ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dpt 484
Archives communales
de Totainville
(1692-1960)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE
sous la direction
d’Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine,
directeur des Archives départementales des Vosges
Épinal
1997
INTRODUCTION
La première mention du toponyme de Totainville (de Totainvilla) remonterait au Xe siècle. Le
village était le chef-lieu d’une seigneurie ancienne : Vary de Paroy l’acheta en 1335. Les haute, moyenne et
basse justices du ban de Totainville appartenaient par moitié aux voués et aux chapitres de Remiremont
(elles dépendaient, s’agissant du chapitre, du petit chancelier). Au XVIIIe siècle, M. de Bassompierre était
coseigneur avec le chapitre. Totainville appartenait au bailliage de Mirecourt. De 1790 à l’an IX, la
commune fait partie du canton de Rouvres-en-Xaintois.
Au spirituel, le patronage de la cure de Totainville revenait au chapitre de Remiremont qui
percevait les deux-tiers des grosses dîmes, l’autre tiers et toutes les menues étant au curé. L’église, dédiée à
saint Remi, relevait du diocèse de Toul, doyenné de Porsas. Elle paraît remonter au XVe siècle ; la tour a
été reconstruite en 1825.
La mairie et l’école ont été construites en 1831.
Aujourd’hui, la commune de Totainville est située dans l’arrondissement de Neufchâteau et
le canton de Mirecourt. La commune compte 90 habitants (recensement 2008).
Les archives communales centenaires de Totainville ont été déposées aux Archives
départementales des Vosges en 1996, en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970.
L’ensemble est relativement complet et mesure 2 mètres linéaires. Il est à signaler cependant que les
registres paroissiaux de 1619 à 1692 ont disparu1. Le fonds est librement communicable dans le respect de
la législation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques et selon l’état sanitaire des
documents.
1 Signalés dans DUHAMEL (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Supplément à la
série E, t. II, Épinal, 1867, p. 257.
BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, Épinal,
1887, p. 342-343.
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 424.
ARCHIVES ANCIENNES ANTÉRIEURES À 1790
Série GG – Cultes
E dpt 484/GG 1*-4* Registres paroissiaux. — Baptêmes, mariages, sépultures. 1692-1792
1* 10 mai 1692-23 décembre 17302
2* 27 mai 1731-15 novembre 1758
3* 30 décembre 1758-26 novembre 1772
4* 15 décembre 1772-23 décembre 1792
2 Ce registre contient aussi quelques actes de 1732 à 1735. Non communicable en raison de son état de conservation.
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 484/1 D 1*-3 Conseil municipal. 1838-1924
1*-2* Délibérations (1865-1905).
1* 8 mai 1838-10 novembre 1865
2* 13 mai 1866-18 février 1905
3 Délibérations : extraits (1861-1924).
E dpt 484/2 D 1-3 Administration municipale. 1834-1932
1 Arrêtés du maire (6 octobre 1834-4 juillet 1917).
2 Correspondance (1843-1932).
3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoire (25 juillet 1884-6 avril
1913).
E dpt 484/3 D 1 Administration générale : circulaires, instructions. 1885-1916
Série E – État civil
E dpt 484/1 E 1*-7* État civil. — Naissances, mariages, décès, tables décennales. 1793-1892
1* 1793-an VIII3
2* an IX-18124
3* 1813-1832
4* 1833-1852
5* 1853-1872
6* 1873-1882
7* 1883-1892
E dpt 484/2 E 1 État civil : extraits d’actes, correspondance. 1795-1879
Série F – Agriculture. Économie sociale
E dpt 484/3 F 1 Agriculture. — Chevaux, concours : affiche5. 1960
E dpt 484/4 F 1 Foires et marchés. — Création et changement : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal. 1876-1886
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations foncières
E dpt 484/1 G 1*-5* Cadastre. 1810-1914
1* État de sections A, B, C 6 (1810-1820).
2 Territoire de la commune, délimitation : rapport, procès-verbal avec
croquis (1831).
3 État de sections (1835).
4* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1835-1914).
5* Propriétés bâties : matrice (1882-1911).
3 Ce registre ne contient pas de table, mais contient des publications de mariage de l’an IX à l’an X.
4 La table décennale couvre les années an XI-1812..
5 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi.
6 Ce registre comprend également la matrice du rôle.
E dpt 484/1 G 6 Contribution foncière : rôles. 1815-1816
E dpt 484/1 G 7 Contribution directes : matrices générales, tableaux, croquis, registre à souche,
correspondance. 1836-1899
Série H – Affaires militaires
E dpt 484/3 H 1 Garde nationale : procès-verbaux d’élection et d’installation, arrêtés, listes,
bulletins individuels. 1830-1851
E dpt 484/4 H 1 Sapeurs-pompiers : correspondance, feuille de dépouillement d’élection.
