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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 465
Archives communales
de
Socourt
(1768-1948)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2005
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INTRODUCTION
Socourt faisait partie du même ban que Gripport qui se trouve aujourd’hui
en Meurthe-et-Moselle. Son église, annexe de Gripport, appartenait au diocèse de
Nancy et dépendait du chapitre de Remiremont.
Actuellement Socourt, qui comptait 217 habitants en 2001, fait partie du
canton de Charmes. Les archives de la commune ont été déposées aux Archives
départementales en 1989 et un dépôt complémentaire a eu lieu en 2005 pour l’état
civil et l’atlas cadastral. Après classement, elles occupent environ 4,40 mètres
linéaires et sont librement communicables.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique,
t. VII, Épinal, 1889, p. 318-319.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p 409.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Cultes. Assistance publique.
E dpt 465/GG 1* Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1768-1783,1790-1792
E dpt 465/GG 2 Inventaire des registres paroissiaux établi par le maire. 1792
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
Edpt 465/1 D 1-5* Conseil municipal : délibérations. 1813-1928
1 21 février 1813- 21 janvier 1838
2* 8 mai 1838- 25 février 1862
3* 12 mai 1862- 24 août 1881
4* 27 novembre 1881-3 juin 1894
5* 29 juillet 1894-3 avril 1928
E dpt 465/2 D 1*-4 Administration municipale. 1833-1918
1* Registre de correspondance (1872-1885).
2* Registre d’inscription des affaires (1871-1895).
3* Registre de transcription des arrêtés préfectoraux (1877-1879)1.
4 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1833-1918).
E dpt 465/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales, récolement :
correspondance, inventaires. 1816-1888
E dpt 465/4 D 1 Assurances : polices, extrait de délibérations du conseil municipal. 1881-1908
Série E – État civil
E dpt 465/1 E 1-34* État civil. 1793-1902
1 Naissances, mariages, décès (1793-an VIII).
2 Naissances (an IX).
3 Mariages (an IX).
4 Décès (an IX).
5 Naissances (an X).
6 Mariages (an X).
7 Décès (an X).
8 Naissances (an XI).
9 Mariages (an XI).
10 Décès (an XI).
11 Naissances (an XII).
12 Mariages (an XII).
13 Décès (an XII).
14 Naissances (an XIII).
15 Mariages(an XIII).
16 Décès (an XIII).
17 Naissances (an XI).
18 Mariages (an XII).
19 Décès (an XII).
20 Naissances, mariages, décès (1807).
21 Naissances, mariages, décès (1808).
1 Ce registre contient également des listes d’assurés sociaux.
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22 Naissances, mariages, décès (1809).
23 Naissances, mariages, décès (1810).
24 Naissances, mariages, décès (1811).
25 Naissances, mariages, décès (1812).
26* Naissances, mariages, décès, table décennale (1813-1822).
27* Naissances, mariages, décès, table décennale (1823-1832).
28* Naissances, mariages, décès, table décennale (1833-1842).
29* Naissances, mariages, décès, table décennale (1843-1852).
30* Naissances, mariages, décès, table décennale (1853-1862).
31* Naissances, mariages, décès, table décennale (1863-1872).
32* Naissances, mariages, décès (1874-1883), table décennale (1873-1882).
33* Naissances, mariages, décès (1884-1892), table décennale (1883-1892).
34* Naissances, mariages, décès, table décennale (1893-1902).
E dpt 465/2 E 1 État civil : extraits d’actes, procès-verbaux de vérification, registre de consentement pour
mariages. 1815-1911
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 465/1 F 1 Population. – Mouvements : tableaux (1854-1906). Recensement : listes nominatives,
tableaux statistiques, états des opérations (1851-1911). 1851-1911
E dpt 465/2 F 1 Commerce et industrie. – Situation industrielle : états. 1885-1887
E dpt 465/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux, états des récoltes en grains et farineux
(1862-1913, 1943). Élevage : registre de recensement du bétail (1943-1944). Destruction
des animaux nuisibles : arrêtés préfectoraux, correspondance (1894-1895). Calamités
agricoles : résultat d’enquête, correspondance, état des donateurs (1880-1888). Concours
régional d’Épinal : correspondance (1881). 1862-1944
E dpt 465/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états (1878-1913). Maisons et usines du canton de
Charmes, évaluation : tableau (s.d.). 1878-1913
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières
E dpt 465/1 G 1-9* Cadastre. 1817-1933
1 Atlas (1821).
2 Territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation et de division en
sections (1817-1820).
