ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 500
Archives communales
de
Valleroy-le-Sec
(1734-1982)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
08/09/2006 2
INTRODUCTION
Le village de Valleroy-le-Sec, Vallis regia sicca, faisait partie de l’ancienne province de
Champagne et dépendait de la seigneurie de Monthureux-le-Sec et du bailliage de Langres.
L‘église a été construite vers 1680. La cure était du patronage du chapitre de Remiremont.
De 1790 à l’an IX, Valleroy-le-Sec était rattachée au canton de Lignéville. Aujourd’hui,
commune du canton de Vittel, elle compte environ 200 habitants.
Les archives de Valleroy-le-Sec ont été déposées aux Archives départementales des Vosges
en 1991. Après classement, le fonds occupe environ 4 mètres linéaires. Il est librement communicable
suivant la réglementation en vigueur.
08/09/2006 3
BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 364-365.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 436.
08/09/2006 4
ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Culte.
E dpt 500/GG 1*-8* Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1735-1792
1*-4* Cotes vacantes1
5* 1735-1747
6* 1748-1759
7* 1760-1778
8* 1779-1792
1 Les quatre registres paroissiaux, décrits dans l’ouvrage de DUHAMEL (L.), Inventaire sommaire des archives départementales
antérieures à 1790, Épinal, 1867, p. 268, sont en déficit pour la période 1667-1734.
08/09/2006 5
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 500/1 D 1* Conseil municipal : délibérations. 1838-1865
E dpt 500/1 D 2 Extraits de délibérations. 1865-1970
E dpt 500/2 D 1-2 Administration municipale. 1821-1959
1* Enregistrement de la correspondance (1935-1950).
2 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1821-1959).
E dpt 500/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : inventaires,
correspondance. 1843-1884
E dpt 500/4 D 1 Assurances : police, quittances. 1843-1931
Série E – État civil.
E dpt 500/1 E 1* État civil (naissances, mariages, décès). 1793-an VIII
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 500/1 F 1-2 Population. 1836-1954
1 Mouvements : tableaux (1854-1906).
2 Recensements : listes nominatives, tableaux récapitulatifs (1836-1954).
E dpt 500/2 F 1 Commerce et industrie. – Situation industrielle : état. 1891
E dpt 500/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : états, résultats d’enquêtes, tableaux des
récoltes en grains et autres farineux, registres de cultures des céréales (1835-
1953). Calamités agricoles : correspondance, procès-verbal d’expertise (1841-
1931). Animaux nuisibles, destruction : arrêtés préfectoraux (1862-1871).
Berger communal, engagement : traités (1828-1861). Syndicat agricole de
Valleroy : statuts (s.d.). 1828-1953
E dpt 500/4 F 1 Ravitaillement. – Foires et marchés : extraits de délibérations des conseils
municipaux de différentes communes. 1885-1905
E dpt 500/5 F 1 Statistique générale. – Sinistres : états 1878-1935
08/09/2006 6
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 500/1 G 1-8* Cadastre. an IX-1932
1 Atlas (1840).
2 Délimitation du territoire et division en lieux-dits : procès-verbaux
(1835-1839).
3*-4 États de sections (an IX-1840).
3 an IX-1836
4* 1840
5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1840-1913).
6*-7* Propriétés bâties : matrices (1882-1932).
6* 1882-1911
7* 1911-1932
8* Propriétés non bâties : matrice (1913-1932).
E dpt 500/1 G 9 Contributions directes : matrices générales, listes de commissaires répartiteurs,
tableaux récapitulatifs, listes de contribuables, registre de demandes de
dégrèvement. an XIV-1982
E dpt 500/1 G 10 Taxes. – Prestations sur les chemins : rôles, registres de déclarations d’option
(1825-1924). Taxe sur les chiens : rôles (1886-1911). 1825-1924
Série H – Affaires militaires.
