ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 388
Archives communales
de Relanges
(1663-1964)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
assistante qualifiée de conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
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INTRODUCTION
Relanges appartenait au bailliage de Darney sous l’Ancien Régime.
Un prieuré de l’ordre de Cluny y fut fondé vers 1030. Il fut uni au chapitre de Darney par
bulles de Benoît XIII en 1725. L’église du prieuré était l’église paroissiale du lieu. Elle remonte à
l’époque romane (XIIe siècle). Le patronage appartenait naturellement au prieur. Le curé percevait la
moitié des dîmes, l’autre moitié étant au sacristain.
Actuellement, Relanges fait partie du canton de Darney et comptait 236 habitants en 1999.
Les archives de Relanges ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 1989
pour la plus grande partie, quelques documents d’archives anciennes s’y trouvant déjà. Après
classement, le fonds occupe environ 6 mètres linéaires. Il est librement communicable suivant la
réglementation en vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 200-201.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 359.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série BB – Administration communale.
E dpt 388/BB 1 5 pièces papier
Engagement du pâtre communal : conventions entre le maire, la communauté
et le pâtre. 1727-1786
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 388/CC 1 1 cahier
Pied-terrier du finage de Relanges. 1709-1711
E dpt 388/CC 2 1 liasse
Impositions. – Rôles pour diverses contributions (1731-1789). Nomination
du collecteur et de ses assesseurs : extraits de délibérations du maire et de la
communauté (1784-1786). 1731-1789
E dpt 388/CC 3 1 liasse
Comptes de la communauté. – Recettes et dépenses : états, mémoires, pièces
justificatives. 1752-1789
Série DD – Biens communaux.
E dpt 388/DD 1 40 pièces papier
Bâtiments communaux. – Église, réparations : instructions, devis, procèsverbaux
de visite et d’adjudication de travaux (1765-1789). Presbytère,
réparations : correspondance, devis, procès-verbal de visite (1785). Croix du
cimetière, érection : extrait de délibérations de la municipalité (1789). Maison
d’école et fontaines, construction et réparations : devis, plan, procès verbaux
de visite et d’adjudication de travaux, exposés de la communauté (1782-1789)
1765-1789
E dpt 388/DD 2 36 pièces papier
Biens communaux. – Terrains communaux : procès-verbal de partage, baux,
déclaration de récoltes, autorisation pour bâtir (1726-1785). Routes et
chaussées, entretien : ordonnances de l’intendant de Lorraine, traité, devis,
extraits de délibérations de la communauté de Relanges (1731-1781). Pont du
Bouvroux, réparations : devis, procès-verbal d’adjudication de travaux (1787).
1726-1787
E dpt 388/DD 3 2 cahiers, 9 pièce papier
Bois communaux. – Abornement et délivrance des coupes : procès-verbaux
(1761-1762, [1788]). Affouages et droits d’usage : procès-verbaux de partage,
requêtes des habitants, extrait de jugement (1736-1785). 1736-1788
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Série FF – Justice et police.
E dpt 388/FF 1 1 liasse
Haute justice de Relanges : sentences, requêtes des habitants et de la
communauté. 1724-1789
E dpt 388/FF 2 1 liasse
Justice. – Procès contre Thiébaut, censitaire du moulin de Bouvroux : pièces
de procédure (1771-1787). Procès contre Cadenot, syndic de la communauté
de Relanges : pièces de procédure (1744-1746). Mésus champêtres : rapports
des bangards et forestiers (1725-1789). Déclaration de grossesse (1778).
1725-1789
Série GG – Culte.
E dpt 388/GG 1*-3* Registres paroissiaux. 1663-1792
1* Baptêmes (1663-1730)
Mariages (1689-1727)
Sépultures (1692-1730)
2* Baptêmes (1727-1761)
Mariages, sépultures (1727-1760).
3* Baptêmes, mariages, sépultures (1761-1792)
E dpt 388/GG 4 3 pièces papier
Dîmes. – Notification du curé aux habitants (1767). Revenus de la cure :
déclarations (1789). 1767, 1789
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 388/1 D 1-5 Conseil municipal : délibérations. 1790-1838
1 24 juin 1790-2 novembre 1791
2 9 novembre 1791-13 fructidor an III (3 cahiers)
3 30 frimaire an IX-4 mai 1810 (3 cahiers)
4 27 août 1810-11 mai 1829 (3 cahiers)
5 8 février 1830-11 mars 1838 (3 cahiers)
E dpt 388/1 D 6-7 Extraits de délibérations. 1838-1922
6 1838-1887
7 1888-1922
E dpt 388/2 D 1-4 Administration municipale. 1789-1877
1 Enregistrement des lettres patentes et décrets : cahiers (1789-1793).
2 Actes de la mairie et déclarations diverses : cahiers (an IV-1837).
3 Instructions et correspondance reçue (1790-1818).
4 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (an X-1877).