1876-1901
E dpt 484/5 H 1 Guerres du Premier Empire. — Réquisitions : extrait de délibérations du conseil
municipal, instructions, billets d’ordre, états. 1814-1817
E dpt 484/5 H 2 Guerre de 1870. — Contributions et indemnisations : circulaires,
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, états, avis.
1870-1873
Série J – Police. Hygiène publique
E dpt 484/2 J 1 Police générale. — Nomades, surveillance : état. 1895
E dpt 484/5 J 1 Épizootie. — Fièvre aphteuse, dourine et rouget : arrêtés. 1888-1920
Série K – Élections. Personnel communal
E dpt 484/1 K 1 Listes électorales : tableaux, procès-verbaux de révision, listes. 1843-1923
E dpt 484/1 K 2 Élections. — Plébiscite : procès-verbaux (1851). Président de la République :
liste des électeurs (1848). Sénat : procès-verbaux, circulaire (1876-1893).
Chambre des députés : listes d’inscription, procès-verbaux, feuilles de
dépouillement, circulaires, arrêtés (1852-1906), affiches (1952)7. Conseil général
et conseil d’arrondissement : listes d’inscription, procès-verbaux (1880-1922).
Tribunaux de commerce : circulaires (1848-1884), affiches (1960) 8. 1848-1960
E dpt 484/1 K 3 Élections municipales : listes d’inscription, procès-verbaux d’élection,
instructions, arrêtés. 1808-1919
E dpt 484/2 K 1 Personnel communal. — Nomination et traitement : extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance. 1856-1924
Série L – Finances communales
E dpt 484/1 L 1 Budgets. — Recettes et dépenses : états (1812-1848), notes, pièces justificatives
(1869-1904). 1812-1904
7 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi.
8 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi.
Série M – Biens communaux bâtis
E dpt 484/1 M 1 Bâtiments communaux. — Inspection : rapport (1862) ; travaux : traité de gré à
gré, devis, mémoires (1843-1910). Église et cimetière, travaux : extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, correspondance,
plans (1816-1896). Presbytère, acquisition et réparations : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’expertise, pièces de
jugement, devis, cahier des charges (1816-1868). École et logement de
l’instituteur : construction et réparations : devis, extraits de délibérations du
conseil municipal, cahier des charges, plans, correspondance (1831-1888).
1816-1910
Série N – Biens communaux non bâtis
E dpt 484/1 N 1-2 Gestion des biens communaux. 1816-1922
1 Terrains communaux, vente : extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux d’estimation, arrêtés, contrats, croquis
(1847-1885) ; partage et location : extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux d’adjudication, états (1816-1923) ; mise en
valeur : tableaux (1860). Cimetière, concession : extrait de délibérations
du conseil municipal, correspondance (1879-1901).
2 Forêt communale, délimitation et aménagement : procès-verbal,
mémoire (1823-1824). Coupe affouagère, exploitation : délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux, arrêté, correspondance (1860-1922).
Droit de passage et vaine pâture : extraits de délibérations de la
commission départementale et du conseil municipal, correspondance
(1879-1891).
E dpt 484/3 N 1 Biens nationaux. — Vente : procès-verbaux, rapport d’expertise, état. 1816
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports.
Régime des eaux
E dpt 484/1 O 1 Voirie. — Entretien : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal,
états, correspondance. 1868-1922
E dpt 484/2 O 1 Transports publics. — Chemin de fer : correspondance. 1876-1924
E dpt 484/3 O 1 Régime des eaux. — Ruisseaux, curage : extrait de délibérations du conseil
municipal, arrêtés, rapport, cahier des charges, correspondance. 1852-1887
Série P – Cultes
E dpt 484/1 P 1 Séparation des Églises et de l’État : instructions, note, avis, procès-verbal.
1903-1907
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 484/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. — Création : arrêté (1836). Budget : état (1922).
1836, 1922
E dpt 484/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance : instruction, arrêté, extraits
de délibérations du conseil municipal (1891-1920). Allocations : carnets à
souches (1905-1917)9. 1891-1920
Série R – Enseignement
E dpt 484/1 R 1 Instruction primaire. — Commission municipale scolaire : procès-verbaux
d’élection des membres. 1896-1919
9 Non communicable en raison des dates.