ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 374
Archives communales
de Rambervillers
(1623-1869)
répertoire numérique détaillé
établi par Bernadette NUNÈS
stagiaire des archives communales de Rambervillers
Épinal, 2007
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Les archives de la ville de Rambervillers ont été collectées en 1936. Les archives
anciennes font l’objet d’un répertoire imprimé publié en 1869, établi par M. Henriot1, archiviste de
la ville. Les archives modernes, qui concernent essentiellement la période révolutionnaire et le début
du XIXe siècle, n’avaient pas été répertoriées ni cotées. Elles ont été cotées en avril 2007, par
Bernadette Nunès, archiviste municipale de Rambervillers, au cours d’un stage effectué aux
Archives départementales. Les archives modernes de Rambervillers sont entièrement
communicables suivant la législation en vigueur.
1 Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Rambervillers, Épinal, 1869.
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ARCHIVES ANCIENNES2
Série FF – Justice et police.
E dpt 374/FF 36* 1 registre
Registre des causes extraordinaires de la justice de Rambervillers. 1623-1669
Série HH – Agriculture. Industrie.
Commerce.
E dpt 374/HH 15 11 cahiers
Rapports des hallages et des marchés de la ville. 1728-1789
2 Ne figurant pas au répertoire imprimé de M. Henriot.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 374/1 D 1-14 Conseil municipal : délibérations. 1790-1825
1 23 février 1790-13 novembre 1790
2 16 novembre 1790-10 mai 1791
3 10 mai 1791-20 mars 1792
4 31 mars 1792-23 janvier 1793
5 27 janvier 1793-21 août 1793
6 25 août 1793-14 nivôse an II
7 20 nivôse an II-16 germinal an II
8 16 germinal an II-4 prairial an II
9 6 prairial an II-3 brumaire an III
10 5 brumaire an III-5 prairial an III
11* 5 prairial an III-25 brumaire an IV
12 11 brumaire an IX-7 prairial an XI
13 28 frimaire an XI-21 juin 1806
14 28 février 1817-2 mai 1825
E dpt 374/2 D 1-10 Affaires municipales et police : arrêtés, délibérations, rapports, déclarations.
1789-1825
1 30 novembre 1789-26 février 1790
2 26 juin 1790-21 juin 1791
3 23 juin 1791-20 janvier 1792
4 21 janvier 1792-10 mars 1793
5 11 mars 1793-25 floréal an II
6 1er prairial an II-21 nivôse an IV
7 1er brumaiire an VIII-25 ventôse an VIII
8 10 fructidor an VIII-10 frimaire an XIII-
9 26 fructidor an XIII-14 novembre 1820
10 6 février 1806-1er juillet 1825
E dpt 374/2 D 11 Correspondance reçue. an VII-1809
E dpt 374/2 D 12 Actes soumis à l’enregistrement : cahiers. 1808-1850
E dpt 374/3 D 1-3 Administration du canton de Rambervillers. an IV-an XIII
1-2 Délibérations et déclarations (an IV-an VII).
1 25 brumaire an IV-16 vendémiaire an VI
2 19 nivôse an VI-26 thermidor an VII
3 Procès-verbaux d’adjudications diverses (an IV-an XIII).
E dpt 374/3 D 4 Plan du district de Rambervillers [1790].
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Série E – État civil.
E dpt 374/1 E 1*-54* Registres d’état civil. 1792-1856
1* Baptêmes, mariages, sépultures (1792).
Naissances, mariages, décès (1793-an IV).
2* Naissances, mariages, décès (an V-an VIII).
3* Publications de mariages (an III-an XI).
5*-54* Naissances, mariages, décès (1807-1856).
