ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
Répertoire numérique détaillé
de la sous-série
E dpt 436
Archives communales
de
Saint-Nabord
(1533-1938)
par
Marie-Claire MARTIN
Geneviève RODRIQUE
sous la direction de
Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine
Épinal
2001
2
INTRODUCTION
Le toponyme de Saint-Nabord (Saint Navort) est attesté au moins en 1329. L'appellation de
Saint-Nabord désignait en 1790 un simple hameau du ban de Moulin, ayant pour centre une église
paroissiale dédiée aux saints Nabor et Gorgon, qui dépendait du diocèse de Saint-Dié et du doyenné
de Remiremont, et dont la cure était à la collation du chapitre de Remiremont et au concours. L'église
fut édifiée en 1613. La mairie et l'école des garçons du village ont été construites en 1864, l'école de
Fallières (garçons) en 1852, celle de Longuet (filles) en 1864, celle de Ranfaing (filles) en 1874, et
celle de Fallières (filles) en 1882.
La commune de Saint-Nabord, constituée le 3 avril 1792, a fait partie jusqu'en l'an IX du
canton d'Éloyes. Elle est aujourd'hui située dans l'arrondissement d'Épinal, canton de Remiremont.
Saint-Nabord compte environ 3 972 habitants.
*
* *
Comme suite à la délibération du conseil municipal en date du 16 novembre 2000, les
archives centenaires de Saint-Nabord ont déposées aux Archives départementales des Vosges, sauf
l'état civil postérieur à 1792.
Le fonds est relativement riche, mais incomplet1. On notera quelques graves lacunes : en
particulier un registre paroissial (GG 2 : 1660-1684), le plan cadastral napoléonien, les deux cartes
topographiques des bois de Saint-Nabord (1749-1750).
Le fonds mesure 11,92 mètres linéaires. Il est librement communicable sauf si l'état de
conservation l'interdit
1 Pour les archives ancienne, voir l'analyse dans DUHAMEL (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à
1790. Archives civiles. Supplément à la série E, t. II, Épinal, 1867, p. 416-419.
3
BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique,
t. VII, Épinal, p. 279-280.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 391.
4
ARCHIVES ANCIENNES
Série AA – Actes constitutifs et politiques de la
commune
1771
E dpt 436/AA 1 1 p. papier
Communauté. – Actes constitutifs : arrêt de la chambre des comptes. 1771
Série CC – Finances et contributions 1730-1786
E dpt 436/CC 1 76 p. papier
Contributions. – Recouvrement, déclarations : ordonnance (1776).
Répartitions : rôles (1730-1786) 1. 1730-1786
E dpt 436/CC 2 168 p. papier
Contributions foncières. Abonnement, déclarations : certificats. 1759-1781
E dpt 436/CC 3 28 p. papier
Impositions. – Subventions : mandements (1766-1776). Exemptions :
circulaires (1761-1767). 1761-1776
E dpt 436/ CC 4 22 p. papier
Recettes et dépenses. – Compte : états. 1766-1786
Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts.
Travaux publics. Voirie
1533-1790
E dpt 436/DD 1-4 Biens communaux. 1533-1785
1 1 p. papier
Ascensement du Peuxy : procès-verbal
d'abornement, 1785
2 11 p. papier
Droits d'usage : arrêts (copies d'extraits), 1533-
1774
3 34 p. papier
Eaux et forêts. – Bois, vente : procès-verbaux,
devis, extraits du greffe,1724-1790
4 7 p. papier
Voirie. – Entretien et réparations :
ordonnances, instruction, 1739-1774
1 Lacunes.
5
Série EE – Affaires militaires 1760-1773
E dpt 436/EE 1 4 p. papier
Intendance militaire. – Ravitaillement, répartition : délibérations (1760).
Milice, enrôlement : ordonnance (1773). 1760-1773
Série FF – Justice et police 1703-1789
E dpt 436/FF 1-5 Justice. 1703-1789
1 56 p. papier, 10 p. parchemin
Ascensement au Peuxy, revendication : déclaration (1703).
