ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES





E dépôt 558





Archives du syndicat intercommunal d’électricité de la Plaine des Vosges

(1930-1956)






Répertoire numérique détaillé

établi par

Delphine LELARGE
assistante qualifiée en conservation du patrimoine








sous la direction d’Isabelle CHAVE

conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales





Épinal, 2008

INTRODUCTION



	Le syndicat intercommunal d’électrification de la Plaine des Vosges a été constitué par arrêté préfectoral le 4 mars 1925. Il a été créé dans le cadre des lois du 5 avril 1884 et du 15 juin 1906 en matière de distribution d’énergie accordée à des collectivités locales. 


Les archives du syndicat ont fait l’objet d’un premier dépôt dans les années 1980 et restent à fonds ouvert. Il représente actuellement 0,02 ml. Il est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.


 
BIBLIOGRAPHIE


SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉLECTRIFICATION DE VÉZELISE-COLOMBEY, Historique du syndicat 1920-1936, Vézelise, impr. Arts graphiques, 1936 [Arch. dép. Vosges BR 3323 ].
 



 
	 Administration générale
	
E dpt 558/1*-2	Délibérations.	1930-1956
	1*	Registre (1930-1948).
	2	Extraits du registre (1948-1956).