ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 503
Archives communales
de
Varmonzey
(an III-1983)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
adjoint du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2008
2 09/10/2008
INTRODUCTION
Le nom du village, Warmonzeyz, est attesté dès 1292. Le village dépendait de Gugney-aux-Aulx
dont la seigneurie appartenait à l’abbesse de Remiremont et aux sires d’Ubexy et de Mazirot. Au spirituel,
la commune dépendait également de la paroisse de Gugney-aux-Aulx puis d’Évaux-et-Ménil.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 24 habitants au recensement provisoire de 2007,
appartient au canton de Charmes.
Les archives de la commune de Varmonzey ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges le 29 mai 2007. Le fonds, très lacunaire, qui représente 2,20 mètres linéaires, est librement
communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 367-368.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 437.
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 503/1 D 1*-3* Conseil municipal : délibérations. 1806-1950
1* 1806, 5 juin – 1837, 15 novembre
2* 1838, 6 septembre – 1901, novembre1
3* 1929, 8 juillet – 1950, 3 janvier
E dpt 503/2 D 1 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires. 1879-1916
E dpt 503/3 D 1 Archives. – Récolement : inventaire. 1843
Série E – État civil.
E dpt 503/1 E 1-6* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). an III-1902
1 Décès (an III), naissances, mariages (an IV), mariages, décès (an VI),
naissances (an VII), mariages, décès (an X)2
2* an IX-1812
3* 1813-1832
4* 1833-1852
5* 1853-1872
6* 1873-1902
E dpt 503/2 E 1 État civil : publications, jugement. 1847-1932
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 503/1 F 1 Population. – Dénombrement : rôles (1876-1888). Recensements : listes nominatives,
feuille de ménage, bulletins individuels (1891-1921). Statistiques : états (1899-1906).
1876-1921
E dpt 503/3 F 1 Agriculture. - Statistiques agricoles : tableaux (1882-1940). Sinistres : tableaux,
correspondance (1889-1921). 1882-1940
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 503/1 G 1-9* Cadastre. 1791-1935
1-2 Atlas (1927).
1 Portefeuille (1927)
2 Feuilles calques (s.d.)
1 Ce registre contient deux délibérations du bureau de bienfaisance du 3 février 1897 et du 29 novembre 1906.
2 Ne contient pas de tables décennales.
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3 Délimitation de la commune : procès-verbal (1819).
4* États de section (1823).
5* Livres de mutations [1791].
6* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1823-1914).
7* Propriétés non bâties : matrice (1913-1935).
8*-9* Propriétés bâties : matrices (1883-1935).
8* 1883-1897
9* 1911-1935
E dpt 503/1 G 10-11 Contributions directes. 1826-1936
10 Matrices générales, tableau récapitulatif (1878-1926).
11 Taxe sur les chemins : rôles (1826-1905). Taxes sur les chiens : rôles (1887-1907).
Taxe sur les voitures et les chevaux : registre à souche (1900-1936).
E dpt 503/3 G 1 Cabine téléphonique. – Installation : correspondance. 1913, 1931
Série H – Affaires militaires.
E dpt 503/1 H 1 Recensement des classes : tableaux, correspondance. 1896-1945
E dpt 503/2 H 1-2 Administration militaire. 1874-1931
1 Cantonnement : états, correspondance (1881-1919). Famille et état civil de
militaires : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance (1907-
1920). Anciens combattants et mutilés de guerre : correspondance, extrait de
délibérations du conseil municipal (1919-1931).
2 Animaux et voitures de réquisition : correspondance, tableaux (1874-1931).
E dpt 503/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1871-1944
1 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : états, correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal (1871-1874).
2 Guerre de 1914-1918. – Contributions : états, correspondance, arrêtés, extraits de
délibérations du conseil municipal (1916-1919).