3* État de sections (1823).
4*-6* Propriétés bâties et non-bâties : matrices (1823-1914).
4* Folios 1-426 ,1823-1866
5* Folios 417-537 ,1855-1866
6* Folios 1-451, 1824-1914
7*-8* Propriétés bâties : matrices (1882-1933).
7* 1882-1911
8* 1911-1933
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9* Propriétés non-bâties : matrice (1913-1932).
E dpt 465/1 G 10-11 Contributions directes : matrices générales, tableaux récapitulatifs, listes des commissaires-
répartiteurs, registres de demande de dégrèvement. 1815-1940
10 1815-1899
11 1900-1940
E dpt 465/1 G 12 Taxe sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de déclaration d'option (1825-1913).
Taxe sur les chiens : rôles, registre de déclarations (1856-1915). Taxe sur les chevaux,
voitures et vélocipèdes : fiches de déclarations (1873-1888). 1825-1915
E dpt 465/3 G 1 Rapports avec les administrations financières. – Bureau de l’enregistrement et des
domaines : inventaire des titres et baux des biens cédés à la caisse d’amortissement, état de
sommes versées (1809-1816). Conservation des hypothèques : certificats (1911).
1809-1911
Série H – Affaires militaires
E dpt 465/1 H 1 Recrutement. – Classes, recensement : tableaux, registre de notification des lettres de mise
en activité, certificats d’engagement (1832-1914). Armée territoriale : tableau de
recensement, correspondance (1874). 1832-1914
E dpt 465/2 H 1-2 Administration militaire. 1825-1942
1 État civil de militaires : correspondance, extraits des registres de décès (1825-
1872). Secours aux anciens militaires : avis, extraits de délibérations du conseil
municipal (1875-1879). Justice militaire : extrait de jugement (1839). Manoeuvres
et cantonnement : correspondance, projet de champ de tir, réclamation, états
des ressources (1878-1915).
2 Voitures et chevaux, recensement : registres de déclarations, tableaux de
classement, listes de recensement, tableaux récapitulatifs (1874-1942).
E dpt 465/3 H 1 Garde nationale : tableaux de recensement, correspondance, procès-verbaux d’élection et
d’installation, extrait de délibérations du conseil municipal, registres de contrôle de
l’armement. 1833-1873
E dpt 465/4 H 1 Sapeurs-pompiers : états nominatifs, procès-verbaux d’élection, décrets et arrêtés de
nomination, extraits de délibérations du conseil municipal, traité pour la fourniture d’une
pompe à incendie, avis de subventions. 1842-1917
E dpt 465/5H 1-3 Périodes de guerres. 1814-1920
1 Guerres de la Révolution et de l’Empire : rôle d’imposition, états des
fournitures, avis de réquisitions (1814-1816).
2 Guerre de 1870 : rôle des contributions prussiennes, instructions, extraits de
délibérations du conseil municipal, états des réquisitions, comptes (1870-1872).
3 Guerre 1914-191918 : correspondance, télégrammes, états des réquisitions, avis
de disparition, extraits mortuaires (1914-1920).
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Série J – Police. Justice. Hygiène
E dpt 465/1 J 1 Police locale. –Réglementation : arrêtés municipaux, correspondance, permis de chasse.
