ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


E dépôt 455 


Archives communales 
de Sauville 
(1651-1990) 

Répertoire numérique détaillé 

établi par 

Delphine LELARGE 
assistante qualifiée de conservation du patrimoine 


sous la direction d’Isabelle CHAVE 
conservatrice du patrimoine, 
directrice des Archives départementales des Vosges 


Épinal 
2010 


INTRODUCTION 


La commune de Sauville, Sauvilla, était divisée en deux seigneuries ; celle de Sauville et celle 
de Savigny. En 1312 et 1340, la famille de Soyville vendit plusieurs biens de sa seigneurie aux comtes 
de Bar. En 1489, le duc René confirma les chartes des habitants de la commune. Le village, de même 
que Vrécourt et Parey-Saint-Ouen, fut incendié en 1684, avant le commencement du siège de La 
Mothe. 

La commune dépendait en 1710 du bailliage de Bassigny, prévôté de Bourmont, et en 1790 
du district de Lamarche, canton de Vrécourt. Au spirituel, Sauville dépendait de la cure de Bulgnéville, 
archidoyenné et doyenné de Vittel, du diocèse de Toul. Elle était sous le patronnage de saint Brice. 

L'église fut construite en 1837. Deux maisons particulières furent achetées par la mairie pour 
installer, d'une part, l'école des garçons en 1834 et d'autre part, la mairie et école des filles, en 1858. 

La commune comptait en 1710, 84 habitants, 965 habitants en 1830, 706 habitants en 1867. 

Aujourd’hui, la commune relève de l’arrondissement de Neufchâteau et du canton de 
Bulgnéville et compte 200 habitants (recensement de 2006). 

Les archives de Sauville ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 2008. 
Après classement, le fonds occupe environ 10,80 mètres linéaires. Il est librement communicable 
suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état 
de conservation des documents. 

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BIBLIOGRAPHIE 


Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, 
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. 

ASSOCIATION ACCUEIL AU VILLAGE, Une équipe, des villageois, au sein de leur environnement vous invitent, impr. 
Hilt, [Arch. dép. Vosges, Br 76]. 

CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en facsim. 
de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762]. 

« Confirmation par René II de l'affranchissement des habitants de Sauville en 1489 », Documents rares ou 
inédits de l'histoire des Vosges, t. VII, éd. Comité d'histoire vosgienne, p. 244 [Arch. dép. Vosges, 
JPL 701]. 

DUHAMEL (Léopold), « Rapport sur les fouilles faites à Sauville », Annales de la Société d'émulation des 
Vosges, t. XIII, impr. Gley, 1867 [Arch. dép. Vosges, Br 4572]. 

LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique 
historique et administrative. Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des 
Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236]. 

LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et 
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. 
[Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179]. 

MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456. 

VILEMINOT (Lucien), « Le cimetière barbare de Sauville » , La revue des musées et collections archéologiques, 
impr. Berthier, 1929 [Arch. dép. Vosges, Br 4589]. 

VILEMINOT (Lucien), Bribes d'histoire locale, 1931 [Arch. dép. Vosges, Br 4672]. 

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SOURCES COMPLÉMENTAIRES 


Fonds modernes des Archives départementales des Vosges (1800-1940) 

Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940).

2 O 472/1-12 Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune de Sauville (an VI-1939). 
3 O 2162-2165 Dossiers des voies de la commune de Sauville (1820-1929). 

3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930).

3 P 3784*-3793* États de sections et matrices de Sauville (1842-1954). 
3 P 5388/1-5 Plans cadastraux (1841). 

T Instruction publique, sciences et arts (1800-1940). 

19 T 455 Archives scolaires de Sauville (1839-1886). 

V Administration des cultes durant la période concordataire (1802-1940). 

Paroisse de Sauville 

2 V 19 Érection de cures et succursales (an XII). 
2 V 39 Sonnerie de cloches (1901). 
2 V 55 Plaintes contre les desservants (an X-1811). 
4 V 18 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux (1889-1905). 
5 V 155 Comptabilité (1894-1906). 
5 V 205 Dossiers de fabrique (an X-1891). 
8 V 37 Dévolution des biens de la paroisse (1905-1929). 
8 V 45 Attribution de la jouissance gratuite des édifices du culte (1905-1940). 


X Assistance et prévoyance sociale (1800-1940).

2 X 1341-1344 Bureau de bienfaisance de Sauville (1848-1937). 

Fonds contemporains des Archives départementales des Vosges 

W Archives administratives postérieures à 1940 

Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur www.vosges-archives.com, rubrique « Consulter les fonds », puis 
« État général des fonds ». 

Fonds figurés des Archives départementales des Vosges 

4 Fi Cartes postales

4 Fi 448/1 Sauville, rue de l'Église (s. d.). 

4 


PLAN DE CLASSEMENT 


Archives anciennes 
E dpt 455/AA 1 Actes politiques (1788). 
E dpt 455/BB1*-BB2* Administration communale (1753-1790). 
E dpt 455/CC 1-CC 3 Finances et contributions (1773-1788). 
E dpt 455/DD 1*-DD 4 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie (1709-1789). 
E dpt 455/GG 1*-GG 6 Cultes, instruction publique, assistance publique (1651-an II). 
E dpt 455/HH 1 Agriculture (1787). 

Archives modernes 
E dpt 455/1 A 1*-3* Lois et actes du pouvoir central (1789-an III). 
E dpt 455/1 D 1*-12 ; 2 D 1*-5* ; 3 D 1-3 Administration générale de la commune (1792-1977). 
E dpt 455/1 E 1*-13* ; 2 E 1-3* État civil (1792-1943). 
E dpt 455/1 F 1-2 ; 3 F 1-7 ; 4 F 1 ; 5 F 1 ; 7 Population, économie sociale, statistiques (1829-1926). 