5* 1807
6* 1808
7* 1809
8* 1810
9* 1811
10* 1812
11* 1813
12* 1814
13* 1815
14* 1816
15* 1817
16* 1818
17* 1819
18* 1820
19* 1821
20* 1822
21* 1823
22* 1824
23* 1825
24* 1826
25* 1827
26* 1828
27* 1829
28* 1820
29* 1831
30* 1832
31* 1833
32* 1834
33* 1835
34* 1836
35* 1837
36* 1838
37* 1839
38* 1840
39* 1841
40* 1842
52* 1854
53* 1855
54* 1856
E dpt 374/2 E 1 Tables des naissances, dites tables Tarillon. 1601-1822
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Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 374/1 F 1 Population. – Dénombrement : cahiers. an III-an XII
E dpt 374/4 F 1-2 Ravitaillement. 1789-1821
1 Foires et marchés : registres des hallages et mercuriales (1789-1821) ;
pétition pour le rétablissement de quatre foires anciennes (1790-1793) ;
contentieux avec des particuliers concernant les grains (1793).
2 Gestion et comptes des moulins de la ville (1792-1793) ; bail des
moulins (1815) ; différend avec le meunier Ondernard (1792-an V).
E dpt 374/5 F 1 Statistiques sur le travail industriel : tableaux, correspondance. 1819-1853
E dpt 374/6 F 1 Planche de billets de confiance de la ville de Rambervillers. 1792
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 374/1 G 1 Description des trente-six sections du territoire de Rambervillers : livret. 1791
E dpt 374/1 G 2 Contribution mobilière : matrice de rôle. 1791
E dpt 374/1 G 3* Déclaration de domicile : registre3. 1847-1903
E dpt 374/2 G 1 Dons patriotiques : liste de donateurs. 1793
Série H – Affaires militaires.
E dpt 374/1 H 1 Recrutement : liste de recensement. 1793
E dpt 374/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Fourniture de matériel : documentation, extraits de
délibérations du conseil municipal, règlement de la ville d’Épinal,
correspondance. 1824-1860
E dpt 374/5 H 1 Guerres de la Révolution et de l’Empire : instructions, états des fournitures et
réquisitions, correspondance, quittances. an II-1815
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 374/2 J 1 Police générale. – Surveillance d’individus dangereux : procès-verbaux de
réunions du comité, listes de noms de personnes à arrêter, correspondance,
rapports. 1793
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 374/1 K 1 Élections du juge de paix et des assesseurs. 1790-an III
3 Cession de Danièle et Pierre Heili (fonds 199 J), le 5 juin 2007.
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E dpt 374/3 K 1 Médailles et récompenses honorifiques. – Demande : correspondance.
1882-1899
Série L – Finances de la commune.
E dpt 374/1 L 1 Comptes et budgets : états. 1790-1807
E dpt 374/1 L 2 États des dettes, créances et biens de la commune : état. 1792
E dpt 374/3 L 1 Dépenses : états, pièces justificatives. 1793-an IX
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 374/1 M 1 Bâtiments communaux. – Hôtel de ville, réparations : extraits de délibérations
du conseil municipal, correspondance, mémoire des ouvrages réalisés (1791) ;
construction d’un corps de garde : exposés, devis, procès-verbal de visite
(1792) ; plan d’une partie du bâtiment (an III). Place de la Liberté,
aménagement : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, plan
(1793). Moulins, acquisition : exposé, acte d’acquisition de biens nationaux,
extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance (1792).
1791-an III
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 374/1 N 1 Biens communaux. – Ventes et locations : titres d’acensement, extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’arpentage et
d’adjudication, exposés. 1791-an VIII
E dpt 374/1 N 2-3 Droits de propriété et droits d’usage. 1791-1816
2 Contentieux entre Rambervillers et les communes avoisinantes :
pièces de procédure et copies d’actes anciens (1791-1816).
3 Partage des haies de Troisménil, contentieux entre Rambervillers,
Vomécourt et le propriétaire de Bouzillon : pièces de procédure et
copies d’actes anciens (1791-1806).
Série P – Cultes.
E dpt 374/1 P 1 Culte catholique. – Nomination du directeur de l’hôpital : exposés, extraits de
délibérations de la municipalité et du directoire du département, copies
d’actes anciens (1791). Maintien du couvent des capucins : requête des
habitants, extrait de délibérations de la municipalité (1791). Démission du
curé : correspondance (an II). 1791-an II
Série S – Divers.
E dpt 374/1 S 1 Société populaire de Rambervillers : registre de délibérations. an II
E dpt 374/1 S 2 Ventes de biens de particuliers : affiches. 1863-1869