ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


E dépôt 498 


Archives communales 
de 
Valfroicourt 
(an IX-1954) 


Répertoire numérique détaillé 

établi par 

Geneviève RODRIQUE, 
assistant qualifié du patrimoine 
et 
Delphine SOUVAY, 
adjoint du patrimoine 


sous la direction de Yves Kinossian, 
conservateur du patrimoine 

directeur des Archives départementalesÉpinal, 2003 


INTRODUCTION 


Le toponyme de Valfroicourt (Walefridocurt) est attesté au moins au Xe siècle. Valfroicourt 
appartenait au bailliage de Darney. Le chancelier du chapitre de Remiremont exerçait à Valfroicourt, 
concurremment avec le prévôt ducal, les droits de haute, moyenne et basse justice. La prévôté ducale de 
Valfroicourt comprenait cinq villages qui composaient deux mairies : d’une part, Valfroicourt et Frenois, 
d’autre part Bainville [-aux-Saules], Pont [-lès-Bonfays] et Rancourt. 

L’église, sous le vocable de l’Assomption, était du diocèse de Saint-Dié, doyenné d’Escles : elle 
date de 1757. La cure était à la collation du chapitre de Remiremont et au concours. La mairie et l’école 
des garçons ont été construites en 1680 ; l’école de filles le fut en 1848. 

En 1790, Valfroiourt fut désigné pour chef-lieu du 4e canton du district de Mirecourt ; ce canon 
a subsisté jusqu’au 19 vendémiaire an V. 

Aujourd’hui, la commune de Valfroicourt est située dans l’arrondissement de Neufchâteau, 
canton de Vittel. Elle compte environ 262 habitants. 

Les archives centenaires de Valfroicourt ont été déposées aux Archives départementales des 
Vosges en deux temps : le 1er juillet 1992 et le 15 novembre 2002 en application de la loi n°70-1200 du 21 
décembre 1970. 

Le fonds est assez complet. 

Il mesure environ 5,07 mètres linéaires. 

Il est librement communicable, sauf si l’état de conservation l’interdit. 

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BIBLIOGRAPHIE 


LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889, 

p. 362-363. 
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 435. 
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ARCHIVES ANCIENNES 

Série DD – Biens communaux, eaux et forêts, 
travaux publics, voirie. 

E dpt 498/DD 1 Forêt. – Bois communaux : plans 

1766-1768 
1/1 1766 
1/2 1768 

Série GG – Cultes. 

E dpt 498/GG 1-7 Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1584-1792 
1 Baptêmes (1584-1685), mariages (1666-1685) 
2 Baptêmes, sépultures (1685-1698) ; mariages (1686-1698) ; baptêmes, mariages, 
sépultures (1786, 1790, 1796-1798 an XIII-1814). 
3 1699-1717, 1739-1744, 1750-1756, 1760-1765 
4 1714-1715, 1717-1728 
5 1728-1739, 1744-1750 
6 1766-1779 
7 1780-1795 
E dpt 498/GG 8 Bans. – Attestation de publication. 1694-1786 


ARCHIVES MODERNES 

Série D -Administration générale de la commune. 

E dpt 498/1 D 1-4* Conseil municipal : délibérations. an IX-1929 
1 an IX, 17 pluviôse – 1838, 10 mai 
2* 1838, 15 novembre – 1874, 5 mai 
3* 1874, 10 mai – 1887, 13 octobre 
4* 1887, 16 octobre – 1929, 16 juin 
E dpt 498/1 D 5 Conseil municipal. – Présence des membres aux réunions : correspondance (1881-1898). 
Registres des délibérations, communication au public : correspondance (1883). 1881-1898 
E dpt 498/2 D 1 Administration municipale. – Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1806-1832). 
Correspondance : registre1 (1878-1886). 1806-1886 
E dpt 498/4 D 1 Assurances : polices, correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal. 
1879-1916 

Série E – État civil. 

E dpt 498/1 E 1-10* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1892 
1* 1793-an X 2 
2* an XI-1812 
3* 1813-1822 
4* 1823-1832 
5* 1833-1842 
6* 1843-18523 
7* 1853-1862 
8* 1863-1872 
9* 1873-1882 
10* 1883-1892 
E dpt 498/2 E 1 Consentement à mariage : cahier. 1901-1949 

Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. 