Ascensement au profit de Joseph Collé, protestations :
pièces de procédure, significations, assignations (1780-
1789), 1703-1789
2 17 p. papier
Finage du Peuxy et de la Grangette, droits de parcours et de
passage : pièces de procédure, requêtes, extraits du greffe,
1741-1770
3 7 p. papier
Terrain communal "à la Rochotte", anticipation : requête,
extraits du greffe, 1787
4 6 p. papier
Plainte pour coups et blessures, transaction : extraits du
greffe, requête, 1775
5 Vente de biens, interdiction : sentence (1773). Délits et
condamnations : extraits du greffe (1787-1789), 1773-1789
E dpt 436/FF 6 7 p. papier
Police. – Animaux nuisibles, battue : ordonnance (1770). Incendie,
réglementation : ordonnances (1721-1728). Déclarations de grossesse :
extraits du greffe (1775-1782)). 1721-1782
Série GG – Cultes 1639-1792
E dpt 436/GG 1*-32* Registres paroissiaux. – Baptêmes. Mariages. Sépultures. 1639-1792
1* Baptêmes, 1639-1659
2* En déficit
3* Baptêmes, 12 janvier 1685-13 juin 1693
4* Mariages, 4 septembre 1693-16 janvier 1694
Baptêmes, 25 avril 1694-6 juillet 1694
5* Baptêmes, 1695-8 septembre 1701
6* Baptêmes, 14 mai 1701-26 mai 1739
7* Baptêmes, 9 juin 1739-6 décembre 1755
8* Baptêmes, 1er mai 1750-8 août 1754
9* Baptêmes, 8 août 1754-5 avril 1756
10* Baptêmes, 6 janvier 1756-9 septembre 1763
11* Baptêmes, 23 octobre 1763-31 décembre 1772
6
12* Baptêmes, 31 décembre 1772-22 mars 1774
13* Baptêmes, 23 mars 1774-31 décembre 1775
14* Baptêmes, 3 janvier 1776-31 décembre 1776
15* Baptêmes. Mariages. Sépultures, 2 janvier 1777-
30 décembre 1785 (et tables)
16* Baptêmes, 1er janvier 1787-24 décembre 1792
17* Mariages, 1686-1693
18* Mariages, 25 novembre 1696-27 avril 1701
19* Mariages, 3 octobre 1701-18 avril 1739
20* Mariages, 27 avril 1739-1er octobre 1763
21* Mariages, 19 octobre 1763-21 novembre 1775
22* Mariages, 1776
23* Mariages, 10 janvier 1786-27 novembre 1792
24* Sépultures, 1686-1701
25* Sépultures, 24 avril1701-19 avril 1725
26* Sépultures, 10 avril 1725-26 décembre 1742
et sépultures enfants, 1736-1739
27* Sépultures, 4 janvier 1743-9 novembre 1755
28* Sépultures, 1er janvier 1756-5 mai 1757
29* Sépultures, 7 juin 1757-2 octobre 1763
Mariages, 1756
30* Sépultures, 9 octobre 1763-22 décembre 1772
31* Sépultures, 1773-1776
32* Sépultures, 31 décembre 1785-31 décembre 1792
Série HH – Agriculture. Industrie. Commerce 1766-1774
E dpt 436/HH 1 3 p. papier
Commerce de grains. – Libre circulation : ordonnance, arrêt (1770-1774).
Commerce de toiles de coton, réglementation : arrêt (1766). 1766-1774
Série II – Divers 1727-1787
E dpt 436/II 1 1 p. papier
Communauté de Longuet. – Archives : inventaire. 1787
E dpt 436/II 2 8 p. papier
Biens de particuliers. – Vente, échange et partage : extraits d'actes.
1727-1769
E dpt 436/II 3 11 p. papier
Biens de mineurs. – Vente et inventaire : états, procès-verbaux. 1754-1774
7
TABLEAU DE CONCORDANCE
Cote Duhamel Nouvelle cote
AA 1 AA 1
BB 1 Déficit
CC 1 CC 1
CC 2
CC 3
CC 2 CC 4
CC 3 Déficit
CC 4 Déficit
DD 2 DD 1
DD 3 DD 2
DD 6 DD 4
EE 1 EE 1
FF 1 FF 1
FF 2 FF 2
FF 3 FF 3
FF 4 FF 4
FF 5 FF 5
FF 6-8 Déficit
FF 9 FF 6
FF 10 FF 6
FF 11 Déficit
FF 12 FF 6
GG 1-32 GG 1-32
GG 33 Déficit
8
HH 1 HH 1
HH 2 HH 1
II 1 II 2
II 2 II 1
II 3 II 3
9
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune an II-1901
E dpt 436/1 D 1*-8* Conseil municipal. – Délibérations : registres. an II-1901
1* an II-2 août 1829
2* 20 septembre 1829-4 mai 18381
3* 28 mai 1838-15 mai 1856
4* 16 juin 1856-19 avril 1866
5* 3 mai 1866-19 février 1874
6* 19 février 1874-9 juillet 1882
7* 20 août 1882-16 août 1891
8* 27 septembre 1891-7 juillet 1901
E dpt 436/1 D 9*-11 Conseil municipal. – Délibérations et actes divers : cahiers et registres.
an IX-1832
9* an IX-1809
10* an XI-1832
11 1806-1828
E dpt 436/2 D 1* Administration municipale. – Arrêtés du maire : registre (1838-1954).