F 1* 
E dpt 455/1 G 1*-30 ; 3 G 1 Contributions, cadastre, administrations financières (1790-1971). 
E dpt 455/1 H 1-4* ; 2 H 1-8, 3 H 1 ; 4 H 1 Affaires militaires (1792-1939). 
E dpt 455/1 J 1-8 ; 2 J 1*-9 ; 3 J 1-2 ; 5 J 1-5 Police, justice, hygiène (an XIV-1960). 
E dpt 455/1 K 1-12 ; 2 K 1 Élections, personnel (an IX-1936). 
E dpt 455/1 L 1*-15 ; 2 L 1 ; 3 L 1*-2 Finances de la commune (an VI-1956). 
E dpt 455/1 M 1-10 Biens communaux (patrimoine bâti) (1786-1942). 
E dpt 455/1 N 1-28 ; 2 N 1 Biens communaux (patrimoine non bâti) (1783-1967). 
E dpt 455/1 O 1-18 ; 2 O 1-2 ; 3 O 1 Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux (1786-1945). 
E dpt 455/1 P 1-3 Cultes (1807-1907). 
E dpt 455/1 Q 1-11 ; 4 Q 1-11 Assistance et prévoyance (1832-1990). 
E dpt 455/1 R 1-5 ; 2 R 1; 3 R 1-2 Enseignement, action culturelle, sports, tourisme (1822-1922). 


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Répertoire numérique détaillé 

ARCHIVES ANCIENNES 
Série AA – Actes politiques 

E dtp 455/AA 1 
Assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar : instructions pour les 
assemblées municipales. 1788 

Série BB – Administration de la commune 

E dpt 455/BB 1*-2* 
Assemblée communale. 1753-1790 
1* Délibérations (1753-1787). 

27 cahiers. 

2* Élection des membres : arrêtés (1788-1790). 

1 registre. 

Série CC – Finances et contributions 

E dpt 455/CC 1 
Comptabilités : certificats, comptes, correspondance. 1781-1788 

101 pièces papiers. 

E dpt 455/CC 2 Imposition. -Répartition : correspondance, extrait des minutes, déclaration. 
1773-1786 

E dpt 455/CC 3 
Subventions. -Versements : mandement. 1788 

1 pièce papier. 

Série DD – Biens communaux 

E dpt 455/DD 1* 
Domaine de Sauville : inventaire. 1784 

E dpt 455/DD 2 
Forêt de Sauville : plan d'abornement du quart de réserve. 1764 

52,5 x 43 cm. 

E dpt 455/DD 3 
Fontaine. -Construction : états estimatifs, correspondance, cahiers des charges, extrait 
du registre des délibérations du conseil municipal, plan. 1786-1789 

/1 
Fontaine, reconstruction : plans, coupes, profils (1786). 
Maillard, architecte, 34 x 51 cm 

Série GG – Culte. 

E dpt 455/GG 1*-5* 
Registres paroissiaux1. 1651-an II 
1* Baptêmes (1651-1709) ; mariages (1669-1705) ; sépultures (1651-1699). 
2*-4* Baptêmes, mariages, sépultures (1706-1784). 


2* 1706-1741 
3* 1741-1772 
4* 1773-1784 

5* 
Baptêmes, mariages, sépultures (1785-1792) ; naissances, mariages, décès 
(1792-an II). 

1 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partir de la collection des greffes des tribunaux de 
grande instance des Vosges principalement (www.vosges-archives.com). 

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E dpt 455/GG 6 Logement du prêtre : acquêt pour François Joseph Laquet, prêtre-curé de Sauville, sur 
Joseph Flogny, maréchal-ferrant, et Anne Coinot, son épouse demeurant à Sauville. 
1772 
1 pièce parchemin. 
Série HH – Agriculture 
E dpt 455/HH 1 Chevaux et prairies. -Recensement et réglementation : ordre. 1787 

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ARCHIVES MODERNES ARCHIVES MODERNES 
Série A – Lois et actes du pouvoir central 

E dpt 455/1 A 1*-3* Lois et ordonnances : enregistrements. 1789-an III 

1* 1789-1790 

2* 1790-17932 

3* 1793-an III3 

Série D – Administration générale de la commune. 

E dpt 455/1 D 1*-12* Conseil municipal. 1792-1951 

1*-11* Délibérations. (1792-1908). 

1* 1792-an II 

2* an II-an VIII4 

3* an IX-an XI 

4* an XII-1806 

5* an XIII-1816 

6* 1816-18275 

7* 1827-18496 

8* 1831-1838 

9* 1850-1866, février 

10* 1866, mai-1893, avril 

11* 1893, mai-1908, octobre 

12* Extraits (1909-1951). 

E dpt 455/2 D 1*-5* Administration municipale. 1807-1977 

1*-2* Arrêtés du maire (1838-1977). 

1* 1838-1848 

2* 1853-1977 

3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1806-1915). 

4-5* Correspondance (1880-1920). 

4 Courrier entrant (1826-1869). 

5* Courrier sortant (1841-1873). 

E dpt 455/3 D 1 Archives communales et objets mobiliers : inventaires, correspondance, procès-verbaux. 
an IX-1874 

E dpt 455/3 D 2-3 Agendas du maire. 1892-1914 

2 1892-1902 

3 1903-1914 

2 Non communicable en raison de son état de conservation. 
3 Non communicable en raison de son état de conservation. 
4 Non communicable en raison de son état de conservation. 
5 Non communicable en raison de son état de conservation. 
6 Non communicable en raison de son état de conservation. 

