ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 508
Archives communales
de
Vecoux
(1609-1992)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
agent du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
2 17/04/2007
INTRODUCTION
Le nom du village, Vescouz, est attesté dès 1296. Le hameau de Vecoux faisait partie du ban de
Longchamp dont la seigneurie était au chapitre de Remiremont. La commune de Vecoux a été formée, par
décret du 10 février 1858, de la section du même nom et de celle de Reherrey, distraites de la commune de
Dommartin-lès-Remiremont. Au spirituel, la commune dépendait de l’église de Dommartin, doyenné de
Remiremont.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 1131 habitants au recensement de 1999, appartient au
canton de Remiremont.
Les archives de la commune de Vecoux ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges le 13 juin 2006. Le fonds, qui représente 5,50 mètres linéaires, est librement communicable selon
la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 372-373.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 439.
PETITJEAN (F.) (éd.), Salpêtres et saplétriers en Lorraine, [Vecoux], [2001] [Archives dép. Vosges, BR 7692].
SOURCES COMPLÉMENTAIRES
• 2 Fi Fonds figurés : cartes et plans de grand format.
2 Fi 3607 Extrait du plan d’ensemble des forêts sectionnales de Dommartin et de Vecoux (1857).
2 Fi 3725 Plan de la scierie de Vecoux (1745).
• E dépôt : Archives communales déposées.
Edpt 150 Archives communales de Dommartin-lès-Remiremont.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série BB - Administration communale.
E dpt 508/BB 1 1 pièce papier.
Syndics. – Représentation : correspondance. 1785
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 508/CC 1 6 pièces papier.
Cens. – Rachat : déclarations, soumission. 1727-1818
E dpt 508/CC 2 1 pièce papier imprimée.
Utilisation du sel. – Réglementation : arrêt. 1746
E dpt 508/CC 3 1 pièce papier imprimée.
Communes dépendant du magasin de Remiremont : liste. 1746
E dpt 508/CC 4 13 pièces papier.
Abonnement : rôles, arrêts. 1750-1784
E dpt 508/CC 5 1 pièce papier imprimée.
Vingtième : arrêt. 1759
E dpt 508/CC 6 1 pièce papier imprimée.
Fondations et établissements du duc de Lorraine. - Exécution : arrêt. 1766
E dpt 508/CC 7 1 pièce papier imprimée.
Défrichement. – Déclarations : ordonnance. 1775
E dpt 508/CC 8 Biens. – Déclarations. 1776-1781
/1 1 pièce papier imprimée.
Lettre patente (1776).
/2 1 pièce papier imprimée.
Arrêt (1777).
/3 1 pièce papier imprimée.
Ordonnance (1781).
E dpt 508/CC 9 1 pièce papier.
Dixième. – Paiement : déclaration. 1781
Série DD – Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie.
E dpt 508/DD 1 2 pièces parchemin avec sceau pendant, 6 pièces papier.
Terrains communaux. – Vente, acquisitions, surcroîts et anticipations : état, extraits des
délibérations de la communauté, déclarations, actes de vente. 1692-1787
E dpt 508/DD 2 1 pièce parchemin, 1 pièce papier.
Église de Dommartin. – Réparations et refonte de la cloche : extraits des délibérations de la
communauté, acte notarié. 1751-1770
E dpt 508/DD 3 10 pièces papier.
Moulin. – Acquisition d’une balance et travaux : suppliques, extraits des délibérations de la
communauté, procès-verbal, certificats. 1756-1787
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E dpt 508/DD 4 8 pièces papier.
Ponts. – Réparations : supplique, reçus, extraits des délibérations de la communauté,
traités, ordonnance. 1757-1806
E dpt 508/DD 5 3 pièces papier.
Voirie. – Travaux : supplique, procès-verbal, extraits des délibérations de la communauté.
1760-1762
E dpt 508/DD 6 1 pièce papier.
Forêt. – État : rapport. 1783
Série FF – Justice et Police.
E dpt 508/FF 1-3 Terrains communaux. 1717-1787
1 2 pièces parchemin, 13 pièces papier.