E dpt 500/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux (1816-1960). Armée
territoriale et réserve : tableau de recensement, registre des avis de décès (1874-
1946). 1816-1960
E dpt 500/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux et voitures, recensement : états
numériques, tableaux de classement, registres de déclarations, listes de
recensement (1877-1942). Manoeuvres et cantonnement : correspondance, état
des ressources, réclamations pour dégâts (1878-1907). Champ de tir : procèsverbal
de conférence, croquis, correspondance (1904-1912). 1877-1942
E dpt 500/3 H 1 Garde nationale : listes de recensement, registres de contrôle, fiches
individuelles, procès-verbaux d’élections et d’installation d’officiers et sousofficiers.
1831-1872
E dpt 500/4 H 1 Sapeurs-pompiers : listes nominatives, procès-verbaux d’élections, arrêtés et
décrets de nomination et de révocation, extraits de délibérations du conseil
municipal, traité d’acquisition d’une pompe à incendie. 1850-1937
E dpt 500/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1870-1946
1 Guerre de 1870 : instructions, état des dédommagements (1870-1873).
2 Guerre de 1914-1918 : instructions en cas de guerre, listes
d’indemnisations pour réquisitions, états des vivres disponibles, liste des
mobilisés, demandes de cartes d’alimentation (1913-1919).
3 Guerre de 1939-1945 : demandes de dommages de guerre, affiches,
enquête sur les tombes américaines (1941-1946).
08/09/2006 7
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 500/1 J 1 Police locale. – Débits de boissons, contrôle : fiches de déclarations (1931-
1957). Port d’armes : liste [1930]. [1930]-1957
E dpt 500/2 J 1 Police générale. – Passeports pour l’intérieur et colportage : titres, demande
d’autorisation. 1832-1892
E dpt 500/5 J 1 Hygiène et santé. – Règlement sanitaire municipal : arrêtés préfectoral et
municipal, extrait de délibérations du conseil municipal (1904). Établissements
dangereux et insalubres, autorisation : arrêté préfectoral (1865). Vaccinations :
listes de bénéficiaires (1905-1944). Épizooties : arrêtés préfectoraux (1901-
1954). 1865-1954
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 500/1 K 1-2 Élections. 1806-1967
1 Registre civique (1806-1821). Électeurs départementaux : arrêtés
préfectoraux, listes d’électeurs (1833-1848). Listes électorales
municipales : tableaux rectificatifs, listes définitives, arrêté
préfectoral (1846-1937, 1967).
2 Plébiscite : liste d’inscription des votants, procès-verbaux des
opérations électorales (1852, 1870). Élection du président de la
République : liste d’électeurs (1848). Élections au conseil de la
République : procès-verbal (1952). Élections législatives : procèsverbaux
d'élection, listes de votants et de candidats (1849-1937).
Élections sénatoriales : procès-verbaux d’élection de délégués
(1881-1935). Élections au Conseil général et au conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs
(1852-1937, 1964). Élections au conseil municipal : listes d'électeurs,
procès-verbaux d'élection et d’installation des conseillers, des maires
et adjoints, arrêtés de nomination des maires et adjoints,
correspondance (1831-1935, 1965). Élections à la chambre
d’agriculture et aux tribunaux paritaires : listes électorales, procèsverbaux
d’élection (1919-1958). Élections à la chambre de métiers et
au tribunal de commerce : listes d’électeurs (1884-1960).
E dpt 500/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés, extraits des minutes du greffe de la
justice de paix, décomptes, correspondance, déclarations de salaires.
1830-1968
08/09/2006 8
Série L – Finances de la commune.