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Série E – État civil. 

E dpt 455/1 E 1*-13* État civil7. 1793-1902 
1* Baptêmes, mariages, sépultures (1793-1795). 
2* Naissances, mariages, décès et tables décennales (an III-1902). 
2* an III-an V 
3* an VI-an X 
4* an XI-1812 
5* 1813-1822 
6* 1823-1832 
7* 1833-1842 
8* 1843-1852 
9* 1853-1862 
10* 1863-1872 
11* 1873-1882 
12* 1883-1892 
13* 1893-1902 

E dpt 455/2 E 1 
Tenue des registres. -Réglementation : correspondance, instruction, règlement 
(1824-1943). Contrôle : procès-verbaux de vérification (1874-1902). 1824-1943 

E dpt 455/2 E 2 
Actes d'état civil. -Pièces annexes : contrats de mariages, extraits mortuaires, registre de 
consentements aux mariages, correspondance. 1812-1942 

E dpt 455/2 E 3* 
Publication des mariages : actes. 1792-1821 

Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. 

E dpt 455/1 F 1-2 
Population. -Dénombrement : tableaux, états récapitulatifs, extraits des arrêtés du maire. 

1 1836-1866 

2 1872-1926 

E dpt 455/3 F 1-7 Agriculture. 1829-1899 
1-2 Statistiques : tableaux, questionnaires, listes nominatives, circulaires 
(1852-1899). 
1 Décennales (1882, 1892). 
2 Quinquennales (1852). 
3 Annuelle (1853-1899). 
3 Agriculture et bétails, recensement : questionnaires (1829-1830). 
5 Récoltes et grains : états (1851-1884). 
6 Boeuf étalon, achat : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 
correspondance, certificat vétérinaire (1849). 
7 Pertes agricoles, demande de secours : pétition, extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal, correspondance (1848-1849). 

E dpt 455/4 F 1 
Ravitaillement. -Plan départemental : questionnaires statistiques. 1894-1918 

E dpt 455/5 F 1 
Statistiques générales.-Mouvements de population. 1854-1906 

E dpt 455/7 F 1* 
Industrie. -Livrets ouvriers : inscription. 1857-1923 

Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partir de la collection des greffes des tribunaux de 
grande instance des Vosges principalement (www.vosges-archives.com). 


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Série G – Contributions. Cadastre. 
Administrations financières. 

E dpt 455/1 G 1*-15* Cadastre. an XII-1950 
1* Atlas (1841). 
2*-7* États de sections (1812, 1830). 
2* 1812 
3*-7* 1830 
3* Matrice des rôles des sections 
4* Section A 
5* Section B 
6* Section C 
7* Section D 
8*-9* Propriétés bâties (1882-1950). 
8* 1882-1910 
9* 1911-1950 
10*-11* Propriétés non bâties (1915-1950). 
10* Folio 1-491 
11* Folio 492-507 
12*-15* Livres des mutations (an XII-1840). 
12* [début XIXe siècle]. 
13* an XII 
14* 1820-1833 
15* 1833-1840 

E dpt 455/1 G 16*-30 Contributions foncières. 1790-1971 
16* Ban et finage de Sauville, biens des propriétaires : déclaration (1790-1791). 
17*-20* Matrices générales (an XI-1976). 
17* an XI, 1822-1848 
18* 1850-1877 
19* 1878-1931 
20* 1947-1976 
21* Relevés des rôles (1815). 
22 Commissaires répartiteurs, nomination et traitement : listes nominatives, 
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décomptes (18171936). 
23 Cotes irrecouvrables : états (1847). 
24*-25* Contribuables (1815-1912). 
24* Recensement et valeurs imposables (1815). 
25* Dégrèvement (1887-1912). 
26-30 Taxes (1825-1971). 
26 Voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes : déclarations (18631917). 
27*-28* Chiens (déclarations : registres à souches (1855-1971). 
27* Déclarations (1876-1971). 
28* Taxes (1855-1913). 
29-30 Taxes et prestations vicinales (1825-1920). 
29 1825-1860 
30 1861-1920 

E dpt 455/3 G 1 
Télécommunications et télégraphes. -Installation : extraits du registre des délibérations 
du conseil municipal, correspondance. 1866, 1878 

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Série H – Affaires militaires. 

E dpt 455/1 H 1-2 
Recensement des classes. 1812-1939 

1-2 
Tableaux (1819-1921). 
1 1812-1842 
2 1843-1939 


E dpt 455/1 H 3* 
Mise en activités. -Notification. 1851-1867 

E dpt 455/1 H 4* 
Hommes non mobilisables : listes nominatives. 1892 

E dpt 455/2 H 1 
État civil militaire. -Décès : avis de décès, avis de disparition, jugement, coupures de 
presse. 1885-1922 

E dpt 455/2 H 2 
Cantonnement : états nominatifs, correspondance. 1877-1881 

E dpt 455/2 H 3-5 
Réquisitions de chevaux, voitures et poids lourds : déclarations, listes nominatives. 

1874-1914 
3 1874-1889 
4 1890-1905 
5 1906-1914 

E dpt 455/2 H 6-7 
Dédommagement. 1792-1922 
6 Rôles de répartitions : tableaux (1813-1815). 
7 Remboursement et secours, attribution : listes nominatives, note de service, 

correspondance, états, tableaux de réparation (1792-1922). 

