25/01/2006 1
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 504
Archives communales
de
Vaubexy
(1715-1966)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2005
25/01/2006 2
INTRODUCTION
Le toponyme de Vaubexy (Waubrissey) est attesté dès 1306 dans un document des Archives
de la Meurthe et Moselle. La seigneurie de Vaubexy appartenait aux seigneurs d’Ubexy.
Ce village faisait partie du bailliage de Darney. L’église, qui date de 1840, a été élevée à
l’emplacement d’une église plus ancienne, construite en 1706. La cure a été crée en 1722, auparavant
Vaubexy était annexe de Jorxey.
Aujourd’hui cette commune, qui compte environ 124 habitants, est située dans
l'arrondissement d’Épinal, canton de Dompaire.
Les archives de Vaubexy ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 1990
et un dépôt complémentaire a eu lieu en janvier 2005. Le fonds est assez complet et mesure, après
classement, environ 4, 50 mètres linéaires.
25/01/2006 3
BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, Épinal,
1889, p. 368-369.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 421.
25/01/2006 4
ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Cultes
E dpt 504/GG 1*-5* Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1715-1792
1* 1715-1730
2* 1730-1756
3* 1753-1764
4* 1765-1773
5* 1773-1792
25/01/2006 5
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 504/1 D 1-5* Conseil municipal : délibérations. 1821-1906
1 19 août 1821-16 octobre 1830
2* 1er février 1840-8 juillet 1860
3* 7 février 1861-14 mai 18801
4* 10 août 1880-8 janvier 1893
5* 2 février 1893-8 mars 1906
E dpt 504/1 D 6 Extraits de délibérations. 1906-1930
E dpt 504/2 D 1 Administration municipale. – Correspondance et enregistrement des mandats :
registre (1864-1905). Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1834-1898).
1834-1905
E dpt 504/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : inventaires,
procès-verbaux de récolement. 1821-1912
Série E – État civil
E dpt 504/1 E1*-11* État civil (naissances, mariages, décès, tables décennales). 1793-1902
1* 1793-an X
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
E dpt 504/2 E 1 Vérification de l’état civil : observations du procureur. 1902-1911
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 504/1 F 1 Population. – Mouvements : tableaux (1854-1906). Dénombrements : listes
nominatives, états récapitulatifs (1896-1911). 1854-1914
1 Incomplet, il manque des pages.
25/01/2006 6
E dpt 504/2 F 1 Commerce et industrie. – Situation industrielle : états. 1885-1887
E dpt 504/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : états, tableaux des récolte en grains et
autres farineux, registres de recensement des ressources (1857-1903). Culture
du tabac : listes des planteurs (1902-1918). Animaux nuisibles, destruction :
correspondance, arrêtés préfectoraux, traités avec le taupier (1862-1912).
Calamités agricoles : arrêtés préfectoraux, état des dégâts (1904). 1857-1918
E dpt 504/4 F 1 Ravitaillement. – Foires et marchés : extraits de délibérations des conseils
municipaux de différentes communes. 1904-1910
E dpt 504/5 F 1 Statistique générale. – Sinistres : états (1878-1909). Choléra : état des décès
(1854). Évaluation des maisons et usines du canton de Dompaire : tableau
comparatif [fin XIXe siècle]. 1854-1909
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières
E dpt 504/1 G 1- 8* Cadastre. 1820-1967
1 Atlas (1841).
2 Territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation et de
division en sections (1831-1836).
3*-4* États de sections (1824-1841).
3* 1824
4* 1841
5 Livres des mutations (1820-1841).
6* Propriétés bâties et non-bâties : matrice (1844-1914).
7* Propriétés bâties : matrice (1882-1911).
8* Propriétés non bâties : matrice (1913-1936).
E dpt 504/1 G 9- 11 Remembrement.
9 Atlas (1877).
10* Procès-verbal définitif (1878).
11 Procès-verbal de dépouillement des titres, états de répartition des frais,
procès-verbaux de réunions de la commission d’abornement et
d’opérations d’abornement, correspondance, sentences arbitrales (1869-
1878).
E dpt 504/1 G 12* Contribution foncière : matrice. 1824
E dpt 504/1 G 13 Contributions directes : matrices générales, listes des commissaires-répartiteurs,
tableaux récapitulatifs. 1830-1966
25/01/2006 7
E dpt 504/1 G 14 Taxe des prestations sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de
déclaration d'option (1847-1916). Taxe sur les chiens : rôles (1892-1907). Taxe
sur les voitures, chevaux et vélocipèdes : registre et fiches de déclarations (1872-
1932). Taxe sur les gardes-chasse : registre de déclarations (1913).
