ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 444
Archives communales
de
Saint-Vallier
(1652-1965)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
2 06/02/2007
INTRODUCTION
Le nom du village, Saint Valley, est attesté dès 1421. Saint-Vallier dépendait de la prévôté de
Dompaire et du bailliage de Vosge, puis du bailliage de Darney dès 1751. Au spirituel, la commune
dépendait du doyenné de Jorxey.
De 1790 à l’an IX, Saint-Vallier a fait partie du canton de Dompaire. Aujourd’hui, la commune, qui
comptait 62 habitants au recensement de 1999, appartient toujours au canton de Dompaire.
Les archives de la commune de Saint-Vallier ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le
11 avril 2006. Le fonds, qui représente 3 mètres linéaires, est librement communicable, sauf si l’état de
conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t.VII, Épinal, 1889,
p. 286-287.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 395
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ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Culte.
E dpt 444/GG 1*-5* Registres paroissiaux. 1652-1792
1* Baptêmes (1652-1680),
Baptêmes, mariages, sépultures (1681-1740).
2*-5* Baptêmes, mariages, sépultures (1692-1709, 1711-1712).
2* 1692-1709, 1711-1712
3* 1739-1764
4* 1765-1779
5* 1780-1792
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 444/1 D 1*-6* Conseil municipal : délibérations. 1806-1959
1* 1 janvier 1806-8 janvier 1838
2* 16 mars 1838-26 mai 1866
3* 17 août 1866-5 octobre 1883
4* 12 décembre 1883-22 mars 1908
5* 17 mai 1908-18 avril 1927
6* 12 juin 1927-9 juin 1959
E dpt 444/2 D 1*-2 Administration municipale. 1806-1958
1* Arrêtés du maire (1912-1958).
2 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1806-1958).
E dpt 444/4 D 1 Assurances : polices, quittances, extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance. 1863-1889
Série E – État civil.
E dpt 444/1 E 1*-5* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1892
1* 1793-an XI1
2* an XII-18122
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
E dpt 444/2 E 1 Consentement de mariage : cahier 1901-1921
1 Ne contient pas de tables décennales.
2 Ne contient pas de tables décennales.
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Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 444/1 F 1-2 Population.
1 Recensements : listes nominatives, états (1836-1886).
2 Mouvements : tableaux (1854-1906).
E dpt 444/3 F 1 Agriculture. - Statistiques agricoles : tableaux (1856-1889) ; état des récoltes : tableaux
(1857-1965). Contrôle du bétail : cahier (1944-1945). 1856-1965
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 444/1 G 1-8* Cadastre. 1830-1933
1 Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal (1830).
2* Mutations (1838-1841).
3 Atlas3 (1842).
4* États de sections (1843).
5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1846-1913).
6* Propriétés non bâties : matrice (1915-1933).
7*-8* Propriétés bâties : matrices (1882-1933).
7* 1882-1910
8* 1911-1933
E dpt 444/1 G 9-10 Contributions directes. 1837-1963
9 Contributions foncières : rôles, tableaux récapitulatifs (1891-1963).
10 Prestations sur les chemins : rôles (1837-1889). Dégrèvement : registre à souche
(1929). Impôt sur le revenu : liste (1934, 1959).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 444/1 H 1 Recrutement. - Recensement des classes : tableaux, correspondance. 1855-1889
E dpt 444/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux, mulets et voitures, recensement : tableaux (1875-
1889). Cantonnement : listes, extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, états (1880-1914). État civil de militaires : extraits d’actes, correspondance
(1881-1908). 1875-1914
E dpt 444/3 H 1 Garde nationale : tableaux, correspondance, décret, procès-verbal. 1831-1870
E dpt 444/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Personnel et matériel : arrêtés, correspondance, états, listes, extraits de
délibérations du conseil municipal. 1857-1957
E dpt 444/5 H 1-2 Périodes de guerres. 1870-1942
1 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : états, correspondance, arrêté,
extraits de délibérations du conseil municipal (1870-1874).