Correspondance : registres, pièces diverses (1814-1894). Pétitions : registres,
cahiers (an XII-1884). Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (an XIV-
1921). an XII-1921
E dpt 436/2 D 2*-8* Administration municipale. – Inscription et analyse des affaires : registres.
1849-1905
2* 1849-1856
3* 1857-1863
4* 1863-1872
5* 1872-1885
6* 1886-1897
7* 1897-1898
8* 1898-1905
E dpt 436/3 D 1 Administration générale de la commune. – Commune, création : extraits de
délibérations du directoire du département des Vosges (1792-1830).
Historique : note manuscrite (s. d.). Modification du territoire, projets2 :
procès-verbaux d'enquête et d'élection, correspondance, projets de budgets
(1830-1858). Archives communales, inventaire et récolement :
correspondance, procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêté, états (1842-1912). Fournitures et abonnements :
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1822-1855).
1792-1912
1 Le registre contient aussi des arrêtés jusqu'en 1856.
2 Érection en communes des sections du Dessus et de Fallières, annexion d'une partie à Remiremont.
10
Série E – État civil an XIV-1904
E dpt 436/1 E 1 État civil. – Naissances. an XIV
E dpt 436/2 E 1 État civil. – Rectification et vérification : correspondance, actes
juridictionnels : procès-verbaux, contrats de mariage. 1807-1904
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques 1816-1913
E dpt 436/1 F 1 Population. – Mouvement : circulaires, états, correspondance, tableaux.
1831-1907
E dpt 436/1 F 2-3 Population. – Recensement : états nominatifs, tableaux, extraits de
délibérations du conseil municipal, circulaires. 1836-1911
2 1836-1856
3 1861-1911
E dpt 436/2 F 1 Commerce et industrie. – Statistiques : états, correspondance, circulaire
(1818-1884). Exposition universelle, délégation ouvrière : circulaires,
correspondance (1878-1899). Brevet d'invention, récépissés :
correspondance (1859-1875). 1818-1899
E dpt 436/3 F 1 Agriculture. – Laboratoire agricole, fonctionnement et expérimentation :
tarifs, affiches, correspondance (1848-1890). Race bovine, amélioration :
correspondance, avis (1821-1831). Rucher, nuisance : correspondance
(1849). Comice agricole et concours : circulaires, arrêté, correspondance
(1820-1891). Animaux nuisibles, destruction : circulaires, arrêtés, enquête,
procès-verbaux, correspondance (1856-1911). Statistiques agricoles :
instructions, états, correspondance, tableaux, questionnaires (1816-1913).
Calamités agricoles : instructions, procès-verbaux d'expertise, arrêté,
correspondance, états, enquêtes (1840-1910). Agriculteur, indemnisation:
extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1887-
1897) ; mission en Algérie : correspondance (1851). 1816-1913
E dpt 436/4 F 1 Ravitaillement. – Foires et marchés, organisation et réglementation :
extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de délibérations de
conseils municipaux, correspondance, circulaires. 1839-1890
E dpt 436/5 F 1 Statistique générale. – Sinistres : états, instructions. 1822-1911
E dpt 436/6 F 1 Mesures d'exception. – Législation et réglementation : circulaires, états.