Anticipation, plainte : supplique, extrait des délibérations de la communauté,
désistements, procès-verbal (1717-1787).
2-3 Défrichement et mise en culture après les lettres patentes du roi, données à
Versailles en mai 1773 (1773-1776).
2 6 pièces parchemin, 26 pièces papier.
Plaintes contre divers particuliers : correspondance, extrait du registre
des greffes, mémoires, lettre patente (photocopie) (1773-1774).
3 10 pièces parchemin, 75 pièces papier.
Procès contre Laurent Marchal : déclarations, arrêt, suppliques, extraits
des greffes, mémoires, ordonnance (1773-1776).
E dpt 508/FF 4-9 Forêt. 1609-1767
4-5 Bois de Châtillon (1609-1767).
4 1 pièce parchemin, 22 pièces papier.
Procès contre des habitants des communautés de Vecoux et Lapoirie :
extrait des délibérations, supplique, rapports, quittances reçus (1609-
1767).
5 6 pièces parchemin, 21 pièces papier.
Plainte des communautés de Vecoux et Lapoirie contre Jean Henry :
mandements, extraits du registre de la chambre des comptes de
Lorraine, des affirmations de Remiremont et des présentations de la
gruerie d’Arches, supplique, mémoire, requête (1723-1725).
6-7 Coupe de bois (1751-1754).
6 5 pièces papier.
Condamnation des habitants de la communauté de Dommartin :
requête, correspondance, extrait du registre des greffes des
présentations de la gruerie d’Arches (1751).
7 1 pièce parchemin, 30 pièces papier.
Procès entre les communautés de Vecoux et de Lépanges : rapports,
extraits du registre des greffes des présentations de la gruerie d’Arches,
mémoire, extrait des sentences (1754).
8 19 pièces papier.
Bois de Ribauxard. – Partage entre les communautés de Vecoux et de Lépanges :
extraits du registre des greffes et des délibérations de la communauté,
suppliques, mémoire, correspondance (1756).
9 1 pièce papier.
Amende. – Pourvoi : requête (1758).
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E dpt 508/FF 10 1 pièce papier imprimée.
Port d’armes : ordonnance. 1771
Série HH – Agriculture, industrie, commerce
E dpt 520/HH 1 5 pièces papier, 3 pièces papier imprimées.
Salpêtre. – Exploitation : ordonnance, états, arrêts, extrait du registre du conseil d’État.
1724-1778
/1 Ordonnance (1754).
/2 Arrêt (1754).
/3 Arrêt (1778).
E dpt 520/HH 2 3 pièces papier.
Animaux. – Pâture et châtrage : extrait des délibérations de la communauté. 1756-1783
E dpt 520/HH 3 1 pièce papier imprimée.
Charrettes à deux roues. – Attelage : arrêt. 1771
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 508/1 D 1*-4* Conseil municipal : délibérations. 1858-1900
1* 1858, 8 mai – 1866, 19 août
2* 1866, 19 août – 1878, 19 mai
3* 1878, 25 mai – 1889, 10 novembre
4* 1890, 9 février – 1900, 9 juin
E dpt 508/2 D 1*-6 Administration municipale. 1858-1919
1*-5* Correspondance (1875-1897).
1* 1875, 5 novembre – 1880, 20 juin
2* 1884, 17 novembre – 1888, 28 mai
3* 1888, 30 mai – 1892, 12 juin
4* 1892, 12 juin – 1894, 27 novembre
5* 1897, 28 octobre – 1897, 9 mai
6 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1858-1919).
E dpt 508/3 D 1 Archives communales. - Règlement, inventaire, récolement : états, circulaire, procèsverbaux,
arrêtés, correspondance. 1842-1919
E dpt 508/4 D 1 Assurances : polices, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
1895-1904
Série E – État civil.
E dpt 508/1 E 1*-7* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1892
1* 1858-1862
2* 1863-1872
3* 1870 (2ème exemplaire)
4* 1873-1882
5* 1883-1892
6* 1893-18971
7* 1898-1902
E dpt 508/2 E 1 État civil : correspondance, certificat, bulletin de naissance. 1878
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 508/1 F 1-2 Population. 1859-1901
1 Mouvements : tableaux (1859-1896).
1 Ne contient pas de tables décennales.
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2 Recensements : listes nominatives, états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêté (1861-1901).
