ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES








Répertoire numérique détaillé
de la sous-série

E dpt 412






Archives communales
de
Ruaux
(1551-1949)




par

Marie-Claire MARTIN
Geneviève RODRIQUE
et
Jean-Yves VINCENT


sous la direction de

Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine





?pinal

1999
 
INTRODUCTION
 
BIBLIOGRAPHIE
 

	ARCHIVES ANCIENNES ANT?RIEURES ? 1790	
		
		
	Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts. 
Travaux publics. Voirie	
1551
		
E dpt 412/DD 1	1 pièce parchemin ; 1 pièce papier	
	Biens communaux. Territoire de la communauté à la limite des bois du ban de Bellefontaine, abornement : jugement et copie	

13 juin 1551
		
		
	Série GG – Cultes	1707-1792
		
E dpt 412/GG 1*-2*	Paroisse de Ruaux. Baptêmes. Mariages. Sépultures	1707-1792
	1*	1707-6 mars 1765 	
	2*	14 mars 1765-1792	
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
	ARCHIVES MODERNES	
		
		
	Série D – Administration générale de la commune	1812-1911
		
E dpt 412/1 D 1*-2*	Conseil municipal, délibérations	1838-1896
	1*	15 mai 1828-10 février 1838	
	2*	13 août 1871-13 décembre 1896	
		
E dpt 412/1 D 3	Conseil municipal, délibérations : extraits	1829-1897
		
E dpt 412/2 D 1	Administration municipale. Actes soumis à l'enregistre-ment : répertoires	
1822-1911
		
E dpt 412/3 D 1	Administration générale de la commune. Relations avec le gouvernement : correspondance (1842-1852). Archives communales, inventaires et récolements : instructions, états, procès-verbaux [1812]-1885	


[1812]-1885
		
		
	Série E – ?tat civil	1793-1872
		
E dpt 412/1 E 1*-9*	?tat civil. Naissance. Mariages. Décès (tables décennales). Publications de mariages	1793-1872
	1*	Naissances	1793-an XI	
		Décès	1793-1806	
	2*	Mariages	1793-1806	
		Publications de mariages	1793-1823	
	3*	Naissances	an XII-1806	
		Naissances. Mariages. Décès	1807-1812	
	4*	Naissances. Mariages. Décès	1813-1822	
	5*	Naissances. Mariages. Décès	1823-1832	
	6*	Naissances. Mariages. Décès	1833-1843	
	7*	Naissances. Mariages. Décès	1844-1852	
	8*	Naissances. Mariages. Décès	1853-1862	
	9*	Naissances. Mariages. Décès	1863-1872	
		
E dpt 412/2 E 1	?tat civil : certificats, extrait de jugement, citation	an II-1839
		
		
	Série F – Population. ?conomie sociale. Statistiques	1836-1899
		
E dpt 412/1 F 1	Population, recensement : instructions, listes nominatives, états récapitulatifs, états statistiques	
1836-1896
		
E dpt 412/3 F 1	Agriculture. Animaux nuisibles, destruction : instructions (1877). Statistiques : tableaux, questionnaire, registre, correspondance (1837-1899)	

1837-1899
		
		
	Série G – Contributions. Cadastre	1791-1922
		
E dpt 412/1 G 1	Cadastre : atlas parcellaire	1811
		
E dpt 412/1 G 2	Cadastre : extrait du plan d'ensemble 	1876
		
E dpt 412/1 G 3*-4*	Cadastre. Propriétés bâties et n on-bâties : matrices	1822-1914
	3*	folios 1-524	
	4*	folios 525-789	
		
E dpt 412/1 G 5*	Cadastre. Propriétés bâties : matrice	1882-1911
		
E dpt 412/1 G 6	Cadastre. Propriétés bâties et non-bâties, augmentation et diminution : cahier (1826-1851) ; mutation : registre (1820-1825)	

1820-1851
		
E dpt 412/1 G 7	Contributions directes. Commissaires répartiteurs, nomination : arrêté, listes (1867-1900) ; répartition : mandements, rôles, matrices générales (1791-1844)	