E dpt 388/3 D 1 Archives communales : correspondance, inventaires, extraits de délibérations
du conseil municipal, état des biens cédés à la caisse d’amortissement.
1813-1930
E dpt 388/4 D 1 Assurances : polices, correspondance. 1857-1900
E dpt 388/4 D 2 Procès entre la commune et un particulier : opposition, assignation, extraits
de jugements. an V
Série E – État civil.
E dpt 388/1 E 1*-6* État civil (naissances, mariages, décès, tables décennales). 1793-1852
1*1 1793-an VII
2*1 an IX-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
E dpt 388/2 E 1 Extraits d’actes d’état civil, extrait de procès-verbal de vérification.
an XIII-1905
1 Ces registres n’ont pas de tables décennales.
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Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 388/1 F 1 Population. – Mouvements : états (1854-1906). Recensement : tableau (1836).
1836-1906
E dpt 388/2 F 1 Enquête sur le travail dans l’industrie et l’agriculture : avis du juge de paix.1848
E dpt 388/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux, questionnaires, états des
récoltes en grains et autres farineux (1835-1922). Élevage des chevaux : arrêté
de création d’une commission de surveillance, certificats d’origine délivrés par
les haras (1828-1914). Calamités agricoles : correspondance, résultats
d’enquête (1880-1901). Animaux nuisibles, destruction : correspondance,
arrêtés préfectoraux (1862-1898). 1828-1922
E dpt 388/4 F 1 Foires et marchés de différentes communes : extraits de délibérations des
conseils municipaux, correspondance. 1840-1905
E dpt 388/5 F 1 Sinistres : états. 1878-1920
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 388/1 G 1 Reconnaissance des propriétés de la commune de Relanges. 1791-1793
E dpt 388/1 G 2 État de sections. an VI
E dpt 388/1 G 3 Livres des mutations. an XII-1824
E dpt 388/1 G 4 Contribution foncière : matrices de rôles. 1790-an III
E dpt 388/1 G 5 Contributions directes : matrices générales, listes de commissairesrépartiteurs,
correspondance, registre de demandes de dégrèvement, tableaux
récapitulatifs, tableaux d’évaluation des maisons et usines. 1790-1940
E dpt 388/1 G 6 Taxes. – Prestations sur les chemins : rôles, registres de déclarations d’option
(1825-1918). Taxe municipale sur les chiens : rôles, registres de déclarations
(1855-1907). Taxe sur les voitures, chevaux et vélocipèdes : registres à souche
de déclarations (1898-1926). 1825-1926
E dpt 388/2 G 1 Contribution patriotique : rôle. 1790
Série H – Affaires militaires.
E dpt 388/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux, registre des notifications
de lettres de mise en activité, certificats de soutien de famille (1816-1949).
Armée territoriale : tableau de recensement (1874). 1816-1949
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E dpt 388/2 H 1 Administration militaire. – Carrière de militaires : autorisation de mariage, avis
de décès, subvention pour l’armée d’Orient, attribution de la médaille de
Sainte-Hélène (1855-1860). Cantonnement, ravitaillement et mesures en cas
de mobilisation : états de répartition, états des hommes mobilisables, registre
des ressources utilisables (1894-1917). Chevaux et véhicules, recensement :
tableaux d’inscription et de classement, états numériques (1891-1919).
1855-1919
E dpt 388/3 H 1 Garde nationale : instructions, relevés nominatifs, fiches individuelles, listes
de recensement, registres de contrôle, procès-verbaux d’élection des officiers
et sous-officiers. 1791-1870
E dpt 388/4 H 1 Sapeurs-pompiers : extraits de délibérations du conseil municipal, cahier des
charges pour l’acquisition d’une pompe, correspondance, avis d’expédition
d’armes, états nominatifs. 1847-1913
E dpt 388/5 H 1-3 Périodes de guerres. an II-1929
1 Guerres de la Révolution et de l’Empire : registres et avis de
réquisitions, instructions pour la conscription (an II-1816).
2 Guerre de 1870 : extraits de délibérations du conseil municipal,
listes de souscripteurs (1871).
3 Guerre de 1914-1918 : états des réquisitions et des personnes à
indemniser, avis de rejet de pension (1914-1929).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 388/1 J 1 Police locale : instructions, arrêtés municipaux, extraits de délibérations du
conseil municipal, registre de mésus champêtres, rapports de police.