3 Ce document a été récupéré grâce au concours de Lionel Pagliarin, du Grenier des Collectionneurs (Épinal).
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2 Guerre de 1939-1945. – Réquisitions : mandat, correspondance, liste, avis (1941-
1942).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 444/1 J 1 Police locale. –Débits de boissons : arrêtés, correspondance. 1899-1923
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 444/1 K 1 Élections au conseil municipal : procès-verbaux, arrêtés, listes, correspondance, feuille de
dépouillement, instructions (1840-1935). Incapacité électorale : correspondance (1898-
1923). 1840-1935
E dpt 444/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau, arrêtés,
contrats de travail. 1854-1956
Série L – Finances de la commune.
E dpt 444/1 L 1 Budgets : états, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1817-1957
E dpt 444/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés. 1874-1962
E dpt 444/1 L 3 Comptabilité : cahiers. 1942-1943, 1949, 1965
E dpt 444/3 L 1 Dépenses : registres des mandats. 1883, 1947
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 64/ 1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux et acquisitions diverses : devis, correspondance, détails
estimatifs, actes d’acquisition, cahiers des charges, mémoires, extraits de délibérations du
conseil municipal (1822-1910). Mairie-école : extraits de délibérations du conseil municipal,
plans, devis, décompte, cahier des charges, arrêté, correspondance, certificat (1846-1965).
Église : procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plans, détails
estimatifs, devis, correspondance, cahiers des charges arrêté (1825-1894). Presbytère :
extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnance (1807-1889).
Fontaines et puits : analyse d’eau, correspondance, extraits de délibérations du conseil
municipal, circulaires, rapports, tableau, traités, arrêtés, plans, mémoires, certificats, extrait
de budget, devis, détails estimatifs, avis, procès-verbal, cahier des charges (1851-1939).
1807-1939
/1 Plan de l’église (1874).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 444/ 1 N 1 Biens communaux. - Terrains communaux, acquisition et location : actes de location, plan,
procès-verbaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, avis, listes, cahiers
des charges (1838-1956). Forêt, entretien : état, rapport, procès-verbal, plan, extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance (1854-1889) ; affouages : extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux, cahiers des charges,
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états (1855-1959). Droit de chasse : instructions, arrêtés, procès-verbaux, cahiers des
charges, extraits des délibérations du conseil municipal, baux (1861-1957). 1838-1959
/1 Forêt. - Division en coupe du quart de réserve : plan4 (1897).
E dpt 444/ 2 N 1 Droit de pêche : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal. 1861-1866
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 444/ 1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la
commission départementale, plans, devis, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, états
parcellaires, rapport, tableaux, actes d’acquisition, permission de voirie, états.
1844-1954
E dpt 444/ 1 O 2 Travaux publics. – Curage des ruisseaux : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, traité (1819-1853). Alimentation en eau : extraits des délibérations du
conseil municipal, plans, arrêté, correspondance, analyse d’eau, détails estimatifs, cahiers
des charges (1964). 1819-1964
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 444/ 4 Q 1 Commission d’assistance médicale gratuite. – Délibérations : cahier. 1906-1923
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 444/ 1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire, élections et délibération : extraits
de délibérations, procès-verbaux (1883-1920). Enseignement, mobilier de l’école :
inventaire (1863) ; réouverture de l’école de Saint-Vallier : extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1914-1957). Caisse des écoles, subvention et budget :
correspondance, cahier (1914-1923). 1863-1957
E dpt 444/ 3 R 1 Fêtes et action culturelle. – Fête patronale, organisation : extrait de délibérations du conseil
municipal. 1927
Série T - Urbanisme
E dpt 444/ 2 T 1 Urbanisme. – Permis de construire : demandes de permis, plans, devis, fiches de
renseignements, avis, arrêté. 1962-1965
4 Ce document a été récupéré grâce au concours de Lionel Pagliarin, du Grenier des Collectionneurs (Épinal).