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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 385
Archives communales
de
Regney
(1706-1960)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2005
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INTRODUCTION
Regney faisait partie du ban de Bouxières-aux-Bois, bailliage de
Dompaire. La seigneurie de Regney appartenait au duc de Lorraine, au chapitre
de Remiremont et au seigneur d’Ubexy. L’église du village date du XVIIIe siècle.
Auparavant, Regney formait une communauté avec Madegney et dépendait
d’une église champêtre, annexe de Gugney-aux- Aulx.
De 1790 à l’an IX, la commune a fait partie du canton de Charmes ;
aujourd’hui, elle est comprise dans le canton de Dompaire. On y recensait 71
habitants en 2001.
Les archives de la commune ont été déposées aux Archives
départementales en 1991 et un dépôt complémentaire a eu lieu en 2005 pour les
cinq derniers registres d’état civil. Après classement, elles occupent environ 1, 80
mètres linéaires. Le fonds présente de nombreuses lacunes, inexpliquées. Certains
documents, en mauvais état, ne peuvent être consultés.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ;
statistique, t. VII, Épinal, 1889, p. 197.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris,
1941, p. 357-358.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Cultes. Assistance publique.
E dpt 385/GG 1*-3* Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1706-1792
1* 1706-1740
2* 1740-1778
3* 1779-1792
Série II – Divers.
E dpt 385/II 1 2 pièces parchemin
Fragments d’actes passés devant le notaire royal. s.d.
ARCHIVES MODERNES
Série D-Administration générale de la commune
E dpt 385/2 D 1* Administration municipale. – Arrêtés du maire.1 1838-1931
E dpt 385/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : procès-verbal de
récolement. 1908
E dpt 385/4 D 1 Assurances : police, quittances. 1880-1883
Série E – État civil
E dpt 385/1 E 1-7* État civil (naissances, mariages,. décès, tables décennales). 1793-1902
1 1793-an VII2
2* an VIII-1852
3* 1853-1862
4* 1863-1872
5* 1873-1882
6* 1883-1892
7* 1893-1902
1 Ce registre contient quelques délibérations du conseil municipal, des déclarations diverses et des comptes.
2 Il n’y a pas de table décennale pour cette période.
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Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 385/1 F 1 Population. – Mouvements : tableaux (1854-1904). Recensement : état récapitulatif
(1911). 1854-1911
E dpt 385/5 F 1 Statistiques générales. –Sinistres : états. 1878-1904
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières
E dpt 385/1 G 1-8* Cadastre. an XII-1932
1 Atlas (1842).
2 Trois feuilles d’atlas révisé (1933).
3*-4* États de sections [fin du XVIIIe siècle-1843]
3* [fin du XVIIIe siècle]
4* 1843
5 Registres des mutations (an XII-1841).
6* Propriétés bâties et non-bâties : matrice (1844-1913).
7* Propriétés bâties : matrice (1911-1932).
8* Propriétés non bâties : matrice (1914-1932).
E dpt 385/1 G 9 Contributions directes : matrices générales, registre de demandes de dégrèvement.
1818-1927
E dpt 385/1 G 10 Taxe sur les chemins : rôle, registres de déclaration d'option (1826-1884). Taxe sur les
chiens : registres de déclarations (1903-1939). 1826-1939
E dpt 385/3 G 1 Postes et télégraphes : correspondance. 1912-1913
Série H – Affaires militaires
E dpt 385/2 H 1 Administration militaire. – Ancien militaire3, demande de secours : correspondance
(1902). Voitures et chevaux, recensement : registres de déclarations, tableaux de
classement, listes de recensement, tableaux récapitulatifs.
1901-1935
E dpt 385/4 H 1 Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal d’élection. 1890,1937 1854
3 Il s’agit de Jean-Baptiste Sylvestre.
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E dpt 385/5 H 1 Guerre 1914-1918. – Liste des citoyens de la commune morts au champ d’honneur :
affiche. [1919]
Série J – Police. Justice. Hygiène
E dpt 385/1 J 1 Police locale. – Police des inhumations : procès-verbal et autorisation de transport de
corps (1909). Débit de boissons, autorisation d’ouverture : correspondance (1911).
1909-1911
E dpt 385/5 J 1 Hygiène et santé publique. – Règlement sanitaire : arrêté (s.d.). 
pidémies : arrêté
préfectoral (1919). Vaccinations : listes de bénéficiaires (1905-1913). 1905-1919
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 385/1 K 1 Élections. – Listes électorales : listes définitives, tableau de rectification, extrait de
délibérations du conseil municipal (1913-1929). Élections au conseil général et au
conseil d'arrondissement : procès-verbaux d'élection , liste d'électeurs (1928-1937).1913-1937
E dpt 385/2 K 1 Personnel communal : arrêté de nomination du garde-champêtre. 1919
Série L – Finances de la commune
E dpt 385/1 L 1 Finances : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1907, 1937
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
Edpt 385/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : extrait de délibérations du conseil municipal, plan,
cahier des charges (1878-1880). Mairie-école : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, facture, plan, emprunt, cahier des charges, acte
d’acquisition d’un jardin (1874-1937). Fontaine, lavoir, abreuvoirs et conduites d’eau :
extraits de délibérations du conseil municipal, plans, arrêté préfectoral, procès-verbal
d’expertise devis, traités (1886-1907). 1874-1937
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
Edpt 385/1 N 1 Terrains communaux. –Transactions : procès-verbaux d’enquête et de location, plans de
bornage, liste de détenteurs de terrains communaux (1856-1907). Forêt communale :
rapports, extrait de délibérations du conseil municipal (1901-1912). Droit de chasse :
extrait de délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication, convention
entre différents propriétaires (1902-1904). 1856-1912
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Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux
Edpt 385/1 O 1 Travaux publics. – Voirie, entretien : tableaux, extraits de délibérations du conseil
municipal et de la commission départementale, arrêtés préfectoraux, extraits du budget,
plans (1871-1960). Alimentation en eau pour usage agricole : devis, plans (1933).
1871-1960
Edpt 385/3 O 1 Régime des eaux. – Ruisseaux, curage : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance.
1871-1907
Série Q – Assistance et prévoyance
Edpt 385/1 Q 1 Bureau de bienfaisance : arrêté de nomination d’un membre de la commission
administrative. 1937
Edpt 385/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Retraites ouvrières et paysannes :
liste d’assurés, liste des membres de la commission municipale. 1911
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
Edpt 385/1 R 1 Instruction primaire. – Personnel enseignant : correspondance, arrêté de nomination.
1907-1911