1790-1910
E dpt 388/2 J 1 Police générale. – Passeports pour l’intérieur : registre d’inscription, titres (an
IX-1873). Étrangers : registres d’immatriculation, liste (1896-1933).
an IX-1933
E dpt 388/3 J 1 Justice. – Jurés : listes. 1848-1851
E dpt 388/5 J 1 Hygiène et santé. – Réglementation : arrêtés préfectoraux et municipaux,
extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1905).
Épidémie de choléra : extrait de délibérations du conseil municipal, état des
dépenses (1854-1855). Épizooties : arrêtés préfectoraux (1898-1903).
Vaccinations : listes (1905-1924). 1842-1924
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 388/1 K 1-2 Élections. an XII-1935
1 Listes électorales départementales et municipales : tableaux rectificatifs,
listes définitives (1831-1926).
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2 Plébiscite : procès-verbaux d’opérations électorales (1851-1870).
Élection du président de la République : liste d’électeurs (1848).
Sénatoriales : procès-verbaux d'élection de délégués (1908-1926).
Législatives : procès-verbaux d'élection, liste de votants (1849-1926).
Conseil général et conseil d'arrondissement : procès-verbaux d'élection,
listes d'électeurs, correspondance (1827-1927). Conseil municipal : listes
d'électeurs, procès-verbaux d'élection et d’installation des conseillers,
des maires et adjoints, avis de nomination des maires et adjoints, lettres
de démission (an XII-1935). Tribunal de commerce : listes d’électeurs
(1849-1913).
E dpt 388/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination
et traitement : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés de
nomination et de révocation, décomptes. 1790-1926
Série L – Finances de la commune.
E dpt 388/1 L 1-2 Budgets : états. an XII-1938
1 an XII-1825
2 1826-1938
E dpt 388/1 L 3-4 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, arrêtés du conseil de
préfecture, extraits de délibérations du conseil municipal, pièces justificatives.
1790-1925
3 1790-1813
4 1814-1925
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 388/1 M 1-2 Bâtiments communaux. 1791-1926
1 Travaux : feuille d’inspection, plan calque de la commune, extraits
de délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, traités, correspondance (1809-1879).
Écoles : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, cahiers
des charges, plans, procès-verbaux d’adjudication (1833-1911).
Église : exposés, extraits de délibérations du conseil municipal et du
conseil de fabrique, traités, plans, devis, procès-verbaux
d’estimation et d’adjudication de travaux (1791-1910). Presbytère :
extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de
visite, devis, acte notarié, arrêtés préfectoraux, correspondance,
baux de location (1791-1922). Cimetière : extraits de délibérations
du conseil municipal et du conseil d’hygiène, croquis du village,
exposé, procès-verbal d’estimation de terrain, liste de souscripteurs,
règlement des concessions (1809-1914).
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2 Remise pour la pompe à incendie, construction : extrait de
délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication des
travaux (1850-1851). Fontaines, lavoirs et abreuvoir : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de visite, devis,
cahiers des charges, acte d’acquisition de terrain, traités (an II-1906).
Monument aux morts : convention (1919). Participation à
l’acquisition du bâtiment pour la sous-préfecture : correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal (1825-1926).
2/1 Porte du cimetière : plan [1809].
2/2 Lavoir et abreuvoir : plan [an II].
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 388/1 N 1 Terrains communaux. – Acquisitions : procès-verbal d’estimation, extraits de
délibérations du conseil municipal, croquis, actes d’acquisition (1818-1906).
Aliénations et concessions pour bâtir : extraits de délibérations du conseil
municipal, requêtes, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’estimation, actes
de vente, croquis (1791-1908). Anticipations : procès-verbaux, extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance, croquis (1792-1876).
Partage et location : procès-verbaux de partage et d’adjudication, extraits de
délibérations du conseil municipal (1790-1921). Vaine pâture et droit de
parcours : exposés, extraits de délibérations du conseil municipal et de la
commission départementale (1821-1891). 1790-1921
E dpt 388/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation et aménagement : extraits de délibérations
du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation,
d’adjudication, d’arpentage, arrêtés préfectoraux, taxes d’affouages (1791-
1948). Aliénation de source : décret, procès-verbal de vente, extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1872-1899). Droit de
chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, exposés, cahiers des
charges, baux, liste de propriétaires (1824-1917). 1791-1917
E dpt 388/3 N 1 Biens nationaux. – Ancien prieuré, acquisition : extraits de délibérations des
habitants de la communauté, du conseil municipal et du directoire du district
de Darney, exposés, copies de baux, état des redevances, procès-verbal
d’adjudication, arrêté préfectoral, décomptes de l’Enregistrement et des
Domaines, actes notariés. 1790-1812
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 388/1 O 1-2 Voirie. – Entretien et aménagement des chemins : tableaux de reconnaissance
des chemins, extraits de délibérations du conseil municipal et de la
commission départementale, extraits du budget, actes d’acquisition de
terrains, autorisations de voirie, arrêtés préfectoraux, plans. 1793-1932
1 1793-1869
2 1870-1932
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E dpt 388/1 O 3 Travaux d’électrification : correspondance, conventions. 1925
E dpt 388/2 O 1 Carrières de pierres et sable. – Exploitation : arrêtés préfectoraux, extraits de
délibérations du conseil municipal, états des carrières de la commune.