1791-1900
		
E dpt 412/1 G 8	Contributions directes. Chemins vicinaux, prestation : rôles, registres des déclarations d'option (1841-1889). Taxe sur les chiens : rôles, registre de déclarations (1881-1922)	

1841-1922
		
		
	Série H – Affaires militaires	1812-[1944]
		
E dpt 412/1 H 1	Recrutement. Conscrits, recensement : tableaux (1812-1817). Classes, recensement : tableaux (1818-1897). Armée territoriale, recensement : tableaux (1874). Citoyens mobilisables, recensement : bulletins individuels (1832-1840). Soutien de famille : extrait des délibérations du conseil municipal, état, certificats (1874)	




1812-1897
		
E dpt 412/2 H 1	Administration militaire. Chevaux, juments, mulets, mules et voitures, recensement et classement : instructions, tableaux, registres des déclarations, listes, affiches	

1874-1899
		
E dpt 412/3 H 1	Garde nationale. Recrutement, recensement : arrêté préfectoral, procès-verbal, bulletins nominatifs, listes de recensement (1831-1851). Officiers, élection et prestation de serment : procès-verbaux, arrêtés (1831-1848)	


1831-1851
		
E dpt 412/5 H 1	Guerres de l'Empire. ?vènements de guerre et mesures de police : instructions, extrait de délibération, correspondance (1815-1816). Réquisitions : instructions, arrêtés préfectoraux, extrait de délibération, rôles, états, correspondance (1813-1816)	



1813-1816
		
E dpt 412/5 H 2	Guerre de 1870-1871. Réquisitions et dommages de guerre, indemnisation : extraits des délibérations du conseil municipal, états (1871-1872). Victimes de guerre, secours : instruction (1874)	


1871-1874
		
E dpt 412/5 H 3	Guerre de 1939-1945. ?vènements de guerre : affiche 	[1944]
		
		
	Série J – Police. Justice. Hygiène	1811-1903
		
E dpt 412/1 J 1	Police locale. Police municipale : règlements (1817-1860). Débits de boissons, réglementation : arrêtés, registre à souches, affiche, correspondance (1880-1903). Hôteliers et aubergistes, réglementation : arrêté du maire (1890). Affichage, réglementation : arrêté du maire (1883). Feux, réglementation : arrêté du maire (1861). Fêtes, réglementation : arrêtés du maire (1880-1894). Rage, prévention : arrêté du maire, correspondance (1886-1887)	






1861-1903
		
E dpt 412/2 J 1	Police générale. Passeports à l'intérieur et d'indigents : titres, souches (1811-1861). ?trangers et détenus, surveillance : instructions, correspondance (1896, 1900)	

1811-1900
		
E dpt 412/5 J 1	Hygiène et santé. ?pidémies, prévention : instruction, correspondance (1887, 1890). ?pizootie : correspondance (1890)	

1887-1890
		
		
	Série K – ?lections. Personnel	1815-1920
		
E dpt 412/1 K 1	?lections. Listes électorales : tableaux	1848-1899
		
E dpt 412/1 K 2	?lections politiques. Plébiscite : procès-verbaux (1851, 1852, 1870). ?lections législatives : listes d'électeurs, procès-verbaux (1840-1898). ?lections sénatoriales : procès-verbaux (1876-1899). ?lections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1898). ?lections municipales : instructions, arrêtés, procès-verbaux (1831-1896)	





1831-1899
		
E dpt 412/2 K 1	Personnel communal , nomination et traitement : extraits de délibérations du conseil municipal, requêtes, arrêtés, certificat de bonne conduite, extrait de casier judiciaire, décomptes	


1815-1920
		
		
		
		
	Série L – Finances communales	1808-1900
		
E dpt 412/1 L 1	Budgets. Recettes et dépenses : états	1813-1899
		
E dpt 412/1 L 2-3	Comptes de gestion : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, états, pièces justificatives	
1808-1900
	2	1808-1821	
	3	1824-1900	
		
