ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 408
Archives communales
de Rouvres-la-Chétive
(1618-1962)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
08/09/2006 2
INTRODUCTION
Rouvres-la-Chétive faisait partie du bailliage de Neufchâteau.
Son église, dédiée à saint Martin, relevait du diocèse de Toul, doyenné de Châtenois. Le
patronage de la cure était à la collation de l’abbé de Saint-Èvre de Toul.
Aujourd’hui, la commune qui compte environ 400 habitants, est comprise dans le canton de
Châtenois.
Les archives de Rouvres-la-Chétive ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges en 1993. Après classement, le fonds occupe environ 2,30 mètres linéaires ; il est librement
communicable suivant la réglementation en vigueur. On remarquera cependant de nombreuses lacunes
inexpliquées : il n’y a, par exemple, aucun document concernant les finances, les recensements, les
élections, l’assistance…
08/09/2006 3
BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 235-236.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 374.
08/09/2006 4
ARCHIVES ANCIENNES
Série BB – Administration communale.
E dpt 408/BB 1* 1 registre
Assemblée municipale : délibérations. 8 juin 1788-14 avril 1793
Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts.
Travaux publics. Voirie.
E dpt 408/DD 1 1 pièce papier
Bois communaux : plan. 1744
E dpt 408/DD 2 33 pièces papier
Bâtiments communaux. – Église : procès-verbaux de visite, devis, mémoire des
travaux exécutés, traité pour l’acquisition d’une horloge (1741-1752).
Cimetière : extraits de délibérations de la communauté (1747). Maison de cure :
mémoires, exposés, procès-verbaux de visite, devis, extraits de délibérations de
la communauté (1778-1789). 1741-1789
2/1 Presbytère : plan (1778).
E dpt 408/DD 3 1 registre, 7 pièces papier
Travaux publics et voirie. – Chemins, bornage et anticipations : procès-verbaux
(1774). Pont, réparations : requête, autorisation, croquis, devis, procès-verbaux
de visite et d’adjudication de travaux (1740-1742). 1740-1774
Série GG – Culte.
E dpt 408/GG 1*-7* Registres paroissiaux. 1618-1792
1* Baptêmes (1er novembre 1618-1er janvier 1679).
2* Baptêmes (4 février 1679-4 décembre 1687).
Sépultures (14 avril 1679-31 décembre 1687).
Baptêmes, mariages, sépultures (7 janvier 1688-30 avril 1692).
3*-7* Baptêmes, mariages, sépultures (1692-1792).
3* 11 mai 1692-8 juin 1728
4* 5 août 1728-8 octobre 1749
5* 20 octobre 1749-1768
6* 1769-1782
7* 1783-1792
08/09/2006 5
Série II – Divers.
E dpt 408/II 1 1 liasse, 1 pièce papier
Actes concernant des particuliers. – Succession de Hilaire Duteil, écuyer (1639-
1754). Acte d’échange1 (1739). 1639-1754
1 Document incomplet : pièce isolée.
08/09/2006 6
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 408/1 D 1*-3* Conseil municipal : délibérations. 1831-1868
1* 15 mai 1831-4 mars18382
2* 9 mai 1838-10 novembre 1856
3* 8 février 1857-14 novembre 1868
E dpt 408/2 D 1*-3* Administration municipale. 1790-1854
1* Inscription des lettres patentes et proclamation du roi (1790).
2-3* Inscription des affaires communales et déclarations diverses (1827-
1854).
2 1827-1831
3* 1847-1854
Série E – État civil.
E dpt 408/1 E 1*-6* État civil. 1793-1842
1* Naissance, mariages, décès (1793-an X).
2 Publications de mariages (1793-an XIV).
3*-6* Naissance, mariages, décès, tables décennales.
3* an XI-1812
4* 1813-1822
5* 1823-1832
6* 1833-1842
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 408/3 F 1 Agriculture. – Animaux nuisibles, destruction : arrêtés préfectoraux (1870-
1908). Caisses d’assurances mutuelles et syndicat agricole : statuts, liste de
membres (1898-1935). 1870-1935
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 408/1 G 1-8* Cadastre. 1832-1962
1 Délimitation du territoire, division en sections et évaluations : procèsverbaux
(1832-1836).
2* État de sections A-D (1836).
2 De 1851 à 1890, ce registre a servi également à l’enregistrement de déclarations diverses.
08/09/2006 7
3*-5* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1836-1914).
3* Folios 1 à 400
4* Folios 400 à 820
5* Folios 821 à 1240
6* Propriétés bâties : matrice (1911-1962).
7*-8* Propriétés non bâties : matrices (1914-1962).