1867-1896
11
E dpt 436/7 F 1 Travail. – Conseil des prud'hommes, organisation : arrêté, extrait de
délibérations du conseil municipal, correspondance (1879-1905). Chambre
consultative des arts et manufactures, organisation : correspondance
(1863). Livrets d'ouvriers : correspondance, circulaires, carnets
individuels, registre d'inscription (1855-1885). Emploi, législation :
instructions, correspondance (1834-1911). Tissage du Rupt-de-Fontaine :
règlement (1885). 1834-1911
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations
financières. P.T.T. Poids et mesures
an IV-1914
E dpt 436/1 G 1-9* Cadastre. an IV-1914
1-2 Feuille d'assemblage, 1829
1 Sections A-B
2 Sections C-D
3 Territoire de la commune, délimitation :
procès-verbaux, correspondance, pièces de
contentieux avec la commune d'Éloyes,
1806-1827
4*-5* États de sections : registres, an IV-1830
4* an IV-1830
5* an IV-1830
6*-8* Propriétés bâties et non-bâties : matrices,
1839-1914
6* folios 1-482
7* folios 483-942
8* folios 943-1410
9* Propriétés bâties : matrices, 1882-1911
E dpt 436/1 G 10 Contributions directes. – Listes de commissaires-répartiteurs, matrice,
mandements, rôles, extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, décision du conseil d'État, questionnaire, tableaux
récapitulatifs, registre de dégrèvement. an XIII-1912
E dpt 436/1 G 11-14 Contributions directes. 1833-1913
11-13 Chemins vicinaux, prestations : rôles,
extraits de rôles, registres de déclaration
d'option, correspondance, états des cotes
irrécouvrables, 1833-1912
11 1833-1862
12 1863-1880
13 1881-1912
14 Taxe sur les chiens : rôles, 1882-1913
E dpt 436/3 G 1 Rapports avec les administrations financières. – Direction de
l'Enregistrement et des Domaines : correspondance (1820-1875). Poids et
mesures, vérification : correspondance, extrait de délibérations du conseil
municipal (1832-1889). Postes et télégraphes : correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal (1842-1910). 1820-1910
12
Série H – Affaires militaires an V-1913
E dpt 436/1 H 1-2 Recrutement. 1816-1913
1 Classes, recensement : tableaux, 1816-1913
2 Dispenses, engagement et mobilisation :
registres de notifications, correspondance,
ordres d'appel, feuilles de route, certificats
d'engagement volontaire, trois livrets
individuels (1818-1899). Armée territoriale
et réserve : correspondance, registre
d'inscription, affiche1 (1884-1895), 1818-
1899
E dpt 436/2 H 1-2 Administration militaire. 1815-1913
1 Manoeuvres et cantonnement des troupes :
correspondance, état estimatif des dommages
causés, tableaux récapitulatifs des logements
et cantonnements, registres logements,
télégrammes (1831-1901). Militaires,
carrières et état civil : correspondance,
extraits d'acte, autorisations de mariage,
déclarations de changement de résidence,
état des anciens militaires, certificats de
bonne conduite, congé de libération (1815-
1899). Justice militaire : correspondance,
extraits de jugement (1834-1887). OEuvres
patriotiques : extraits de délibérations du
conseil municipal, listes de souscripteurs,
correspondance (1857-1913), 1815-1913
2 Voitures et chevaux, recensement : listes de
recensement, registres de déclaration, états
récapitulatifs, 1874-1913
E dpt 436/3 H 1 Garde nationale. – Hommes : listes, procès-verbaux d'élection, registres de
contrôle, procès-verbaux de prestations de serment, correspondance,
décret, arrêtés, registre, ordonnance (1830-1871). Équipement :
correspondance, arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal, états
(1831-1870). 1830-1871
E dpt 436/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Correspondance, devis, factures, états des hommes,
états du matériel, catalogue de matériel et équipement, extraits de
délibérations du conseil municipal, cahier des charges. 1829-1901
E dpt 436/5 H 1 Guerres de la Révolution et de l'Empire. – Fournitures et réquisitions :
correspondance, rôles, extraits de délibérations du conseil municipal, états
des fournitures, reçus. an V-1823
1 Relative au modèle de chaussures des troupes à pied.
13
E dpt 436/5 H 2 Guerre de 1870-1871. – Contributions et réquisitions : états,
correspondance, instructions, états de souscripteurs, extraits de
délibérations du conseil municipal, reçus, comptes, affiches. 1870-1873
Série J – Police. Justice. Hygiène an II-1922
E dpt 436/1 J 1 Police locale. – Police municipale, réglementation : instructions, arrêtés,
correspondance, loi (1825-1913). Fêtes, réglementation : arrêtés, extraits
de délibérations du conseil municipal, correspondance (1855-1913). Débits
de boissons, réglementation : registres, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés, correspondance (1814-1922). Maison de tolérance,
réglementation : arrêté, correspondance (1860). Vagabondage et
mendicité : correspondance, avis (1834-1882). Rage, prévention et
réglementation : circulaire, arrêtés, correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal (1842-1908). Transports de corps et
inhumations : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal,
procès-verbaux, correspondance, extraits d'actes d'état civil, certificats de
décès (1852-1901). Affichage, réglementation: certificats, instruction
(1891). Police du roulage, réglementation : instructions, arrêtés,
correspondance (1825-1907). Objets perdus et trouvés : correspondance
(1878-1895). Chasse et pêche, permis et délits : circulaires,
correspondance (1844-1902). 1825-1922
E dpt 436/2 J 1-3 Police générale. 1814-1914
1 Maintien de l'ordre public : instructions,
correspondance, procès-verbaux, circulaires
(1814-1896). Recherches dans l'intérêt des
familles et demandes de renseignements :
correspondance (1828-1899). Passeports à
l'intérieur et d'indigents : notices, titres,
registres, correspondance (1814-1891),
1814-1899
2 Entrées et sorties des habitants : registres,
correspondance, 1827-1886
3 Étrangers, recensement : registre,
correspondance, instructions, circulaires
(1826-1914). Réfugiés, contrôle :
correspondance (1844). Colportage,
réglementation : circulaires, correspondance
(1839-1895). Réunions publiques :
correspondance (1895, 1900). Police
politique : correspondance, circulaires
(1850-1889). Surveillance légale :
instructions, correspondance, certificats de
libérations, feuilles de route, état (1825-
1897), 1825-1914
14
E dpt 436/3 J 1 Justice. – Tribunaux révolutionnaires : jugement1 (an II). Justice
d'instance : dossiers, jugements (1822-1892). Légalisations : certificats de
résidence, correspondance, circulaires, registre (1872-1913). Assistance
judiciaire : correspondance, actes juridictionnels (1836-1902).