E dpt 455/2 H 8 Médailles de Saint-Hélène. -Attribution : listes nominatives, correspondance. 
1857, 1860 

E dpt 455/3 H 1 
Garde nationale : tableaux de recensement, extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal. 1854, 1868 

E dpt 455/4 H 1 
Sapeurs-pompiers. – Nomination : arrêté préfectoral (1852). Subventions accordées : 
correspondance, extrait du registre des délibérations (1840-1901). Pompe à incendie, prêt 
: extrait du registre des délibérations, correspondance (1826-1827). Manifestations 
officielles, participation : correspondance (1895, 1902). 

1826-1902 

Série J – Police. Justice. Hygiène. 

E dpt 455/1 J 1-8 
Police municipale. 1839-1939 
1 Règlements de police : cahier, correspondance, affiches, règlements (1839


1860). 
2* Sommations (1850-1853). 
3 Mendiants, surveillance : correspondance, états (1840). 
4 Corps de garde, projet de construction : correspondance (1848). 
5 Débits de boisson : circulaires, coupons de déclarations (1856-1946). 
6 Interdiction : arrêtés de police, correspondance (1858). 
7 Bouilleurs de cru, surveillance : notes, correspondance (1937-1939). 
8 Transports de corps : procès-verbaux, permis d'inhumer, extraits d'actes de 

décès, correspondance (1913-1928). 

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E dpt 455/2 J 1*-7 
Étrangers. an XIV-1960 
1* Immatriculation : enregistrement (1893-1960). 
2* Entrées et sorties : déclarations (1854-1920). 
3 Naturalisation : notes, relevés des bulletins individuels de condamnation, rejet, 

extrait des rôles des contributions, extraits des actes de naissance, certificats de 
résidence, certificats de bonnes vies et moeurs, décret, correspondance, 
demande, avis, notes (1888-1933). 

4-5 
Passeports, attribution : coupons d'enregistrement, circulaires, correspondance 
(an XIV-1850). 
4 an XIV-1829 
5 1830-1850 

6 Recensement : tableau (1915). 
7 Cartes d'identité non réclamées (1916). 

André et Mathias Berger, suisses. 

E dpt 455/2 J 8 
Condamnés. -Surveillance : correspondance, extraits d'état civil, fiches individuelles de 
signalement. 1860-1894 

E dt 455/2 J 9 
Disparition. -Avis de recherche : correspondance. 

E dpt 455/3 J 1-2 
Justice. 1848-1944 
1 Cour d'assises, jurés et jury : listes nominatives, correspondance (1848-1891). 
2 Procès : extraits des minutes, correspondance (1885-1944). 

E dpt 455/5 J 1-3 
Hygiène et santé. 1817-1914 
1 Vaccinations : listes nominatives, registres d’inscription (1867-1914). 
2 Épidémies : correspondance, arrêtés préfectoraux (1817-1903). 
3 Analyse d’eaux : correspondance, notes, instruction, questionnaires (1895). 

Série K – Élections. Personnel. 

E dpt 455/1 K 1-2 
Listes électorales : listes définitives. 1848-1935 
1 1848-1878 
2 1879-1935 

E dpt 455/1 K 3 
Électeurs militaires : listes nominatives, états nominatifs. 1848-1851 

E dpt 455/1 K 4 
Collège électoral. -Constitution : décret, convocation, listes nominatives, 
correspondance. 1807-1848 

E dpt 455/1 K 5-12 
Élections politiques : procès-verbaux, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, 
correspondance. an IX -1936 
5 Plébiscites (1851-1870). 
6 Présidentiels (1848). 
7 Sénatoriales (1876-1935). 
8 Législatives (1850-1936). 
9 Cantonales (1812-1931). 
10 Arrondissements (1860-1934). 
11-12 Municipales (an IX-1935). 

11 an IX-1848 
12 1850-1935 

12 


E dpt 455/2 K 1 
Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et 

traitement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notes, arrêtés du 

maire, procès-verbaux de nomination, correspondance 
1808-1899 

Garde champêtre (1808-1899) ; berger (1843-1894) ; garde forestier (1866). 

Série L – Finances de la commune. 

E dpt 455/1 L 1*-3 
Budget. an XIII-1914 

1* an XIII-1840 

2 1841-1870 

3 1871-1914 

E dpt 455/1 L 4-14 Comptes : comptes rendus, certificats. an VI-1956 
4 Administratifs (1842-1956). 
5-8 Comptabilité du maire (an VI-1828). 
5 an VI-an XII 
6-8 Mandat de Jean Bailly, maire de Sauville (1808-1828). 
6 1808-1815 
7 1816 
8 1826-1828 

9-14 Comptabilité des percepteurs (1806-1839). 
9-10 M. Thouvenin (1806-1814). 
9 1806-1808 
10 1812-1814 
11-13 M. Raould (1814-1830). 
11 1814-1820 
12 1820-1828 
13 1825-1830 
14 M. Trompette (1830-1839). 

E dpt 455/1 L 15 
Comptabilité. -Contrôle : arrêtés du conseil de préfecture. 1843-1914 

E dpt 455/2 L 1 
Recettes. -Rentes et emprunts : extraits du registres des délibérations du conseil 
municipal, procès-verbal d'adjudication. 1852, 1862 

E dpt 455/3 L 1*-2 Dépenses. 1831-1892 
1* Mandats : livre d'enregistrement (1881-1892). 
2 Avances, remboursement : extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, correspondance (1831-1841). 

Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). 