1847-1932
E dpt 504/3 G 1 Postes et télégraphes. – Organisation : extrait de délibérations du conseil
municipal, correspondance. 1912-1914
Série H – Affaires militaires
E dpt 504/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux (1816-1917). Incorporation
et exemption : liste des réformés, avis de sursis, correspondance, certificats
d’engagement volontaire (1901-1919). Armée territoriale et réserve : ordres de
route, tableau de recensement, registre à souche d’inscription des décès (1874-
1920). Garde communale : correspondance (1913). 1816-1920
E dpt 504/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux et voitures, recensement : états
numériques, tableaux de classement, registres de déclarations, listes de
recensement (1874-1918). Carrière de miliaires : correspondance, avis de décès
et de disparition, transport de corps, état de services, livret militaire (1873-
1913). Secours aux militaires et à leurs familles : extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance, état de souscripteurs (1870-1910).
Manœuvres et cantonnements : état des réclamations d’indemnités, états de
répartition des troupes, tableaux récapitulatifs (1872-1911). 1870-1918
E dpt 504/3 H 1 Garde nationale : tableaux de recensement, registre du contrôle général, procèsverbaux
d’élection, liste des membres du conseil de discipline, correspondance.
1831-1870
E dpt 504/4 H 1 Sapeurs-pompiers : correspondance, arrêtés préfectoraux, décrets, extraits de
délibérations du conseil municipal, listes nominatives, actes d’engagement,
règlements, devis et traité pour l’acquisition d’une pompe. 1850-1920
E dpt 504/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1815-1922
1 Guerres de la Révolution et de l'Empire : instructions, ordres de
réquisitions, reçus (1815).
2 Guerre de 1870. Contributions et réquisitions : extraits de délibérations
du conseil municipal, correspondance, états (1870-1873).
3 Guerre de 1914-1918 :correspondance, avis de décès et de disparition,
états signalétiques des services, liste de bénéficiaires de cartes
d’alimentation (1914-1922).
25/01/2006 8
Série J – Police. Justice. Hygiène
E dpt 504/1 J 1 Police locale. – Débits de boissons, autorisation : arrêté préfectoral,
correspondance (1903-1914). Inhumations : procès-verbaux de mise en bière,
arrêtés préfectoraux, extraits d’actes de décès (1868-1907). Sonnerie civile,
suppression : extrait de délibération du conseil municipal (1900). 1868-1914
E dpt 504/2 J 1 Police générale. – Étrangers : registre d’inscription, correspondance (1903-
1937). Changement de domicile : déclaration (1876). Signalement d’un enfant
recherché : correspondance (1904). 1876-1937
E dpt 504/3 J 1 Justice. – Demande de liberté conditionnelle : correspondance. 1945
E dpt 504/5 J 1 Hygiène et santé publique. – Règlement sanitaire : arrêté préfectoral, arrêté
municipal, extrait de délibérations du conseil municipal (1903-1904).
Établissements dangereux et insalubres : arrêté préfectoral (1902). Tueries
particulières : arrêté préfectoral, procès-verbal d’enquête (1908). Épidémies :
instructions, arrêtés préfectoraux (1892-1915). Vaccinations : listes de
bénéficiaires (1905-1924). Épizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance
(1870-1914). 1870-1924
Série K – Élections. Personnel
E dpt 504/1 K 1-2 Élections. 1831-1945
1 Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1849-1939).
Liste des femmes électrices (1945).
2 Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1870).
Élection présidentielle : télégramme (1913). Élections sénatoriales :
procès-verbaux d'élection de délégués (1881-1939). Élections
législatives : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs, listes de
candidats (1849-1936). Élections au conseil général et au conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1861-
1937). Élections au conseil municipal : procès-verbaux d'élection, listes
d'électeurs, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'élection et
d’installation des maires et adjoints, listes des membres du conseil
municipal (1831-1935). Élections à la Chambre d’agriculture : liste
d’électeurs (1919). Élections au tribunal de commerce : listes d’électeurs
et de candidats, procès-verbaux d’opérations électorales (1890-1928).
E dpt 504/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune :
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal. 1846-1941
25/01/2006 9
Série L – Finances de la commune
E dpt 504/1 L 1 Budgets : états. 1812-1918
E dpt 504/1 L 2 Comptes de gestion : états, extraits de délibérations du conseil municipal ,
arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives. 1811-1912
E dpt 504/1 L 3 Perception de Vaubexy. – Comptes du percepteur-receveur : bordereaux de
situation, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification.