E dpt 508/3 F 1 Agriculture. - Statistiques agricoles : tableaux (1860-1899). Animaux nuisibles : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêté, correspondance, tableaux (1876-1887). Sinistres :
états (1876-1904). 1860-1904
E dpt 508/4 F 1 Prix du pain. - Taxe : correspondance. 1884
E dpt 508/5 F 1 Statistiques générales : état. 1858
E dpt 508/7 F 1-2 Travail. 1849-1910
1 Livrets ouvriers (1849-1886).
65 livrets
2 Mineurs, emploi : avis, certificats, correspondance (1874-1900). Accident du
travail : déclaration, circulaire, correspondance (1878-1910). Filature de Reherrey-
Vecoux, reconstruction : devis [1890-1910].
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 508/1 G 1-5 Cadastre. 1825-1974
1 Atlas (1858).
2* État de sections (1825).
3* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1858-1914).
4* Propriétés bâties : matrice (1882-1911).
5 Rectification : correspondance, plan, extrait de la matrice, relevé (1965-1974).
E dpt 508/1 G 6-8 Contributions directes. 1858-1941
6 Matrice générale (1858-1903).
7 Tableaux récapitulatifs, mandements, avertissements (1860-1941).
8 Taxes sur les chiens, voitures, chevaux, mules et mulets : registres à souches, rôles
(1858-1915). Dégrèvement : registre à souche, correspondance, avertissements
(1859-1903). Prestations : rôle, arrêté, correspondance (1884-1917).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 508/1 H 1 Recensement des classes : tableaux, correspondance. 1858-1905
E dpt 508/2 H 1 Administration militaire. 1863-1943
1 Cantonnement : correspondance, états, listes, convention, plan (1863-1937).
Anciens militaires, secours : correspondance, certificats (1865-1899). État civil de
militaires : extraits d’actes, certificats, correspondance (1865-1902). Pigeons
voyageurs : états (1886-1896). Réquisitions : correspondance, états (1893-1912).
Indemnités de manoeuvres : correspondance (1893-1919).
2 Animaux et voitures de réquisition : correspondance, états, tableaux, arrêtés, fiches
individuelles (1874-1943).
E dpt 508/3 H 1 Garde nationale : tableaux, états, correspondance, arrêté, procès-verbal. 1864-1914
E dpt 508/5 H 1-2 Périodes de guerres. 1870-1919
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1 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : états, correspondance, arrêté,
extraits de délibérations du conseil municipal (1870-1874).
2 Guerre de 1914-1918. – Réquisitions : états, correspondance, registre à souche,
carnets de récolte, circulaires (1914-1919).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 508/1 J 1 Police locale. – Débits de boissons et hôtels : déclarations, extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêtés, correspondance (1855-1934). Règlement de police : arrêtés
(1861-1886). 1855-1934
E dpt 508/2 J 1 Police générale. – Changement de domicile : correspondance, déclarations (1848-1919).
Étrangers : passeports, registres à souches, extraits du registre d’immatriculation (1854-
1921). Recherche dans l’intérêt des familles : correspondance, procès-verbal (1865-1904).
Nationalité, option : déclarations, correspondance (1872-1887). Concession en Algérie,
demande : correspondance (1876). Agent des douanes : listes (1877-1897). Colportage :
correspondance (1900-1905). 1848-1921
E dpt 508/3 J 1 Justice. – Enquêtes et condamnation : correspondance, exploit d’huissiers, certificats,
amandes, déclarations, citations à comparaître, avis (1860-1906). Jurés : liste (1897-1899).
1860-1906
E dpt 508/5 J 1 Hygiène et santé. – Vaccinations : tableaux, correspondance (1860-1900). Épizooties :
déclarations, listes, correspondance, attestations, laissez-passer, arrêtés, récépissés, registres
à souche, rapports, mandat, (1871-1992). Épidémies : déclarations, passeports sanitaires,
correspondance, circulaire (1879-1910). Règlements sanitaires : correspondance, arrêtés
(1884-1904). Abattoir, surveillance : correspondance, déclarations, attestation, listes,
extraits de délibérations du conseil municipal, relevés, certificats, états (1907-1983).
