ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dpt 434
Archives communales
de Saint-Menge
(1593-1956)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE
sous la direction
d’Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine,
directeur des Archives départementales des Vosges
Épinal
1997
INTRODUCTION
Le toponyme de Saint-Menge est attesté au XIIe siècle (Sanctus Memmius). Sous l’Ancien
Régime, le village appartenait au bailliage de Mirecourt.
Par lettres du duc Léopold de Lorraine en date du 8 novembre 1719, il fut érigé en
marquisat, sous le nom de Baudricourt, tandis que le village que désignait ce dernier nom prenait celui de
Saint-Menge. Ce nom de Saint-Menge ayant été, par lettres de Louis XV données au mois de juillet 1766,
transféré au village de Bassompierre, aujourd’hui hameau de la commune de Boulange (Meurthe-et-
Moselle), le village actuel de Saint-Menge prit le nom de Bassompierre, qu’il garda jusqu’à la Révolution.
La paroisse de Saint-Menge était du patronage du chapitre de Remiremont qui percevait les
deux-tiers de la grosse dîme, l’autre tiers et toute la menue étant au curé. Gemmelaincourt dépendait de
cette paroisse jusqu’en 1728. L’église relevait du diocèse de Toul, doyenné de Porsas. La mairie et les
écoles ont été construites en 1793.
Aujourd’hui, Saint-Menge relève de l’arrondissement de Neufchâteau et du canton de
Mirecourt. La commune compte 116 habitants (recensement 2008).
Déposées en août 1996 en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970, les archives
communales de Saint-Menge forment un fonds où les séries du plan de classement de 1926 sont à peu
près toutes représentées, mais les documents sont peu nombreux et des lacunes évidentes se distinguent :
le plan cadastral napoléonien [cote 1 G 1] est absent, de même que le registre paroissial de 1708-1728.
Le fonds mesure environ 3,55 mètres linéaires. Il est librement communicable, sauf si l’état
de conservation de certaines pièces l’empêche.
BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII,
Épinal, 1887, p. 275-276.
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 390.
ARCHIVES ANCIENNES ANTÉRIEURES À 1790
Série DD – Administration communale
E dpt 434/BB 1 1 cah..1
Communauté de Bassompierre. — Délibérations. 10 août 1788-11 juillet 1816
Série CC – Finances et contributions
E dpt 434/CC 1 1 cah.
Communauté de Saint-Menge. — Comptes : cahier. 1787
Série DD – Biens communaux
E dpt 434/DD 1 1 cah.
Bois du village de Saint-Menge : procès-verbal de reconnaissance (copie d’un
acte de 1711). 17776
Série GG – Cultes
E dpt 434/GG 1-3 6 cah.
Registres paroissiaux. — Baptêmes, mariages, sépultures. 1593-1792
1 1593-17042
2 1728-17653
3 1766-17924
1 Ce cahier contient, en dernière page, des délibérations de 1816.
2 Avec lacunes : baptêmes (1613-1640) et baptêmes, mariages, sépultures (1705-1727). Non communicable en raison de l’état de
conservation.
3 Non communicable en raison de l’état de conservation.
4 Non communicable en raison de l’état de conservation.
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 434/1 D 1 Assemblée municipale de Bassompierre, délibérations : cahier (6 février 1790-
24 décembre 1791) ; déclarations de ressources et de domicile : cahiers (1791).
1790-1791
E dpt 434/1 D 2-4 Conseil municipal. 1821-1891
2 Délibérations : cahiers (19 août 1821-10 août 1837).
3* Délibérations (6 février 1864-19 septembre 1886).
4 Délibérations : extraits (1846-1891).
E dpt 434/2 D 1-2 Administration municipale. 1791-1886
1 Registre des pétitions (1er septembre 1791-22 pluviôse an III).
2 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (13 avril 1856-
19 septembre 1886).
