ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 441
Archives communales
de
Saint-Remimont
(1657-1973)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
adjoint du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2008
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INTRODUCTION
Le nom du village, De Sancti Remigii Monte, est attesté dès 1402. La seigneurie de Saint-
Remimont appartenait au duc de Lorraine. Elle dépendait du bailliage de Vosges et à la prévôté de
Châtenois. Au spirituel, la cure de Saint-Remimont était à la collation du chapitre de Bouxières-aux-
Dames.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 212 habitants au recensement de 2007, appartient au
canton de Bulgnéville.
Les archives de la commune de Saint-Remimont ont été déposées aux Archives
départementales des Vosges le 10 septembre 2008. Le fonds, qui représente 0,4 mètre linéaire, est
librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 284.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 394.
ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Culte.
E dpt 441/GG 1*-7* Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1657-an IV
1 Baptêmes (1657-1674)
2* Baptêmes, mariages (1674-1692) ; sépultures (1674-1691)
3 Baptêmes (1674-1736) ; mariages (1674-1738) ; sépultures (1695-1736)
4 1736-1764
5 1764-1771
6 1772-1789
7 Baptêmes, mariages, sépultures (1790-1792)
Naissances, mariages, décès (1793-an IV)
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 441/1 D 1*-3 Conseil municipal : délibérations. 1906-1962
1* 1934, 29 juillet – 1951, 7 février
2* 1950, 28 février – 1962, 4 janvier
3 Annulation : arrêté, correspondance (1906).
E dpt 441/1 D 4 Décès du maire : correspondance. 1905
E dpt 441/2 D 1 Actes soumis à l’enregistrement : répertoire. 1863-1873
Série E – État civil.
E dpt 441/1 E 1-2 État civil (naissances, mariages, décès). an VI, an VIII
1 an VI
2 an VIII
E dpt 441/2 E 1 État civil : avis, publications. 1963-1973
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 441/1 G 1 Cadastre. - Atlas : feuilles calques. [1840]
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 441/1 J 1 Police locale. – Transport de corps : arrêtés, certificats, procès-verbaux, correspondance,
extraits du registre des délibérations, autorisation, extrait du registre d’état-civil. 1919-1973
E dpt 441/2 J 1-2 Police générale. 1861-1938
1* Déclaration d’habitation : registre de déclaration d’entrée et de sortie1 (1861-1938).
2 Étrangers : registre d’immatriculation (1911-1931).
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 441/ 1 M 1-3 Bâtiments communaux. 1830-1959
1 Travaux divers : cahier des charges (1860). École : actes notariés, correspondance,
ordonnance (1846-1906). Fontaines : rapport, correspondance, détail estimatif,
mémoire, cahiers des charges, devis (1855-1868). Logement du pâtre, acquisition et
vente : actes notariés (1894-1922). Presbytère : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, baux, certificats, circulaires (1905-1959). Pompe à
incendie : traités (1906-1948). Cimetière : plans, note (s.d.).
1 Comporte également la liste des affouagistes de 1861.
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/1 Lavoir2 : plan, coupes et élévation (1830).
/2 Alimentation d’une fontaine, recherche d’une source : plan- masse (1854).
/3-4 Fontaines, projet de construction (1868)
/3 Plan, nivellement, coupe et élévation.
/4 Plan, nivellement et dessin.
/5-6 Fontaine, projet de remplacement des auges par des bassins en fontes
(1868).
/5 Plan.
/6 Plan.
/7 Presbytère, réparations : plan (1860).
/8-12 École de garçons avec logement du maître (1882-1883).
/8 Implantation dans le village : plan (1882)
/9 Implantation dans le village : plan (1882).
/10 Plan général (1882).
/11 Plan, coupe et élévation (1882).
/12 Plan et élévation (1883).
2 Abreuvoir communal, construction : plan (1855).
3 Église, construction d’un escalier : plan (1892).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 441/ 1 N 1 Terrains communaux, acquisition et location : procès-verbaux d’adjudication (1830, 1906).
Forêt, concession de passage et exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, acte administratif, arrêtés, traité (1930-1961). 1830-1961
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 441/ 1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la
commission départementale, plans, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, rapport,
tableaux, états, décompte, cahier des charges (1826-1948). Ponts3 : traité, devis, avantmétré,
détail estimatif, bordereau de prix, correspondance, rapport, état, plan, extraits de
délibérations du conseil municipal (1830-1941). Construction d’un pipe-line, expropriation
de terrains de particuliers : ordonnance (1964). 1826-1964
/1 Alignement des rues : plan (1849).
/2 Nivellement d’une partie du village : plan (1864).
E dpt 441/ 3 O 1 Rivières du Vair, du Petit Vair et de Malmaison. 1835-1948
1* Commission syndicale du curage : délibérations (1862-1925).
2 Curage : arrêtés, correspondance, rapports, délibération de la commission
syndicale, extraits de budget, procès-verbaux, état, liste, rôle (1858-1948).
2 Concerne également trois ponts.
3 Concerne également la construction de fontaines.
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3 Curage d’un ruisseau : plan (1835).
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 441/ 1 R 1 Instruction primaire. – Projet scolaire, aide financière : correspondance. 1905