E dpt 498/1 F 1 Population. – Mouvement : tableaux (1855-1880). Dénombrement : listes nominatives, 
arrêtés de nomination de recenseurs, états récapitulatifs (1846-1968). 
1846-1968 

E dpt 498/3 F 1 
Agriculture. -Statistiques agricoles : états (1855-1920). Récolte en grains et autres farineux : 
tableaux (1852-1884). Animaux nuisibles, destruction : correspondance, arrêté préfectoral 

1 Ce registre comprend également la transcription d’instructions et rapports divers. 
2 Ne contient pas de tables décennales. 
3 Dans la table décennale, les naissances de A-D sont manquantes. 


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(1860-1909). Planteurs de tabac : état (1874). Dégâts dus au froid : enquête (1880). Gibier 
tué, statistique : tableau (1901). 1852-1920 

E dpt 498/4 F 1 
Ravitaillement. – Foires et marchés, modification : correspondance, extraits de 
délibérations du conseil municipal. 1874-1888 

E dpt 498/5 F 1 
Statistique générale. – Sinistres : états. 

1878-1920 

Série G – Contributions. Cadastre. 
Administrations financières. 

E dpt 498/1 G 1-13* 
Cadastre. 1835-1935 

1-4 
Atlas (1839). 
1 Section A 
2 Section B et C 
3 Section D et E 
4 Section F à J 


5 Territoire de la commune, délimitation : procès-verbaux (1835-1836) ; divisions 
de sections : procès-verbal (1839). 
6-7* États de section (fin XVIIIe s.-1840). 
6 [fin XVIIIe s.] 
7* 1840 
8*-9* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1840-1914). 
8* Folios 1-560 
9* Folios 561-950 
10*-11* Propriétés bâties : matrice (1882-1935). 
10* 1882-1911 
11* 1911-1935 
12*-13* Propriétés non bâties : matrices (1914-1935). 
12* Folios 1-500 
13* Folios 501-753 
E dpt 498/1 G 14-15 Contributions directes. [début XIXe s.]-1947 
14 Matrices, tableaux récapitulatifs, listes des commissaires-répartiteurs, listes de 
contrubualbles, registre de demandes de dégrèvement ([début XIXe s.]-1947). 
15 Taxe sur les chemins : rôle, registre de déclaration d’option (1831-1837). Taxes sur 
les chiens : rôles, registres d’inscription (1865-1938). 

Série H – Affaires militaires. 

E dpt 498/1 H 1 
Recrutement. -Classes, recensement : tableaux, circulaires, fiches individuelles, récépissés 
(1817, 1843-1939). Armées territoriales : registre à souche des avis de décès, ordre de route 
(1890-1947). Engagé volontaire : extrait du registre des engagements volontaires (1914). 
Réformés : correspondance (1960). 1817-1960 

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E dpt 498/2 H 1-2 

E dpt 498/3 H 1 

E dpt 498/4 H 1 

E dpt 498/5 H 1-4 

E dpt 498/1 J 1 

E dpt 498/2 J 1 

E dpt 498/5 J 1 

Administration militaire. 
1827-1943 

1 
Chevaux, juments, mulets, mules, recensement et classement : états numériques, 
tableaux, fiches individuelles, listes correspondance (1874-1926). 

2 
Conseil de guerre, jugement : extrait de jugement, correspondance (1827). 
Cantonnement : tableaux, feuilles de route, états (1836-1938). Voitures, 
recensement et classement : tableaux, listes, relevés numériques, état (1881-1920). 
Mesures en cas de guerre : liste, tableau (1892, 1905). Soins médicaux aux victimes 
de guerre : correspondance, tableau, listes (1902-1943). 

Garde nationale. – Recrutement : états, tableaux (1832-1870). Élection des officiers et des 
sous-officiers : procès-verbaux (1834-1846). Prestation de serment : procès-verbaux (1870). 
1832-1870 

Sapeurs-pompiers. – Officiers et sous-officiers, prestation de serment : procès-verbal 
(1869) ; nomination et démission : décrets, correspondance (1896-1908). Armement et 
équipement : correspondance, liste, extrait de délibérations du conseil municipal, traités de 
gré à gré, tableau, arrêté préfectoral (1869-1932). Organisation : correspondance, arrêtés 
préfectoraux, décrets, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau, règlement 
(1878-1889). Effectif, contrôle : listes, arrêté préfectoral (1883-1937). Conseil supérieur, 
élection : avis, instructions, procès-verbaux, liste, certificat (1912-1938). 1869-1938 

Périodes de guerres. 
1806-1945 

1 
Guerre de l’Empire. – Réquisitions : correspondance, rôle (1806-1808). 

2 
Guerre de 1870. – Réquisitions prussiennes, remboursement : correspondance, 
états financiers, extraits de délibérations du conseil municipal (1873-1874). 