E dpt 500/1 L 1 Budgets : états. an XIII-1964
E dpt 500/1 L 2-3 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations
du conseil municipal, arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives.
an XII-1965
2 an XII-1864
3 1879-1965
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 500/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection (1864). Mairie et écoles,
constructions et réparations : extraits de délibérations du conseil municipal,
cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication de travaux, devis, plans,
mémoires (1832-1936) ; location de l’ancienne école de garçons : procèsverbaux
(1896-1928). Église, réparations : extraits de délibérations du conseil
municipal, devis, traités, croquis des bancs (1832-1953). Cimetière, projet de
translation : correspondance (1861). Fontaines, lavoir, puits : extraits de
délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, devis, rapports
d’experts, croquis, plan, arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition de terrains
(1830-1904). 1830-1953
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 500/1 N 1 Terrains communaux. – Concessions : arrêté préfectoral, acte notarié, procèsverbal
d’adjudication (1825-1856). Location : procès-verbaux d’adjudication
(1830-1928). Mise en valeur : correspondance (1860-1863). 1825-1928
E dpt 500/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation et aménagement : procès-verbaux de
délivrance et permis d’exploiter, d’adjudication, de balivage et martelage,
d’arpentage, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux,
décret, actes de soumission, taxes d’affouages (1826-1932). Droit de chasse :
procès-verbaux d’adjudication (1835-1945). 1826-1945
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 500/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : arrêtés préfectoraux, tableaux des chemins,
extraits de délibérations du conseil municipal, budgets, autorisations de voirie,
plans. 1827-1955
08/09/2006 9
E dpt 500/1 O 2 Alimentation en eau potable. – Sondage et station de pompage : devis,
correspondance, traités de gré à gré, arrêtés préfectoraux, procès-verbal
d’enquête, documentation pour pompe élévatrice, factures (1847-1976).
Périmètre des eaux de Vittel, extension : arrêté préfectoral (1938). Contentieux
avec un particulier2 : pièces de procédure (1824-1830).
1824-1976
E dpt 500/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer, acquisition de terrains : extrait de
jugement d’expropriation, extraits de délibérations du conseil municipal et du
conseil de fabrique, correspondance (1876-1910). Ligne d’autobus Darney-
Vittel : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil général,
rapport (1925-1931). 1876-1931
Série P – Cultes.
E dpt 500/1 P 1 Culte catholique. – Fabrique de Monthureux-le-Sec, compte spécial de la
chapelle de secours de Valleroy-le-Sec : états, extrait de délibérations du conseil
de fabrique. 1893-1906
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 500/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Composition : procès-verbaux d’élection de délégués
(1888-1929). Budgets et comptes : états, arrêtés du conseil de préfecture,
extraits de délibérations du conseil municipal (1880-1966). Biens de l’ancienne
fabrique de Monthureux-le-Sec, location : procès-verbaux d’adjudication (1916-
1922). Legs Félix de Nancy : extrait de délibérations du bureau de bienfaisance,
état des frais (1891-1893). Statistiques : tableaux (1883-1955). 1880-1966
E dpt 500/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1888-1955). Assistance aux vieillards, infirmes
et incurables : états nominatifs, tableaux statistiques (1906-1922). Protection des
enfants du premier âge et aide aux familles : tableaux, extrait de délibérations du
conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1878-1930). Aliénés, frais de
placement : correspondance, états des dépenses (1841-1849). Accidents du
travail : fiches de déclarations (1902-1955). 1841-1955
2 Au sujet de l’usage des eaux de fontaine et de pluie.
08/09/2006 10
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 500/1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire : procès-verbaux
d’élection de délégués (1892-1920). Dépenses : extraits de délibérations du
conseil municipal (1873-1889). Traitement des instituteurs : arrêtés préfectoraux
(1882-1885). Suppression de l’école privée de filles : listes de souscripteurs,
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal de vente du mobilier de
l’institutrice (1888-1892). 1873-1920
E dpt 500/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes d’élèves
admis gratuitement (1879-1880). Caisse des écoles : extrait de délibérations du
conseil municipal (1891). Caisse départementale scolaire : extrait de
délibérations du conseil municipal, programmes (1955-1956). 1879-1956