Condamnations : correspondance, bulletins, actes juridictionnels, feuilles
d'audience, extraits de délibérations du conseil municipal (1822-1904).
Réhabilitation : demandes, enquêtes, extraits de délibérations du conseil
municipal, certificats (1885-1909). Jurés, désignation : états, instructions,
correspondance, listes préparatoires (1819-1911). Exploits d'huissiers :
actes juridictionnels (1828-1895). an II-1913
E dpt 436/4 J 1 Établissement pénitentiaire. – Correspondance. 1854-1886
E dpt 436/5 J 1 Hygiène et santé publique. – Réglementation : extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêté (1902-1903). Professions médicales et paramédicales
: circulaires, correspondance, liste (1845-1901). Établissements
dangereux et insalubres : instructions, décret, correspondance, états,
circulaires, arrêtés, procès-verbaux d'enquête (1847-1907). Eaux potables
et denrées alimentaires, réglementation : arrêtés, correspondance, notes
(1871-1918). Surveillance médicale des écoles : correspondance, arrêtés
(1883-1906). Vaccinations : listes nominatives (1892-1905). Épidémies :
arrêtés, instructions, circulaires, correspondance (1832-1893). Épizooties :
circulaires, arrêtés, correspondance, états, registre à souche (1827-1913).
1832-1918
Série k – Élections. Personnel. Distinctions
honorifiques
an V-1928
E dpt 436/1 K 1-2 Élections. – Listes électorales : tableaux de rectification, listes définitives,
arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, registre de
réclamations, correspondance. 1820-1913
1 1820-1880
2 1881-1913
E dpt 436/1 K 3-5 Élections politiques. 1814-1913
3 Plébiscite : procès-verbaux des opérations
électorales, listes d'inscription des votants,
affiche, correspondance, arrêté (1851-1870).
Élections sénatoriales : procès-verbaux,
feuille de dépouillement, arrêté, programme
électoral (1876-1908). Élections
législatives : listes d'inscription de votants,
arrêtés, correspondance, procès-verbaux,
listes de candidats, carte d'électeur (1839-
1910), 1839-1910
1 Contentieux avec la manufacture de Wesserling.
15
4 Élections au conseil général et au conseil
d'arrondissement : listes de votants, procèsverbaux
des opérations électorales, arrêtés,
correspondance, 1848-1913
5 Élections au conseil municipal : arrêtés,
correspondance, listes de votants, affiche,
procès-verbaux d'élection et d'installation,
listes de conseillers municipaux, 1814-1904
E dpt 436/1 K 6 Élections professionnelles1. – Arrêtés, extraits de délibérations du conseil
municipal, listes d'électeurs. 1902-1913
E dpt 436/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. –
Nomination et traitement : correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal, décomptes. an V-1928
E dpt 436/3 K 1 Belles actions et récompenses. – Correspondance. 1829-1897
Série L – Finances an V-1935
E dpt 436/1 L 1 Budgets. – Recettes et dépenses : états. an XI-1913
E dpt 436/1 L 2-5 Comptes de gestion et comptes administratifs. – États, extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés du conseil de préfecture, pièces
justificatives. an V-1914
2 an V-1813
3 1814-1823
4 1824-1857
5 1858-1914
E dpt 436/1 L 6 Comptes d'un ancien maire. – Contentieux : correspondance, arrêté du
conseil de préfecture, extrait de délibérations du conseil municipal (1827-
1835). Recettes : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, avis de subvention, avis de legs (1847-1909). Dépenses :
extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1820-
1913). 1820-1913
E dpt 436/3 L 1*-6* Dépenses. 1853-1935
1*-3* Livres de détails, 1853-1867
1* 1853-1856
2* 1857-1863
3* 1863-1867
4*-6* Registres des mandats, 1884-1935
4* 1884-1896
5* 1897-1915
6* 1884-1935
1 Élections au conseil de prud'hommes et à la chambre de commerce.