3 
Guerre de 1914-1918. – Cantonnement4 : états, circulaires, procès-verbaux, 
correspondance (1914-1918). Mesures de guerre : télégramme, copie de dépêche, 
état (1914-1918). Réquisitions état nominatif (1918). 

4 
Guerre de 1939-1945. – Réglementation : circulaires, arrêtés, listes, 
correspondance (1940-1945). Réquisitions : correspondance, circulaires, tableaux, 
arrêtés (1941-1943). 

Série J – Police. Justice. Hygiène. 

Police locale. – Réglementation : arrêtés municipaux (1879-1933). Fête nationale, 
organisation et réglementation : arrêtés municipaux (1880-1884). Rage : arrêtés municipaux 
(1882-1887). Police des inhumations : télégrammes, correspondance, procès-verbaux de 
transport de corps et de mise en bière, certificat de décès (1889-1919). Police de la chasse : 
extrait de délibérations du conseil municipal, convention avec les propriétaires (1897). 

1879-1933 

Police générale. – Passeports pour l’intérieur et passeports d’indigents : titres (1813-1853). 
Condamnés libérés : feuilles de route, correspondance (1821-1833). Étrangers : 
correspondance, demande de naturalisation, liste nominative (1887-1913). 1813-1913 

Hygiène et santé. – Établissements dangereux et insalubres : correspondance, arrêtés 
municipaux et préfectoraux (1897-1929). Vaccinations : listes, de bénéficiaires (19051919). 
Épizooties : arrêtés préfectoraux (1920-1933). Surveillance médicale des écoles : 
arrêtés préfectoraux (1929). 1897-1933 

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4 Le cantonnement concerne aussi celui de Barville. Les documents portent sur les soldats et le matériel. 


E dpt 498/1 K 1 
E dpt 498/1 K 2 


E dpt 498/2 K 1 

E dpt 498/1 L 1 
E dpt 498/1 L 2 
E dpt 498/2 L 1 

E dpt 498/1 M 1 

E dpt 498/1 N 1 

Série K – Élections. Personnel. 

Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives. 1845-1920 

Élections politiques. -Élections municipales : procès-verbaux d’élection, d’installation, et 
de prestation de serment, feuilles de dépouillement, listes d’électeurs et des membres du 
conseil municipal, arrêtés de nomination, arrêtés, tableaux rectificatifs (1830-1912). 
Élection présidentielle : listes d’électeurs (1848). Élections législatives : procès-verbaux 
d’élection, feuilles de dépouillement, listes d’électeurs (1850-1914). Plébiscite : listes 
d’électeurs, procès-verbaux, des opérations électorales (1851-1870). Conseil général et 
conseil d’arrondissement : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, listes 
d’électeurs, tableaux rectificatifs des listes (1852-1913). Élections sénatoriales : procès-

verbaux d’élection de délégués (1876-1908). 1830-1914 
Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et 
traitement : correspondance, arrêtés, conventions. 1827-1930 

Série L – Finances de la commune. 

Budgets : états. 1812-1920 

Comptes de gestion : états. 1851-1923 

Emprunts : contrat, arrêté préfectoral, correspondance. 1882-1896 

Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). 

Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection, extraits de délibérations du conseil 
municipal, correspondance, traités, devis (1862-1898) ; location : cahier des charges, baux, 
convention (1866-1914). Écoles et logement des enseignants : plans, extraits de 
délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, devis, états estimatifs des travaux, 
acte d’acquisition (1819-1899). Fontaines et lavoirs, construction et réparation : traité de 
gré à gré, devis, décomptes des travaux exécutés correspondance, profils des ouvrages, 
extraits de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbald’adjudication, plans, croquis, procès-verbal d’enquête (1851-1904). Église et presbytère, 
réparation : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, état 
estimatif des travaux à exécuter (1853-1892) ; acquisition d’une cloche : devis, extraits de 
délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1892-1897) ; location du presbytère : 
procès-verbal d’adjudication (1907). Ancien et nouveau cimetière : acte d’acquisition de 
terrain, arrêtés municipaux, protestation des habitants, extraits de délibérations du conseil 
municipal, devis (1858-1899). 1819-1914 

Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). 