1860-1992
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 508/1 K 1-2 Listes électorales. 1858-1943
1 Établissement : listes (1858-1905).
2 Révisions : correspondance, arrêtés, procès-verbal (1863-1877). Incapacités
électorales : états (1881-1943).
E dpt 508/1 K 3 Élections politiques. – Élections législatives : procès-verbaux, listes, correspondance (1885-
1906). Conseil général et conseil d’arrondissement : procès-verbaux, listes, correspondance
(1888-1904). Élections sénatoriales : procès-verbaux, listes (1885-1939). Élections
municipales : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêté, feuille
de dépouillement (1891-1899). 1885-1939
E dpt 508/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés,
décomptes, états. 1873-1911
E dpt 508/3 K 1 Distinctions honorifiques : correspondance, circulaire, liste, extraits de délibérations du
conseil municipal. 1864-1898
Série L – Finances de la commune.
E dpt 508/1 L 1 Budgets : états, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1858-1899
1 1 17/04/2007
E dpt 508/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés (1859-1899). Emprunts : correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal, tableau, déclarations, décret, budget (1861-1889). 1859-1899
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 508/ 1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux divers : correspondance, mémoire (1876, 1884). Église
de Dommartin : correspondance, arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal et de
la commission départementale (1874-1882). École : correspondance (1875). 1874-1884
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 508/ 1 N 1-7 Biens communaux. 1746-1907
1-2 Terrains communaux (1818-1899).
1 Mise en valeur : tableaux, correspondance, procès-verbaux, arrêtés,
extraits de délibérations du conseil municipal (1818-1869). Locations :
correspondance, tableaux, correspondance, procès-verbaux, arrêtés,
extraits de délibérations du conseil municipal (1818-1899).
2 Ventes : procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil municipal,
tableaux, correspondance, plans, actes notariés (1858-1874).
/1-8 Plan des terrains en 1858
1 1ère feuille.
2 2ème feuille.
3 3ème feuille.
4 4ème feuille.
5 5ème feuille.
6 6ème feuille.
7 7ème feuille.
8 8ème feuille.
/9-12 Plan des terrains les 17 et 18 janvier 1861
9 1ère feuille.
10 2ème feuille.
11 3ème feuille.
12 4ème feuille.
/13-20 Plan des terrains les 5 et 6 septembre 1861
13 1ère feuille.
14 2ème feuille.
15 3ème feuille.
16 4ème feuille.
17 5ème feuille.
1 2 17/04/2007
18 6ème feuille.
19 7ème feuille.
20 8ème feuille.
/21-27 Plan des terrains en 1862
21 1ère feuille.
22 2ème feuille.
23 3ème feuille.
24 4ème feuille.
25 5ème feuille.
26 6ème feuille.
27 7ème feuille.
/28-31 Plan des terrains en 1863
28 1ère feuille.
29 2ème feuille.
30 3ème feuille.
31 4ème feuille.
/32-36 Plan des terrains en 1867
32 1ère feuille.
33 2ème feuille.
34 3ème feuille.
35 4ème feuille.
36 5ème feuille.
/37-38 Plan des terrains en 1870
37 1ère feuille.
38 2ème feuille.
/39-41 Plan des terrains en 1874
39 1ère feuille.
40 2ème feuille.
41 3ème feuille.
3-6* Forêt (1746-1907).
3 Forêt d’Hérival : coupure de presse, correspondance, état, extraits de
délibérations du conseil municipal, extraits de jugement, procès-verbal,
arrêté (copie 1746-1922).
4 Partage entre Dommartin et Vecoux : acte notarié, arrêté, extraits de
délibérations du conseil municipal, état, décret, correspondance (1844-
1872). Entretien : avis, correspondance, procès-verbaux, cahiers des
charges, plans (1859-1903). Reboisement : plans, correspondance (1859-
1907).