16
Série M – Bâtiments communaux an XIII-1922
E dpt 436/1 M 1 Bâtiments communaux. an XIII-1922
1 Travaux, adjudication : extraits de
délibérations du conseil municipal, procèsverbaux
(1882-1907). Mairie-école : extraits
de délibérations du conseil municipal,
correspondance, plans, procès-verbaux
d'adjudication, cahier des charges, actes
notariés, devis (an XIII-1898). École de
garçons de la section de Fallières : plans,
extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, états, devis
(1851-1913). École de filles de la section de
Fallières : correspondance, état financier,
budget, arrêtés, procès-verbaux
d'adjudication, devis (1881-1900). École de
filles de la section de Longuet :
correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal, devis, procès-verbaux
d'adjudication, cahier des charges (1857-
1889). École de filles de la section de
Moulin : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, actes
juridictionnels, devis, procès-verbaux
d'estimation et d'adjudication, mémoire,
cahier des charges (1853-1876). École de la
section de Pusieux : correspondance (1880).
École de la section "Du dessus" :
correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal, plan (1850-1859). École
de la section de Ranfaing : extraits de
délibérations du conseil municipal,
correspondance, devis, plans, acte notarié
(1909-1913), an VIII-1913
2 Église, travaux : correspondance, traités,
croquis, extraits de délibérations du conseil
municipal, actes juridictionnels, devis,
procès-verbaux d'adjudication, mémoire
(1806-1899). Presbytère : correspondance,
extraits de délibérations du conseil
municipal, plans, devis, cahiers des charges
(1806-1877). Cimetière, agrandissement :
cahiers des charges, croquis, devis, rapports,
extraits de délibérations du conseil municipal
(1819-1895). Fontaines et réservoir :
correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal, devis, arrêté,
croquis(1860-1905). Remise pour la pompe à
17
incendie : extraits de délibérations du conseil
municipal, devis, correspondance (1856-
1897). Bureau de poste, construction :
extraits de délibérations du conseil
municipal, états, plans, devis (1910-1911).