E dpt 434/3 D 1-2 Administration générale de la commune. 1790-1883
1 Ordonnances et décrets, transcription : cahier (1790-1792).
2 Inventaires et récolement : états, arrêté (1835-1883).
E dpt 434/4 D 1 Assurances : polices. 1848-1855
Série E – État civil
E dpt 434/1 E 1*-10* État civil. — Baptêmes, mariages, décès (tables décennales). 1793-1892
1* 1793-an X
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1822-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
E dpt 434/2 E 1 État civil. — Actes : circulaires, extraits, correspondance, table décennale des
naissances de 1793 à l’an XI. 1793-1920
Série F – Population. Économie sociale
E dpt 434/1 F 1 Population. — Recensement : instructions, états, listes nominatives. 1896
E dpt 434/3 F 1 Agriculture. — Phylloxéra : correspondance. 1883
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières
E dpt 434/1 G 1 Territoire de la commune. — Délimitation : rapport, procès-verbaux avec plan.
1831
E dpt 434/1 G 2*-5* Cadastre. 1835-1933
2* État de sections (A, B, C) (1835).
3* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1835-1914).
4* Propriétés bâties : matrice (1882-1933).
5* Propriétés non bâties : matrice (1913-1933)
E dpt 434/1 G 6 Contributions foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire : matrices, rôles
états. 1791-an XI
E dpt 434/1 G 7-8 Contributions directes. 1825-1903
7 Matrices générales, états, listes des contribuables les plus imposés
(1877-1894).
8 Taxe sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de déclarations
d’option (1825-1903). Taxe sur les chiens : rôle (1882).
E dpt 434/3 G 1 Relations avec les administrations financières : instructions, tableaux,
correspondance. 1834-1841
Série H – Affaires militaires
E dpt 434/1 H 1 Recrutement. — Classes, recensement : tableaux (1820-1890). Armée
territoriale : tableau de recensement, registre des décès (1874-1956). Congé de
réforme et certificat de bonne conduite (1860). 1820-1956
E dpt 434/2 H 1 Administration militaire. — Frais d’hospitalisation d’un militaire :
correspondance (1875). Préparation militaire : correspondance (1911).
1875, 1911
E dpt 434/3 H 1 Garde nationale. — Recensement et contrôle : états, procès-verbaux.
1851-1870
E dpt 434/4 H 1 Sapeurs-pompiers5.
E dpt 434/5 H 1 Guerre de l’Empire. — Réquisitions et contributions, dédommagement : états,
pièces justificatives. 1813-1822
E dpt 434/5 H 2 Guerre de 1870 : registre de souscription nationale, extrait de délibérations du
conseil municipal, état. 1872
Série j – Police. Justice. Hygiène
E dpt 434/1 J 1 Police locale. — Règlement : arrêtés (1860-1884). Ban de vendanges, droit :
circulaire, extrait de délibérations du conseil municipal (1890). 1860-1890
E dpt 434/5 J 1 Hygiène. — Bétail, épizootie : arrêtés. 1882-1887
Série K – Élections. Personnel communal
E dpt 434/1 K 1-2 Élections. 1848-1889
1 Listes électorale : tableaux (1848-1889).
5 Voir le registre coté E dpt 434/1 Q 1.
2 Plébiscites : procès-verbaux (1851-1852). Présidence de la
République : listes des électeurs (1848). Sénat : procès-verbal (1888).
Chambre des députés : procès-verbaux, tableau, listes (1852-1885).
Conseil général et conseil d’arrondissement : procès-verbaux, listes
(1848-1886).
