-1925). 1844-1925
E dpt 516/2 J 1 Police générale. – Circulation intérieure : passeports (1817-1839). Changement de
domicile : déclaration (1919). 1817-1919
E dpt 516/3 J 1 Jurés : listes. 1848-1850
E dpt 516/5 J 1 Hygiène et santé. – Épizooties : arrêtés (1898-1913). Vaccinations : tableaux (1913-1926).
1898-1926
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 516/1 K 1 Listes électorales. - Établissement : listes (1831-1914). Incapacités électorales : avis (1877-
1904). 1831-1914
E dpt 516/1 K 2 Élections politiques. – Élections municipales : procès-verbaux, listes, extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêté (1834-1907). Élections législatives : procèsverbaux,
listes, correspondance (1848-1919). Plébiscite : procès-verbaux, correspondance
(1851-1870). Conseil d’arrondissement et conseil général : procès-verbaux, listes (1852-
1913). Élections sénatoriales : procès-verbaux (1876-1908). 1834-1919
E dpt 516/1 K 3 Élections professionnelles. – Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes :
liste, procès-verbal, circulaire, bulletin. 1923
E dpt 516/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau, arrêtés,
décomptes, états. 1849-1921
Série L – Finances de la commune.
E dpt 516/1 L 1 Budgets : états, extraits de délibérations du conseil municipal. 1834-1920
E dpt 516/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, arrêtés, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance. 1824-1912
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 516/ 1 M 1 Bâtiments communaux. - Travaux divers : feuille d’inspection (1862). Presbytères de La
Chapelle et de Saint-Jacques-du-Stat : correspondance, traités, extraits de délibérations du
conseil municipal, souscription, détail estimatif, cahier des charges, procès-verbal (1827-
1907). École : extraits de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte de
vente, détail estimatif (1847-1880). Cimetière de Saint-Jacques-du-Stat : extraits de
délibérations du conseil de fabrique (1857). Horloge : convention (1874). Pompe à
incendie : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, concessions,
convention (1884-1914). Fontaine : extraits de délibérations du conseil municipal, traité
(1908). 1827-1914
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
8 09/08/2007
E dpt 516/ 1 N 1 Terrains communaux, acquisition, location : actes de location, procès-verbaux, arrêtés,
extraits de délibérations du conseil municipal (1808-1927). Droit de chasse : procèsverbaux,
extraits des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges (1882-1914).
1808-1927
E dpt 516/ 1 N 2 Forêt : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux,
plans, états, arrêtés, avis. 1861-1912
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 516/ 1 O 1 Chemins. – Travaux et entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la
commission départementale, plans, devis, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, états
parcellaires, rapport, tableaux, actes d’acquisition, permission de voirie, états, décompte.
1847-1921
E dpt 516/ 1 O 2 Électricité : relevés. 1921-1923
Série P – Cultes.
E dpt 516/1 P 1 Culte catholique. - Desservant, indemnité : extraits de délibérations du conseil municipal
(1847-1856). Fabrique, finances et legs : correspondance, comptes, arrêté (1850-1895).
1847-1895
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 516/ 1 Q 1*-2 Bureau de bienfaisance. 1829-1928
1* Délibérations (1880-1928).
2 Budgets et comptabilité : extraits de délibérations du conseil municipal, budgets,
comptes de gestion, états (1829-1919). Statistiques : état (1898). Élection,
nomination et dons : acte de donation, ordonnance, arrêtés, listes, extraits de
testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance
(1823-1853).
E dpt 516/ 4 Q 1 Assistance et prévoyance. – Aliénés : arrêtés, correspondance (1874-1878). Enfants
assistés : inscriptions (1875). Enfants du premier âge, protection : états, registres à souche
(1878-1913). Assistance médicale gratuite : états, correspondance, extraits des délibérations
du bureau de bienfaisance (1903-1926). Vieillards, infirmes et incurables : instructions,
états, traités, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, demandes
d’admission, certificats médicaux, enquêtes, questionnaires, attestations, liste (1907-1925).
Retraite ouvrière et paysanne : certificat, extraits des délibérations du conseil municipal,
extrait de rôle, demande d’admission (1911-1913). Caisse nationale de retraite : livret (1912-
1917). Indigents : correspondance (1913). Familles nombreuses : instructions, états, traités,
correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, demandes d’admission,
certificats, enquêtes, questionnaires, attestations, liste (1914-1918). Femmes en couches :
instructions, états, traités, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal,
demandes d’admission, certificats, enquêtes, questionnaires, attestations, liste (1918-1924).
Accident du travail : déclaration (1935). 1874-1935
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
9 09/08/2007
E dpt 516/ 1 R 1 Instruction primaire. – Dépenses pour l’instruction primaire : extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1855-1884). Enseignants, traitements : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés (1862-1926). Mobilier de l’école : procès-verbal,
listes (1869-1893). Commission municipale scolaire : extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux (1904-1908). Pupilles de l’école publique : correspondance
(1927). 1855-1927
E dpt 516/ 2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, extraits de délibérations du
conseil municipal, listes (1834-1880). Coopérative scolaire, animation : programme (1936).
Mutualité scolaire et société scolaire de secours mutuel : livrets (1899-1919). 1834-1936
E dpt 516/ 3 R 1 Victimes de la Guadeloupe et de Bouzey. - Souscription : extraits de délibérations du
conseil municipal, liste. 1866-[1895]
Série S – Divers.
E dpt 516/ 1 S 1 Succession du chevalier de France : partage. 1817