		
	Série M – Bâtiments communaux (patrimoine bâti)	1821-1883
		
E dpt 412/1 M 1	Bâtiments communaux, inspection : rapport, extrait de délibérations du conseil municipal (1864) ; réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, mémoire (1873-1878). Maisons d'école et mairie : extraits de délibérations du conseil municipal, plans, exposés, devis, ordonnance, mémoires, correspondance (1821-1883)	




1821-1883
		
		
	Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti)	1793-1900
		
E dpt 412/1 N 1	Biens communaux. Terrains, anticipation : arrêté du maire, extrait des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, état, correspondance (1793-1834, 1900) ; location : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1884-1894). Emplacements de la fête, location : procès-verbaux (1894-1895)	




1793-1900
		
E dpt 412/1 N 2	Biens communaux. Forêt, aménagement : procès-verbal (1866) ; exploitation et vente : ordonnance, décrets, arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'arpentage, de reconnaissance, de balivage et martelage, de délivrance, d'adjudication, d'estimation, états, certificats, correspondance (1821-1899) ; concessions  : ordonnance, arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, convention, rapport, correspondance (1843-1894)	







1821-1899
		
		
	Série P – Cultes	1839-1840
		
E dpt 412/1 P 1	Culte catholique. Chantre, rémunération : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance	

1839-1840
		
		
		
	Série O – Voirie – Transport public	1827-1949
		
E dpt 412/1 O 1	Voirie, classement : états, circulaire, arrêté, plan topographique, atlas 	
1836-1949
		
E dpt 412/1 O 2	Voirie, entretien : arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, tableaux, correspondance, états, croquis (calque) (1815-1899). Chemin cantonal n° 46 : extrait des délibérations du conseil municipal, acte d'acquisition, arrêté, correspondance (1833-1836). Aqueduc, travaux : procès-verbaux, correspondance (1869-1923)	




1815-1923
		
E dpt 412/2 O 1	Carrière, exploitation : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance	
1827-1890
		
		
	Série Q – Assistance et prévoyance	1836-1909
		
E dpt 412/1 Q 1	Bureau de bienfaisance, organisation et désignation des membres : instructions, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1836-1897) ; délibérations : cahier, registre, extraits (1836-1909). Budgets et comptes : états, arrêtés (1872-1900)	



1836-1909
		
E dpt 412/4 Q 1	Applications des lois d'assistance et de prévoyance. Indigents, assistance : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1899). Enfants du premier âge, protection : instructions, carnets de nourrices, avis de placement, registres d'inscription, cahier de délibérations du comité local de surveillance (1877-1894). Aliénés, placement : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance (1846-1899 )	






1846-1899
		
		
	Série R – Enseignement. Action culturelle	1825-1913
		
E dpt 412/1 R 1	Instruction primaire : correspondance (1859-1874). Comité local puis commission municipale scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations du conseil municipal, avis, procès-verbaux (1834-1896). Instituteurs et adjoints, nomination et traitement : états, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, avis (1831-1894). ?coles libres, déclaration : registre (1897-1911). Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1837-1889). ?cole de Semouze, subvention de Pruines : extraits de délibérations du conseil municipal, état, correspondance (1878-1886). Mobilier et fournitures, acquisition et vente : extrait de délibérations du conseil municipal, état (1831-1898)	











1831-1911
		
E dpt 412/1 R 2	Enseignement. Classe enfantine, création : extrait de délibérations du conseil municipal (1882). Cours d'adultes, dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1866-1884). ?lèves sages-femmes, prise en charge : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, engagement (1872-1886)	




1872-1886
		
E dpt 412/2 R 1	Œuvres scolaires et périscolaires. Rétribution scolaire et gratuité : extraits de délibérations du conseil municipal, listes d'élèves (1841-1850). Caisse des écoles, statuts et délibérations : registre (1882-1913)	


1841-1913
		
E dpt 412/3 R 1	Action culturelle. Buste de Charles X, acquisition : correspondance	
1825