Terrains communaux. – Aliénation : arrêtés du sous-préfet, acte de vente, extraits de 
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’enquête et d’expertise, croquis (18091913) 
; location : procès-verbaux, correspondance, extraits de délibérations du conseil 
municipal (1806-1912) ; reconnaissance : correspondance (1882). Pâtis, partage et 
drainage : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux 
de partage et de délimitation, cahier des charges, rôles des bénéficiaires (1816-1933) ; 
drainage : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal (1861-1862). Droit de 
chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, extraits de délibérations du 

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E dpt 498/1 N 2 

E dpt 498/1 O 1 

E dpt 498/3 O 1 

E dpt 498/1 P 1 

E dpt 498/1 Q 1 

E dpt 498/4 Q 1 

E dpt 498/1 R 1 

conseil municipal (1848-1936). Herbes et pâturages, location : procès-verbaux, extraits de 
délibérations du conseil municipal (1860-1936). Emplacement de la fête, location : cahiers 
des charges, procès-verbaux d’adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal 
(1878-1914). Vaine pâture : extraits de délibérations de la commission départementale 
(1891). 1806-1936 

Forêt communale. – Exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal, rôles 
d’affouages, procès-verbaux d’adjudication de la coupe affouagère, procès-verbaux de 
vente d’arbres et de produits forestiers. 1842-1940 

/1 Division en coupe du quart en réserve : plan (1898). 

Série O – Travaux publics. Voirie. 
Transports et régime des eaux. 


Voirie. – Chemins, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés 
préfectoraux, acte d’acquisition de terrains, correspondance, tableaux, extraits du budget, 
autorisation de voirie (1849-1916). Ponts et aqueducs, construction : plan parcellaire, traité 
de gré à gré, correspondance, devis, extraits de délibérations du conseil municipal, rapports 
(1861-1919). Réseau téléphonique : correspondance (1883-1905). Énergie électrique, 
distribution : rapports, cahier des charges, conventions, procès-verbal d’enquête, extraits de 
délibérations du conseil municipal, tarif, croquis (1913-1914). 1849-1919 

Régime des eaux. – Ruisseaux, curage : traité de gré à gré, arrêtés municipaux et 
préfectoraux, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de récolement 
et d’adjudication de travaux, exposés, rapports (1823-1959). Prise d’eau pour un moulin : 
exposé, extraits de délibérations du conseil municipal (1831-1832). 1823-1959 

Série P – Cultes. 

Culte catholique. – Attestation de mariage : correspondance (1810). Fabrique, dons et legs : 
extrait de testament (1833) ; comptabilité : comptes, extraits de budgets, correspondance(1876-1906). Église, inventaire des biens mobiliers : correspondance (1883). 1810-1906 

Série Q – Assistance et prévoyance. 

Bureau d’assistance. – Budgets et comptes : états (1842-1859). Legs : extraits de 
délibérations du conseil municipal, engagements (1849-1851). Secours pour victimes de 
sinistres : correspondance, arrêté préfectoral (1889). Désignation et élection des membres : 
correspondance, arrêté ministériel, procès-verbaux d’élection (1893-1922). 1842-1922 

Assistance et prévoyance. -Enfants du premier âge, protection : registre d’inscription, 
arrêté préfectoral (1878-1903). Assistance médicale gratuite : listes de bénéficiaires, 
correspondance, registre à souches des bons de consultations (1888-1973). Statistiques : 
tableaux (1907-1922). Vieillards, infirmes et incurables : listes de bénéficiaires, dossiers 
individuels (1907-1929). Retraites : états nominatifs (1914-1926). Familles nombreuses : 
états nominatifs, correspondance, dossiers individuels (1914-1926). Allocations aux 
familles de militaires : fiches de demande (1938-1939). 1878-1939 

Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme. 

Instruction primaire. – Commission municipale scolaire, dépenses : extraits de 

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délibérations du conseil municipal (1879-1889) : élection : extraits de délibérations du 
conseil municipal, procès-verbaux (1882-1904). Instituteurs, nomination et traitement : 
correspondance (1877-1883). École enfantine, création : correspondance (1882-1883). 
Fournitures scolaires : correspondance (1892). 1877-1904 

E dpt 498/3 R 1 
Fête nationale : mémoire, extrait de délibérations du conseil municipal (1885). 
Bibliothèque, contentieux : correspondance (1886-1887). 1885-1887 

/1 Alliance franco-russe : affiche (1893). 

Série S. – Divers 

E dpt 498/1 S 1 
Succession. – Inventaire après décès : certificat. 

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