7* Folios 1 à 500
8* Folios 501 à 952
E dpt 408/3 G 1 Rapports avec les administrations financières. – Postes et télégraphes,
organisation : correspondance. 1860-1912
Série H – Affaires militaires.
E dpt 408/3 H 1 Garde nationale : listes nominatives, registre d’inscription des actes concernant
la garde nationale de la commune. 1831-1870
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 408/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection, extrait de délibérations
du conseil municipal, devis, procès-verbal d’adjudication de travaux (1863-
1875). Écoles : extraits de délibérations du conseil municipal, acte d’acquisition
de terrain, devis, plans, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, procèsverbaux
d’adjudication (1823-1912). Église, réparations : extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, traité pour
l’acquisition d’une horloge, procès-verbaux d’adjudication de travaux (1819-
1888). Presbytère : actes d’acquisition, extraits de délibérations du conseil
municipal et du conseil de fabrique, plans, devis, cahiers des charges, bail de
location (an XII-1907). Cimetière, agrandissement : arrêté préfectoral, extraits
de délibérations du conseil municipal, devis, plans, traité de gré à gré (1879-
1882). Fontaines, lavoir et puits : extraits de délibérations du conseil municipal,
devis, plans, cahiers des charges (1859-1901). Monument aux morts : extraits
de délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, décret, croquis et plan
(1920-1921). an XII-1921
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 408/1 N 1 Terrains communaux. – Bornage : plan des propriétés communales, procèsverbaux
de bornage de différents cantons (1829-1930). Location : procèsverbaux
d’adjudication d’herbes des chemins, extrait de délibérations du conseil
municipal (1912-1943). Vaine pâture : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés municipaux, pièces de procès3 (1821-1928). Droit de chasse :
extraits de délibérations du conseil municipal cahiers des charges, procèsverbaux
d’adjudication (1812-1913). 1812-1943
3 Ce procès, terminé en 1843, comprend des copies d’actes anciens de 1718 à 1756. Il concerne le rétablissement des droits
d’usage sur une parcelle provenant de l’abbaye de L’Étanche.
08/09/2006 8
E dpt 408/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis
d’exploiter, d’adjudication, de balivage et martelage, d’arpentage, extraits de
délibérations du conseil municipal (1817-1959). Exploitation :ordonnance,
arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délimitation, d’arpentage, mémoire
statistique (1839-1859). 1817-1959
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 408/1 O 1 Voirie. – Entretien : tableaux de reconnaissance des chemins, extraits de
délibérations du conseil municipal et de la commission départementale, arrêtés
préfectoraux, états parcellaires, plans (1825-1920). Ponts et passerelles : extraits
de délibérations du conseil municipal, croquis et plans, devis, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, arrêtés municipaux (1824-1912). 1824-1920
E dpt 408/1 O 2 Eau potable. – Alimentation et adduction : arrêtés préfectoraux,
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, exposés, relevé
des canalisations, soumissions, avis de subventions, plans, rapport géologique,
résultats d’analyses. 1903-1932
E dpt 408/3 O 1 Régime des eaux. – Ruisseaux, curage : rapports, devis, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du
conseil municipal. 1817-1902
Série P – Cultes.
E dpt 408/1 P 1 Culte catholique. – Comptes de la fabrique : correspondance, état (1856-1862).
Traitement du chantre : réclamations, extraits de délibérations du conseil
municipal (1856-1876). Congé du desservant : arrêté ministériel (1882).
Séparations des Églises et de l’ État : instructions, décret, inventaires des biens
de la fabrique, extrait de délibérations du conseil municipal (1905-1910).
1856-1910
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 408/1 R 1 Enseignement. – Commission municipale scolaire : procès-verbaux d’élection et
de désignation des membres (1882-1913). Dépenses : extraits de délibérations
du conseil municipal (1833-1889). Nomination et traitement des enseignants :
extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux,
correspondance (1851-1889). Mobilier de la soeur institutrice et autres
fournitures : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,
inventaires (1841-1898). Cours d’adultes : circulaire, extraits de délibérations du
conseil municipal (1875-1896). Suppression de la classe enfantine :
correspondance (1899-1902). Protestation contre le projet de fusion des écoles
de garçons et de filles : correspondance (1931). 1833-1931
08/09/2006 9
E dpt 408/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, listes des élèves admis gratuitement (1843-
1882). Caisse des écoles : extrait de délibérations du conseil municipal, statuts
(1882). OEuvre antituberculeuse : extrait de délibérations du conseil municipal
(1913). 1843-1913
E dpt 408/4 R 1 Sports, tourisme et loisirs. – Société de tir scolaire : statuts (1908). Société
scolaire forestière : statuts (1908). Société de musique : statuts (1907).
1907-1908