1819-1910
E dpt 388/3 O 1 Régime des eaux. – Irrigation des prairies et entretien des canaux, ruisseaux et
ponts : rapports, arrêtés préfectoraux, devis, procès-verbaux d’adjudication
de travaux, listes des riverains, extraits de délibérations du conseil municipal,
croquis, pièces de procès avec un particulier. an VIII-1964
Série P – Cultes.
E dpt 388/1 P 1 Culte catholique. – Fabrique de la paroisse : budgets et comptes, inventaires
des objets d’art et de culte, extraits de délibérations du conseil de fabrique et
du conseil municipal, décret (an XII-1912). Exercice du culte et relations avec
les curés successifs de la paroisse : extraits de délibérations du conseil
municipal, pièces de procès, reconnaissance de dettes, correspondance, état
des marguilliers (1791-1902). Séparation des Églises et de l’État : décret,
arrêté préfectoral (1906-1909). 1791-1912
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 388/1 Q 1 Bureau d’assistance. – Composition : arrêtés et procès-verbaux de nomination
des membres (1842-1912). Budgets : états (1911-1936). Statistiques : tableaux
(1911-1925). Secours divers : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, liste de souscripteurs, notes des dépenses (1831-1918).
1831-1936
E dpt 388/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite et assistance aux vieillards : listes de bénéficiaires, extraits de
délibérations du conseil municipal et du bureau d’assistance (1884-1925).
Protection des enfants du premier âge et enfants assistés : registres
d’inscription, carnets individuels, extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, arrêtés préfectoraux (1878-1935). Assistance aux
familles : extraits de délibérations du conseil municipal, listes de bénéficiaires,
dossier individuel (1913-1926). Placement des aliénés : arrêtés préfectoraux,
correspondance (1897). Aides aux sourds-muets et aveugles : correspondance,
extraits de délibérations du conseil municipal (1893-1899). Secours aux
familles de militaires : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1897-1906). Accidents du travail : extrait de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1899-1903). 1878-1935
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Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 388/1 R 1 Instruction primaire. – Organisation : correspondance, extrait de délibérations
du conseil municipal (1881-1906). Commission municipale scolaire : avis de
nomination et procès-verbaux d’élection des membres (1882-1920).
Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1833-1889).
Enseignants, recrutement et traitement : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, avis de nomination (1836-1887). Mobilier et petit
matériel, acquisition : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1840-1896). Cours d’adultes : extrait de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1875-1896). 1833-1920
E dpt 388/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, décompte (1847-1880). Caisse des écoles :
extrait de délibérations du conseil municipal, avis de subvention (1882-1899).
1847-1899
E dpt 388/3 R 1 Action culturelle ou sportive. – Bibliothèque scolaire et populaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, factures d’ouvrages acquis (1864-1913).
Fêtes et célébrations : extraits de délibérations du conseil municipal, factures
(1831-1913). Monuments commémoratifs, souscription : extraits de
délibérations du conseil municipal (1894-1908). Relations avec la société de
tir : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1901-
1921). 1831-1921
Série S – Divers.
E dpt 388/1 S 1 Procès entre Jean-Baptiste Bailly, propriétaire, et Rémi Étienne, fermier de
Lichecourt : pièces de procédure. 1810
E dpt 388/1 S 2 Terrain : acte de vente entre particuliers. 1904
E dpt 388/1 S 3 Société de tir de Relanges. – Création et fonctionnement : arrêté préfectoral,
statuts, extrait du journal officiel et des délibérations du conseil général, police
d’assurances, instructions, correspondance, cahier des délibérations de la
société (1901-1914). Champ de tir : extraits de délibérations du conseil
municipal, actes de concession et droit de passage, croquis (1902-1911).
Gestion des tirs et munitions : cahiers (1909-1914). 1901-1914