Monument aux morts, érection: listes de
souscripteurs, plans, extraits de délibérations
du conseil municipal, instructions, décret,
devis, correspondance (1919-1922), 1806-
1922
Série N – Biens communaux non-bâtis an II-1913
E dpt 436/1 N 1-21 Biens communaux non-bâtis. an II-1913
1-8 Terrains, an II-1910
1 Abornement : correspondance, arrêté,
plans, procès-verbaux, extraits de
délibérations du conseil municipal,
rapport, demandes d'abornement,
actes juridictionnels, extraits des
minutes du greffe, an XII-1911
2 Anticipations : procès-verbaux,
correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal,
plans1, actes juridictionnels, extraits
des minutes du greffe, an VI-1894
3 Vente : procès-verbaux,
correspondance, plans, actes
juridictionnels, extraits de
délibérations du conseil municipal,
cahiers des charges, actes notariés,
an V-1910
4 Échange : procès-verbaux, actes
d'échange, extraits de délibérations
de la commission départementale des
Vosges, arrêtés, extraits de
délibérations du conseil municipal,
plans, actes notariés, mémoire,
correspondance, 1813-1908
5 Partage : actes notariés, registres,
procès-verbaux, correspondance,
extraits de délibérations du conseil
municipal, 1829-1905
1 Dont une copie conforme d'une carte topographique de 1759.
18
6-8 Location : extraits de délibérations du
conseil municipal, actes
juridictionnels, registres,
correspondance, procès-verbaux
d'adjudication, cahiers des charges,
extraits des minutes du greffe,
requêtes, baux, an III-1907
6 an III-1810
7 1811-1849
8 1850-1907
9 Champ de foire, location : extraits de
délibérations du conseil municipal,
correspondance, procès-verbaux
d'adjudication, cahier des charges (1892-
1901). Concessions au cimetière : extraits de
délibérations du conseil municipal, traités,
procès-verbaux d'adjudication (1813-1912),
1813-1912
10-21 Forêt, an II-1913
10 Aménagement : extraits de
délibérations du conseil municipal,
rapports, procès-verbaux
d'aménagement, plans, décret,
correspondance, circulaires, extraits
des minutes du greffe, 1806-1907
11 Délimitation : extraits de
délibérations du conseil municipal,
décret, arrêtés, correspondance,
rapports, devis, cahier des charges,
plan (1818-1856) ; cantonnement et
droits d'usage : circulaire, extraits de
délibérations du conseil municipal,
correspondance, procès-verbaux de
reconnaissance, listes des
concessionnaires, actes
juridictionnels, requêtes (an II-1899),
an II-1899
12 Partage : correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal,
procès-verbaux, avis, décret, arrêtés,
rapports (1839-1884) ; contentieux :
extraits de délibérations du conseil
municipal, pièces de procédure,
correspondance, mémoires (an II-
1854), an II-1884
19
13-15 Exploitation : procès-verbaux
d'adjudication, correspondance,
extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux
d'estimation des coupes,
ordonnances, procès-verbaux
d'arpentage, cahiers des charges,
projet de règlement d'exploitation,
cahiers de vente, 1806-1913
13 1806-1849
14 1850-1869
15 1870-1913
16-19 Affouages : extraits de délibérations
du conseil municipal, rôles, procèsverbaux
d'adjudication,
correspondance, arrêtés, cahiers des
charges, registre, circulaires, procèsverbaux
d'estimation, an XIII-1913
16 an XIII-1819
17 1820-1849
18 1850-1869
19 1870-1913
20 Délits forestiers : correspondance,
procès-verbaux, extraits de
délibérations du conseil municipal,
états des dommages intérêts, requêtes
(an II-1893). Constructions à distance
prohibée : arrêtés, correspondance,
extraits de délibérations du conseil
municipal (1816-1904), an II-1904
21 Concessions de passage : arrêtés,
procès-verbaux, extraits de
délibérations du conseil municipal,
correspondance (1848-1901).
Concessions de services : extrait de
délibérations du conseil municipal,
arrêtés, correspondance (1826-1915).
Droits de chasse : cahiers des
charges, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance,
baux, procès-verbaux d'adjudication
(1811-1911), 1811-1913
E dpt 436/2 N 1 Exploitation des eaux. – Étang, délimitation : pièces de procédure,
correspondance. 1831-1858
20
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports.
Navigation et régime des eaux
an XI-1913
E dpt 436/1 O 1-3 Travaux publics et voirie. – Chemins, entretien : extraits de délibérations
du conseil municipal, plans, correspondance, arrêtés, rapports, actes
d'acquisition et d'échange de terrains, procès-verbaux d'expertise, états
parcellaires, affiches, tableaux de reconnaissance, états financiers.
1806-1913
1 1806-1859
2 1860-1879
3 1880-1913
E dpt 436/1 O 4 Ponts et passerelles : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés,
correspondance, devis, plan, cahier des charges, mandat (1808-1904).
Alignement et autorisation de voirie : autorisations, correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, plans, registre
(1845-1913). Alimentation en eau : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, arrêté, actes de concession, procès-verbal
d'enquête, exposé, croquis (1834-1912). Lignes électriques et lignes
téléphoniques : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés,
autorisation, exposé d'un projet, correspondance (1860-1913). 1808-1913
E dpt 436/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer : exposé, convention, correspondance,
extraits de délibérations des conseils municipaux de Saint-Nabord et
Remiremont, plans, notifications de jugements d'expropriation, arrêté
(1855-1897). Tramway de Remiremont à Gérardmer : correspondance,
liste de souscripteurs, exposé (1892-1898). 1855-1898
E dpt 436/2 O 2 Carrières : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal,
actes de concession, tableau d'exploitation, rapport (1811-1913).
Tourbières : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, procès-verbaux d'adjudication (an XI-1894). an XI-1913
E dpt 436/3 O 1 Navigation et régime des eaux. – Cours d'eau et rigoles d'irrigation,
aménagement et prises d'eau : correspondance, arrêtés, procès-verbaux de
récolement, extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil
général, tableau de répartition, affiche (1809-1913). Canal de l'Est, rigole
d'alimentation : arrêtés, procès-verbaux de visite, correspondance, extraits
de délibérations du conseil municipal, liste des membres du jury
d'expropriation et extraits de jugement, plan, procès-verbaux de
récolement (1881-1910). 1809-1913
Série P – Cultes an XIII-1930
E dpt 436/1 P 1 Culte catholique. Rapports entre les autorités civiles et
religieuses : correspondance (1832-1904). Desservant,
nomination et traitement : extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance, mandats, arrêté
21
(an XIII-1906). Fabrique, comptes et budgets : états, extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance (1828-1907). Dons et
legs : correspondance, arrêtés, décrets, extraits de délibérations du conseil
municipal et du bureau de bienfaisance, état des fondations (1865-1930).
Culte protestant : correspondance (1819-1901). an XIII-1930
Série Q – Assistance et prévoyance 1817-1916
E dpt 436/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Membres, élection et nomination : avis, procèsverbaux
d'élection, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés,
correspondance (1834-1916). Délibérations : registre, extraits (1853-1911).
