ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 437 Archives communales de Saint-Ouen-lès-Parey (1656-1902) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine LELARGE assistante qualifiée de conservation du patrimoine sous la direction d’Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales des Vosges Épinal 2010 INTRODUCTION Saint-Ouen était une commune indépendante avant d'être rattachée à la commune de Parey par ordonnance royale du 5 mars 1833. Saint-Ouen, Sancta Oda, Saint-Ouïn, Ouain, Ouyn, était composée de plusieurs seigneuries. Le duc de Lorraine, les sires d'Espine, du Mathey, du Châtelet, de Torneille, de Lavaux, d'Orbilly, de Bresson et Canon de Villes furent successivement sur deux siècles, seigneurs de la commune de Saint-Ouen. La paroisse de Saint-Ouen était sous l'invocation de la Trinité et de sainte Ode. Cette dernière était épouse de saint Arnoalde et mère de saint Arnou, qui furent tous deux évêques de Metz. Les reliques étaient déposées dans l'église de Parey, où l'on voit aussi son tombeau. On prétend qu'elle avait été religieuse à Remiremont et qu'étend venue se réfugier à Parey, elle mourut et y fut enterrée. La paroisse fusionna également avec celle de Parey. Les arcades de l'église date de l'époque romane du XII e siècle. La mairie fut construite en 1800 et les écoles en 1835. Aujourd’hui, la commune de Saint-Ouen-lès-Parey relève de l’arrondissement de Neufchâteau et du canton de Bulgnéville. Les archives de Saint-Ouen-lès-Parey ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 2008. Après classement, le fonds occupe environ 1,15 mètre linéaire. Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état de conservation des documents. Les archives de Saint-Ouen et de Parey, communes indépendantes, sont closes en 1832. Les archives et l'histoire de ces communes se poursuivent en 1833 à travers le fonds des archives de SaintOuen- lès-Parey, les deux communes étant fusionnées à partir de cette date. Le fonds est lacunaire en raison d'un incendie survenu à la mairie au milieu du XXe siècle. 2 BIBLIOGRAPHIE Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, 1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en facsim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762]. LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236]. LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179]. MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456. 3 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Tous les fonds signalés sont ceux des Archives départementales des Vosges Fonds révolutionnaires (1790-an VIII) Série L L 2069-2084 Justice de paix du canton de Bulgnéville (1790-an X). Fonds modernes (1800-1940) Série O Administration et comptabilité communale. 2 O 357/1-5 Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune de Parey-Saint-Ouen (an VIII-1833). 2 O 452/1-5 Contrôle de la préfecture sur l'administration de la commune de Saint-Ouen (an X-1830). 2 O 453/1-14 Contrôle de la préfecture sur l'administration de la commune de Saint-Ouen-lès-Parey (1834-1939). 3 O 1713-1714 Dossiers des voies de la commune de Parey-Saint-Ouen (1806-1832). 3 O 2088-2090 Dossiers des voies de la commune de Saint-Ouen-lès-Parey (1836-1938). 3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges. 3 P 3662*-3670*États de sections et matrices de Saint-Ouen-lès-Parey (1842-1965). 3 P 5370/1-5 Plans cadastraux de Saint-Ouen-lès-Parey (1840). 4 U Justice de paix. 4 U 4/1-140 Justice de paix du canton de Bulgnéville. V Administration des cultes durant la période concordataire. Paroisse de Saint-Ouen-lès-Parey 2 V 18 Érections de cures et succursales (an XII). 2 V 54 Plaintes contre les desservants (an XII-1868). 4 V 17 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux (1905). 5 V 151 Comptabilités (1894-1906). 5 V 204 Dossiers des fabriques (an X-1895). 6 V 29 Communautés féminines (1875-1938). 8 V 45 Séparation des Églises et de l’État : inventaires des édifices et biens mobiliers (1905-1906). Série X Assistance et prévoyance sociale. 2 X 1283-1287 Bureau de bienfaisance de Saint-Ouen-lès-Parey (1846-1937). 4 X 85 Société de secours mutuel de Saint-Ouen-lès-Parey (1829-1953). Fonds communaux E dpt 348 Archives communales de Parey (1666-1832). Fonds contemporains (après 1940) W Archives administratives postérieurs à 1940 Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur www.vosges-archives.com, rubrique « Consulter les fonds », puis « État général des fonds ». 4 Fonds figurés Fonds figurés 2 Fi Cartes et plans de grand format 4 Fi cartes postales 5 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE ARCHIVES ANCIENNES Série AA – Actes constitutifs de la commune. E dpt 437/AA 1* Chambre et Assemblée nationale. -Actes, enregistrement : lettres patentes, décrets, arrêtés 1789-179 Série CC-Finances et contributions. Série DD – Biens communaux. E dpt 437/DD 1 Propriétés communales. -Délimitation : procès-verbal. 177 E dpt 437/DD 2 Forêt. -Abornement : plan topographique1. 178 E dpt 437/DD 3 Pont. -Inspection : procès-verbal de visite. 179 Série GG – Culte. E dpt 437/GG 1*-6* Registres paroissiaux. -Baptêmes, mariages, sépultures2. 1656-1793 1* 1656-1724 2* 1724-1740, 1750-1756 3* 1740-1750 4* 1756-1772 5* 1772-1784 6* 1785-1793 E dpt 437/GG 7 Église, sacristie et cimetière. -Réparation et modification, contentieux3 : extrait des délibérations du conseil municipal, extrait des registres du greffes des affirmations, extraits des minutes, procès-verbaux de visite, correspondance. 1786-179 1 Non communicable en raison de son état de conservation. 2 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partir de la collection des greffes des tribunaux de grande instance des Vosges (www.vosges-archives.com). 3 Contentieux entre le maire de Saint-Ouen contre François Collin et Jean Chrestien, entrepreneurs de Contrexéville, et contre Nicolas Bernard l'aîné, laboureur de Saint-Ouen, caution des dits Collin et Chrestien. 6 ARCHIVES MODERNES Série E – État civil. E dpt 437/1 E 1*-12* État civil4. 1793-1902 1* 1793-an V 2* an V-1801 3* 1802-1813 4* 1813-1822 5* 1823-1832 6* 1833-1842 7* 1843-1852 8* 1853-1862 9* 1863-1872 10* 1873-1882 11* 1883-1892 12* 1893-1902 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières. E dpt 437/1 G 1*-2* Cadastre. -Atlas. 1* Plan d'ensemble, sections A à C. 2* Section. Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). E dpt 437/1 N 1 Forêt communale. -Cantonnement, projet : plan, procès-verbal, correspondance. 1858, 1862 /1 Plan (1862). 47x 38 cm. E dpt 437/1 N 2 Forêt domaniale de Poussey. -Rachat, proposition : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1869 Série Q – Assistance et prévoyance. E dpt 437/1 Q 1* Bureau de bienfaisance : registre des délibérations5. 1844-1970 4 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partir de la collection des greffes des tribunaux de grande instance des Vosges (www.vosges-archives.com). 5 Non communicable en raison de son état de conservation. 7 TABLE DES MATIÈRES Introduction p. 2 Bibliographie p. 3 Sources complémentaires p. 4 Répertoire numérique détaillé p. 6 Table des matières p. 8 8