E dpt 455/1 M 1 Inspections des bâtiments : feuille d'instruction, correspondance, bulletin de rappel. 
1862-1863 

E dpt 455/1 M 2 
Bâtiments communaux. -Travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication, traité 

de gré à gré, rapport, détail estimatif, extrait du registre des délibérations du conseil 

municipal, correspondance, mémoire, notes. 
1847-1909 

13 


E dpt 455/1 M 3 
Église. – Construction et entretien : plans, détails estimatifs, certificats, devis, 
correspondance, mémoire, procès-verbaux d'adjudication, cahier des clauses et 
conditions générales, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, règlement 
(1809-1934). Horloge : correspondance, marché, traité, relevé de compte, notes, devis, 
extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1786-1887). 1786-1934 

/1 
Toiture de l'église : plan [1809-1934]. 
21 x 47,5 cm. 

E dpt 455/1 M 4 
Presbytère8. – Acquisition et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, bail, procès-verbal d'estimation des travaux, procès-verbaux d'adjudication, 
plans, actes de vente, acquêts, correspondance, procès-verbaux d'aliénation des domaines 
nationaux, décomptes d'acquéreurs, extrait des minutes du secrétariat d'état, devis, détails 
estimatifs, cahier des charges et conditions, mémoires, procès-verbal de reconnaissance 
des travaux. an IV-1942 

/1-8 
Presbytère : plans (1900). 

A. Demangeon, architecte. 
/1 Rez-de-chaussée actuel. 
30 x 21,5 cm. 
/2 Combles sur logements, état actuel. 
plan calque, 19,5 x 23,5 cm. 
/3 Élévation principale actuelle. 
31 x 21,5 cm. 
/4 Coupe transversale E-F. 
22 x 17,5 cm. 
/5 Coupe longitudinale C-D pour l'emplacement de l'escalier à créer, état actuel. 
plan calque, 16 x 19 cm. 
/6 Nouvel escalier du rez-de-chaussée avec accès au corridor. 
Plan calque, 18,5 x 16 cm. 
/7 
Combles avec les deux nouvelles chambres, l'escalier, le couloir, le jour de souffrance, les 
fenêtres. 
plan calque, 19 x 23,5 cm. 

/8 
Élévation de la façade principale des logements avec les deux fenêtres en projet sous les 
combles et coupes transversales AB pour les nouvelles chambres et restant des anciens 
greniers, le nouveau couloir et le jour de souffrance. 
Plan calque, 30 x 19 cm. 

E dpt 455/1 M 5 
Ancien et nouveau cimetière. – Travaux de réparations et d'agrandissement : procès-
verbaux d'adjudication, correspondance, certificats, arrêté préfectoral, facture, devis 
descriptif, état, plans papiers et calque, promesses de vente, procès-verbaux d'estimation 
de terrain, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport. 

1836-1942 

/1 
Plan général des murs à établir pour la clôture de l'ancien cimetière de Sauville et détail d'une porte 
d'entrée (1839). 
Granddidier, architecte, 31 x 45 cm. 

/2 
Cimetière avec croix au centre, projet : plan du cimetière, élévation de la croix, élévation de la porte 
d'entrée (1841). 
Granddidier, architecte, 68 x 54 cm. 

E dpt 455/1 M 6 
Chapelle Notre-Dame de Pitié9. -Acquisition et réparations : listes nominatives des dons, 
certificats, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, 
plans, acquêt, détails et devis estimatifs, correspondance. 1842-1859 

/1 
Chapelle de la commune de Sauville, proposée à l'acquisition pour la transporter à un autre lieu 
[1842]. 
34 x 43,5 cm. 

8 Certaines demandes de travaux pour le presbytère sont communes à celles de l'école des filles. 
9 La chapelle se trouve dans l'ancienne enceinte du nouveau cimetière, appartenant aux héritiers Richelon. 

14 


/2 
Reconstruction de la chapelle à l'entrée du nouveau cimetière de Sauville, projet : plans, élévations 
(1842). 

M. Granddidier, architecte, 44,5 x 30 cm. 
E dpt 455/1 M 7 
Écoles. -Entretien : procès-verbaux d'adjudication (1909-1913). École des garçons, 
construction et entretien : plans, copies de plan, procès-verbal d'adjudication, extrait du 
registre des délibérations du conseil municipal, certificats, mémoires, acquêts, cahier des 
charges, extrait du registre des arrêtés des sous-préfectures, devis, acte de vente, rapport,
procès-verbal d'estimation, acte d'échange, pétition (1789-1871). École des filles, garderie, 
logements des soeurs institutrices et mairie, construction et entretien : extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, plans, minutes, 
correspondance, cahier des charges, devis descriptif, procès-verbal commodo et 
incommodo, acquêts, rapport, enquête (1824-1912). Ancienne maison des soeurs 
institutrice, démolition : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, 
inventaires des objets et mobiliers, procès-verbal de vente, correspondance, procès-verbal 
d'estimation, baux, certificats (1850-1885). 1789-1913 

/1-2 
École des garçons. -Logement de l'instituteur, salle d'enseignement, salle du conseil et d'archives, 
projet : plan, coupes et élévations (1833). 
Abel Mathey, architecte 
/1 44,5 x 62 cm. 
/2 25 x 35,5 cm. 

/3-8 
École des filles, garderie, logements des soeurs institutrices et mairie (1856-1900). 

/3-5 
Maison et jardin, projet d'acquisition auprès du commandant Morel (1856). 
Abel Mathey, architecte. 
/3-4 1856 

/3 
Plans. 

50 x 68 cm 
/4 Plans, coupes et élévations 
69 x 50 cm 


/5 Plans, coupes et élévations (1857). 
70 x 51 cm. 
/6 Ancienne maison de l'école des filles : plan et élévations (1862). 
Fourquin, architecte, 44 x 65,5 cm. 