Budgets et comptes : états, décret, arrêtés du conseil de préfecture, extraits
de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance,
correspondance (1861-1914). Statistiques : tableaux (1904-1912).
Différents legs : correspondance, copies de testaments, extraits de
délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, affiche
(1862-1904). 1834-1916
E dpt 436/1 Q 2 Secours. – Secours aux indigents : extraits de délibérations du conseil
municipal et du bureau de bienfaisance, correspondance, notes de dépenses
(1817-1912). Atelier de charité : instructions, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1847-1871). Secours aux familles de
militaires et réservistes : circulaires, état, avis, extraits de délibérations du
conseil municipal (1833-1901). 1817-1912
E dpt 436/2 Q 1 Comptoir national d'escompte. – Correspondance, statuts et conditions.1848
E dpt 436/3 Q 1 Hôpitaux et établissements spécialisés. – Conditions d'admission et frais de
séjour : avis, correspondance, extraits de délibérations du conseil
municipal et du bureau de bienfaisance, état de meubles vendus aux
enchères. 1836-1913
E dpt 436/4 Q 1-2 Application des lois d'assistance et de prévoyance. 1834-1915
1 Assistance médicale gratuite et assistance aux
familles : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, états de
bénéficiaires (1897-1913). Vieillards, infirmes
et incurables, assistance : états des
bénéficiaires, correspondance, dossiers
individuels (1905-1915) ; statistiques : états
(1907-1912) ; retraites : extraits de
délibérations du conseil municipal,
correspondance, avis, déclarations (1895-
1913), 1895-1915
22
2 Enfants du premier âge, protection :
instructions, registres d'inscription, certificats,
cahier de délibérations de la commission
locale de surveillance (1875-1900). Enfants
assistés : avis de secours, correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal
(1842-1912). Aliénés : arrêtés,
correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal (1834-1912). Accidents du
travail : certificats médicaux, procès-verbaux
de déclaration, correspondance (1894-1902),
1834-1912
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports.
Tourisme
1809-1920
E dpt 436/1 R 1-2 Enseignement primaire. 1820-1913
1 Organisation : instructions, correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal,
tableau statistique (1830-1913) ;
fréquentation : listes d'élèves, demandes de
dérogation (1865-1913). Personnel enseignant,
nomination et traitement : correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêté, exploit d'huissier, avis de nomination
(1820-1902). Comité d'instruction primaire :
instructions, correspondance, procès-verbal
d'installation, arrêté de nomination (1829-
1861). Commission municipale scolaire :
procès-verbaux d'élection, instructions,
correspondance (1882-1908), 1820-1913
2 Dépenses : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés (1833-1893). Fournitures
scolaires et petit matériel : correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal,
inventaires, factures, listes d'élèves assistés
(1823-1913). Distribution des prix et
récompenses : extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1833-
1913). Enfants instruits dans la famille :
instructions, correspondance, registre de
déclaration (1885-1894). Cours d'adultes :
extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, listes d'élèves (1894-1913).
Élèves sages-femmes : correspondance (1839-
1892). Enseignement agricole et conférences
23
agricoles : correspondance, affiches,
programmes et conditions d'admission dans
différents établissements (1879-1898).
Enseignement supérieur, admission et
attribution de bourses : correspondance (1859-
1892), 1823-1913
E dpt 436/2 R 1 Rétribution scolaire : listes d'élèves admis gratuitement, correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal (1841-1880). Caisse des
écoles et cantine : listes d'élèves indigents, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance, registre des mandats, dossier du legs
Thouvenin (1882-1908). 1841-1908
E dpt 436/3 R 1 Fêtes et célébrations : arrêtés, extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, mandats, instruction (1809-1909). Monuments
et objets commémoratifs : extraits de délibérations du conseil municipal,
listes de souscripteurs, correspondance (1819-1920). Histoire de la
commune : questionnaire [1882]. Bibliothèque scolaire et populaire :
correspondance, instructions, statuts, listes d'ouvrages, registre des livres
prêtés (1867-1907). Société de musique, acquisition d'instruments :
correspondance, factures (1866). 1809-1920
E dpt 436/4 R 1 Bataillon scolaire : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, arrêté, liste d'instructeurs éventuels (1883-1900).
Manifestations sportives : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1883-1908). 1883-1908
Série S – Divers 1809-1907
E dpt 436/1 S 1 Donation et ventes de biens entre particuliers. – Actes notariés. 1809-1907
E dpt 436/1 S 2 Tissage du Rupt-de-Fontaine. – Règlement : affiche. 1885