E dpt 434/1 K 3 Élections municipales : procès-verbaux, listes des électeurs, arrêtés,
correspondance. 1831-1889
E dpt 434/2 K 1 Personnel communal. — Pâtre : contrats, extraits de délibérations du conseil
municipal, règlement de vaine pâture, correspondance (1851-1865). Gardechampêtre
et garde-forestier, traitement : extraits de délibérations du conseil
municipal, rapport de l’agent-voyer (1860-1878). 1851-1878
Série L – Finances communales
E dpt 434/1 L 1 Budget. — Recettes et dépenses : états. 1806-1890
E dpt 434/1 L 2-3 Comptes de gestion : états, pièces justificatives, arrêtés du conseil de préfecture,
extraits de délibérations du conseil municipal. an II-1890
2 an II-1825
3 1826-1890
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 434/1 M 1 Bâtiments communaux. — Travaux : extraits des délibérations du conseil
municipal, correspondance (1838-1891). Échange : extraits de délibérations du
conseil municipal, rapport, plan (1810-1828). 1810-1891
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 434/1 N 1 Terrains communaux. — Anticipation et vente : extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêtés, croquis, procès-verbaux d’estimation, actes de vente,
engagements, états (1826-1862). Herbes et pâturages, location : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication (1809-1871).
Vaine pâture, règlement : extrait de délibérations du conseil municipal (1857,
1860). Cimetière, concessions : extraits de délibérations du conseil municipal,
croquis (1863). 1809-1871
E dpt 434/1 N 2 Terrains usurpés. — Contentieux avec la famille de Bassompierre : pièces de
procédure avec plans. 1793-1837
E dpt 434/1 N 3 Forêt communale et produits forestiers. — Exploitation : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’arpentage, d’estimation,
d’adjudication, décret : listes d’affouagistes, correspondance. 1818-1888
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports.
Régime des eaux
E dpt 434/1 O 1 Voirie. — Chemins vicinaux, entretien : extraits de délibérations du conseil
municipal, tableaux, arrêtés, correspondance (1836-1891) ; prestations : extraits
de délibérations du conseil municipal, états, tableaux, arrêtés, rapports,
correspondance (1825-1903). 1825-1903
E dpt 434/2 O 1 Chemin de fer de l’Est. — Ligne Vézelise-Mirecourt : extrait de délibérations du
conseil municipal, correspondance. 1865-1879
E dpt 434/2 O 2 Carrière. — Société de Mirecourt pour l’exploitation de la houille de Saint-
Menge : correspondance. 1830-1831
E dpt 434/3 O 1 Régime des eaux. — Ruisseaux, curage : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés, états, croquis, correspondance. 1856-1917
Série P – Cultes
E dpt 434/1 P 1 Culte catholique. — Cure de Saint-Menge : inventaires des titres et papiers
(1791-1792). Biens de la fabrique : inventaire (1906). Donation de Claire-
Caroline Beurnel : décret (1859). 1791-1906
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 434/1 Q 1-2 Généralités et secours. 1834-1902
1 Bureau de bienfaisance, organisation et fonctionnement : instructions,
registre de délibérations6, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés (1834-1902). Budgets et comptes : états, arrêtés du
conseil de préfecture, mémoire (1878-1891).
2 Secours aux victimes d’inondations : tableau des donateurs (1840).
E dpt 434/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. — Assistance médicale
gratuite : états nominatifs (1884-1890). Société de secours mutuels : extrait de
délibérations du conseil municipal, arrêtés, états, correspondance (1862-1875).
1862-1890
Série R – Enseignement
E dpt 434/1 R 1-2 Instruction primaire. 1833-1888
1 Réglementation : circulaires (1834-1839). Commission municipale
scolaire : procès-verbaux d’installation, circulaire, correspondance
(1833-1849).
2 Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1859-1888).
Instituteurs, traitement : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1836-1873).
E dpt 434/1 R 3 Enseignement. — Mobilier scolaire, acquisition et entretien : extraits de
délibérations du conseil municipal, inventaires, correspondance. 1852-1880
E dpt 434/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. — Instruction primaire, rétribution scolaire et
gratuité : extraits de délibérations du conseil municipal, listes, correspondance.
1842-1883
E dpt 434/3 R 1 Action culturelle, sciences, lettres et arts. — Monument national en l’honneur
de Jeanne d’Arc : liste de souscripteurs. s. d.
Série S – Divers
E dpt 434/1 S 1 Bornage entre particuliers : procès-verbaux, plans. 1857-1898
6 Contient également des renseignements sur le corps des sapeurs-pompiers de 1930 à 1958.