3 Guerre de 1939-1945. – Contributions agricoles : états, correspondance (1944).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 503/2 J 1 Police générale. – Hôteliers et aubergistes : arrêtés (1890). Étrangers : correspondance, état
(1914-1934). Circulation des personnes : registre de visa [1943-1945]. 1890-1945
E dpt 503/5 J 1 Hygiène et santé. – Épizooties : déclaration, arrêtés, correspondance (1888-1900).
Vaccinations : listes, tableaux (1905-1954). 1888-1954
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 503/1 K 1 Listes électorales. - Établissement : listes. 1894-1951
E dpt 503/1 K 2 Élections politiques. - Conseil général et conseil d’arrondissement : procès-verbaux, listes
(1889-1922). Élections législatives : procès-verbaux, listes (1889-1951). Élections
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sénatoriales : procès-verbaux (1890-1908). Élections municipales : procès-verbaux, listes,
arrêtés, tableaux (1892-1983). Référendum : procès-verbal, liste (1962). 1889-1983
E dpt 503/1 K 3 Élections professionnelles. – Chambre d’agriculture : listes, circulaire. 1919
E dpt 503/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau, arrêtés,
décomptes, états. 1849-1971
Série L – Finances de la commune.
E dpt 503/1 L 1 Budgets : états, correspondance. 1823-1956
E dpt 503/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés. 1879-1948
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 503/ 1 M 1 Bâtiments communaux. – Presbytère et église d’Évaux-et-Ménil : correspondance, acte
notarié, extraits de délibérations du conseil municipal (1895-1950). Fontaines : décomptes,
extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbal, mémoire (1912-1913).
1895-1950
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 503/ 1 N 1 Terrains communaux : actes de partage, correspondance, résultat d’analyse de terre (1834,
1958). Forêt, entretien : procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, états (1839-1939). Droit de chasse : procès-verbaux, extraits des
délibérations du conseil municipal (1848-1919). 1834-1958
/1 Terrain communaux : plan (1834).
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 503/ 1 O 1 Chemins. - Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale, plans, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, rapport, tableaux, états,
décompte. 1840-1953
E dpt 503/ 1 O 2 Travaux publics. – Électricité : quittances, facture. 1930-1932
E dpt 503/ 3 O 1 Ruisseaux. – Curage : arrêtés, correspondance, rapport, règlement d’eau. 1891-1931
Série P – Cultes.
E dpt 503/1 P 1 Culte catholique. – Séparation des Églises et de l’État : correspondance (1910). Fondations
pieuses : correspondance, état, extrait des délibérations du conseil de fabrique et du conseil
municipal (1928-1929). 1910-1929
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Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 503/ 1 Q 1 Bureau de bienfaisance puis bureau d’assistance. - Legs Louis : extraits de délibérations du
conseil municipal (1887). Nomination : arrêtés, extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, procès-verbaux (1893-1935). 1887-1935
E dpt 503/ 3 Q 1 Hospice de Belval. – Contribution : correspondance. 1870-1889
E dpt 503/ 4 Q 1 Assistance et prévoyance. - Enfants du premier âge, protection : tableau (1883-1913).
Assistance médicale gratuite : états, correspondance (1896-1925). Vieillards, infirmes et
incurables : états, registres à souche, extrait des délibérations du conseil municipal (1907-
1921). Retraites ouvrières et paysannes : cartes, correspondance, avis, déclarations, états
(1911-1923). Accidents du travail : déclarations, correspondance, certificats (1911-1934).
Familles nombreuses : enquête, états, avis, extrait des délibérations du conseil municipal,
correspondance, certificats (1913-1922). Femmes en couches : enquêtes, états, avis, extrait
des délibérations du conseil municipal, correspondance, certificats (1916-1922).
1883-1934
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 503/ 1 R 1 Instruction primaire. – Dépenses pour l’instruction primaire : extrait de délibérations du
conseil municipal (1889). Commission municipale scolaire : extraits de délibérations du
conseil municipal, procès-verbal (1892-1900). Enseignant, traitement : extrait de
délibérations du conseil municipal (1894). Pupilles : extrait de délibérations du conseil
municipal (1916). 1889-1916