ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dpt 396
Archives communales
de Repel
(1791-1960)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE
sous la direction
d’Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine,
directeur des Archives départementales des Vosges
Épinal
1996
INTRODUCTION
La toponymie de Repel apparaît dans les actes pour la première fois vers 1147 (alodium Respe).
Sous l’Ancien Régime, la commune de Repel appartenait au bailliage de Mirecourt. Au début du XVIIIe
siècle, la seigneurie de Repel appartenait au marquis de Lenoncourt, au comte d’Haussonville et au
commandeur de Xugney. De 1790 à l’an IX, Repel faisait partie du canton de Rouvres-en-Xaintois. En
1997, la commune relève du canton de Mirecourt et de l’arrondissement de Neufchâteau.
Au spirituel, Repel dépendait de la paroisse de Saint-Prancher dont le patronage ressortissait
au chapitre de Remiremont. Il existait une chapelle dédiée à Saint-Gérard. Les dîmes de Repel étaient ainsi
partagées : 1/6e de la grosse dîme et la moitié de la menue dîme au curé, 1/6e au curé d’Aboncourt, 1/3 au
chapitre de Toul, 1/3 sans menue dîme au chapitre de Remiremont.
Il n’existe pas d’église. La mairie et l’école ont été bâties en 1836.
Aujourd’hui, la commune de Repel est située dans l’arrondissement de Neufchâteau, canton
de Mirecourt. Elle compte 67 habitants (recensement 2008).
Les archives de la commune de Repel forment un ensemble assez cohérent mesurant
4,20 mètres linéaires. En 1867, Monsieur DUHAMEL, archiviste départemental des Vosges, ne signale
aucun document antérieur à 1790 dans la commune, au cours de son enquête sur les archives
communales1.
Les archives de la commune de Repel sont librement communicables.
1 DUHAMEL (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Supplément à la série E, t. II, Épinal,
1867.
BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII,
Épinal, 1887, p. 222.
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 362.
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 396/1*-3* Conseil municipal, délibérations. an XII-1923
1* 17 thermidor an XII-18 septembre 1837
2* 15 mai 1838-19 février 1878
3* 6 mars 1878-18 janvier 1923
E dpt 396/1 D 4 Conseil municipal. — Délibérations : extraits. 1868-1951
E dpt 396/2 D 1*-3 Administration municipale. 1813-1911
1* Correspondance (1875-1882).
2 Agendas (1905-1910).
3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1813-1911).
E dpt 396/3 D 1 Administration générale : circulaires, correspondance, notice, publicités
imprimés. 1858-1937
E dpt 396/3 D 2 Archives communales. — Inventaire et récolement : circulaires, état.
1843-1904
Série E – État civil
E dpt 396/1 E 1*-11* État civil. — Naissances, mariages, décès. 1793-1892
1* 1793-1802
2* 1803-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882 (tables décennales)
10* 1883-1892 (tables décennales)
11* Tables décennales (1813-1872)
E dpt 396/2 E 1 État civil. — Actes : circulaires, extraits, correspondance. 1840-1931
E dpt 396/1 F 1-2 Population. 1841-1921
1 Mouvement : circulaires, tableaux (1854-1903).
2 Recensement : instructions, tableaux, états nominatifs, feuilles de
ménage (1841-1921).
E dpt 396/2 F 1 Commerce et industrie. — Situation industrielle : états. 1885, 1887
E dpt 396/3 F 1-2 Agriculture. 1857-1960
1 Élevage, associations et syndicats : statuts, comptes rendus
d’assemblée générales, correspondance, circulaires, notes, cahiers
(1880-1959).
2 Statistiques : instructions, états, circulaires (1857-1960).
E dpt 396/3 F 3 Bétail et récolte. — Statistiques : circulaires, états, feuilles de déclarations.
1925-1958
E dpt 396/4 F 1 Foires. — Création et changement : extraits de délibérations des conseils
municipaux de Remoncourt, Châtenois et Mirecourt. 1886-1919
E dpt 396/5 F 1 Statistiques générales. — Sinistres : tableaux. 1878-1945
E dpt 396/6 F 1 Mesures d’exception : carte d’alimentation et coupons. 1918
E dpt 396/7 F 1 Travail. — Contrats d’apprentissage et livrets d’ouvriers : circulaire,
correspondance. 1881-1888
Série G – Contributions. Cadastre.