/7 
Logements des soeurs institutrices : plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes en 
longueur et largeur, lieux d'aisance, élévation de la façade principale, plan d'ensemble 
(1833). 
48 x 62 cm. 

/8 
Nouvelles chambres dans les combles dans l'école des filles et presbytère, projet (1900). 
Pothier, architecte, plan calque, 71 x 43 cm. 

/9 
Ancienne maison des soeurs institutrices : plans, coupes et élévations (1851). 
Granddidier, architecte, 59 x 45 cm. 
Deux exemplaires. 

E dpt 455/1 M 8 
Maisons du berger et du garde forestier. -Entretien et vente : procès-verbal 
d'adjudication, extrait du registre des délibérations, acte de vente, cahier des charges, 
notes, correspondance, procès-verbal d'estimation, procès-verbal d'aliénation, croquis. 

1891-1921 

E dpt 455/1 M 9 
Propriété « Le Moulin » et son étang. -Achat et vente10 : extrait des minutes du greffe du 
tribunal civil de 1ère instance de Neufchâteau, correspondance, extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal, acte d'acquisition, acte de vente, acquêt, police 
d'assurance, croquis, procès-verbal d'estimation. 1866-1924 

E dpt 455/1 M 10 
Propriétés communales non localisées : correspondance, extrait de déclaration de 
transfert. an VII-1888 

10 La commune de Sauville a acquis cette propriété en 1921, pour ensuite la revendre en 1924. 

15 


Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). 

E dpt 455/1 N 1-4 Terrains communaux. . an XII-1939 
1 Délimitation et abornement : procès-verbal de délimitation, correspondance, 
extrait des minutes du greffe, procès-verbal de la division du territoire (18331878). 
2 Vente de terrains : actes de vente, arrêtés préfectoraux, croquis, procès-verbal 
d'estimation, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 
promesse d'acquisition, correspondance, enquête commodo et incommodo, 
plans, procès-verbal de reconnaissance (1809-1928). 
3 Partage : actes (an XII). 
4 Location, terrains : baux, cahiers des charges, extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal (1814-1930) ; place de fumiers : 
correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal 
(1845-1930) ; oseraie : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, cahiers des charges et conditions (1900-1939). 

E dpt 455/1 N 5-11 Pâtis communaux. 1793-1967 
5 Règlement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (18621873). 
6 Partage : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, règlement, liste nominative, état de répartition des frais, procès-
verbaux de partage (1793-1872). 
7 Location : procès-verbaux, baux, états (1888-1914). 
8*-9* Rôles (1852-1967). 
8* 1852-1917 
9* 1918-196711 
10 Location des herbes : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 
procès-verbaux (1857-1914). 
11 Suppression : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, liste nominative (1935). 

E dpt 455/1 N 12 
Cimetières. -Concessions : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
notes, actes de concessions. 1847-1938 

E dpt 455/1 N 13-28 Bois communaux. 1783-1944 
13 Abornement : procès-verbaux (1806-1807). 
14 Arpentage : procès-verbaux, croquis (1810-1832). 
15 Produits des bois communaux, règlement : tableaux (1809-1814). 
16-25 Affouages (1783-1944). 
16*-18* Rôles (1814-1901). 
16* 1814-1836 
17* 1845-1848 
18* 1850-190112 
19*-22* Enregistrement : registres à souches (1855-1914). 
19* 1855-1869 
20* 1870-1889 
21* 1890-1899 
22* 1900-1914 

11 
Une partie du registre est consacrée aux rôles d'affouage entre 1902-1938. 

12 
La suite des rôles d'affouages (1902-1938) se trouve sous la cote E dpt 455/1 N 9. Elle est incluse dans le registre des rôles des pâtis 
communaux. 

16 


23-24 
Demande et attribution des parcelles : cahiers, correspondance, 
arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de vente, procès-verbaux 
d'adjudication, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, notes (1783-1944). 
23 1783-1840 
24 1841-1944 

25 
Réclamation et contentieux : pétitions, correspondance, arrêtés 
préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, avertissement (1817-1913). 

26 
Chasse : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre 
des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges (1847-1893). 

27 
Exploitations diverses, menus marchés : procès-verbal d'adjudication, extrait de 
l'état des produits accessoires (1840-1863) ; bois façonnés : cahiers des charges, 
procès-verbaux d'adjudication (1858-1885) ; bois défensable : permis 
d'exploiter, procès-verbal de reconnaissance, extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal, état de frais, traité (1786-1896) ; 
reboisement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 
correspondance (1808-1864) ; souches mortes, extractions : correspondance, 
listes nominatives, extrait du registre des délibérations du conseil municipal 
(1843, 1853) ; bois de chauffage pour les écoles et la mairie : extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (18751939) 
; régime forestier : soumission (1861) ; éclaircies de sapins et pins : 
procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal (1848-1867) ; produits accidentels : procès-
verbaux d'adjudication (1869-1873) ; produits accessoires : procès-verbaux 
d'adjudication, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 
certificat (1862-1868) ; droit de passage : arrêté préfectoral, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal (1908). 

28 
Bois-le-Rond, exploitation : procès-verbal d'aménagement, plan, procès-verbal 
de reconnaissance, certificat, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de vente de bois (17901814). 


E dpt 455/2 N 1 
Exploitation des eaux. -Concessions : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, baux, arrêté préfectoral, cahiers des charges. 

Série O – Travaux publics. Voirie. 
Transports et régime des eaux. 