1856-1919
E dpt 465/2 J 1 Police générale. – Étrangers, surveillance : correspondance (1865-1884). Changement de
domicile : registres de déclarations (1877-1922). 1865-1922
E dpt 465/3 J 1 Justice. – Jurés : liste. 1871
E dpt 465/5 J 1 Hygiène et santé publique. – Vaccinations : listes de bénéficiaires (1905-1911). Épidémie de
choléra : liste des médicaments fournis, état des dépenses (1854-1855). Épizooties :
correspondance, arrêté préfectoral (1905). 1854-1911
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 465/1 K 1-2 Élections. 1834-1922
1 Listes électorales : listes définitives, tableaux rectificatifs (1851-1922).
2 Plébiscite : procès-verbaux d’opérations électorales (1851-1852). Élections
sénatoriales : procès-verbaux d'élection de délégués (1876-1896). Élections
législatives : procès-verbaux d'élection, listes de votants, listes de candidats
(1850-1919). Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement :
procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1867-1913). Élections au conseil
municipal : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs, procès-verbaux
d'élection des maires et adjoints, procès-verbaux d'installation, listes des
membres du conseil municipal (1834-1912).
E dpt 465/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune , nomination et traitement :
extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux et municipaux, traités
d’engagement, correspondance. 1856-1916
E dpt 465/3 K 1 Distinctions. – Récompense décernée à la commune par la Société d’Émulation pour
création de prairies : diplôme (1861). Médaille d’honneur décernée au sieur Jeandin :
correspondance (1876). 1861-1876
Série L – Finances de la commune
E dpt 465/1 L 1 Budgets : états. 1807-1916
E dpt 465/1 L 2-3 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives. 1810-1914
2 1810-1864
3 1865-1914
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
Edpt 465/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux communaux : feuille d’inspection (1863). Mairie-écoles :
extraits de délibérations du conseil municipal, devis, traité de gré à gré, correspondance,
plans, avis de subventions (1836-1882) ; projet de classe enfantine : plans (1914). Église,
réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, traités
(1833-1910) ; contentieux avec la fabrique : extraits de délibérations du conseil municipal,.
arrêté du conseil de préfecture, rapport, pièces de procédure (1861-1862). Presbytère, : acte
d’acquisition, rapports d’experts, extraits de délibérations du conseil municipal (1838-1843) ;
baux de location (1907-1908). Cimetière : extraits de délibérations du conseil municipal, actes
d’acquisition de terrains, cahier des charges, devis, décompte (1833-1884). Fontaines et
lavoirs, construction et réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-
verbaux d'adjudication de travaux, devis, traités, plans, actes d’acquisition de terrains (1808-
1908). Bâtiment pour les pompes à incendie et chambre de sûreté ou gymnase : extrait de
délibérations du conseil municipal, devis, plans, cahier des charges (1884-1885). Logement du
berger, location : exposé (1833). 1808-1914
Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti)
Edpt 465/1 N 1-2 Terrains communaux. 1807-1948
1 Abornement : correspondance, procès-verbaux (1852-1879). Transactions : arrêtés
préfectoraux, procès-verbaux d’estimation, actes de vente, extraits de délibérations
du conseil municipal, croquis (1836-1912). Partage et location : procès-verbaux
d’adjudication et cahiers des charges, baux, procès-verbaux de partage et de tirage
au sort des pâtis, listes de bénéficiaires, extraits de délibérations du conseil
municipal (1807-1917). Vaine pâture : extrait de délibérations du conseil municipal
(1875). Droit de chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits
de délibérations du conseil municipal, traités de gré à gré (1824-1948).
1 N 1/1 Terrain communal dit "les fortes Cannes" : plan (1857).
1 N 1/2 Terrains de la Baine : plan et tableau des propriétés (1896).
1 N 1/3-4 Pâtis communaux, division : plans
3 1833
4 1874
2 Ventes de foins, herbes, saules des prairies : procès-verbaux d’adjudication et de
location, extraits de délibérations du conseil municipal (1861-1916). Vaine pâture :
extrait de délibérations du conseil municipal (1875). Droit de chasse : cahiers des
charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du conseil
municipal (1841-1907).