Administration financière. P.T.T.
E dpt 396/1 G 1-8* Cadastre. 1831-1935
1 Atlas (1834).
2 Plans parcellaires [s. d.].
3 Territoire de la commune, délimitation : procès-verbaux, croquis
(1831).
4* États de section (section unique) (1835).
5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1835-1914).
6*-8* Propriétés bâties : matrices (182-1935).
6* 1913-1935
7* 1882-1910
8* 1910-1935
E dpt 396/1 G 9 Constructions nouvelles. — Déclaration : instructions, registre à souche.
1891-1936
E dpt 396/1 G 10 Cadastre. — Mutations : instructions, registres, feuilles de déclarations.
an XII-1927
E dpt 396/1 G 11 Contribution foncière : matrice du rôle. 1791
E dpt 396/1 G 12-13 Contributions directes. 1829-1956
12 Commissaires-répartiteurs : listes (1868-1876). Évaluations :
instructions, procès-verbal, extraits de délibérations du conseil
municipal (1903-1949).
13 Matrices générales, tableaux récapitulatifs, mandement, avertissements
(1829-1956).
E dpt 396/1 G 14 Impôts sur les revenus : instructions, listes de contribuables. 1946-1959
E dpt 396/1 G 15 Contributions directes. — Chemins vicinaux, prestations : rôles, extraits du rôle,
registres et bulletins de déclarations. 1832-1941
E dpt 396/1 G 16 Taxe sur les voitures, chevaux et vélocipèdes : registres de déclarations.
1897-1920
E dpt 396/1 G 17 Taxe sur les chiens : instructions, registres de déclarations, rôles. 1877-1931
E dpt 396/1 G 18 Taxe sur les gardes-chasses : registre de déclarations. 1918-1933
E dpt 396/1 G 19 Contributions directes. — Dégrèvements : récépissés, registres à souche,
correspondance, déclarations. 1888-1923
E dpt 396/3 G 1 Relations avec les administrations financières : correspondance. 1870-1949
E dpt 396/3 G 2 Contributions indirectes. — Viticulteurs et bouilleurs de cru : instructions,
pétition, registre à souche, listes nominatives, rapport. 1903-1955
E dpt 396/3 G 3 Postes et télégraphes : correspondance. 1883-1923
Série H – Affaires militaires
E dpt 396/1 H 1 Recrutement. — Classes, recensement : tableaux. 1821-1902
E dpt 396/2 H 1-2 Administration militaire. 1874-1933
1 Troupes, cantonnement : états, circulaires (1881-1884).
2 Chevaux et voitures attelées, réquisitions : états, circulaires,
correspondance (1874-1933).
E dpt 396/2 H 3 Dommages de guerre. — Indemnisation : circulaires, état. 1872-1902
E dpt 396/2 H 4 Pigeons-voyageurs. — Recensement : circulaire. 1884
E dpt 396/3 H 1 Garde nationale. — Recensement et organisation : listes, élections2. 1831-1850
E dpt 396/4 H 1 Sapeurs-pompiers. — Réglementation : circulaire. 1881
E dpt 396/5 H 1 Guerre de 1939-1945. — Troupe, cantonnement : registre à souche. 1940
Série J – Police. Hygiène publique
E dpt 396/1 J 1 Police locale. — Règlement : arrêtés municipaux et préfectoraux3 (1847-1855).
Circulation, réglementation : extraits de délibérations du conseil municipal,
rapport (1922-1931). 1847-1931
E dpt 396/1 J 2 Rage. — Prévention : circulaires, arrêtés. 1887-1904
E dpt 396/2 J 1 Police générale. — Passeport pour l’intérieur et déclarations de domicile (1858-
1896). Étrangers, surveillance : instructions, registre de déclarations de résidence
(1888-1931). Armes à feu, détention : récépissé de déclaration (1937).
1858-1937
E dpt 396/3 J 1 Justice. — Frais de voyage, indemnisation : tableau (1851). Jurés : listes (1850-
1852). 1850-1852
E dpt 396/5 J 1 Santé publique. — Service sanitaire : correspondance, état (1888-1904).