E dpt 455/1 O 1-3 Service vicinal. 1845-1921 
1 Budgets et création de ressources supplémentaires : budget, arrêtés de mise en 
demeure, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal (1871-1921). 
2* Prestation (1845-1906). 
3 Travaux sur les chemins, projet : tableaux de viabilité (1885-1914). 

E dpt 455/1 O 4-9 Chemins. 1786-1930 
4 Délimitation : procès-verbaux, correspondance, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance et 
d'abornement (1835-1889). 
5 Alignement : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, croquis, rapports (1886-1897). 

17 


6 
Élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
certificats, correspondance, extrait des délibérations de la commission 
départementale des Vosges, actes d'acquisition (1836-1897). 

7 
Travaux d'entretien et de réparation : détails estimatifs, extrait des arrêtés du 
maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal 
de réception définitive, états, procès-verbaux d'adjudication, plan, extrait des 
délibérations du Conseil général des Vosges, certificats, cahiers des charges 
(1786-1904). 

8 
Chemins ruraux, classement : tableau général, extrait des délibérations de la 
commission départementale des Vosges, extraits du registre des délibérations 
du conseil municipal, correspondance (1840-1891). 

9 
Cassage de pierre : procès-verbaux d'adjudication (1847-1930). 

E dpt 455/1 O 10-16 Ouvrages d’art. 1790-1939 
10 Pont du Mouzon, construction : plans, extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, correspondance, détails estimatifs, mémoire, série de prix, 
cahiers des charges et conditions, devis et conditions, copies de plan (18411886). 
/1 Pont projeté sur la rivière du Mouzon conduisant au Bois-le-Rond : plans, coupes et 
élévations (1841). 
Martin Laval, architecte, 36,5 x 43 cm. 
11 Pont en pierre et ponceau : certificat, correspondance, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbal de non 
réception, rapport, devis estimatif et descriptif, sous-détail des prix, plan, 
procès-verbaux d'adjudication (1848-1851, 1886). 
12 Fontaines, construction et entretien : correspondance, acquêt, promesse de 
vente, devis, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, mémoire, cahiers des 
charges, décompte (1790-1902) ; fontaine de Jussecourt : devis estimatif et 
descriptif, correspondance, arrêté préfectoral, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, procès-verbal rectificatif, devis 
supplémentaire (1836-1848) ; fontaine de Trémanson Châtelet : procès-
verbaux d'adjudication, acquêts, arrêté préfectoral, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, correspondance, certificat, détail estimatif, 
cahiers des charges, sous-détail des prix, mémoire (1851-1872) ; fontaine de la 
place : rapport, devis, mémoire, détail estimatif, cahiers des charges (17901866) 
; fontaine du Bois : mémoire, cahiers des charges, détail estimatif, 
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, 
rapport (1865-1869) ; fontaine de la Creuse : cahier des charges, extraits du 
registre des délibérations du conseil municipal, rapport, mémoire (1867). 
/1 Bassin de réunion de la source et des fontaines de Sauville (1840). 
Granddidier, architecte, 30,5 x 22, 5 cm 
/2-3 Plan topographique des propriétés pour la pose de tuyaux de fontaine : profils et 
nivellements (1843). 
Granddidier, architecte. 
/2 96x 32cm 
/3 91x 27cm 
/4-6 Fontaine pour abreuvoir et lavoir avec files alimentaires (1861). 
Fourquin, architecte. 
/4 Plan d'ensemble, élévations, coupes, plans, profils. 
66 x 102 cm 
/5 Plan général, profils. 
64 x 44 cm. 
/6 Coupes, élévations, plans. 
47 x 68 cm. 
/7-8 Abreuvoir pour les quartiers de la place et rue Saint-Brice avec enchambrement de 
source et files alimentaires, avant-projet (1863). 

18 


Fourquin, architecte. 

/7 
Plan général, profils. 
92 x 65 cm 

/8 
Coupes, élévations, plans. 
45,5 x60 cm 

/9 
Abreuvoir pour les quartiers de la place et rue Saint-Brice avec enchambrement de 
source et files alimentaires, projet : plan général, coupes, plans, profils (1864). 
Fourquin, architecte, 42 x 55 cm 

/10-11 
Files de conduites pour la fontaine du bas : plan général, plans, coupes, profils (1865). 
Fourquin, architecte. 
/10 45x 48cm 
/11 53 x 41,5 cm 

/12 Fontaine de la Creuse, avant-projet de restauration : coupes, élévations, plan (1867). 
Fourquin, architecte, 40 x 48 cm 
/13 Fontaine de la rue de Robécourt, projet de réparation : plan général (1869). 
Fourquin, architecte, 40 54 cm 

13 
Aqueducs : correspondance, rapport, plan calque, devis estimatif, plan, 
mémoire, détails estimatifs, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, état, procès-verbal d'adjudication, série de prix, cahiers des charges 
et conditions, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception provisoire (18161939). 


/1 
Aqueduc avec chaussée d'empierrement, projet : plans, élévations, profils (1847). 
Granddidier, architecte, 45 x 22 cm. 

/2 
Aqueduc simple à construire au lieu-dit Le Combe, projet : tête d'aval, coupes, plans 
(1852). 
Blanchard, architecte, 42 x 25 cm. 

14 
Puits : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états, traité, 
correspondance, procès-verbaux d'adjudication (1808-1884). 

15 
Rigoles pavées : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan, pétition, 
devis estimatif, rapport, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal (1849-1902). 

/1 
Rigoles pavées à établir dans les rues pour l'assainissement : plan topographique 
(1849). 
Granddidier, architecte, 52,5 x 41 cm. 

