ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES





E dépôt 424





Archives communales
de
Saint-Étienne-lès-Remiremont
(1492-1899)






Répertoire numérique détaillé

établi par

Delphine SOUVAY
adjoint du patrimoine












sous la direction d’Isabelle CHAVE

conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales

Épinal, 2008

 
INTRODUCTION



	Le nom du village, Sanctum Stephanum sub Monte, est attesté dès 1230. La seigneurie dont dépendait Saint-Étienne dépendait directement du duc de Lorraine au Moyen-Âge puis du ban de Moulin. Au spirituel, la commune dépendait du doyenné de Remiremont.

	Aujourd’hui, la commune, qui comptait 4153 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de Remiremont.

	Les archives de la commune de Saint-Étienne-lès-Remiremont ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le 28 octobre 1931. Le fonds, qui représente 2 mètres linéaires, est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.

 
BIBLIOGRAPHIE

LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889, 
p. 265-266.

MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 385.


 
	ARCHIVES ANCIENNES
	
	Série AA    Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
	
E dpt 424/AA 1	1 cahier papier.
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.	1789
	
	Série BB    Administration communale.
	
E dpt 424/BB 1	1 pièce papier.
Garde forestier.   Nomination : extrait des délibérations de la communauté.	1762
	
	Série CC – Finances et contributions.
	
E dpt 424/CC 1	6 pièces parchemin dont 1 avec sceau pendant.
Communauté de Xennevoy.   Amortissement de terrains : lettre d’amortissement, actes notariés.	1737-1773
E dpt 424/CC 2	3 pièces papier.
Délits dans les forêts de Xennevois et Méachamps. – Dommages et intérêts : certificats, état.	1775-1787
E dpt 424/CC 3	41 pièces papier. 
Abonnement, vingtième, cens et gages du Parlement : rôles, certificats.	1765-an IV
	
	Série DD – Biens communaux, eaux et forêts, 
travaux publics, voirie.
	
E dpt 424/DD 1	1 pièce parchemin, 32 pièces papier.
Bois communaux. – Gestion : actes notariés, accords, procès-verbaux, règlement, devis, correspondance.	[copie 1492]-1787
E dpt 424/DD 2	3 pièces papier.
Pont le Prieur. – Construction : conventions.	[copie 1636]-1719
E dpt 424/DD 3	2 pièces papier.
Pont de Cleurie. – Réparation : requête, délibération du ban de Moulin.	1758-1780
E dpt 424/DD 4	1 pièce parchemin, 6 pièces papier.
Terrains.   Usurpations et anticipations : procès-verbal, correspondance, requêtes, extraits du registre du greffe du bailliage, extrait du compte du domaine d’Arches.	1772-1788
E dpt 424/DD 5	1 pièce parchemin, 6 pièces papier.
Prairie du grand pont. – Distribution d’eau, réparation : acte notarié	1779
	
	Série FF – Justice et police.
	
E dpt 424/FF 1-2	Bois communaux.	[copie 1508]-1790
	1	19 pièces papier.
Droits d’usage. – Procès entre les sections de Pont, de la Croisette et de la comtesse de Ferrette : pièces de procédures ([copie 1508]-1789).
	2	19 pièces papier.
Délits forestiers. – Procès : pièces de procédures (1785-1790).
	
	Série GG – Culte.
	
E dpt 424/GG 1*-12*	Registres paroissiaux.	1657-1792
	1*	Baptêmes (1686-1688,1717) Sépultures (1657-1698).
	2*	Mariages (1658-1692,1712-1731).
	3*	Baptêmes (1657-1692).
	4*	Baptêmes (1692-1732).
	5*	Baptêmes (1732-1741).
	6*	Mariages (1732-1750).
	7*	Baptêmes (1741-1750). Baptêmes, mariages (1750-1756).
	8*	Baptêmes, mariages, sépultures (1756-1764). Sépultures (1745-1756).
	9*	Baptêmes, mariages, sépultures (1765-1773).
	10*	Baptêmes, mariages, sépultures (1774-1777).
	11*	Baptêmes, mariages, sépultures (1777-1785).
	12*	Baptêmes, mariages, sépultures (1786-1792).
	
	Série II – Divers
	
E dpt 424/II 1	4 pièces parchemin, 1 pièce papier.
Terrain de particuliers.   Vente : actes notariés.	1760-1788
E dpt 424/II 2	1 pièce papier.
Accord entre deux particuliers : obligation.	1776
 
	ARCHIVES MODERNES
	
	Série D   Administration générale de la commune.
	
E dpt 424/3 D 1	Archives.   Récolement : inventaires, procès-verbal, arrêté.	1884
	
	Série E – État civil.
	
E dpt 424/1 E 1*-11*	État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales).	1793-1902
	1*	Naissances (1793-1806)
	2*	Mariages (1793-1806)
	3*	Décès (1793-1806)
	4*	1807-1810
	5*	1811-1815
	6*	1816-1820
	7*	1821-1825
	8*	1826-1830
	9*	1831-1835
	10*	1836-1840
	11*	1841-1845
	12*	1846-1850
	13*	Tables décennales (1803-1853)
	14*	1851-1854
	15*	1855-1858
	16*	1859-1862
	17*	1893-1867
	18*	1868-1872
	19*	1873-1877
	20*	1878-1882
	21*	Tables décennales (1853-1883)
	22*	1883-1887
	23*	1888-1892
	24*	1893-1897
	25*	Publications de mariages (an XII-1823)
	26*	1898
	27*	1899
	
	
	Série L – Finances de la commune.
	
E dpt 424/1 L 1	Comptes : états.	an XI-1806
	
	Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
	
E dpt 424/ 1 N 1	Biens communaux.   Procès entre les habitants de Saint-Étienne-lès-Remiremont et le maire de la commune : pièces de procédures.	1811-1816