Épidémies : instructions, arrêtés, état (1890). Vaccinations : listes (1910-1925).
1888-1925
E dpt 396/5 J 2 Surveillance médicale des écoles : fiches dentaires. 1932
E dpt 396/5 J 3 Épizootie. — Fièvre aphteuse : arrêté préfectoral. 1900
E dpt 396/5 J 4 Hygiène publique. — Exposition : affiche4. 1935
2 Une partie est non communicable pour mauvais état.
3 Dont 2 affiches : voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi 2414 et 2436.
4 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi 2437.
Série K – Élections. Personnel communal
E dpt 396/1 K 1 Listes électorales : instructions, tableaux. 1842-1928
E dpt 396/1 K 2 Plébiscites : instructions, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations.
1851-1852, 1870
E dpt 396/1 K 3 Élections présidentielles : liste des électeurs. [1848]
E dpt 396/1 K 4 Élections législatives : listes d’inscription, procès-verbaux des opérations,
brochures. 1852-1936
E dpt 396/1 K 5 Élections sénatoriales : procès-verbaux. 1876-1935
E dpt 396/1 K 6 Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement : listes d’inscription,
feuilles de dépouillement, procès-verbaux de opérations. 1852-1937
E dpt 396/1 K 7 Élections municipales : listes d’électeurs, procès-verbaux d’opérations
électorales et d’installation des membres du conseil municipal, feuilles de
dépouillement, arrêté, correspondance. 1831-1935
E dpt 396/2 K 1 Personnel communal. — Engagement et traitement : extraits de délibérations
du conseil municipal, conventions, décomptes, correspondance. 1855-1842
E dpt 396/3 K 1 Distinction honorifique. — Citation à titre militaire. 1915
Série L – Finances communales
E dpt 396/1 L 1 Budget. — Recettes et dépenses : tableaux. 1815-1944
E dpt 396/1 L 2 Comptes administratifs et comptes de gestion : états, extraits de délibérations
du conseil municipal, arrêtés du conseil de préfecture. 1825-1942
E dpt 396/1 L 3 Recettes et dépenses : carnets de comptes, notes, factures. 1865-1899
E dpt 396/1 L 4 Communes des Vosges. — Situation financière : tableaux (1885-1900).
Constructions scolaires : états (1878-1885). 1878-1900
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 396/1 M 1-4 Bâtiments communaux. 1835-1895
1 Inspection : rapport (1863).
2 Maison du pâtre, acquisition : extrait de délibérations du conseil
municipal, procès-verbal d’estimation, arrêté préfectoral, croquis
(1867).
3 Maison commune5, construction et aménagement : extraits de
délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, devis, plan et
croquis (1835-1887).
4 Puits, fontaines et lavoirs, construction et réparations : extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, traité de
gré à gré (1847-1895).
5 Elle abrite les fonctions suivantes : mairie, école, logement de l’instituteur.
E dpt 396/1 M 5 Biens communs avec Saint-Prancher. — Église, travaux : extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1844-1933).
Presbytère, réparations : extraits de délibérations du conseil municipal (1848-
1888) ; location : bail (1933). Cimetière, travaux de clôture : arrêté,
correspondance (1881-1896). Nouveau cimetière, création : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêté, traité de gré à gré, correspondance
(1922-1936). 1844-1936
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 396/1 N 1-5 Gestion des biens communaux. 1793-1942
1 Terrains communaux, vente et location : extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêtés, procès-verbaux d’estimation, d’enquête et
d’adjudication (1827-1934) ; contentieux : enquête (1876).
2 Pâtis communaux, partage : extraits de délibérations du conseil
municipal, tableaux, arrêté (1793-1850).
3 Bois communaux, aménagement : ordonnance, procès-verbaux de
délimitation, croquis, plan6 (1833-1835).
4 Forêt communale et produits forestiers, exploitation : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication,
procès-verbaux d’arpentage avec croquis, procès-verbaux de balivage
et martelage, plan, listes d’affouagistes, correspondance (1810-1942).