1858-1887
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 504/1 M 1 Bâtiments communaux. – Maison commune et écoles : extraits de délibérations
du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication de travaux, devis,
correspondance, plan (1846-1910). Église : extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux d’adjudication de travaux, cahiers des charges,
correspondance, devis, décomptes des travaux exécutés, plan de l’escalier
extérieur (1838-1883). Presbytère : extraits de délibérations du conseil
municipal, ordonnance, procès-verbaux d’adjudication de travaux, cahiers des
charges, devis, plans (1816-1912). Cimetière : extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêté préfectoral, promesse de vente de terrain, plans, devis,
procès-verbal d’adjudication de travaux, règlement pour les concessions (1857-
1892). Fontaines, lavoirs et guéoir : devis, extraits de délibérations du conseil
municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication de travaux,
décomptes des travaux exécutés, plans (1833-1911). Monument aux morts,
érection : extrait de délibérations du conseil municipal, croquis, traités de gré à
gré, listes de souscripteurs (1921). 1816-1921
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 504/1 N 1 Terrains communaux, abornement : extrait de délibérations du conseil
municipal, correspondance, procès-verbal avec croquis (1869-1892) ; demande
d’acquisition par un particulier : extrait de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1904) ; location : extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux d’adjudication (1834-1910). 1834-1910
E dpt 504/1 N 2 Forêt communale, exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal,
rôles d’affouages, cahiers des charges, procès-verbaux d’arpentage,
d’exploitation, d’adjudication (1810-1918). Carrières de sable en forêt,
exploitation: extraits de délibérations du conseil municipal, procès verbaux
d’adjudication, plan, traités (1856-1909). Baraque de bûcherons et pont :
procès-verbal d’adjudication (1904). Droit de chasse : extraits de délibérations
du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication (1849-1909). 1810-1918
25/01/2006 10
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des
eaux
E dpt 504/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : tableaux des chemins, extraits de délibérations du
conseil municipal, actes d'acquisition de terrains, arrêtés préfectoraux, extraits
du budget, autorisations de voirie, correspondance, arrêtés de reconnaissance,
traité de gré à gré, plans, rapports, procès-verbaux d’adjudication de travaux
(1836-1920). Ponts, travaux : extraits de délibérations du conseil municipal,
exposés, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication de travaux, arrêté
préfectoral (1844-1909). 1836-1920
E dpt 504/3 O 1 Régime des eaux. – Ruisseaux et fossés, curage : procès-verbaux d'adjudication
de travaux, correspondance (1845-1856). Travaux de la commission syndicale
de curage : procès-verbaux d'adjudication de travaux, rôles et états de
répartition des dépenses, extraits de délibérations de la commission syndicale,
procès-verbaux d’élection des membres, arrêtés préfectoraux, croquis (1866-
1927). 1845-1927
Série P – Cultes
E dpt 504/1 P 1 Culte catholique. – Budgets et comptes de la fabrique : états (1855-1898). Legs
à la fabrique : décrets, arrêté préfectoral (1861-1877). Séparation des Églises et
de l’État : correspondance, inventaire des biens dépendant de la mense curiale
de Vaubexy (1906-1910). 1855-1910
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 504/1 Q 1 Bureau d'assistance. – Composition : correspondance, procès-verbaux
d'élection, arrêtés de nomination (1842-1914). Délibérations : extraits (1859-
1918). Budgets et comptes : états (1854-1919). Legs Claudel : décret, extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance (1859-1871). Statistiques :
états (1883-1909). Mendiants et indigents : états nominatifs (1842). Secours
divers : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, état des
souscripteurs (1852-1925). 1842-1925
E dpt 504/4 Q 1 Application des lois d'assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1885-1918). Assistance aux vieillards, infirmes
et incurables : dossiers individuels, correspondance, extrait de délibérations du
conseil municipal (1905-1913). Assistance aux familles : notices individuelles,
extraits de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, état
nominatif (1913-1915). Protection des enfants du premier âge et des enfants
assistés : arrêtés préfectoraux, registres d’inscription, registre de délibérations
du comité de patronage, bulletins statistiques, rapports annuels, carnets
individuels (1874-1925). Accidents du travail : procès-verbal et fiches de
déclarations (1904-1915). 1874-1925
25/01/2006 11
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 504/1 R 1 Instruction primaire. – Organisation : extrait des délibérations du conseil royal
de l’instruction publique, correspondance (1834-1918). Commission municipale
scolaire : procès-verbaux d’élection des membres, extraits de délibérations,
extraits du registre d’appel (1882-1920). Dépenses : extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1852-1889). Enseignement de la
dentelle : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance (1904).
Cours d’adultes : extraits de délibérations du conseil municipal, listes de
personnes susceptibles de fréquenter le cours (1866-1895). 1834-1920
E dpt 504/2 R 1 Œuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes d’élèves
admis gratuitement, extraits de délibérations du conseil municipal (1841-1880).
Caisse des écoles : statuts, extraits de délibérations du conseil municipal (1882-
1883). 1841-1883
E dpt 504/3 R 1 Action culturelle. – Bibliothèque scolaire : registre des recettes et des dépenses,
liste des membres du comité administratif, avis de subvention (1890-1928).
Fêtes et célébrations : extraits de délibérations du conseil municipal (1852-
1900). Statue de Jeanne d’Arc à Vaucouleurs : extraits de délibérations des
conseils municipaux (1858-1859). 1852-1928
1/1 Alliance franco-russe : affiche commémorative (1893).