1 3 17/04/2007
5 Affouages : procès-verbaux, correspondance, arrêtés, extraits de
délibérations du conseil municipal, avis, listes, cahiers des charges, rôles
(an VI-1900).
6* Aménagement : procès-verbal (1875-1876).
7 Carrières : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, procèsverbal
(1859-1888). Locations de chasses : avis, correspondance, procès-verbaux,
extraits de délibérations du conseil municipal (1860-1895).
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 508/ 1 O 1 Chemins. - Entretien : procès-verbal, correspondance, arrêtés, traité, extraits de
délibérations du conseil municipal. 1870-1893
Série P – Cultes.
E dpt 508/1 P 1 Fabrique. - Budget : rôles, extraits de délibérations du conseil municipal (1886-1906). Biens
ecclésiastiques : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative du bureau de bienfaisance, correspondance, arrêtés, procès-verbal,
circulaire. 1905-1909
/1 Harangue devant l’église contre l’inventaire des biens ecclésiastiques :
photographie (1906).
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 508/ 1 Q 1*-3 Bureau de bienfaisance, puis bureau d’aide sociale. 1790-1962
1* Délibérations (1860, 2 décembre-1940, 27 février).
2 Budgets et comptabilité : budgets, comptes de gestion, extraits de délibérations
du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, correspondance, arrêté, état
(1859-1900).
3 Legs : extraits de délibérations du conseil municipal, du conseil de la fabrique et
du bureau de bienfaisance, arrêtés, correspondance, décrets, extrait de
testaments, traité ([copie 1790]-1962). Biens, mise en valeur : procès-verbaux,
certificats, cahier des charges, extraits de délibérations du conseil municipal, du
bureau de bienfaisance et du bureau d’aide social, procès-verbaux (1859-1988).
Nominations : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal,
tableau (1873-1899).
E dpt 508/ 3 Q 1 Hospice : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1870-1893
E dpt 508/ 4 Q 1-3 Assistance et prévoyance. 1852-1994
1 Aliénés : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance
(1860-1899). Enfants assistés : extraits de délibérations du conseil municipal,
tableaux, livrets, correspondance ; arrêté, (1862-1902). Indigents : arrêtés,
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, mémoires, listes
factures (1867-1899). Enfants du premier âge, protection : états, arrêtés, certificats,
correspondance, bulletin de placement, déclarations, registre à souche, bulletin de
naissance et de décès (1878-1899). Assistance médicale gratuite : états (1884-
1899). Sourds-muets : correspondance, bulletin (1893-1899). Vieillards, infirmes et
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incurables : correspondance (1899-1930).
2-3 Livrets de nourrices (1878-1892).
95 livrets
2 Antoine à Grosdemange.
3 Grosjean à Souvay.
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 508/ 1 R 1-3 Instruction primaire. 1859-1933
1 Dépenses pour l’instruction primaire : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance (1859-1897). Cours d’adultes : extraits de délibérations
du conseil municipal, correspondance (1883-1904). Mobilier scolaire :
correspondance (1873-1892). Enseignants, traitements : extraits de délibérations
du conseil municipal et du conseil départemental d’instruction publique, budget,
correspondance, décret, arrêtés (1873-1897). Élèves indigents, fournitures :
correspondance, factures, listes (1889-1906).
2*-3 Commission municipale scolaire (1883-1933).
2* Délibérations (1885-1927).
3 Dispenses scolaire : extraits de délibérations du conseil municipal, extraits
du registre d’appel, dispenses, procès-verbaux, correspondance (1883-
1933).
E dpt 508/ 2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, correspondance (1858-
1866). Caisse des écoles : correspondance, budget (1897-1901). 1858-1901
E dpt 508/ 3 R 1 Fêtes et action culturelle. – Bibliothèque scolaire : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance (1866-1905). Monuments à Jeanne d’Arc : extraits de
délibérations du conseil municipal, listes (1890). École de musique La Lyre de Vecoux :
statuts, correspondance (1895). Expositions : extraits de délibérations du conseil municipal
(1895, 1902). 1866-1905