5 Droit de chasse, location : extraits de délibérations du conseil
municipal, cahier des charges, procès-verbaux (1833-1934).
Série O –Travaux publics. Voirie. Transports.
Régime des eaux
E dpt 396/1 O 1-2 Voirie. 1821-1950
1 Chemins vicinaux, prestations : extraits de délibérations du conseil
municipal, états, tableaux, arrêtés, rapports, croquis, correspondance
(1821-1950).
2 Rigoles pavées, construction : extraits de délibérations du conseil
municipal, projets avec plans, procès-verbal d’adjudication, arrêté
préfectoral (1885-1893).
E dpt 396/1 O 3 Syndicat d’électrification de la Plaine des Vosges : extrait de délibérations du
conseil municipal, correspondance. 1926-1937
E dpt 396/2 O 1 Chemin de fer de l’Est. — Ligne Épinal-Neufchâteau, création de haltes :
correspondance. 1893-1894
E dpt 396/2 O 2 Carrières. — Exploitation : circulaires, état. 1883-1888
E dpt 396/3 O 1 Régime des eaux. — Ruisseaux, curage : arrêtés, extraits de délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication de travaux, état. 1830-1937
6 Coté 2 Fi.
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 396/1 Q 1-2 Généralités et secours. 1854-1939
1 Mendiants et indigents : états [s. d.]. Choléra, dépenses : extraits de
délibérations du conseil municipal, états, correspondance (1854).
Aides, attribution : extrait de délibérations du conseil municipal,
circulaires, rapport d’enquête, correspondance (1868-1923).
2 Souscriptions et collectes : correspondance, liste de souscripteurs
(1881-1939).
E dpt 396/4 Q 1-4 Application des lois d’assistance et de prévoyance. 1878-1943
1 Bureau d’assistance, composition : extraits de délibérations, arrêtés,
correspondance (1893-1920). Assistance médicale gratuite :
instructions, extrait de délibérations du conseil municipal, listes de
bénéficiaires, mémoires, correspondance (1884-1893). Assistance aux
vieillards, infirmes et incurables : instructions, états, registre de
réclamations, arrêté, correspondance (1897-1922). Enfants du premier
âge et familles, protection et aides : instructions, arrêtés, états registres
(1878-1940).
2 Retraites ouvrières et paysannes, retraites militaires : instructions,
pièces de dossiers individuels, affiche7 (1902-1933).
3 Victimes de guerre et anciens militaires. Soins médicaux gratuits : listes
(1923-1924).
4 Société de secours mutuels : instructions, statuts, livrets et listes de
sociétaires, cahier de comptes (1913-1943).
Série R – Enseignement. Action culturelle
E dpt 396/1 R 1-3 Instruction primaire. 1878-1935
1 Commission municipale scolaire : instructions, procès-verbaux
d’élection, extraits de délibérations du conseil municipal (1882-1935).
2 Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1850-1888).
3 Instituteurs, traitement : états (1878-1889).
E dpt 396/1 R 4-5 Enseignement. 1844-1896
4 Cours d’adultes et travaux de couture, financement : extraits de
délibérations du conseil municipal (1884, 1896).
5 Mobilier scolaire, acquisition : extrait de délibérations du conseil
municipal, correspondance (1844-1868).
E dpt 396/1 R 6 OEuvres scolaires et périscolaires. — Pupilles de la Nation, bourse : instructions,
correspondance. 1917-1926
E dpt 396/2 R 1-3 OEuvres scolaires et périscolaires. 1841-1883
1 Rétribution scolaire : extraits de délibérations du conseil municipal
(1841-1850).
2 Instruction primaire, gratuité : listes (1842-1878).
3 Caisse des écoles : statuts, extraits de délibérations du conseil
municipal (1882-1883).
7 Coté 5 Fi 2425.
Série S – Divers
E dpt 396/1 S 1 Terrains privés. — Bornage et vente entre particuliers : conventions, procèsverbal.
1862-1914
E dpt 396/1 S 2 Publicités imprimées et tarifs. 1879-1903
E dpt 396/1 S 3 Association d’anciens combattants « La Légion vosgienne » : correspondance,
carnets à souche de reçus. 1928-1953