Edpt 465/1 N 3 Procès avec le sieur Schilt de Gripport au sujet d’une anticipation sur le communal : pièces de
procédure, plans, extraits de délibérations du conseil municipal. 1813-1869
Edpt 465/1 N 4 Forêt communale, exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-
verbaux d'adjudication et d’exploitation, procès-verbaux d’arpentage avec croquis, listes
d’affouagistes, correspondance, décret. 1812-1944
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Edpt 465/2 N 1 Exploitation des eaux par la commune. – Droit de pêche : procès-verbaux d’adjudication.
1840, 1903
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux
Edpt 465/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : tableaux, extraits de délibérations du conseil municipal,
tableaux des chemins, autorisations de voirie, actes d'acquisition de terrains, arrêtés
préfectoraux, extraits du budget, plans. 1820-1920
Edpt 465/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer, établissement : pétitions, correspondance. 1868-1894
Edpt 465/3 O 1 Régime des eaux. – Aménagement de la Moselle et irrigation des prairies : arrêtés
préfectoraux, procès-verbaux de récolement, extraits de délibérations du conseil municipal et
du conseil de préfecture, rapports, décrets, plans, actes juridictionnels (1846-1891). Curage
des ruisseaux : procès-verbaux d’adjudication de travaux, listes de riverains, arrêtés
préfectoraux, extraits de délibérations du conseil municipal (1834-1904). Canal latéral à la
Moselle : extraits de délibérations du conseil municipal, rapports, arrêtés préfectoraux,
jugements d’expropriation, (1872-1887). Contentieux au sujet de prises d’eau : pièces de
procédure (1818-1857). 1818-1904
Série P – Cultes
Edpt 465/1 P 1 Culte catholique. – Comptes et contributions de la fabrique : états, extrait de délibérations du
conseil municipal (1865-1884). Donation : correspondance (1880). Traitement du
desservant : correspondance, rôle de répartition de la contribution (1816-1826). Érection de
la chapelle en succursale : extrait de délibérations du conseil municipal, procès-verbal
d’enquête, correspondance (1808-1839). Attribution des biens de la fabrique : décret,
correspondance (1909-1910). 1808-1910
Série Q – Assistance et prévoyance
Edpt 465/1 Q 1 Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (1835-1836, 1929).
Secours aux indigents : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, état
statistique (1879-1897). Secours aux sinistrés et victimes de catastrophes : correspondance,
listes de souscripteurs, extrait de délibérations du conseil municipal (1840-1902).
1835-1929
Edpt 465/3 Q 1 Hospice cantonal de Belval, participation financière de la commune : extrait de délibérations
du conseil municipal, correspondance (1874-1890). Frais d’hospitalisation dans différents
établissements : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance (1882-1892).
1874-1892
Edpt 465/4 Q 1 Application des lois d'assistance et de prévoyance. – Assistance médicale gratuite :
correspondance, listes de bénéficiaires (1856-1906). Assistance aux vieillards, infirmes et
incurables : dossiers individuels, avis de pension (1893-1915). Aliénés, placement : extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêtés préfectoraux (1850-1882).
Protection des enfants du premier âge : tableaux statistiques (1878). Retraites ouvrières et
paysannes : carnet d’inscription des pensions, listes d’assurés (1911-1925). 1850-1925
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Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
Edpt 465/1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire : procès-verbaux d’élection de
délégués, extraits de délibérations du conseil municipal, listes des enfants de 6 à 13 ans (1857-
1906). Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1859-1889). Traitement des
enseignants : extraits de délibérations du conseil municipal (1871-1893). Cours d’adultes :
extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1866-1896). 1857-1906
Edpt 465/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes d’élèves admis
gratuitement, extraits de délibérations du conseil municipal (1842-1878). Caisse des écoles :
statuts, avis de subventions (1882-1916). 1842-1916
Edpt 465/3 R 1 Action culturelle. – Bibliothèque scolaire et populaire : correspondance, extrait de
délibérations du conseil municipal (1878-1881). Fêtes et célébrations : extraits de
délibérations du conseil municipal (1880-1888). Monument Pasteur à Paris : liste de
souscripteurs (s.d.). Historique de la commune : questionnaire (1875). Recherches
d’antiquités : exposé de l’instituteur (1861). 1861-1888