16 
Tuyaux : plan, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 
correspondance, tableaux, procès-verbaux d'adjudication, devis et détail 
estimatif, notes (1845-1911). 

E dpt 455/1 O 17 Sources. -Enchambrement : plan, mémoire, cahiers des charges et conditions, rapport, 
détail estimatif, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de 
réception définitive. 1848-1892 
/1 Source de Baudot et files de conduites pour fontaine, projet d'enchambrement (1863). 
Fourquin, architecte, 41 x 42 cm 

E dpt 455/1 O 18 
Éclairage des rues : plan. 

Goulut et borne (Luxeuil), 74 x 59,5 cm 

E dpt 455/2 O 1 
Carrières : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, 
baux, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de reconnaissance, croquis. 

E dpt 455/2 O 2 
Chemin de fer. -Projet : plan, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 
correspondance, carte général du tracé, rapport. 

19 


E dpt 455/3 O 1 Curage : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis 
estimatif, règlement d'eau, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de classement, procès-
verbaux d'adjudication, listes nominatives. 1833-1945 
Série P-Cultes 
E dpt 455/1 P 1-3 Fabrique. 1807-1907 
1* Délibérations (1807-1906). 
2 Budgets et comptes (1879-1904). 
3 Biens : correspondance, supplique, extrait du registre des délibérations du 
conseil municipal, testament, acte de donation, procès-verbaux d'estimation 
(1840-1907). 
Série Q – Assistance et prévoyance. 
E dpt 455/1 Q 1-11 Bureau de bienfaisance. 
1*-3 Délibérations (1832-1990). 
1* 1847-1877 
1832-1990 
2* 1889-1990 
4 
5 
6 
7 
8 
9 
10 
11 
3 Extraits (1832-1846, 1884). 
Membres, élection et nomination : extraits du registre des délibérations du 
bureau de bienfaisance, procès-verbaux d'élection, correspondance (18471935). 
Budgets (1848-1929). 
Comptes de gestion (1854-1916). 
Comptes administratifs du maire, ordonnateur du bureau de bienfaisance et du 
receveur (1847-1924). 
Contrôle financier : arrêtés du conseil de préfecture des Vosges (1844-1914). 
Cahier de compte (1930-1936). 
Statistiques : tableaux (1890-1934). 
Biens, archives et mobiliers : inventaire (1855) ; location des terrains : extrait du 
registre des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges (1912-1936) 
; donation : correspondance, extrait du registre du bureau de bienfaisance, acte 
d'acceptation, acte de donation, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, 
testament (1840-1879). 
E dpt 455/4 Q 1-2 Assistance médicale gratuite : listes nominatives. 
1 1885-1909 
1885-1939 
2 1910-1939 
E dpt 455/4 Q 3 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, états nominatifs, demande d'admission, fiches individuelles de 
renseignements, avis, correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits des registres d'état 
civil, cartes d'identité. 1898-1932 
E dpt 455/4 Q 4 Femmes en couche et familles nombreuses : extraits du registre des délibérations du 
bureau de bienfaisance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
demande d'admission, arrêté préfectoral, correspondance, cartes d'identité, certificats, 
extraits des registre d'état civil. 1914-1932 
E dpt 455/4 Q 5 Sage-femme. -Nomination : correspondance, certificats, 
délibérations du conseil municipal. 
extrait du registre des 
1850-1881 

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E dpt 455/4 Q 6 
Indigents : demande de transports, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, correspondance, registre des inscriptions pour délivrance de bons 
alimentaires, états, listes nominatives, extrait du registre des délibérations du bureau de 
bienfaisance. 1853-1932 

E dpt 455/4 Q 7 
Aliénés : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux 
d'admission, correspondance, état. 1854-1922 

E dpt 455/4 Q 8 Allocations et secours militaires : listes nominatives, correspondance, notification, notes. 
1850-1933 

E dpt 455/4 Q 9 
Atelier de charité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états 
nominatifs, devis. 1847-1855 

E dpt 455/4 Q 10 
Secours. -Souscription : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
correspondance, listes nominatives. 1847-1901 

E dpt 455/4 Q 11 Accidents du travail : coupons de déclaration, procès-verbaux, correspondance. 
1913-1938 

Série R – Enseignement. Action culturelle. 
Sports. Tourisme 

E dpt 455/1 R 1-5 
Commissions municipales scolaires. 1822-1903 

1 Délibérations : correspondance, extraits du registre des délibérations de la 
commission municipale scolaire, registre des délibérations (1841-1885). 
2 Dépenses et traitement de l'instituteur : extraits des délibérations de 

l'instruction primaire, correspondance (1833-1874). 
3 Instituteur, nomination : correspondance (1831-1902). 
4 Enseignement : rapport, correspondance (1822-1900). 
5 Fermetures de classes : correspondance, arrêtés préfectoraux (1883-1903). 

E dpt 455/2 R 1 Caisse des écoles : registre d'inscription des mandats, états des fournitures, mandat. 
1885-1888 

E dpt 455/3 R 1 
Monument aux morts : croquis, coupons de souscriptions, tableau nominatif des 
combattants, instruction, correspondance, notes, traité de gré à gré, extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal, décret. 1920-1922 

E dpt 455/3 R 2 
Champ de tir. -Nettoyage : procès-verbal. 

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Table des matières 

Introduction p. 2 
Bibliographie p. 3 
Sources complémentaires p. 4 
Plan de classement p. 5 
Répertoire numérique détaillé p. 6 
Table des matières p. 22 

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